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 Trouble à l'ordre public Byrilce

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AuteurMessage
Akmer

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Nombre de messages : 749
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/11/2008

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MessageSujet: Trouble à l'ordre public Byrilce   Trouble à l'ordre public Byrilce Icon_minitimeVen 3 Avr 2009 - 13:21

Citation :
En ce jour du 2 avril 1457,

Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Byrilce

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).

Vous êtes accusé d'avoir ignoré l'Etat de Siège en Lyonnais-Dauphiné à Lyon depuis le 30 mars 1457.

C'est très grave ! Vous voudriez pas nous brigander par hasard ?

Vu la déclaration du Gouverneur concernant l'Etat de Siège qui simplique :

<< - L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation; >>

Or, ce délai était fixé à 2 jours, et après 3, vous n'êtes toujours pas parti.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.

La parole est à la défense.

Je prend contacte avec l'accusé !
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Akmer

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Date d'inscription : 10/11/2008

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MessageSujet: Re: Trouble à l'ordre public Byrilce   Trouble à l'ordre public Byrilce Icon_minitimeMar 7 Avr 2009 - 20:10

L'accusé ne m'a pas répondu, et s'est débrouiller seul pour son procès .....
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