MO/C27/Haute-Trahison - Iram (C)

Dernière édition par lion20031111 le Jeu 3 Sep 2009 - 22:53, édité 1 fois

Citation :

infraction: constitution d'une armée
accusé:Iram
victime: Lyonnais Dauphiné
officier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

les faits:Messire Iram qui étais entrain de constituer une armée , je lui avais demander au poste de police sur la halle de détruire ce qu'il entreprenais , mais en vain.Il a constituer son armée sans avoir d'autorisation du capitaine de l'Ost et du conseil ducal.

preuve de la constitution de l'armée

MO/C27/Haute-Trahison - Iram (C) 090727051558617432

fiche du contrevenant

MO/C27/Haute-Trahison - Iram (C) 090727051756962551

article de loi

Citation :: o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

dépôt de plainte

Citation :: Bonjour,

Vous avez constituer une armée sans autorisation du conseil ducal et du capitaine de l'Ost

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour haute trahison

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

Transmis

Citation :: Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Iram Coupable de Haute Trahison. Aussi le condamnons ce jour à une bastonnade en place publique ainsi qu’a une peine de 5 jours de prison assortie de 250 écus d’amende.

De plus, le Bannissons de nos terres de Lyonnais-Dauphiné pour une durée de 2 mois

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