BR/D92/Escroquerie - Ollyle (C)

Citation :

Accusé:[Ollyle]
Victime: [Plume]
Officier en charge: [Plume]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [09/08/1457], Sire [Ollyle] a vendu [2 stères de bois] au dessus de la grille.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:



La loi:

Citation :

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Plume, Prévôt des maréchaux. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de 2 stères de bois à 4,00 et 4,20 écus à moi même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3,80 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous demande de racheter les objets vendu trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé.
Je vous demande aussi de retirer toutes vos marchandises illégales encore sur le marché.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.

Cordialement.

Plume, Prévôt des maréchaux.

Citation :

Bonjour Ollyle,

Je vous ai envoyé il y a peu un message vous demandant de retirer vos produits illégaux du marché et de racheter vos stères au même prix à moi-même (soit 4,00 et 4,20 écus).

Cette lettre est le dernier rappel avant une mise en procès pour Escroquerie!

Vous avez 24h pour y répondre ou accéder à ma requête.

Cordialement,
Plume, Prévôt des maréchaux.

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plume, Prévôt des maréchaux.

Coupable. Verdict:

Citation :

En ce jour du 10 octobre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Ollyle.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé d'escroquerie en raison d'une violation du prix maximum de vente du bois en la ville de Briançon.

Attendu que l'accusation a fourni les preuves de la transaction frauduleuse.
Attendu que l'accusé n'a jamais répondu à aucune des sollicitations de la Procure concernant une éventuelle médiation.
Attendu que l'accusé a choisi de ne pas se présenter devant cette Cour ce qui constitue, en plus d'une insulte envers cette Cour, une circonstance aggravante.

En conséquence. Nous le déclarons coupable et le condamnons à purger une peine d'un jour de prison ainsi qu'à verser une amende de 10 écus.

Ainsi soit-il.

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 10 écus.