[Taxe des tavernes]

DeDeLagratte a écrit:

Bon, un nouveau projet à été voté au niveau du paiement de la taxe des tavernes.Il sera beaucoup moins contraignant que ce que l'on faisait avant je vous montre le texte et je vous laisse m'en parler. J'aimeraix également que chaque lieutenant s'occupe de l'organisation de cette taxe dans sa ville.

Citation :: V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Liste des tavernes de Briançon:

****Le refuge des montagnards
Propriétaire : Ka_de_brugeliete

Hard'wen
Propriétaire : Alwen

l'auberge des brillants-sonnés
Propriétaire : Yfc

L'Auberge de l'Impossible
Propriétaire : Nyco

La taverne des Mille Royaumes
Propriétaire : Gryfer

Courrier à envoyer:

(a venir)

Les preuves à mettre à jour après chaque paiement de taxe (pour la date ^^)

Et rajouter toutes celles qui ouvrent Razz

https://i.servimg.com/u/f89/11/39/90/48/bri110.jpg
https://i.servimg.com/u/f89/11/39/90/48/bri210.jpg
https://i.servimg.com/u/f89/11/39/90/48/bri310.jpg
https://i.servimg.com/u/f89/11/39/90/48/bri410.jpg

Sujet: Re: [Taxe des tavernes] Mar 20 Oct 2009 - 10:08

Taxes du 21 Octobre 1457:

Taverne	Propriétaire	Etat	Date de prélèvement
****Le Refuge des Montagnards	Ka_de_brugeliete	Actif	21 Octobre 1457
auberge des brillants-sonnés	Yfc	Actif	21 Octobre 1457	Payé
L'auberge de l'Impossible	Nyco	Actif	21 Octobre 1457	Payé
La Taverne des Mille Royaumes	Gryfer	Actif	21 Octobre 1457

Courrier envoyé aux propriétaires actifs (tous)

Citation :: Bonjour à vous,

Comme vous le savez, suite à une nouvelle loi votée par le Conseil Ducal, en tant que propriétaire de taverne vous êtes soumis à un impôt de 10 écus par semaine. La prochaine taxe étant à prélever pour le 21 Octobre, je vous envoie ce courrier de rappel afin que tout soit en ordre à temps.

Cet impôt est versé grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) et ce toute les 5 semaines.
Vous devrez donc acheter le pain permettant de payer la taxe le Mettre la date
Pour cela, il vous faudra passer par l'ancienne version des RR.
Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain)

En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers.

Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Felryn, Lieutenant détaché à Briançon.

Taxe d'octobre payée pour Yfc: https://2img.net/r/ihimizer/img203/6247/taxetaverne.png
Taxe d'Yfc d'Août, qui n'avait pas été notée: https://2img.net/r/ihimizer/img27/7507/taxetaverneaout.png

Edit: 26/10/1457

Spoiler:

Aucun réponse des autres, courrier de rappel:

Spoiler:

Edit du 27/10/1457
Voici la taxe de Nyco: [Taxe des tavernes] Impot

Sujet: Re: [Taxe des tavernes] Mar 20 Oct 2009 - 13:51

Il travaille bien le chef Laughing

j'avais noté ça mais aucune nouvelle depuis je vois

Briançon

****Le refuge des montagnards Ka_de_Brugeliete juillet payé doit août et sept
Hard'wen Alwen Juillet payé pas sur la liste de août a voir
auberge des brillants-sonnés Yfc Impayé juillet/ août /sept
L'Auberge de l'Impossible Nyco payé juillet août octobre A voir pour septembre
La taverne des Mille Royaumes Gryfer pas sur la liste en juillet impayé août et sep

Sujet: Re: [Taxe des tavernes] Lun 26 Oct 2009 - 16:45

Toute nouvelle taverne. Date de création précise inconnue. Très récente, en tout cas. A compter à la prochaine tombée des taxes.

[Taxe des tavernes] Thor18taverne

on pourrait mettre en archive comme à Embrun?

Bonne idée vu que la loi à changer Wink

bon va falloir remettre tout sa a jour je m'en ooccuperais plus tard

Je crois qu'il n'y a aucun moyen de savoir si quelqu'un paye sa taxe ou non.

il y en a un mais jamais personne m'a suivi pour le faire

dite toujour sa pourrais servir

On t'écoute Bounette, personnellement ça m'intéresse.

il suffit de demander la preuve qu'il n'ont pas d'impôts à acquitter . une fois de temps en temps

(j'avais fait des captures pour bien expliquer comment faire qui doivent être dans un bureau du CD )

ah oui demander au maire de donner le registre de ceux qui ont encore des impots a payer ou pas, pourquoi pas

le maire demande de s'occuper des impôts quand il y a des fraudeurs et j'ai vu que tu as trouvé le bureau pour la rencontrer

oui j'ai trouver j'attend les preuves des transactions pour cloturer le dossier de thirietus

» Taxe des tavernes
» Taxe des tavernes
» Taxe des tavernes
» de la taxe portuaire
» Ajout à la taxe portuaire