Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -15%
(Adhérents Fnac) LEGO® Star Wars™ ...
Voir le deal
552.49 €

 

 Registre des archives: ESCROQUERIES

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

Registre des archives: ESCROQUERIES Empty
MessageSujet: Registre des archives: ESCROQUERIES   Registre des archives: ESCROQUERIES Icon_minitimeJeu 23 Juil 2009 - 18:49

Registre des archives



Registre des archives: ESCROQUERIES Mvldmt8
Revenir en haut Aller en bas
AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

Registre des archives: ESCROQUERIES Empty
MessageSujet: Re: Registre des archives: ESCROQUERIES   Registre des archives: ESCROQUERIES Icon_minitimeJeu 23 Juil 2009 - 23:45

Citation :
ESCROQUERIES

Nom de l'accusé
Date de l'infraction
Commentaires
Abhorach
29/01/1456
Vente sans autorisation
Alienorin
31/08/1455
Vente sans autorisation
Alkabar
26/08/1454
Marchandises réservées
Alkabar
28/08/1454
Marchandises réservées
Altran
24/10/1454
Dépassement de la grille
Altran
01/12/1454
Marchandises réservées
Altran
07/04/1455
Dépassement de la grille
Alyssa2509
30/04/1456
Spéculation
Angelus
09/11/1454
Marchandises réservées
Anoi
17/06/1455
Marchandises réservées
Armstrong
10/11/1454
Dépassement de la grille
Artemys
24/11/1454
Marchandises réservées
Artoblase
22/12/1455
Marchandises réservées
Asdechance
12/10/1462
Dépassement de la grille
Asterix15
20/01/1456
Marchandises réservées
Aylaa
30/10/1455
Dépassement de la grille
Ayrelle
15/02/1455
Marchandises réservées
Ayrelle
02/04/1455
Marchandises réservées
Ayrelle
23/04/1455
Marchandises réservées

Nom de l'accusé
Date de l'infraction
Commentaires
Bden
04/10/1454
Dépassement de la grille
Benjul
11/02/1456
Marchandises réservées
Bertie
08/10/1456
Dépassement de la grille
Bethsabee
22/10/1454
Dépassement de la grille
Beuvux
21/10/1455
Dépassement de la grille
Blume
01/01/1455
Marchandises réservées

Nom de l'accusé
Date de l'infraction
Commentaires
Caca2
20/04/1456
Dépassement de la grille
Calooo
16/05/1455
Marchandises réservées
Capelin
31/05/1455
Dépassement de la grille
Captainklmpo
01/05/1456
Dépassement de la grille
Carnassius
11/12/1454
Marchandises réservées
Carnassius
05/04/1455
Dépassement de la grille
Catlaujutho
05/11/1454
Marchandises réservées
Catlaujutho
20/03/1456
Dépassement de la grille
Celst
27/01/1455
Dépassement de la grille
Cendrillon
03/02/1454
Marchandises réservées
Chachou59
07/11/1455
Menus non servis
Chamellou
16/12/1455
Marchandises réservées
Chouk
09/12/1454
Dépassement de la grille
Christ27
25/10/1454
Dépassement de la grille
Cisma
30/04/1456
Dépassement de la grille
Clemlaclem
24/02/1456
Marchandises réservées
Chrysallis
06/01/1456
Marchandises réservées
Crazycop93
04/03/1456
Spéculation

Nom de l'accusé
Date de l'infraction
Commentaires
Dada019
29/04/1456
Dépassement de la grille
Dame.Morgane
10/12/1454
Dépassement de la grille
Dame.Morgane
25/10/1455
Dépassement de la grille
Demzim
10/05/1456
Dépassement de la grille
Diminou
15/11/1455
Vente sans autorisation
Doncorleon84
15/05/1455
Dépassement de la grille
Dragonball
22/03/1456
Dépassement de la grille
Dragonesilvers
16/10/1454
Marchandises réservées
Dragonesilvers
31/10/1454
Dépassement de la grille
Dragonesilvers
10/12/1454
Dépassement de la grille
Dupiree
01/03/1456
Dépassement de la grille

Nom de l'accusé
Date de l'infraction
Commentaires
Elefant
09/11/1454
Marchandises réservées
Elefant
15/04/1455
Dépassement de la grille
Elminster
03/02/1455
Vente sans autorisation
Elpistolero
07/08/1455
Dépassement de la grille
Eomer84
01/03/1456
Spéculation
Ericlerouge
05/05/1455
Dépassement de la grille
Ericx
30/11/1455
Marchandises réservées
Esthar
16/10/1455
Vente sans autorisation


Dernière édition par AyorLeo le Jeu 23 Juil 2009 - 23:52, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

Registre des archives: ESCROQUERIES Empty
MessageSujet: Re: Registre des archives: ESCROQUERIES   Registre des archives: ESCROQUERIES Icon_minitimeJeu 23 Juil 2009 - 23:52

Citation :
ESCROQUERIES



Nom de l'accusé
Date de l'infraction
Conclusion de l'affaire
Commentaires
Fendragon
23/04/1456
Médiation aboutie
Dépassement de la grille
Florian1er
25/02/1456
?
Dépassement de la grille
Fredarius
11/11/1455
Médiation aboutie
Marchandises réservées
Fridhilde
31/12/1455
Médiation aboutie
Marchandises réservées

Nom de l'accusé
Date de l'infraction
Conclusion de l'affaire
Commentaires
Ganjus
08/01/1455
Médiation aboutie
Marchandises réservées
Geminixx
04/12/1454
?
Marchandises réservées
Geminixx
08/08/1455
Médiation aboutie
Dépassement de la grille
Ghizlaneha82
18/02/1455
?
Marchandises réservées
Gralam
12/10/1455
?
Vente sans autorisation
Gralam
28/10/1455
?
Dépassement de la grille
Gralam
11/11/1455
?
Marchandises réservées
Gripoil
15/08/1455
Médiation aboutie
Dépassement de la grille
Gillaume
15/05/1456
Médiation aboutie
Dépassement de la grille
Guillaume_dulac
15/08/1454
?
Marchandises réservées

Nom de l'accusé
Date de l'infraction
Conclusion de l'affaire
Commentaires
Hamil
19/11/1454
Médiation aboutie
Marchandises réservées
Harken
23/11/1454
Médiation aboutie
Marchandises réservées
Harken
18/05/1455
Médiation aboutie
Spéculation
Hartura
27/05/1455
Médiation aboutie
Marchandises réservées
Hatred
19/11/1454
Médiation aboutie
Marchandises réservées
Haze
08/01/1455
Médiation aboutie
Marchandises réservées
Hellrhick
06/05/1455
Médiation aboutie
Marchandises réservées
Her
27/10/1455
?
Vente sans autorisation
Himiko
10/04/1455
Médiation aboutie
Marchandises réservées
Humbertos
16/09/1455
Médiation aboutie
Vente sans autorisation
Humbertos
21/02/1456
?
Vente sans autorisation

Nom de l'accusé
Date de l'infraction
Conclusion de l'affaire
Commentaires
Incal
27/08/1454
?
Dépassement de la grille
Iseau
05/11/1454
?
Dépassement de la grille
Iseau
26/03/1455
Médiation aboutie
Dépassement de la grille
Iseau
19/08/1455
Médiation aboutie
Dépassement de la grille

Nom de l'accusé
Date de l'infraction
Conclusion de l'affaire
Commentaires
Jay64
28/05/1455
Médiation aboutie
Dépassement de la grille
Jilou182
28/02/1456
Médiation aboutie
Dépassement de la grille
Joconda
05/02/1455
Médiation aboutie
Marchandises réservées
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

Registre des archives: ESCROQUERIES Empty
MessageSujet: Re: Registre des archives: ESCROQUERIES   Registre des archives: ESCROQUERIES Icon_minitimeMer 11 Nov 2009 - 9:37

ESCROQUERIE

Ericx 15 /10/1457 -vente de la laine au dessus de la grille-Médiation aboutie

Cmytere
25 Août 1457 refus de payer la taxe des tavernes _ Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie
Ludomonaco 14/09/1457 - interception de marchandise réservée à l'OST -Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme-La restitution des marchandises détournées et la réalisation de 10 jours de Travaux d’Intérêts Généraux
Match 15/10/1457 -vente de Légumes au dessus de la grille. médiation aboutie
savaetoi 24/11/1457 -vente de blè blé à 17 ecus -médiation aboutie
swiffer 24/11/1457 vente de Légumes sans autorisation. médiation aboutie
Yoann11523/10/1457 -Vente de blé au dessus du seuil ducal- médiation aboutie
Zaina 23/09/1457 vente de bois au dessus du seuil ducal et sans autorisation du maire de valence coupable de escroquerie


SPECULATION

Cmystere - 14 /09/1457 - Vente de viande sans être boucher - Médiation aboutie


TAOP

Alyah /cj Provence ,27 /08/1457 Brigandage jugée : 1 jour de prison, 100 écus d’amende
Empereur 13/11/1457 violence physique et verbale [quote]condamné à une peine de prison de 2 jours.
Fystion 16/10/1457 - Vente de marchandise sur la marché de Valence sans autorisation du bourgmestre. Morte

Lexibur
26 /09/1457 - Refus d'obéissance au ordre du conseil -1 jour de prison et dix jours de travaux d'intérêts généraux
Herr_mine 10 /05/1457 -installation à Valence lors d'un etât de siège -4 jours de prison assortie d’une amende de 30 écus
Paprika2 -24 /07/1457 -a tenu des propos injurieux envers les membres du conseil ducal -a été condamné à une amende de 25 écus.
Et des excuses publiques
Revenir en haut Aller en bas
musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

Registre des archives: ESCROQUERIES Empty
MessageSujet: Re: Registre des archives: ESCROQUERIES   Registre des archives: ESCROQUERIES Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 16:29

NOMDATECHEF D'INCULPATIONMOTIFCONCLUSION DE L'AFFAIRE
Maryse6012/04/58Escroquerieimpôts impayésimpôts payés
Jacksparrow04/06/58Escroquerieprix au-dessus de la grilleMédiation aboutie
Djulia04/06/58Escroquerieprix au-dessus de la grilleMédiation aboutie
Jacobin18/06/58Escroquerieprix au-dessus de la grilleMédiation aboutie
Samcartier22/06/58Escroquerieprix au-dessus de la grilleMédiation aboutie
Siaam27/07/58Escroquerievente sans autorisationMédiation aboutie
Tidy1324/08/58Escroquerieprix au-dessus de la grilleMédiation aboutie
Lamalice26/08/58Escroquerievente sans autorisationMédiation aboutie
Altais01/09/58Escroquerieprix au-dessus de la grilleMédiation aboutie
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Registre des archives: ESCROQUERIES Empty
MessageSujet: Re: Registre des archives: ESCROQUERIES   Registre des archives: ESCROQUERIES Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Registre des archives: ESCROQUERIES
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Bureaux municipaux :: Poste de police de Valence-
Sauter vers: