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Citation :

Accusé: Aurelien_de_dhoye
Victime: Ville de Montélimar
Officier en charge: Steffy1236

La fiche:

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Les faits:
Une taverne à été ouverte par Sire Aurelien_de_dhoye , cette personne ne réside pas à Montélimar, en ouvrant sa taverne, il se rend donc coupable d'escroquerie.

La preuve:

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La loi:

Citation :: V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Citation :: Bonjour Aurelien_de_dhoye,

Je me présente, je suis Steffy1236, Sergent de Montélimar. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous avez ouvert une taverne à Montélimar, alors que vous n'y résidez pas actuellement.

La loi:
V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Je vous prierais de fermer votre taverne dans les 48h, passé ce délai vous devrez vous expliquer devant la cours de justice Dauphinoise.

Cordialement

Steffy1236, Sergent Stagiaire de Montélimar.

Dépôt de plainte:

Citation :: onjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que le sergent steffy1236 vous proposais

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble a l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lin20031110 Lieutenant de Montélimar

Courriers échangés:

Citation :: Nous, Plume de Fairdowns, Dame de Sauzet et Prévôt des Maréchaux du Lyonnais Dauphiné, autorisons, dans notre grande bonté, Sieur Aurelien_de_dhoye à conserver sa taverne jusqu'au Lundi 3 Août 4 heure tapante.
Passé ce délai, le dossier sera transmis au tribunal et une peine plus lourde sera demandée.
Cette permission est accordée en vue que le stock déposé dans la taverne ne soit pas perdu.
Nous déplorons néanmoins le manque de réponse à la missive de la Sergente Stagiaire Steffy1236.

Cordialement,
Plume, Prévôt des maréchaux.

Citation :: Expéditeur : Aurelien_de_dhoye de Penthi�vre
Date d'envoi : 2009-07-29 13:20:21
J'y avais répondu à cette missive ... J'ose croire que votre sergent n'ai point trop souvent mélangé ses réponses ... Car sinon , je n'ose croire le nombre de papier qui ne vous arrive pas.

Sinon , je peux vous l'affirmer de suite , la taverne ne fermera ses portes que le 18 aout , jour de mon départ de Montélimar.

Codialement
Aurélien de Penthièvre , tavernier persécuté.

Citation :: Bonjour,

Ma Sergente est partie en vacances, sûrement n'a t-elle pas eu le temps de me transmettre votre missive.

Bref, je suis abasourdie de voir qu'alors que je vous laisse un délai vous vous permettez de fixer une autre date.
Puisque ainsi, vous affirmez que votre taverne ne fermera pas avant la date que je vous ai donné, je transmet votre dossier de suite à notre cours de justice.

Nous avons des lois, je vous ai accordé un délai, il ne vous convient pas et au lieu d'être reconnaissant vous affichez une mine de persécuté?

Vous avez fait votre choix.
J'espère que le tribunal vous plaira.

Cordialement,
Plume, Prévôt des maréchaux.

Hazram passe par là

Ha, un Penthièvre!

Réquisitoire:

Citation :: En ce premier jour du mois d'Auguste 1457,

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouvernerveur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge ..... à l’encontre de Messire Aurelien de Penthièvre.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880

Vous êtes accusé(e) de posséder une taverne sans être un résident Dauphinois

En voici la preuve :

https://2img.net/r/ihimizer/img525/7237/ficheaureliendedhoye.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img189/9139/taverneaureliendedhoye.gif

Vu l’article-V.4.a.i des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

"Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel."
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: *Aurélien était arrivé dans le tribunal voila déjà quelque heure après la convocation qu'il avait reçu avec trois coups de bâtons de l'autre ridicule sergent de la maréchaussée . C'est ainsi qu'il fut embarqué dans ce marasme de paperasse et d'idiotie qui sortent de la bouche de procureur et d'autre magistrat tout aussi inconscient de leur acte . Il ne faisait aucun doute pour le Penthièvre que cette cour était en proie à l'intrusion de force plus sombre et immonde que celle de l'homme , la sorcellerie était pratique en ces lieux.*

*Enfin il se fit appeler à la barre , il se leva. Pour bien apparaitre en ce jour devant les officieux du Lyonnais et du Dauphiné , il s'était habillé des plus belles couleurs qui lui sont propre , le blanc ... Blanc , comme son statut , innocent , accusé à tore et qui ne mérite que la relaxe .Il ne restait plus que au juge à ne pas être aveugle et accepter la réalité des choses , car un homme qui était si bien habillé ne pouvait être un criminel , que cela soit su et dit par de la les mondes. Il alla donc à la barre et commença à discourir.*

Heureux , et anxieux d'être en ce lieu mes amis. Tout d'abord permettez moi de jurer de ne proférer que la vérité , d'écraser le mensonge et l'hérésie * petit regard noir vers le Procureur qui devait travailler pour une sorcière des fonds des forêts de la région *... et ... et de jurer tout ceci solennellement sur le livre des vertus.

Donc revenons à nos affaires ...

* il croisa les doigts , ferma les yeux , cherchant les idées qui sauraient au mieux satisfaire la justice local *

... Me voila en ce jour , injurié , touché au plus profond de moi même , blessé ... que dis-je ? Sur le point d'en arrêter ma respiration.

* il leva la main au ciel et son regard se porta sur la croix accroché au mur *

Que soit damné celui qui oppresse le pauvre homme. Voila que l'on m'accuse de ne pas vivre en ce duché ... Mais par quel atroce parole ose t'on proférer ceci ? Par les songes au combien hérétique que vous profère cet hideux serviteur du mal ? Oseriez-vous croire que ces vilénies dites par un homme qui ne mérite que la lune ? Il fait ici miroiter des choses qui ne sont digne que de sorcier ... Mais comment pouvez-vous accepter ceci sans rien faire ?

Non non , il n'est pas vrai que je suis étranger à ce duché , voila déjà maintenant plus d'un mois que je vie en cette province , j'y ait établi ma maisonnée , ou je mange , je dors , ou je vie ... cette battisse que certain de vos plus cruels serviteurs désirent me bruler ? Mais qu'ils aillent plutôt bruler les sorcières de votre pays que celle d'un homme qui ne souhaite que vivre en vostre duché.

Oui , j'avoue je suis propriétaire cette taverne , oui c'est moi qui l'ait faite édifier. Et non je ne suis pas étranger , car je vie à Montélimar , et cette taverne en est bien la preuve matériel qu'il vous fallait.

*Il se recula , pensant qu'il n'y avait rien de plus à dire pour l'instant et repris place dans son banc . Croisant le procureur , il se signa rien que de penser que des serviteurs du malin était en sa présence.*

Citation :: *Aurélien avait fait mention de son procès dans l'un de ces courriers à son ami Linon , avocate réputé au niveau des hautes cours française . Il s'était dit que celle-ci saurait l'aider dans cette affaire somme toute honteuse , et elle prit soin de rédiger cette réponse pour le juge. Le Penthièvre s'empressa donc de donner la missive au juge lorsque la parole était à lui*

Tenez vostre honneur , voici un courrier de mon avocate qui saura me donner raison.

"Salutations messires Juge et Procureur,

Je suis Linon, dicte d'Orient des fois, avocate de l'Ordre du Dragon. Mon jeune client m'a contactée au sujet de cette mise en procés, et je me suis penchée sur votre coutumier. J'avoue ne pas comprendre ce qu'on lui reproche... le sieur Aurélien de Penthièvre réside bien à Montélimar, et ce depuis le 4 juillet dernier, il loge même dans la taverne qu'il y
*qu'il y a ouverte pour la plus grande joie des habitants. Bien entendu, il enfreindrait l'article V.4.a.i s'il ne fermait pas son établissement au moment de partir, mais la justice ne peut punir d'hypothétiques infractions avant qu'elles n'aient été commises, n'est-ce pas? Aussi, je ne vois pas en quoi il enfreint cet article pour l'instant et demande sa relaxe.

Linon d'Orient , Avocate de l'Ordre du Dragon"

Lion:

Citation :: bonjour a tous
je suis ici pour témoigner contre messire Aurelien qui ne respect pas les lois de ce duché.En effet celui ci ne fait pas parti de Montélimar et encore moins du Lyonnais Dauphiné.
******************************************
lion s'adressa a l'avocat et lui dit:

vous qui êtes avocat devriez savoir qu'il ne suffit pas d'être en voyage sur Montélimar pour se donner le droit d'ouvrir une taverne en ce lieux.Sinon la loi concernant les taverne ne servent a rien tout le monde ferais se qu'il veule.
en effet messire Aurelien a reçu une missive du prévôt des maréchaux lui demandais de fermer la taverne au plus tard le 4 de ce mois si hors le 4 étais hier.
vois des information prouvant que messire aurélien ne fait pas parti de Montélimar
*******************************
Informations sur Aurelien_de_dhoye de Penthièvre

Né(e) le 23 Décembre 2008

Aurelien_de_dhoye fête son anniversaire le 23 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Niveau : 3
comme vous le voyer sur cette chose , il n'est pas Montilien.cette personne ose mentir devant cette cours en disant qu'il est Montilien depuis le 4 juillet et bien pour cela je vous demanderais une peine exemplaire a son encontre car se moquant des agent de la prévôté ne respectant pas les lois 10 jours de prison ou une peine forte amende , mais vous êtes seule juge de son jugement
merci de m'avoir écouté

Elo72:

Citation :: *Elo arriva à la barre sous la demande du Procureur, elle salua les personnes présente dans les mûrs du Tribunal*

Bonjour à vous tous
Je suis Elo simple vagabonde et maire de Montélimar pour encore quelques jours je viens donc confirmer les dire de Messire Lion20031110.
Messire Aurelien_de_dhoye n'est pas Montilien et il ne fait pas partie du duché.
Je peux vous en donnez la preuve avec les registres de la mairie. (Lavabo)

*Elo donna le registre au Juge*

Aurelien_de_dhoye
Saumur
Duché d'Anjou
116 PR
86 écus
Niv.3

En suite je voudrais rajouter un dire de Messire Aurelien de dhoye que j'ai pu rencontré en taverne.
Il compte partir de Montélimar sans payé les taxes qu'il devra à la ville.
Voilà je cois que je n'ai rien à rajouter.

*Elo alla s'asseoir en attendent la suite des événement*

Citation :: *Hazram regardait l'homme en appeler au ciel et l'accuser de sorcellerie avec indifférence, un pli se forma tout de même sur son front alors que l'accusé continuait ses remarques.*

Messire de Penthièvre, Il me semble que vous n'avez pas jetés un coup d'œil suffisant aux preuves. Le rapport dont une copie a été présentée en preuve indique bien que vous n'aviez alors pas votre résidence a Montélimar. Mettriez vous en doute la parole d'un agent de la prévôté?

*Se tournant alors vers le juge.*

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais et Dauphiné,
Rappelons que le prévenu est accusé de détention illégale de Taverne.

Ayant entendu le témoignage du lieutenant Lion de Montélimar, confirmant les preuves précédemment présentées.

Ayant entendu le témoignage d'Elo72, Bourgmestre de Montélimar, ne considérant pas le prévenu comme un Montillien, accablant le prévenu non seulement de ne pas respecter la legislation actuelle, mais le présentant comme prevoyant de ne pas s'acquitter des justes taxes envers le duché.

Ayant pris en compte que le prévenu n'est toujours pas un habitant de Montélimar.

Ayant pris en considération que l'accusé est de toute évidence un notable, et se doit de connaitre les loys des terres qu'il foule.

Demandons au Juge Kederick de Saint Prigent, Baron de Montfort, de faire preuve d'une juste sévérité envers un homme, qui non seulement se moque de la justice Dauphinoise, mais manque de respect à la cour.
Requérons une peine de 50 écus d'amende et la destruction immédiate de la dite taverne.

Nous laissons la parole à la défense pour une dernière plaidoirie.

mon jugement salé Very Happy

Citation :: *Le Juge observa avec attention les simagrées du Prévenu et pinça ses lèvres par le ridicule du spectacle. L’homme se signait comme si les membres éminents de la Cour Dauphinois furent des suppots de Satan. Après quelque instants ; le Baron de Montfort perdit patience voyant qu’ Aurelien_de_dhoye persévérait dans ses mimiques et déclara violemment et d’une manière tres autoritaire, agacé par le manège :*

Messire de Penthièvre il suffit ! Levez vous à l’annonce du Verdict ! Où vous croyez vous ? Vous êtes ici devant la Cour Souveraine de Lyonnais-Dauphiné !

*Le juge pinça a nouveau ses lèvres et saisit son parchemin, l’air furibond :*

En ce jour du 9 Août 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Aurelien_de_dhoye dict « de Penthièvre » :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de détention illégale de Taverne.

Vu l’article V.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Taverne

Considérant que Messire Aurelien_de_dhoye, Notable de son Etat, a fait édifier une taverne illégalement.

Considérant que le sieur Aurelien_de_dhoye, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Entendu le Témoignages du Lieutenant de Montélimar, le sieur Lion 20031110

Entendu le Témoignage de la Demoiselle Elo72, Bourgmestre de Montélimar

Considérant les pièces rapportées au dossier.

Considérant qu’au moment des faits, le sieur Aurelien_de_dhoye n’était pas sujet du Lyonnais-Dauphiné et ne pouvait valablement se considérer comme Montilien ;

Considérant que l’intéressé ne peut donc opposer valablement devant cette cour un statut d habitant de la Ville de Montélimar ; Qu’il en résulte que Messire Aurelien_de_dhoye a violé la loi Dauphinoise.

Considérant qu’il ressort des témoignages que le Sieur Aurelien_de_dhoye devenu sujet Dauphinois et montilien depuis, n’entend pas rester vivre dans la ville de Montélimar ; que sa bonne foi en est de facto entachée.

Considérant que ledit sieur « de Penthièvre » à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne respectant pas l’injonction du Prévôt de Lyonnais-dauphiné ni les ordres donnés par lesdits agents ; le ci-devant nommé Aurelien_de_dhoye nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Par ailleurs, Considérant que l’accusé fait montre de mépris par son comportement ridicule, inconvenant et déplacé vis-à-vis des membres de cette Cour,

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Aurelien_de_dhoye Coupable de Trouble à l’ordre Public. Aussi le condamnons ce jour à une peine de 50 écus d’amende et lui enjoignons de fermer sans délai son établissement. De plus, nous lui enjoignons de payer dans les plus brefs délais la taxe due au Duché et lui interdisons de rouvrir une Taverne en Montélimar pour une durée de 2 mois à compter de la présente décision.

Les agents de la Maréchaussée seront chargés de s’assurer que la présente décision aura été appliquée dans l’ensemble de ses dispositions

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

* Le juge se leva et quitta la pièce*

Archivé !

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