BR/D93/Escroquerie - 6amazone9 (C)

Citation :

Accusé:[6amazone9]
Victime: [Mairie de Briançon]
Officier en charge: [Plume]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [01/08/1457], Dame [6amazone9] a vendu [5 stères de bois] au dessus de la grille. Elle n'a pas fait la médiation et en plus c'est enfouie de Briançon.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:




La loi:

Citation :

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Plume, Prévôt des maréchaux. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de 5 stères de bois à 4,50 écus à la mairie.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3,80 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous demande de racheter les objets vendu trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé.
Je vous demande aussi de retirer toutes vos marchandises illégales encore sur le marché.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Plume, Prévôt des maréchaux.

Courrier de rappel:

Citation :

Bonjour 6amazone9,

Je vous ai envoyé il y a peu vous demander de retirer vos produits illégaux du marché et de racheter vos stères au même prix à la mairie (soit 4,50 écus).

Cette lettre est le dernier rappel avant une mise en procès pour Escroquerie!

Vous avez 24h pour y répondre ou accéder à ma requête.

Cordialement,
Plume, Prévôt des maréchaux.

Citation :

Expéditeur : 6amazone9
Date d'envoi : 2009-08-10 13:56:16
vous vous trompé de personne je n es aucune marchandise sur le marché

Citation :

Bonjour,

Déjà c'est la moindre des choses que de commencer votre courrier par cette marque de courtoisie et encore plus lorsque vous êtes en faute.

Puisque votre mémoire vous fait apparemment défaut voici les preuves vous concernant.

https://2img.net/r/ihimizer/img268/3394/escroquerie.png
https://2img.net/r/ihimizer/img14/6977/escroquerie2.png

Alors certes vous n'avez peut être rien en vente maintenant à l'heure actuelle! Mais lorsque ses achats ont été fait SI!
Se sont ses marchandises que je vous demande de racheter, car le prix était illégal.
Vous disposez de 24h donc pour racheter 5 stères de bois à 4,50, ensuite votre dossier sera monté au tribunal.

Sur ce, je vous souhaite la bonne journée.

Cordialement,
Plume, Prévôt des maréchaux.

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plume, Prévôt des maréchaux.

en attente jusqu'au 11 septembre apparement.

Coupable. Verditc:

Citation :

En ce jour du 12 octobre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame 6amazone9.

Nous rappelons préalablement que la prévenu a été accusée d'escroquerie en raison d'une violation du prix maximum de vente du bois en la ville de Briançon.

Attendu que l'accusation a fourni les preuves de la transaction frauduleuse.
Attendu que la prévenue s�est finalement présenté devant cette Cour et nous a présenté des excuses.
Attendu que la prévenue ne peut nier avec reçu un courrier de mise en garde de la prévôté.

En conséquence. Nous la déclarons coupable et la condamnons à verser une amende de 18 écus. De plus, nous vous condamnons à effectuer 5 jours de travaux d'intérêts généraux dont la preuve devra être fournie en la salle publique de justice à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm.

Ces TIG sont à effectuer sous un délai d'un mois à compter de ce jugement, faute de quoi, Dame 6amazone9, vous serez poursuivi pour Non-Application de Peine.

Ainsi soit-il.

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus.