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 MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C)

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2 participants
AuteurMessage
lion20031111

lion20031111


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Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur
Date d'inscription : 12/04/2008

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MessageSujet: MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C)   MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C) Icon_minitimeLun 10 Aoû 2009 - 13:19

Citation :
Accusé:Vrael56
Victime:Lyonnais Dauphiné
Infractin:constitution d'armée
Dossier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélilmar

les faits:le 28/07/1457 j'ai remarqué que Sieur Vrael56 tentais de constituer une armée sans l'accord des autorité Dauphinoise

article de loi
Citation :
o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

preuve
MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C) 090810011236489928

fiche du contrevenant
MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C) 090810010152516526
dépôt de plainte
Citation :
Bonjour,

vous avez tentez de constituez une armée sans l'accord des autorités Dauphinoise

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Haute-Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Lion20031110 de Montélimar


Dernière édition par lion20031111 le Jeu 3 Sep 2009 - 22:49, édité 1 fois
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Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

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MessageSujet: Re: MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C)   MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C) Icon_minitimeLun 10 Aoû 2009 - 14:36

Transmis
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
lion20031111

lion20031111


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Age : 45
Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur
Date d'inscription : 12/04/2008

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MessageSujet: Re: MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C)   MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C) Icon_minitimeLun 31 Aoû 2009 - 1:45

Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
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MessageSujet: Re: MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C)   MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C) Icon_minitime

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