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 MO /**/ Haute-Trahison - Iram

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3 participants
AuteurMessage
Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
Age : 34
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

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MessageSujet: MO /**/ Haute-Trahison - Iram   MO /**/ Haute-Trahison - Iram Icon_minitimeJeu 30 Juil 2009 - 11:44

Citation :
infraction: constitution d'une armée
accusé:Iram
victime: Lyonnais Dauphiné
officier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélimar



les faits:Messire Iram qui étais entrain de constituer une armée , je lui avais demander au poste de police sur la halle de détruire ce qu'il entreprenais , mais en vain.Il a constituer son armée sans avoir d'autorisation du capitaine de l'Ost et du conseil ducal.

preuve de la constitution de l'armée
MO /**/ Haute-Trahison - Iram 090727051558617432
fiche du contrevenant
MO /**/ Haute-Trahison - Iram 090727051756962551
article de loi
Citation :
o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.
dépôt de plainte
Citation :
Bonjour,

Vous avez constituer une armée sans autorisation du conseil ducal et du capitaine de l'Ost

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour haute trahison

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lion20031110 Lieutenant de Montélimar
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Espoire

Espoire


Nombre de messages : 2700
Age : 37
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/04/2007

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MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-Trahison - Iram   MO /**/ Haute-Trahison - Iram Icon_minitimeJeu 30 Juil 2009 - 15:19

Pour des raisons personnelles je ne pourrai pas le contacter Rolling Eyes
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 36
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-Trahison - Iram   MO /**/ Haute-Trahison - Iram Icon_minitimeJeu 30 Juil 2009 - 17:50

Malheureusement, je suis en retraite la premiere quinzaine d'aout.

Et je sait que ce genre de procés ne dure pas 3 jours.
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MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-Trahison - Iram   MO /**/ Haute-Trahison - Iram Icon_minitime

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MO /**/ Haute-Trahison - Iram
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