Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-50%
Le deal à ne pas rater :
-50% Baskets Nike Air Huarache
64.99 € 129.99 €
Voir le deal

 

 BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE   BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeLun 29 Juin 2009 - 17:41

Citation :
Accusé: Jessana
Victime: Ville de Briançon
Officier en charge: Sergent Licenscar


Fait: Jessana vend du bois à 4.50 écus sur le marché de Briançon. C'est une récidive.

Loi enfreinte:
Citation :
Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon. Il s'agit d'une récidive:

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.


Preuve:
BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Img-1633470m6co
BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Img-165037imaxp

Récidiviste:
BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Img-124726k8l66
BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Img-124838nyj3z

Courrier envoyé:
Citation :

Bonjour,

Vous vendez sur le marché de Briançon des stères de bois à 4.50 écus, ce qui est contraire au décret sur la vente de bois à Briançon.
De plus il s'agit d'une récidive.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Licenscar, Sergent de Briançon.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE   BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 2 Juil 2009 - 10:09

Je prends!
j'attends le texte officiel daté de l'arrêté municipal
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE   BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 2 Juil 2009 - 10:44

Et voilà Razz

Citation :
Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Munici41
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE   BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 2 Juil 2009 - 11:29

Merci pour la rapidité Wink

Citation :
En ce jour du 2 Juillet 1457

Nous, DameIsabeau, procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick de St Prigent à l’encontre de Dame Jessana

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=Qph57xxZXhdjMRdjEs0k1Fbwc

Vous êtes accusée d’avoir vendu le 29 Juin 1457 6 stères de bois à 4,50 écus et ce malgré l’arrêté municipal dûment affiché en Halle de Briançon.

Le greffier notera que ce délit souffre d'un précédent le 9 Juin et que l'accusation retiendra la récidive

Voici, ma dame, les preuves que nous avons à votre encontre :
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/06/29/img-1633470m6co.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/06/29/img-165037imaxp.jpg

Vu l’arrêté municipal en vigueur dans la ville de Briançon

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/post.forum?mode=reply&t=18630

Et considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

l'accusation appelle le sergent Licenscar à la barre
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE   BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 2 Juil 2009 - 11:40

Je passais dans le coin pour sa Razz
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
xyphos

xyphos


Nombre de messages : 696
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 14/02/2009

BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE   BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 10 Juil 2009 - 22:27

a couper
Revenir en haut Aller en bas
xyphos

xyphos


Nombre de messages : 696
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 14/02/2009

BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE   BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 16 Juil 2009 - 21:08

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE   BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeVen 17 Juil 2009 - 13:58

Citation :
Jetant un œil dans la salle du tribunal, la procureur adjoint s’avance à la barre .
Et bien, monsieur le juge voilà qui ressemble fort à un procès à huit clos.
Qu’à cela ne tienne !
Les absents ont toujours tort

Considérant l’arrêté municipal qui fait loi en la ville de Briançon
Attendu qu’en l’absence de preuves contraires, la prévenue s’est rendue coupable d’escroquerie
Attendu , fait aggravant qu’il s’agit d’une récidive.
Attendu que, fait aggravant, l’accusée fait affront à cette cour par la non présentation à sa convocation

L’accusation requiert à l’encontre de dame Jessana une amende de 10 écus majorée de 10 écus pour les faits aggravants sus cités.

Soit 20 écus
Revenir en haut Aller en bas
Kederick

Kederick


Nombre de messages : 1099
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 01/01/2008

BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE   BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeDim 2 Aoû 2009 - 15:35

Mon jugement

Citation :
* Kederick sourit a la procureur * Effectivement, nous sommes en comité restreint....

En ce jour du 2 Août 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la Dame Jessana :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu l’arrêté municipal en vigueur dans la ville de Briançon

Considérant que la Dame Jessana a vendu un bien a un prix supérieur fixé par arrêté municipal. Que selon, cet arrêté, la susnommée Jessana s’est rendue coupable d’Escroquerie

Considérant que la prevenue n’a pas daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que la Dame Jessana, compte tenu de son statut de paysanne peut ne pas être au fait des lois en Vigueur en notre Duché.

Mais considérant que nul n’est censé ignorer les lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Considérant que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, la Dame Jessana ci devant nommée nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Considérant que l’accusé a renouvelé ses actes d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la Dame Jessana Coupable d’escroquerie et la condamnons à une peine d’amende de 20 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !


Revenir en haut Aller en bas
somica

somica


Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009

BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE   BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitimeJeu 29 Oct 2009 - 17:12

Archivé !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Empty
MessageSujet: Re: BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE   BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana  [COUPABLE]ARCHIVE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
BR /(Isa)/ Escroquerie - Jessana [COUPABLE]ARCHIVE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» BR/Escroquerie-Jessana coupable
» DI //(Isa) Escroquerie - Bertrand + 2ème escroquerie le 3-06 [COUPABLE]ARCHIVE
» VI//Escroquerie - Haradukutakamate [COUPABLE] - ARCHIVE
» MO/*/Escroquerie - Claralamagnifique (COUPABLE) -ARCHIVE
» VI// Escroquerie - Haradukutakamate [COUPABLE] - ARCHIVE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: