MO /**/ Haute-trahison - Doria1

Citation :

Accusé:Doria1
Victime:Lyonnais Dauphiné
Infractin:constitution d'armée
Dossier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

les faits:le 09/08/1457 j'ai remarqué que Dame Doria1 tentais de constituer une armée sans l'accord des autorité Dauphinoise

article de loi

Citation :

o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

preuve


fiche du contrevenant

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

vous avez tentez de constituez une armée sans l'accord des autorités Dauphinoise

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Haute-Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Lion20031110 de Montélimar

Je vais la contacter et voir si elle est intéressée par une aide juridique :)

Bon... elle a pas répondu à mon courrier et à commencé à se défendre seule.. on peut en déduire qu'elle n'est pas intéressée (ouais je sais.. je suis fort en déduction :))

Chapeau Tenshi, un fin limier.

Je crois que la prevoté recrute aussi.