Accord avec l'Ordre des Hospitaliers

A voté :)

Voté.

A voté !!

A voté

Voila qui semble en ordre,pourriez-vous apposer le sceau votre Grasce?

A moins qu'on n'attende tout le monde?

Il y a majorité donc c'est bon.

A voté.

arrive en courant pour voté

A voté

Toujours les mêmes cumulardes qui sont en retard

Votre Grasce,un petit sceau s'il vous plaiiiiiiiit

Ce traité était si urgent que cela à sceller?

Citation :

CONCORDAT ENTRE L’ORDRE HOSPITALIER DE St JEAN DE JERUSALEM ET LE DUCHE DU LYONNAIS-DAUPHINE

De par ce traité et au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, le Lyonnais-Dauphiné, représenté en la personne de son gouverneur Phelim, reconnaît officiellement l’Ordre Royal de l'Hospital de St Jean de Jérusalem.
Le Lyonnais-Dauphiné, reconnaît les relations avec ledit Ordre par ce présent Concordat.

Article I – De la Reconnaissance

Le Lyonnais-Dauphiné reconnaît l’Ordre Royal des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem comme serviteur et protecteur des Humbles, de l’Eglise Aristotélicienne et de sa Majesté, de par ses principes, ses actes, et ses valeurs.

Article II – Du port d’armes

Les membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Duché. Leur utilisation est toutefois soumise aux lois du Lyonnais-Dauphiné, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir la Justice Divine.

Article III – Du droit de circulation

Le Lyonnais-Dauphiné accorde un droit de libre circulation, en lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souveraineté du Duché.

Article IV – De la validité des droits

Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire
connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités ducales.

Article V – De la protection

Le Lyonnais-Dauphiné s'engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Duché lors d’éventuelles attaques félonnes et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Lyonnais-Dauphiné entre en conflit.
En cas de combats, les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché. Cette aide pourra se faire, sur proposition du Grand Maitre de l'Ordre au Duché du Lyonnais-Dauphiné, via les magasins Hospitaliers implantés en le Royaume.
L'Ordre offre en outre la possibilité de servir de médiateur dans le cas d'un conflit ouvert entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné et un éventuel belligérant.

Article VI – Du maintien de la paix

L'Ordre, pourra proposer son aide sous toute forme au Duché du
Lyonnais-Dauphiné à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave.
Le Chancelier du Lyonnais-Dauphiné, pourra en faire la demande auprès de la Commanderie de l'Ordre, par courrier. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.

Article VII – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Lyonnais-Dauphiné qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent Concordat.
De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.

Article VIII – Du dialogue

De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des
procédures d’échanges et de conseils privilégiés avec le Lyonnais-Dauphiné. Des projets communs pourront êtres menés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu et de la stabilité du Lyonnais-Dauphiné.


Signé au Castel de Lyon, le _______________________

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Phelim,Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


- NDJ,Vice-Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Au nom de l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem :
- Frère Aldebarrant, Grand Maître de l’Ordre
- Frère Petitjehan, Grand Consul de l’Ordre

Témoin pour le Lyonnais-Dauphiné :
- Dame Thegoldendragon,ambassadrice du Lyonnais-Dauphiné auprès des Ordres

Témoin pour l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem :
- Frère Landelin, Consul du Levant de l’Ordre

Merci votre Grasce!

Ne jamais remettre au lendemain ce qu'on peut faire le jour même