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 DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)

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Nopus

Nopus


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MessageSujet: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeDim 21 Juin 2009 - 15:40

Citation :
Accusé: Nola
Victime: Nopus
Officier en charge: Nopus

La fiche:
Citation :
DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Sanstitre2nqw

Les faits:
Le 21 Juin 1457, Dame Nola a vendu du poisson au dessus de la grille, dans une ville fruitière, et plus grave, sans la moindre autorisation alors qu'elle est étrangère.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
Citation :

DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Sanstitre2qod

La loi:
Citation :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.


Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Bonjour Dame Nola,

Je vous ai acheté :
1 poisson à 18,75 écus

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le poisson au même prix (Soit 18,75écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Nopus, Sergent de Dié.


Dernière édition par Nopus le Jeu 9 Juil 2009 - 4:18, édité 3 fois
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Nopus

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeMer 24 Juin 2009 - 6:09

Citation :
Accusé: Nola
Victime: Nopus
Officier en charge: Nopus


La fiche:
Citation :
DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Sanstitre2nqw

Les faits:
Le 23 Juin 1457, Dame Nola a vendu une pelote de laine au dessus de la grille, plus grave encore, sans la moindre autorisation alors qu'elle est étrangère, et ceux malgrès la mise en garde 2 jours plus tôt...

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
Citation :

DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Sanstitre2tyl

La loi:
Citation :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.


Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Bonjour Dame Nola,

Je vous ai acheté :
1 pelote de laine

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez la pelote au même prix (Soit 12,30écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Nopus, Sergent de Dié.
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Nopus

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeLun 29 Juin 2009 - 4:11

J'ai toujours le poisson et la laine...
Mais elle est a Nîmes déjà... je ne pense pas qu'on la revoie...

Courrier de rappel parti le 3 Juillet 1457 à 5h45
Citation :
Bonjour Dame Nola

Je vous rappelle que vous avez vendu les 21 et 23 Juin de l'an 1457
-Un poisson à 18,70 écus
-Une pelote de laine à 12,30
Or ces ventes n’étaient pas pas autorisées, comme le prévoie les lois en vigueur dans le duché du Dauphiné.

Des médiations vous ont été proposées auxquelles vous n'avez toujours pas daigné répondre. Si vous ne vous acquittez pas de vos achats dans les 24h votre dossier sera monté pour "Trouble à l'ordre Public".

En espérant ne pas en arriver jusque là je vous souhaite la bonne journée.

Bien à vous
Nopus, Sergent de Dié.
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Nopus

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeJeu 9 Juil 2009 - 4:17

Pas de reponse, et elle se ballade en provence

A transmettre!
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Plumedange

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeJeu 9 Juil 2009 - 10:52

Un petit courrier de dépôt de plainte Nop!

Même si elle est a perpette Razz
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Nopus

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeJeu 9 Juil 2009 - 15:24

Youps...
la fatigue...

Je te fait ça

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre publique suite a vos vente non autorisées.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Nopus, Sergent de Dié.

Cette fois A Transmeeeettre!!!
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Plumedange

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeJeu 9 Juil 2009 - 16:46

Transmis ^^
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Plumedange

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeJeu 3 Sep 2009 - 20:45

Zoyas tu peux regarder ou en est la CJ te plait?
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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeJeu 3 Sep 2009 - 20:53

Bonsoir !

La cj est euh...

Apparement, il y a une bourde coté fc, un jugement a été prononcé, mais cela à l'encontre du traité de cj justement.

Donc, Isa tente de faire faire un nouveau procès, ceci dit cela ne va pas être facile.

A aujourd'hui, le verdict est "non coupable" mais on attends de voir si on peut relancer une nouvelle procédure.
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zoyas

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeJeu 3 Sep 2009 - 20:58

sifflote

ben quoi, y pas que toi qui est partout tout le temps ^^ Razz
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Plumedange

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeJeu 3 Sep 2009 - 21:03

lol!

Je dois avouer que sa me plait bien de plus être la seule flower
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zoyas

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeJeu 3 Sep 2009 - 21:08

ne me force pas à flooder, je vais devoir sévir conte nous deux après... Twisted Evil
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Plumedange

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeJeu 3 Sep 2009 - 21:37

Tant que tu postes après moi tu floodes pas Razz

Si tu veux je fais du RP comme sa se sera pu du flood...


*Plume venait de changer le titre du dossier, après que super Zoyas je me déplace plus vite que mon ombre, qui pourrait presque concurrencer le célèbre (heu sa s'écrit comment son nom à lui déjà...vous savez celui qui tire plus vite que son ombre..Lu...Razz)
Bref, donc la super Prévôte avait informé notre petite Plume de l'avancée de ce dossier qu'elle venait de renommer.
Ha je l'ai déjà dit? Désolée... Embarassed
Puis, Plume regarda l'horloge.
L'heure de sa méditation annuelle approchait.
Elle regarda le bureau, dire qu'elle rangeait des dossiers aujourd'hui.
Vraiment rien d'autre à faire la Plume...*
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AyorLeo

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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitimeJeu 19 Nov 2009 - 22:16

Relaxé en Franche Comté... écoeurant
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MessageSujet: Re: DI/D30/ TOAP - Nola (N-C)   DI/D30/ TOAP - Nola (N-C) Icon_minitime

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