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 Traité de circulation

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Sagaben

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MessageSujet: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeVen 29 Mai 2009 - 22:10

J'assiste à une réunion réunissant nombre de chambellans et chanceliers. Elle se déroule sous l'égide du duché d'Orléans (le duc, le gouverneur et le chambellan). Je vous laisse réagir au traité multilatéral qu'ils proposent.

D'un premier jet, je serais pour le cas des ordres... mais pour le reste...

Citation :
Traité portant sur la circulation des sujets des provinces signataires, et des membres des ordres royaux


Nous les hautes Autorités du Duché / Comté de (**Duché assigné**),
Nous les hautes Autorités du Duché d'Orléans,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos provinces,
Conscients que des difficultés rencontrées par nos sujets pour circuler lors de leurs voyages, à titre personnel comme professionnel, et ce notamment, lorsque les frontières de nos provinces sont fermées, actons les dispositions suivantes.


Article 1: Dispositions préalables:

Dans le but de faciliter les voyages et les contacts entre-elles, les parties contractantes s'engagent à laisser passer sur leur territoire, même en cas de fermeture des frontières :
  • Les personnes listées par toutes les autres parties contractantes
  • Les membres des Ordres de Chevalerie reconnus par la Couronne de France


Article 2: Des autorisations de passage:

2.1 Des tous les sujets des provinces concernées:

2.1.1 Des exigences:

Toute personne désirant voyager librement sur les terres des différentes provinces signataires est obligée de :
  • Résider sur les terres de l'une des provinces signataires ;
  • Ne pas avoir été condamné par la justice pour Haute-Trahison, Trahison, Brigandage ou Révolte.


2.1.2 De l'obtention:

Toute personne désirant voyager librement sur les terres des différentes provinces signataires doit introduire un dossier auprès du feudataire de sa province ou, si celui-ci a nommé un délégué en charge des dossiers, auprès du dit délégué. Le choix des modalités de traitement des dossiers est laissé à la discrétion des parties contractantes et devront être annexées au présent traité avant ratification.

Ce dossier devra comporter :

  • Le nom du voyageur;
  • Le but du voyage ;
  • Le temps approximatif durant lequel la personne sera hors de sa province;
  • Le trajet emprunté;
  • La possession ou non d'armes;
  • Les modalités pratiques de déplacement.


Dans un soucis pratique, un seul et même dossier pourra être déposé pour un groupe de personnes voyageant ensemble.

Le dossier sera alors étudié par le feudataire ou son délégué puis, s'il est accepté, le nom du demandeur sera envoyé aux autres provinces signataires. La personne et/ou le groupe se verra alors "listé(e)" pour la durée de son voyage.

A noter que le demandeur devra attendre trois jours après la confirmation de l'acceptation de sa demande avant de prendre la route. (cf § III)

2.2 Des membres des Ordres de Chevalerie reconnus par la Couronne de France:

2.2.1 Des exigences:

Toute personne ayant prêté serment dans un Ordre Royal ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert d'un Ordre Royal est autorisée à voyager librement sur les territoires appartenant aux différentes parties contractantes.
Sont donc autorisés, tous les membres :
  • De l'ordre des Chevaliers de la Licorne
  • De l'Ordre de la Dame Blanche à l'Ecu Vert
  • De l'Ordre Royal du Saint Esprit
  • De l'Ordre des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem


Les membres des Guildes ou Ordres non reconnus par les institutions Royales ne sont pas concernés par le paragraphe ci-dessus et doivent introduire un dossier auprès de leur province comme tous les autres sujets. (cf § 2)

2.2.2 De l'obtention:

Tout Ordre Royal désireux d'envoyer un ou plusieurs membres sur le territoire d'une ou des parties contractantes devra au préalable prévenir le(s) feudataire(s) ou à son(leur) délégué(s) et ce, au minimum trois jours avant le départ des membres concernés.


Article 3: Du refus d'une personne dite "listée":

Une province signataire peut refuser de laisser passer une personne listée sur ses terres à condition qu'elle :
  • Prévienne la province de la dite personne dans les trois jours suivant la réception du nom ;
  • Motive sa décision.


Article 4 : Dispositions finales:

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des Chambellans/Chanceliers.
2.Les membres de chacun des conseils ainsi que leur successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère les autres parties de toute obligation envers la partie fautive jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article 5 : De l'annulation du traité:

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive argumentée du feudataire sera adressée aux autres feudataires.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Le présent traité deviendra caduque si l'un ou l'autre des signataires déclare la guerre, directement ou par jeu des alliances, à l'autre province signataire.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.



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xyphos

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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeVen 29 Mai 2009 - 23:06

je trouve l'idée super

moi je suis pour Wink
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Phelim

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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeSam 30 Mai 2009 - 0:00

Et bien moi pas trop ... vous savez la paperasserie qu'il faut faire pour un état de siège sans ce traité? Vous imaginez celle qu'on aura en plus avec un tel traité ...

ça serait beaucoup plus simple de continuer comme nous faisons d'habitude.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeLun 1 Juin 2009 - 9:12

pas forcément... Ce traité émet en fait une sorte de garantie d'un feudataire pour un de ses ressortissants.

Je vais tenter d'éclaircir plusieurs choses.
- Dire que le feudataire en question se porte réellement garant des personnes en question.
- Maintenir évidemment l'ancienne procédure pour ceux qui ne bénéficieraient pas de la garantie (libre aux autres d'accepter qui ils veulent sur leur territoire.
- Quid des provinces qui voudraient entrer par la suite.
- Question des armées.
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Argael

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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeLun 1 Juin 2009 - 11:29

je suis contre l'armée des pelerins pour exemple avait la bénédiction première de la bourgogne nous aurions du alors leur dire bienvenue.
Autre chose, question des provinces douteuses comme la Bretagne, qui ont nombre de brigands à leurs pognes, donc avec leur bénédiction ont peu rien faire?
je suis donc des plus sceptique
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeLun 1 Juin 2009 - 12:36

Un concensus semble tout doucement se dégager pour exclure les armées de la procédure. Je me suis prononcé contre. Je vous tiens informé de l'évolution.

La Bretagne ne sera pas signataire du traité. Il y a d'ailleurs eu des tensions avec Orléans car une invitation leur a été délivrée par erreur.
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Matom

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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeLun 1 Juin 2009 - 23:06

J'avoue être sceptique aussi sur ce traité, certains pourraient en abuser.
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Anne de Culan

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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeMar 2 Juin 2009 - 0:00

Je n'aime pas trop les traités multilatéraux. Ils ont tendance à entraîner, à la longue, bien plus loin qu'on n'imaginait au départ.
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penelope

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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeMar 2 Juin 2009 - 0:08

Quand on s'engage de la sorte, c'est le genre de chose qui peut nous emmener de surprise en surprise... Rolling Eyes
Je n'y suis pas favorable.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeMar 2 Juin 2009 - 7:12

C'est sur le principe que vous n'êtes pas favorable, ou sur certains points? Parce que si c'est sur le principe, j'arrête de participer... ^^
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Anne de Culan

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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeMar 2 Juin 2009 - 9:47

Personnellement, c'est au principe même des traités multilatéraux, hors cadre plus vaste (type AdC) que je ne suis pas favorable. Désolée ^^
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeMar 2 Juin 2009 - 11:39

C'est plutôt un droit de passage universel qu'un réel traité.

Ca faciliterait grandement les choses pour nos voyageurs (MA,diplomates),à priori sans beaucoup de paperasse supplémentaire pour nous.

En fait le feudataire envoit la demande à tous les signataires et chaque province a 3 jours pour opposer un refus ou non.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeMer 3 Juin 2009 - 3:14

Pas de paperasserie en plus? Je résume.

Notre feudautaire doit contacter tout les feudautaires pour ses noms ..
Le feudautaires doit dire oui ou non pour les noms qui concernent tous les signataires des autres provinces .. donc bonjour la liste, et donc, pour cela, il a tout interêt de demander l'avis de son capitaine.
La liste doit être transmise à la prévôté.
En cas d'état de siège, la prévôté doit vérifier que chacun des noms ne soit pas sur la liste des personnes qui peuvent circuler librement.

Et à chaque nouveau nom, que ce soit d'un côté ou de l'autre, c'est reparti pour la ritournelle.
Et si une majorité de feudautaires vient à donner le libre passage a de vils individus, juste pour écourter les procédures, on fait quoi nous en LD?

En sachant aussi que le nom de nos MA change souvent ...

Bref, voilà pour le traité ..

Actuellement, en cas de fermetures des frontières de nos voisins, le CAC contacte deux trois provinces pour ses deux MA ... et l'histoire s'arrête là s'il s'y prend suffisamment tôt ...

D'où le fait que je me sois plein de la paperasserie.
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeMer 3 Juin 2009 - 7:15

Non, non... je pense qu'il y a erreur de compréhension.

Notre feudataire (ou son délégué) ne sera contacté que par les Dauphinois qui désirent voyager. Par la suite, on transmet la liste des personnes dont le feudataire s'est porté en quelques sortes garants. L'autre, a priori, accepte, sauf si raison valablement opposable.

Je ne vois pas en quoi c'est plus compliqué qu'avant, si ce n'est que nous avons une garantie sur les personnes demanderesses.
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeMer 3 Juin 2009 - 19:54

je suis pour :)
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeMer 3 Juin 2009 - 21:00

Bien là je suis d'accord avec la majorité, je trouve ça lourd, qu'est-ce que ça apporte vraiment par rapport à aujourd'hui, on peut se tenir garant des personnes beaucoup plus facilement. Je suis désolée je ne vois pas l'intérêt.
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeVen 5 Juin 2009 - 12:45

Je maintiens mon adhésion à ce projet.

Sur la forme premièrement. Je me vois mal quitter la convention où je me trouve parce que le Conseil n'y prendrait pas part. Les Orléannais ont eu une initiative à laquelle je participe (sans avis particulier, a priori). C'est l'occasion de se montrer sur cette scène et aussi de se rapprocher une fois de plus, autrement que par un traité militaire.

Sur le fond. Ce traité permet de faciliter la circulation des ordres de chevaleries royaux. Pas de soucis. Et pour les autres voyageurs aussi. Comment? En faisant une unique demande au gouverneur pour tout son voyage (dans la mesure où plusieurs provinces signent). De notre côté, les demandes que nous recevrions en tant de frontières fermées seraient garanties par un feudataire extérieur. Ce sont des références en moins à prendre.
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeVen 5 Juin 2009 - 19:32

Le gouverneur continue de réfléchir
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeSam 6 Juin 2009 - 0:15

Citation :
Je maintiens mon adhésion à ce projet.

également Exclamation Exclamation Exclamation :)
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeSam 6 Juin 2009 - 6:22

Ha oui, j'ai relu ... en gros, le feudotaire valide ... et la personne se retrouve alors listée ... et bon, il peut avoir un délégué, ce qui donc ne lui apportera pas plus de travail ..

Par contre, ce qui me gène c'est que la province doit justifier son refus ...
Je ne nous vois pas dire "non, on veut pas de votre ma, on le considère comme un brigand chez nous" ou bien "non, il y a pas mal de ressortissant de votre duché chez nous déja, vous préparez un sale coup .."

Alors, qu'il y ait une liste qui permettrait au prévôt, de vérifier les demandes de laisser passer avec les précisions comme donné dans le traité, ça me va parfaitement ... mais qu'on enlève les justifications ..
ça me titille ça, sinon à la régueur ça pourrait être oui ...
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeSam 6 Juin 2009 - 8:01

:) *sifflote*


Pour les justifications, sans en parler avec mes collègues à Orléans, je dirais que c'est la moindre des choses, à partir du moment où un feudataire se porte garant, c'est qu'on lui dise pourquoi sa garantie ne suffit pas. C'est quand-même pas rien.

Au final, je demanderais bien aussi, que la demande soit scellée par le feudataire. Un délégué peut faire la demande, mais si la garantie est ducale ou comtale, je serais plus rassuré que le feudataire en question ait vu réellement les noms.
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeLun 8 Juin 2009 - 9:56

Ben oui mais bon, si on doit se justifier pour chaque brigand qu'on nous envoie aussi ... du coup j'y adhère pas ...
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeLun 8 Juin 2009 - 15:00

Meuh non. Les feudataires auront évidemment intérêt à faire un minimum attention avant de donner leur autorisation...
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeLun 8 Juin 2009 - 15:13

Qui serez les éventuels signataires pour le moment?
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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitimeMar 28 Juil 2009 - 15:58

Les signataires actuels sont Orléans et Alençon.

voici la copie finale du traité. N'ayant pas été présent lors de la phase de rédaction finale, le traité doit être accepté ou refusé dans son ensemble. Pas de modification possible.

Citation :
Traité multilatéral portant sur la circulation des sujets et des membres des Ordres Royaux


Nous les hautes Autorités du Duché / Comté de (**Duché assigné**),
Nous les hautes Autorités du Duché d'Orléans,
Nous, les Grands Maistres des Ordres Royaux,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos provinces,
Conscients que des difficultés rencontrées par nos sujets pour circuler lors de leurs voyages, à titre personnel comme professionnel, et ce notamment, lorsque les frontières de nos provinces sont fermées, actons les dispositions suivantes.


Article 1: Dispositions préalables:

Dans le but de faciliter les voyages et les contacts entre-elles, les parties contractantes s'engagent à laisser passer sur leur territoire, même en cas de fermeture des frontières :
  • Les personnes listées par toutes les autres parties contractantes
    ]
  • Les membres des Ordres de Chevalerie reconnus par la Couronne de France


Que chacun sache que ce traité ne s'appliquera en aucun cas aux armées des provinces qui devront ainsi négocier leur passage par d'autres biais.
De la même manière, les marchand ambulants ne seront pas soumis à ce traité, leur laisser-passer étant conclu dans le cadre des contractualisations d'échanges commerciaux.

Article 2: Des autorisations de passage:

2.1 De tous les sujets des provinces concernées:

2.1.1 Des exigences:

Toute personne désirant voyager librement sur les terres des différentes provinces signataires est obligée de :
[list][*]Résider sur les terres de l'une des provinces signataires ;

2.1.2 De l'obtention:

Toute personne désirant voyager librement sur les terres des différentes provinces signataires doit introduire un dossier auprès du feudataire de sa province ou, si celui-ci a nommé un délégué en charge des dossiers, auprès du dit délégué.
Le choix des modalités de traitement des dossiers est laissé à la discrétion des parties contractantes et devront être annexées au présent traité avant ratification.

Ce dossier devra comporter :

  • Le nom du voyageur;
  • Le but du voyage ;
  • Le temps approximatif durant lequel la personne sera hors de sa province;
  • Le trajet emprunté;
  • La possession ou non d'armes;
  • Les modalités pratiques de déplacement.


Dans un soucis pratique, un seul et même dossier pourra être déposé pour un groupe de personnes voyageant ensemble. Dans ce cas, les provinces concernées se verront offrir la possibilité de demander l'exclusion de certains membres du groupe si nécessaire.


Le dossier sera alors étudié par le feudataire ou son délégué puis, s'il est accepté, le nom du demandeur sera envoyé aux autres provinces signataires. La personne et/ou le groupe se verra alors "listé(e)" pour la durée de son voyage.
La réponse, positive ou négative devra être donnée dans un délai maximal de soixante douze heures. Un accusé de réception devra donc être délivré au dépôt du dossier et fera foi pour le délai.

A noter que le demandeur devra attendre trois jours après la confirmation de l'acceptation de sa demande avant de prendre la route. (cf § III)

Le laissez-passer est accordé pour la durée prévisionnelle du voyage fournie dans le dossier de demande. Si le voyage était amené à être rallongé, une nouvelle demande devra alors être formulée, spécifiant qu'il s'agit d'une extension de la demande précédente.

2.2 Des membres des Ordres de Chevalerie reconnus par la Couronne de France:

2.2.1 Des exigences:

Toute personne ayant prêté serment dans un Ordre Royal ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert d'un Ordre Royal est autorisée à voyager librement sur les territoires appartenant aux différentes parties contractantes.
Sont donc autorisés, tous les membres :
  • De l'ordre des Chevaliers de la Licorne
  • De l'Ordre de la Dame Blanche à l'Ecu Vert
  • De l'Ordre Royal du Saint Esprit
  • De l'Ordre des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem


Les membres des Guildes ou Ordres non reconnus par les institutions Royales ne sont pas concernés par le paragraphe ci-dessus et doivent introduire un dossier auprès de leur province comme tous les autres sujets. (cf § 2)

2.2.2 De l'obtention:

Tout Ordre Royal désireux d'envoyer un ou plusieurs membres sur le territoire d'une ou des parties contractantes devra au préalable prévenir le(s) feudataire(s) ou à son(leur) délégué(s) et ce, au minimum deux jours avant le départ des membres concernés.

La réponse, positive ou négative devra être donnée dans un délai maximal de quarante huit heures. Un accusé de réception devra donc être délivré au dépôt du dossier et fera foi pour le délai.
Article 3: Du refus d'une personne dite "listée":

Une province signataire peut refuser de laisser passer une personne listée sur ses terres à condition qu'elle :
  • Prévienne la province de la dite personne dans les trois jours suivant la réception du nom ;
  • Motive sa décision, par la rédaction d'une note argumentée et détaillée.
  • La culpabilité reconnue de la personne listée pour acte de trahison, haute-trahison ou brigandage peut justifier un refus de laisser passer sans explication supplémentaire.


Article 4 : Dispositions finales:

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de la signature des régnants des provinces signataires.
2.Les régnants de chaque provinces ainsi que leur successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère les autres parties de toute obligation envers la partie fautive jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article 5 : De l'annulation du traité:

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive argumentée du feudataire/Grand Maître sera adressée aux autres feudataires et Grands Maîtres.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme trahison et pourrait entraîner des représailles décidées par les autres membres signataires du traité.
3. Le présent traité deviendra caduc si l'un ou l'autre des signataires déclare la guerre, directement ou par jeu des alliances, à l'autre province signataire.
4. Le présent traité sera immédiatement déclaré caduc par l'ensemble des Ordres Royaux vis à vis d'une province si celle-ci entre en conflit avec la Couronne.
5. En cas de conflit entre ce traité et un concordat signé entre un Ordre Royal et une province signataires, ce dernier sera considéré comme faisant loi.

Toute province s'engage envers les autres dès signature du traité, et ce jusqu'à ce qu'elle résilie partiellement ou totalement le document.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.



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MessageSujet: Re: Traité de circulation   Traité de circulation Icon_minitime

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