Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: [Procédure] Les dossiers types Mar 14 Avr 2009 - 18:40 | |
| Vous trouverez ici, tout les dossiers nécessaire pour votre travail dans la prévôté. Les passages en rouge, sont à adapter suivant le contexte. ^-^
Bonne lecture/recherche.
Cet espace sera complété au fur à mesure des nouveaux dossiers. Astuce: En citant le texte, vous aurez déjà toutes les balises ^^ il n'y aura qu'à remplacer les espaces en rouge ^-^ - Citation :
- Index:
Emplois: -Dossier Esclavagisme
Marché: -Dossier Escroquerie (Vente + que la grille) -Dossier Escroquerie (Quand étranger) -Dossier Escroquerie (Quand vagabond) -Dossier Spéculation (Achat puis revente d'un produit + cher)
Ville: -Dossier Trahison (Révolte contre une mairie)
Duché: -Dossier TAOP (Etat de siège: pas sortit à temps)
Autre: -Dossier TAOP (Brigandage) - Citation :
- Les titres de sujet sont les mêmes dans chaque poste de la Prévôté.
Cela permet à tout le monde de savoir en un coup d'oeil où en est l'affaire.
Il faut donc le type de l'infraction: => Esclavagisme => Escroquerie => TAOP => Trahison / Haute trahison
Le nom du prévenu, et pour terminer, un vocabulaire de suivi. - Citation :
Vocabulaire à mettre en titre pour chaque dossier :
[En médiation] => Dossier en cours de médiation
[A transmettre] => Dossier à remettre au procureur par le Prévôt
[Transmis] => Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur
[A classer] => A mettre dans les archives du poste de police de la ville.
[A archiver] => Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge. Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".
[En procès] => Lorsque le dossier est instruit.
[Autres termes] => Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours
Dernière édition par Plumedange le Lun 11 Mai 2009 - 16:45, édité 2 fois | |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: [Procédure] Les dossiers types Mar 14 Avr 2009 - 18:44 | |
| Marché
Dossier Escroquerie: (Vente + que la grille) - Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant] Victime: [Mettre le nom de la victime] Officier en charge: [Mettre votre nom ^^] La fiche: - Citation :
- [img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]
Les faits: Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit] au dessus de la grille.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]
La loi: - Citation :
- o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.
Blé : 12.85 écus Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons : 15.50 écus Carcasses de vaches : 31 écus Fruits : 10.2 écus Fer :20 écus Laine :12 écus Lait :9.25 écus Légumes : 10.2 écus Maïs : 3.60 écus Peaux : 16 écus Poissons : 18,5 écus
o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous. Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.
Bâton : 9.80 Barque : 122.50 écus Bas : 49 écus Bottes : 89 écus Bouclier : 73 écus Braie : 73 écus Bustiers : 137écus Capes : 185 écus Casques : 163 écus Chapeau : 57 écus Chausses : 28.50 écus Chemise : 121 écus Ceinture : 41 écus Coiffes : 81 écus Cols : 73 écus Coque : 38.50 écus Corde : 53 écus Couteau : 16.50 écus Epée : 217 écus Epée non aiguisée : 192 écus Farine : 15.35 écus Fer brut : 54 écus Foulard : 49 écus Gilet : 137 écus Grande échelle : 84 écus Hache : 172.85 écus Hache non aiguisée : 147.85 écus Houppelande : 269.00 écus Jeux de cartes : 50 écus Jupe : 137 écus Lame hache : 113 écus Lame non forgée : 83.50 écus Manche : 9.85 écus Mantel : 269 écus Pain : 6.55 écus Petite échelle : 29.50 écus Poulaines : 76 écus Rame : 29.50 écus Robes: 249 écus Seau : 46 écus Seau non cerclé : 29.50 écus Tabard/tablier : 121 écus Toque : 57 écus Viande : 18 écus Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- [Mettre le courrier de médiation]
Dossier Escroquerie: (Quand étranger) - Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant] Victime: [Mettre le nom de la victime] Officier en charge: [Mettre votre nom ^^] La fiche: - Citation :
- [img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]
Les faits: Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit]mais il n'est pas citoyen de Dié.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]
De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier: - Citation :
- [Mettre le courrier du maire]
La loi: - Citation :
- - V.4.b De la spéculation
o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Premièrement : Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché
Prix des matières premières
Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Fer:20 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- [Mettre le courrier de médiation]
Dossier Escroquerie: (Quand vagabond) - Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant] Victime: [Mettre le nom de la victime] Officier en charge: [Mettre votre nom ^^] La fiche: - Citation :
- [img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]
Les faits: Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit]à un prix dépassant la grille en vigueur. De plus, étant vagabond, il ne peut s'agir que de spéculation.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]
De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier: - Citation :
- [Mettre le courrier du maire]
La loi: - Citation :
- - V.4.b De la spéculation
o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Premièrement : Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché
Prix des matières premières
Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Fer:20 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- [Mettre le courrier de médiation]
Dossier Spéculation: (Achat puis revente d'un produit + cher) - Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant] Victime: [Mettre le nom de la victime] Officier en charge: [Mettre votre nom ^^] La fiche: - Citation :
- [img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]
Les faits: Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit]mais il n'en produit pas. C'est donc de la spéculation.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]
La loi: - Citation :
- - V.4.b De la spéculation
o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Premièrement : Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché
Prix des matières premières
Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Fer:20 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- [Mettre le courrier de médiation]
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: [Procédure] Les dossiers types Mar 14 Avr 2009 - 18:45 | |
| Ville
Dossier Trahison: (Révolte contre une mairie) - Citation :
Accusé:[Mettre le nom du prévenu] Victime: Ville de [Mettre le nom de la ville] Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]
La fiche: - Citation :
- [img][Mettre la fiche du révolté][/img]
Les faits: Dans la nuit du [Mettre la date de la révolte], [Mettre le nom du révolté] a fait une tentative de révolte contre la mairie de [Mettre le nom de la ville] sans autorisation.
La loi: - Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
- Citation :
[Mettre le courrier de dépôt de plainte]
Dernière édition par Plumedange le Lun 11 Mai 2009 - 16:44, édité 1 fois | |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: [Procédure] Les dossiers types Mar 14 Avr 2009 - 18:52 | |
| Duché
Dossier TAOP: (État de siège) - Citation :
Accusé:[Mettre le nom du prévenu] Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné] Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]
La fiche: - Citation :
- [img][Mettre la fiche du brigand avec le nom de la ville ou il est actuellement][/img]
Les faits: L'individu demeure depuis [Mettre le nombre de jours] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [Mettre la date de la levée de l'état de siège] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [Mettre le jour de la missive].
La loi: - Citation :
[Mettre le courrier annonçant l'état de siège]
Dernière édition par Plumedange le Mer 15 Avr 2009 - 6:20, édité 1 fois | |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: [Procédure] Les dossiers types Mar 14 Avr 2009 - 18:55 | |
| Autres
Dossier TAOP (Brigandage): - Citation :
Accusé:[Mettre le nom du brigand] Victime: [Mettre le nom de la victime] Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]
La fiche: - Citation :
- [img][Mettre la fiche du brigand][/img]
Les faits: Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du brigand] a brigandé Dame/Sire [Mettre le nom de la victime] entre [Mettre le nom des villes entre lesquelles c'est produit le brigandage ou le noeud].
Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
[img][Mettre la preuve du brigandage][/img]
- Citation :
- La loi:
IV.3 Brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. Voici le message reçu de la victime: - Citation :
- [Mettre le courrier de la victime]
Voici ce qu'on lui a dérobé: - Citation :
- [Mettre soit la preuve des biens dérobes, soit lister par rapport aux dires de la victime]
Un courrier de dépôt de plainte lui à été envoyé: - Citation :
- [Mettre le courrier de dépôt de plainte]
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