Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Coffret dresseur d’élite ETB ...
Voir le deal
56.90 €

 

 [Escroquerie] - Affaire Kenshin66

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



[Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Empty
MessageSujet: [Escroquerie] - Affaire Kenshin66   [Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Icon_minitimeVen 16 Déc 2005 - 16:27

VILLE:Valence
VICTIME:la Mairie
PREVENU:Kenshin66

poisson reservé à la Mairie

[Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Royaumes8bl

[Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Produitsreservs3rn
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] - Affaire Kenshin66   [Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Icon_minitimeSam 17 Déc 2005 - 14:42

Lancé.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] - Affaire Kenshin66   [Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Icon_minitimeSam 17 Déc 2005 - 22:16

VU.
Revenir en haut Aller en bas
loolne

loolne


Nombre de messages : 213
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 29/08/2005

[Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] - Affaire Kenshin66   [Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Icon_minitimeJeu 29 Déc 2005 - 12:09

J'attend le requisitoire de l'accusation !
Revenir en haut Aller en bas
loolne

loolne


Nombre de messages : 213
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 29/08/2005

[Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] - Affaire Kenshin66   [Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Icon_minitimeMar 3 Jan 2006 - 15:13

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
---------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le receuil des textes de lois stipule que toute personne achetant une marchandise réservée sera considéré comme escroc et jugé comme tel,

Attendu que le prevenu se moque completement de cette affaire,

Par conséquent, le prévenu, Messire Kenshin66, est reconnu coupable des faits d'escroquerie qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 50 écus ainsi qu'à être emprisonné durant 3 jours.

Justice est rendue.
---------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] - Affaire Kenshin66   [Escroquerie] - Affaire Kenshin66 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[Escroquerie] - Affaire Kenshin66
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: