Dié// [TAOP-Caly] [Relaxée] 08/05/57 [A ARCHIVER]

Sujet: Dié// [TAOP-Caly] [Plaidoirie 2] 08/05/57 Ven 15 Mai 2009 - 17:01

Citation :

Accusé: Caly
Victime: Duché du Lyonnais Dauphiné
Officier en charge: Plumedange et Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Caly a séjourné, et séjourne encore au 14 mai 1457, en Lyonnais-Dauphiné alors que l'état de siège a été levé le [07/05/1457].

La preuve:
Dié// [TAOP-Caly] [Relaxée] 08/05/57 [A ARCHIVER] Calyf

Dié// [TAOP-Caly] [Relaxée] 08/05/57 [A ARCHIVER] Calyf

La loi:

Citation :: o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

Citation :: Bonjour,

Vous n'avez pas respecté les lois Dauphinoises, en restant en Dauphiné, sans autorisation .

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour troubles à l'ordre publique (TAOP).

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Nopus, Sergent stagiaire.

Citation :: En ce jour du 16 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Dame Caly

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d’avoir séjournée dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img12/75/calyf.jpg

Vu l’article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: ******caly arriva au tribunal, entra dans la salle.
Quand elle fut apeler a comparaitre elle se leva et se presenta au juge.***

mr le juge
je me presente caly von strass,je reconais mes tord etre rester trop longtemps sur vos terre.
au courier de dame plumedange je lui est expliquer mon probleme et lui est dit que je quiterais votre duché quand je serais dans la posibilité de le faire.ma soeur etant en prison car elle a rapeler quelque petit souvenir a un juge qui n'as pas aimer. de la nous avons ete coincer 7 jour en votre duché dans la ville de dié ou la j'ai rencontré des gens formidable comme la mairesse jihane plume d'ange somica et plein d'autre encore.
Ma soeur etant sortit aujourd hui meme de prison, nous avons remonter la lance pour partir se soir meme. notre lance a souvent ete apeler pour proteger certain duché.
je vous dit donc que se soir je quiterais donc vos terre pour allez la ou il auron besoin de moi
je vous remerci monsieur le juge de m'avoir ecouter.

*caly quitta la barre et quitta le tribunal pour partir et quité le duché comme elle avais promit a dame plume d'ange dans son courier.****

La défense a appelé Plumedange à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Plume passa la lettre reçue de Dame Caly au juge.*

Expéditeur : Caly
Date d'envoi : 2009-05-11 13:33:50
je comprend bien mr c'etais prevut que ma famille et moi quittion votre duché mais on a eu un soucis ma soeur est en prison et ne peut donc pas voyager il lui reste 5 jour encore et une fois sortit nous quitterons votre duché au plus vite
je vous remercie de votre attente
a bientot caly von strass

Comme vous pouvez le voir, cette dame m'avait en effet prévenue qu'elle devait rester ici quelques jours...

Je dois avouer que vu la pile de papier sa lettre c'est quelque peu perdue...

La défense a appelé Jihane à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: **Lorsque Jihane fut appeler a la barre, elle se leva et salua le juge.**

Messire, je suis Jihane.
Je ne suis point une femme importante, mais je suis honnête et ai toujours vécue dans le respect des lois.
Je viens témoignée ce soir pour mon amie Caly.
Elle-même n'a rien fait de mal dans notre duché, a pars son retard pour le départ de Dié.
Celui-ci a été dut a l'emprisonnement de sa soeur.
Prendre la route seule pendant cette période où les brigands sont malheureusement nombreux dans notre duché serait là de la folie.
Pour sa propre sécurité et celle de son fils, elle a décidée de rester le temps que sa soeur soit libérée.
Est-ce si mal de vouloir se protéger et ne pas courrir le risque d'être blesser et de faire une mauvaise rencontre?
Le duché assiégé, je comprends le fait que les étrangers soient priés de partir pour que celui-ci retrouve son calme d'antan mais les mettre dehors sans prendre en compte leur propre sécurité et la un fait que je trouve injuste.
Mr le juge, je vous prie d'être clément et de prendre en compte toutes ces raisons qui ont poussés mon amie à rester entre nos murs plus longtemps.
**Jihane le salua puis alla s'asseoir attendant sa décision**

Req !

Citation :: Vu l’article Vu l’article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire en vigueur en Lyonnais Dauphiné

Attendu que Caly est accusé de ne pas êtres parti du lyonnais Dauphiné alors que l’état de siège étais déclarer.
Que selon la loi, ce dernierère s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que la prévenue s’est présentée devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé âpre avoir entendu le témoignage de dame Plumedange qui affirme avoir reçu une lettre de l’accusée pour demandée de rester dans notre Duché pour des raisons tout à fait compréhensible.

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la relaxe de l’accusée Caly

Affaire suivante !

Verdict :

Citation :: En ce jour du 28 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusée s'étant presnter devant la cour et ayant expliquer les raisons du prolongement de sa présence sur nos terres.
Plumedange ayant corroborer ses dires.
Le juge ne peux que suivre le procureur et relaxer la prévenue comprenant bien la situation délicate dans laquelle elle était.

Que la cour se retire!

Archivé !

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