DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)

Citation :

Accusé: Nola
Victime: Nopus
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 21 Juin 1457, Dame Nola a vendu du poisson au dessus de la grille, dans une ville fruitière, et plus grave, sans la moindre autorisation alors qu'elle est étrangère.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Dame Nola,

Je vous ai acheté :
1 poisson à 18,75 écus

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le poisson au même prix (Soit 18,75écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Nopus, Sergent de Dié.

Citation :

Accusé: Nola
Victime: Nopus
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 23 Juin 1457, Dame Nola a vendu une pelote de laine au dessus de la grille, plus grave encore, sans la moindre autorisation alors qu'elle est étrangère, et ceux malgrès la mise en garde 2 jours plus tôt...

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Dame Nola,

Je vous ai acheté :
1 pelote de laine

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez la pelote au même prix (Soit 12,30écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Nopus, Sergent de Dié.

J'ai toujours le poisson et la laine...
Mais elle est a Nîmes déjà... je ne pense pas qu'on la revoie...

Courrier de rappel parti le 3 Juillet 1457 à 5h45

Citation :

Bonjour Dame Nola

Je vous rappelle que vous avez vendu les 21 et 23 Juin de l'an 1457
-Un poisson à 18,70 écus
-Une pelote de laine à 12,30
Or ces ventes n’étaient pas pas autorisées, comme le prévoie les lois en vigueur dans le duché du Dauphiné.

Des médiations vous ont été proposées auxquelles vous n'avez toujours pas daigné répondre. Si vous ne vous acquittez pas de vos achats dans les 24h votre dossier sera monté pour "Trouble à l'ordre Public".

En espérant ne pas en arriver jusque là je vous souhaite la bonne journée.

Bien à vous
Nopus, Sergent de Dié.

Pas de reponse, et elle se ballade en provence

A transmettre!

Youps...
la fatigue...

Je te fait ça

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre publique suite a vos vente non autorisées.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Nopus, Sergent de Dié.

Cette fois A Transmeeeettre!!!

ne me force pas à flooder, je vais devoir sévir conte nous deux après...

Relaxé en Franche Comté... écoeurant