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 Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER]

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MessageSujet: Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 23:14

procès verbal



accusé: milanello
infraction: constitution d'une armée
dossier en charge:Lieutenant Lion20031110



les faits: aujourd'hui j'ai reçu un courrier de l'un des milices du village qui défendais la ville de Montélimar.Une tentative de révolte a eu lieu mais elle a été matez , ce qui suis c'est que le milicien a remarquez que messire milanello constituais une armée sans l'aval du gouverneur ou du capitaine.

fiche du contrevenant
Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER] 090517051858136722
preuve
Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER] 816865revolte_2

article de loi
Citation :
o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.
dépot de plainte
Citation :
Bonjour,

Vous avez constituer une armée sans l'accord du gouverneur ou du capitaine du LD
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Haute-trahison

Vous serez prochainement amené à comparaitre devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Lion20031110 Lieutenant de Montélimar
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MessageSujet: Re: Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 23:15

Je ne sais si il pourra être comdamné car il constitue une armée hors, dans un armée impossible d'être attaqué par la justice mais là il est en train de la creer donc je ne sais pas si c'est encore possible ou pas .
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xyphos

xyphos


Nombre de messages : 696
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 14/02/2009

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MessageSujet: Re: Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 23:44

Citation :
En ce jour du 17 Mai1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de messire Milanello


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d’avoir constitué une armée sans l'accord du gouverneur ou du capitaine du Lyonnais Dauphiné

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/hpimg5/pics/816865revolte_2.png


o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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xyphos

xyphos


Nombre de messages : 696
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 14/02/2009

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MessageSujet: Re: Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeJeu 21 Mai 2009 - 12:45

req !!

Citation :
Nous, xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,

Le prévenu est actuellement Mort pour cause de sorcellerie
Nous demandons donc 1 écu symbolique

Affaire suivante !!!
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Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 33
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Date d'inscription : 31/07/2007

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MessageSujet: Re: Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 25 Mai 2009 - 1:44

Verdict :

Citation :
En ce jour du 24 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé ayant été brûler vif sur le buché, je vous condamne a 1 écu d'amende.

Que la cour se retire!
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vortiris

vortiris


Nombre de messages : 1025
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/10/2006

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MessageSujet: Re: Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeMar 26 Mai 2009 - 18:35

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MessageSujet: Re: Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitime

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Mon// [Haute-trahison-Milanello] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER]
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