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 Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER]

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MessageSujet: Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER]   Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 23:24

Citation :

Accusé:[Cristalarion]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Lieutenant Plumedange]


La fiche:
Citation :
Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER] Fichecristalarion


Les faits:
L'individu demeure depuis [4] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [07/05/1457] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [13/05/1457].

La preuve:
Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER] Cristalarion

La loi:
Citation :

À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,

L’arrivée massive de gens peu recommandables en notre terre fait en sorte que la sécurité de notre duché est compromise.

Nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l''inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l''ordre public;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d''Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
- L''obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l''ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n''étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s''effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l''extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s''avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s''y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu''il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu''à ses citoyens, et que toute personne osant s''attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Qu''on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


Le Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
Pénélope de Barsac

Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Lavoyageuse

Faict à Lyon le 07 mai de l''an de grâce mil quatre cent cinquante et sept

Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER] Sceauurbs15sb


Citation :
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour troubles à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plumedange, Lieutenant de la prévôté.
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xyphos

xyphos


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MessageSujet: Re: Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER]   Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 1:13

Citation :
En ce jour du 17 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de messire Cristalarion

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé de séjournée dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux alors que l’état de siège est présent dans notre Duché.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img268/4039/cristalarion.jpg

Vu l’article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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xyphos

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MessageSujet: Re: Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER]   Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 25 Mai 2009 - 19:03

Req !!

Citation :
Vu l’article Vu l’article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire en vigueur en Lyonnais Dauphiné

Attendu que Cristalarion est accusé de séjournée dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, La loi est la loi, même si elle peut être dure.
Nul n'est d'ailleurs censé l'ignorer.
Il faut s'informer avant de déménager.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison assortie d’une amende de 50 écus à l’encontre de Cristalarion.

Que justice soit rendue !
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Matom

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MessageSujet: Re: Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER]   Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeMer 3 Juin 2009 - 22:29

Verdict :

Citation :
En ce jour du 3 juin 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé étant mort.
Je le condamne à une amende d'un écu symbolique.

Que la cour se retire!
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vortiris

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MessageSujet: Re: Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER]   Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 7 Juin 2009 - 18:58

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MessageSujet: Re: Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER]   Val// [TAOP-Cristalarion] [Coupable] 13/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitime

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