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 [Procédure] Les dossiers types

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AuteurMessage
Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: [Procédure] Les dossiers types   [Procédure] Les dossiers types Icon_minitimeMar 14 Avr 2009 - 18:40

Vous trouverez ici, tout les dossiers nécessaire pour votre travail dans la prévôté.
Les passages en rouge, sont à adapter suivant le contexte. ^-^

Bonne lecture/recherche.

Cet espace sera complété au fur à mesure des nouveaux dossiers.


Astuce:
En citant le texte, vous aurez déjà toutes les balises ^^ il n'y aura qu'à remplacer les espaces en rouge ^-^

Citation :
Index:

Emplois:
-Dossier Esclavagisme

Marché:
-Dossier Escroquerie (Vente + que la grille)
-Dossier Escroquerie (Quand étranger)
-Dossier Escroquerie (Quand vagabond)
-Dossier Spéculation (Achat puis revente d'un produit + cher)


Ville:
-Dossier Trahison (Révolte contre une mairie)

Duché:
-Dossier TAOP (Etat de siège: pas sortit à temps)

Autre:
-Dossier TAOP (Brigandage)

Citation :
Les titres de sujet sont les mêmes dans chaque poste de la Prévôté.
Cela permet à tout le monde de savoir en un coup d'oeil où en est l'affaire.

Il faut donc le type de l'infraction:
=> Esclavagisme
=> Escroquerie
=> TAOP
=> Trahison / Haute trahison

Le nom du prévenu, et pour terminer, un vocabulaire de suivi.

Citation :
Vocabulaire à mettre en titre pour chaque dossier :

[En médiation] => Dossier en cours de médiation

[A transmettre] => Dossier à remettre au procureur par le Prévôt

[Transmis] => Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur

[A classer] => A mettre dans les archives du poste de police de la ville.

[A archiver] => Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge.
Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

[En procès] => Lorsque le dossier est instruit.

[Autres termes] => Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours



Dernière édition par Plumedange le Lun 11 Mai 2009 - 16:45, édité 2 fois
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [Procédure] Les dossiers types   [Procédure] Les dossiers types Icon_minitimeMar 14 Avr 2009 - 18:44

Marché

Dossier Escroquerie: (Vente + que la grille)

Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit] au dessus de la grille.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]

La loi:
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
[Mettre le courrier de médiation]

Dossier Escroquerie: (Quand étranger)

Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit]mais il n'est pas citoyen de Dié.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]

De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier:
Citation :
[Mettre le courrier du maire]

La loi:
Citation :
- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
[Mettre le courrier de médiation]

Dossier Escroquerie: (Quand vagabond)

Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit]à un prix dépassant la grille en vigueur. De plus, étant vagabond, il ne peut s'agir que de spéculation.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]

De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier:
Citation :
[Mettre le courrier du maire]

La loi:
Citation :
- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
[Mettre le courrier de médiation]

Dossier Spéculation: (Achat puis revente d'un produit + cher)

Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit]mais il n'en produit pas. C'est donc de la spéculation.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]

La loi:
Citation :
- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
[Mettre le courrier de médiation]
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MessageSujet: Re: [Procédure] Les dossiers types   [Procédure] Les dossiers types Icon_minitimeMar 14 Avr 2009 - 18:45

Ville

Dossier Trahison: (Révolte contre une mairie)



Citation :

Accusé:[Mettre le nom du prévenu]
Victime: Ville de [Mettre le nom de la ville]
Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]


La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du révolté][/img]

Les faits:
Dans la nuit du [Mettre la date de la révolte], [Mettre le nom du révolté] a fait une tentative de révolte contre la mairie de [Mettre le nom de la ville] sans autorisation.

La loi:
Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Citation :

[Mettre le courrier de dépôt de plainte]


Dernière édition par Plumedange le Lun 11 Mai 2009 - 16:44, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Procédure] Les dossiers types   [Procédure] Les dossiers types Icon_minitimeMar 14 Avr 2009 - 18:52

Duché

Dossier TAOP: (État de siège)


Citation :

Accusé:[Mettre le nom du prévenu]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]


La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du brigand avec le nom de la ville ou il est actuellement][/img]

Les faits:
L'individu demeure depuis [Mettre le nombre de jours] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [Mettre la date de la levée de l'état de siège] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [Mettre le jour de la missive].

La loi:
Citation :

[Mettre le courrier annonçant l'état de siège]


Dernière édition par Plumedange le Mer 15 Avr 2009 - 6:20, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Procédure] Les dossiers types   [Procédure] Les dossiers types Icon_minitimeMar 14 Avr 2009 - 18:55

Autres

Dossier TAOP (Brigandage):


Citation :
Accusé:[Mettre le nom du brigand]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]


La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du brigand][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du brigand] a brigandé Dame/Sire [Mettre le nom de la victime] entre [Mettre le nom des villes entre lesquelles c'est produit le brigandage ou le noeud].

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

[img][Mettre la preuve du brigandage][/img]

Citation :
La loi:
IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Voici le message reçu de la victime:
Citation :
[Mettre le courrier de la victime]

Voici ce qu'on lui a dérobé:
Citation :
[Mettre soit la preuve des biens dérobes, soit lister par rapport aux dires de la victime]

Un courrier de dépôt de plainte lui à été envoyé:
Citation :
[Mettre le courrier de dépôt de plainte]
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MessageSujet: Re: [Procédure] Les dossiers types   [Procédure] Les dossiers types Icon_minitime

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