MO /Isa/ Haute-trahison - Vrael56 [A Suivre (bannissement)]ARCHIVE

Citation :

Accusé:Vrael56
Victime:Lyonnais Dauphiné
Infractin:constitution d'armée
Dossier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélilmar

les faits:le 28/07/1457 j'ai remarqué que Sieur Vrael56 tentais de constituer une armée sans l'accord des autorité Dauphinoise

article de loi

Citation :

o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

preuve


fiche du contrevenant

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

vous avez tentez de constituez une armée sans l'accord des autorités Dauphinoise

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Haute-Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Lion20031110 de Montélimar

Citation :

La cour était rassemblée aujourd’hui pour une affaire qui sortait quelque peu des petites escroqueries journalières.
La procureur s’avança à la barre, se racla la gorge et énonça d’une voix claire

Nous, dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné,en ce dixième jour d'Août, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du très honorable juge Kédérick de Saint Prigent à l’encontre du dénommé Vraël

Messire Vraël, vous comparaissez aujourd’hui devant cette cour pour le chef d’accusation de haute trahison pour avoir constitué une armée sans autorisation comme il est coutume en Lyonnais Dauphiné selon nos textes de lois suivants :

o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison

De plus l’accusation retiendra dans son réquisitoire le fait aggravant d’avoir persisté , dans un but évident de nuire au duché , le refus de dissoudre la dite armée, malgré les injonctions de la prévôté qui a constaté les faits selon la preuve suivante apportée au dossier

https://nsa07.casimages.com/img/2009/08/10/090810011236489928.png

Toutefois, notre juge, dans sa grande mansuétude vous offre l’opportunité de vous faire représenter par un avocat du barreau à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

D'autre part, l'accusation vous informe que vous avez la possibilité si vous le désirez que ce procés se déroule en place publique.

Dans cette affaire, l"accusation appelera le sergent Lion comme témoin à charge

Votre honneur, je n’ai plus rien à ajouter pour le moment, la parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :

mettez moi en tole et passons me faite pas perdre mon temp,j ai etais bloquer 90 jours ici les goeles sont pas pire que vous tous avec votre equipe de singe qui bosse 24h/24 mouahahahahaha

OHHHHH le vilain pas beau!
Attends mon gaillard


ps: Léo tu peux m'appeler le sergent lion à la barre!
Merci

Amuse toi, je m'appelle pas Léo mais je t'apelles Lion quand meme :)

oups


L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Lion entra dans le tribunal et salua toute les personne d'un signe de la tête.

bonjour,
je suis devant vous pour le cas de haute trahison que messire Vrael c'est rendu coupable.Quand j'ai constater que celui ci constituait une armée je lui ai demander de détruire celle ci mais c'est rester en vain car il a continuer et persisté a se moquer cruellement de nos lois.Quand vous écouté les dire de Vrael cela a l'air de l'amuser ce qu'il bafouille cette cours.je vous demanderais juste un jugement exemplaire pour ce genre de délit qu'a commis vrael et qui je suis sur recommenceras un jours.

le lieutenant lion remercia la cours de l'avoir écouté et alla prendre place dans la salle afin de poursuivre cette histoire

Citation :

Elle n’en revenait pas !
L’accusé venait ostensiblement d’insulter cette cour et par là même la justice ducale.
C’est quelque peu courroucée par ce manque évident de respect qu’elle s’avança à la barre.

Nous, Dame Isabeau représentante de la justice du Lyonnais Dauphiné vous sommons sieur Vraël de cesser cette attitude déplorable qui plus est ne plaide pas en votre faveur et n’en appelle pas à ma clémence.
Vous n’êtes pas ici à la cour des doléances mais pour être jugé pour haute trahison.
Vous avez constitué une armée, refusé de la dissoudre malgré la demande de la prévôté, vous classant ainsi en ennemi du duché.
Vous en connaissiez les risques, assumez donc à présent les conséquences de vos actes.

Attendu que l’accusé a volontairement enfreint l’article o IV.1.a.iii relatif au droit d’ost non autorisé
Attendu qu’il a ignoré l’injonction de la maréchaussée

Au nom de la justice du duc et de son peuple , l’accusation requiert à l’encontre du sieur Vraël une peine de trois mois d’exil du Lyonnais Dauphine.

Cette peine prendra effet dès la fin de la convalescence de l’accusé qui devra avoir quitté les terres Dauphinoise le 16 Septembre au plus tard

La défense a appelé Vrael56 à la barre

Citation :

Vrael s'impatientais de voir qu'ont depose plainte et que l'accusation n'est meme pas fichu de venir au proces.

Monsieur le juge l'accusation n'est pas la et le proces traine,je n'ais aucune envie de perdre mon temp ici,au lieu de me juger jugez donc dame elo et dame ulan la mairesse actuelle elle m'ont aider et continue a m'aider a me fournir en fer et bois pour faire mes épées en voici la preuve et que justice sois faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

tous a etais dit,ainci sois t'il mes sinceres excuses si j ai dit la verité et que cela sois sue de tous j assume mes actes mais je dit encore que la mairie ma aider a acheter le fer et bois pour mes epees .

si ont me bannie et bien je partirais mais moi j assume pleinement ^^

EDIT par Tenshi : Me suis permis de rajouter le témoignage de Vrael.

Verdict : Coupable.

Citation :

En ce jour du 30 Août 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Vrael.

Je rappelle, messire Vrael, que vous êtes accusé de Haute Trahison pour exercice du droit d’Ost non autorisé.

Du témoignage même du lieutenant Lion20031110 de Montélimar, il semble irréfutable que vous ayez tenté de constituer une armée sur le sol Dauphinois ce qui est formellement interdit.

De plus, vous vous permettez de rire à ce procès, de vous moquer des institutions ducales alors même que vos infractions, délits et crimes répétés devraient vous encourager à tenir votre langue. Le Lyonnais-Dauphiné n'a pas besoin de gens de votre espèce sur son sol et le peuple Lyonnais-Dauphinois ne devrait pas être obligé de vous côtoyer.

Nous vous reconnaissons donc coupable de Haute-Trahison et, en conséquence, vous bannissons des terres du Lyonnais-Dauphinois pour le durée maximum imposée par la Loi, à savoir 3 mois. Hors de question de vous jeter en prison car, même là, nous ne voulons pas de vous.

Je vous condamne également à une amende de 40 écus, histoire de vous montrer que nous autres « singes » n'apprécions pas les insultes.

Gardes ! Prenez lui son or et sortez cet homme de mon tribunal !

Ainsi soit-il.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourg [Duché de Savoie], aujourd'hui à 5h46.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Bourg

A respecté le jugement.
A suivre...

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