Bri// [TAOP-Nyco] [Relaxé] 30/03/57 [Archivé le 03/05/57]

Citation :

Accusé:[Nyco]
Victime: Duché du Lyonnais Dauphiné
Officier en charge: [Licenscar]

La fiche:

Citation :

Les faits:
L'individu demeure depuis [15] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le 30 Mars 1457 a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le 30/03/1457 et le 07/04/1457.

La loi:

Citation :

À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,

La perfidie de certaines personnes mal intentionnées met en danger la sécurité de notre duché. En ce jour, nous nous trouvons sous la menace d'individus belliqueux qui veulent s'attaquer au symbole même de notre peuple: le Château de Lyon. Le danger ne se limite pas à la capitale bien que la menace s'y fasse plus grande, car d'autres de nos villes pourraient être visées.

Nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Qu'on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


Le Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
Phelim, seigneur de Tassin la Demi Lune

Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Hardryan

Faict à Lyon le 30 mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept

Citation :

En ce jour du 14 Avril 1457,

Nous, Samarel Kennedy, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre de messire Nyco.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé de vous être établi à Briançon, sans autorisation, durant l'état de siège du duché du lyonnais Dauphiné.

vu l'article du coutumier qui indique, je cite :

“en état de siège :

- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.”

considérant qu'en absence d'autorisation et en application de ce texte, vous vous exposez aux poursuites indiquées, le ministère public vous demande de rendre compte de vos faits et actes devant la cour.

s'adressant au juge.

votre honneur. le ministère public souhaite apporter la pièce à conviction suivante, établissant que le sieur ci présent, originaire de Gueret, s'est bien installé à briançon. il s'agit du registre du cadastre précisant que Nyco a pris résidence en les murs de la cité dioise.

URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=409914Nyco.jpg]

par ailleurs, nos forces armées ont suivi cette personne qui devait quitter le territoire. Malgré nos nombreux courriers lui intimant l’ordre de quitter le territoire, cette personne a été vue à vienne le 29 mars, puis à valence le 4 avril, embrun le 7 avril et pour finir briançon le 9 avril.

Votre honneur, je vous demande la plus grande sévérité vis à vis de ce sieur. En état de siège, tout délit sera poursuivi en récidive et je vous demande de retenir les circonstances aggravantes. Messire faisait du tourisme alors que les frontières étaient fermées !!!

plaidoierie de l'accusé :

Citation :

Bonjour, ou plutôt bonsoir à l'heure où je vous parle,
Je suis, comme la plupart des habitants de Briançon le sais, Nyco et habite bel et bien Briançon.

Certains ne verront en moi qu'un simple vagabond venant d'un village étranger(dont je ne me rapelle plus le nom).
Certes j'y ai été hébergé, mais ce n'étais point chez moi : il n'y avait pas ma femme, ni mon fils, ni mes connaissances, ni mon échoppe.

Je suis donc parti vers le Lyonnais Dauphiné, malgré l'état de siège, je l'avoue.

Dès Valence, je reçu une lettre de sieur Jeremdehuit me prévenant de l'état de siège.
Je lui demanda donc une autorisation en lui expliquant bien pourquoi la vouloir : l'autorisation fût accordé.

Malgré cela, je reçu à nouveau une lettre à Embrun pour le même motif par sieur Felryn ce coup-ci.
Je me suis donc dis que l'autorisation n'a point été transmis, pensant évidemment qu'il n'y ai de lettre à tout les prévot du duché, quel gaspillage de papier cela serait. *rit*
Donc je refis une lettre, avec les mêmes arguments que la première : là aussi on ne me refusa pas l'autorisation.

Et enfin, lors de mon arrivée à Briançon, j'alla tout d'abord en taverne pour retrouver tout ceux que je connaissais, donc Licenscar pour lui parler de l'autorisation entre deux bières.
Au final, j'ai pû rejoindre ma famille et mon village.

(J'ai dû m'absenter une semaine à l'église et je n'ai pû répondre au lettre reçu.)

Malgré cela, lors de mon retour de l'église, j'apprend que je suis en procès, ce qui me fait assez mal au coeur, après toute mes demandes d'autorisation.


Je vous demande donc, je vous en prie, de m'accorder le droit d'habiter Briançon.
Je suis prêt à payer une amende pour ça mais ayez la bonté de me laisser parmis tout ceux qui m'ont permis de vivre, à Briançon.

réquisitoire de l'accusation :

Citation :

votre honneur. il est vrai que le sieur nyco a envoyé un courrier le 7 avril, affirmant qu'il était un ancien habitant de briançon et qu'il voulait y revenir. néanmoins je n'ai aucune trace d'une autorisation ayant pu lui etre octroyée par la maréchaussée.

de ce fait, ce sieur est bien coupable.

néanmoins, dans sa grande mansuétude, et par charité aristotélicienne pour la ville de briançon, qui est chère à mon coeur, je ne veux pas jeter la pierre sur un individu qui n'a, à ma connaissance, aucune malice, et qui désire s'installer dans nos montagnes. je demande donc à ce que le sieur nico puisse rester à briançon à la condition de passer 2 semaines entières à travailler dans les mines ! charge à lui de nous fournir la preuve de la réalisation de sa peine.

En ce jour, le 23 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que… Que…
Le suspect affirme être briançonnais…
Que le duc lui-même l’affirme…
Qu’il faut être fou ou briançonnais pour le revendiquer
Bref…….
En conséquence...
Acquitté !!!
Gardes ! Sortez moi ce briançonnais de mon tribunal !!!
Vite …… au suivant !!