Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -38%
PC Portable Gamer – LENOVO Legion 5 15ACH6H ...
Voir le deal
799 €

 

 MO /**/ Haute-trahison - Doria1

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
Age : 34
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

MO /**/ Haute-trahison - Doria1 Empty
MessageSujet: MO /**/ Haute-trahison - Doria1   MO /**/ Haute-trahison - Doria1 Icon_minitimeLun 10 Aoû 2009 - 14:47

Citation :
Accusé:Doria1
Victime:Lyonnais Dauphiné
Infractin:constitution d'armée
Dossier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélimar


les faits:le 09/08/1457 j'ai remarqué que Dame Doria1 tentais de constituer une armée sans l'accord des autorité Dauphinoise

article de loi
Citation :
o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

preuve
MO /**/ Haute-trahison - Doria1 090810012828289817

fiche du contrevenant
MO /**/ Haute-trahison - Doria1 090810012936377419
dépôt de plainte
Citation :
Bonjour,

vous avez tentez de constituez une armée sans l'accord des autorités Dauphinoise

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Haute-Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Lion20031110 de Montélimar
Revenir en haut Aller en bas
tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
Age : 40
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009

MO /**/ Haute-trahison - Doria1 Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-trahison - Doria1   MO /**/ Haute-trahison - Doria1 Icon_minitimeLun 10 Aoû 2009 - 16:17

Je vais la contacter et voir si elle est intéressée par une aide juridique :)
Revenir en haut Aller en bas
tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
Age : 40
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009

MO /**/ Haute-trahison - Doria1 Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-trahison - Doria1   MO /**/ Haute-trahison - Doria1 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2009 - 15:51

Bon... elle a pas répondu à mon courrier et à commencé à se défendre seule.. on peut en déduire qu'elle n'est pas intéressée (ouais je sais.. je suis fort en déduction :))
Revenir en haut Aller en bas
Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
Age : 34
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

MO /**/ Haute-trahison - Doria1 Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-trahison - Doria1   MO /**/ Haute-trahison - Doria1 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2009 - 15:56

Chapeau Tenshi, un fin limier.

Je crois que la prevoté recrute aussi.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





MO /**/ Haute-trahison - Doria1 Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Haute-trahison - Doria1   MO /**/ Haute-trahison - Doria1 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
MO /**/ Haute-trahison - Doria1
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» MO/C37/Haute-trahison - Doria1 (C)
» MO /Isa/ Haute-trahison (requal TAOP) - Doria1[COUPABLE ]ARCHIVE
» Problème du statut de trahison et haute trahison
» [Haute trahison] Gaal
» MO /**/ Haute-trahison - Vrael56

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Barreau de Lyon :: Affaires traitées-
Sauter vers: