MO/C25/Haute-trahison - Vrael56 {nouveau nom tristan} (C)

Dernière édition par lion20031111 le Jeu 3 Sep 2009 - 22:49, édité 1 fois

Citation :

Accusé:Vrael56
Victime:Lyonnais Dauphiné
Infractin:constitution d'armée
Dossier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélilmar

les faits:le 28/07/1457 j'ai remarqué que Sieur Vrael56 tentais de constituer une armée sans l'accord des autorité Dauphinoise

article de loi

Citation :: o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

preuve

fiche du contrevenant

dépôt de plainte

Citation :: Bonjour,

vous avez tentez de constituez une armée sans l'accord des autorités Dauphinoise

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Haute-Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Lion20031110 de Montélimar

Transmis