TAOP(brigandage) : Seigneur_nutella

Citation :

Accusé:Seigneur_nutella
Victime: Guan
Officier en charge: Headkro

La Fiche d'identité:




Les Faits:

Il a racketté Guan le 9/8/1457 sur le noeud entre macon et lyon, le dépouillant de près de 3000 écus.

La Preuve:



La Loi:

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les Courriers de la victime:

Citation :

Expéditeur : Guan
Date d'envoi : 2009-08-11 13:01:48

En effet vous aviez raison...

Le 9 août, a 4h07, j'ai été racketté par Seigneur_nutella.

Je ne sais pas où il à bien pu me subtiliser ma bourse, quand au montant exact, je ne peux le dire, la dernière fois que j'ai compté, j'avais environ 3100 écus.

Y-aurait-il moyen de porter plainte?

Citation :

Expéditeur : Guan
Date d'envoi : 2009-08-11 18:44:36

Comme demandé, voilà la preuve.

https://2img.net/r/ihimizer/i/preuvex.jpg/

Je suis parti directement de Macon le 8, et arrivé a Lyon le 9.

Courrier de dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,

Le 09 Août 1457 vous avez brigandé Guan.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous au chef de Brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Headkro, Lieutenant de Lyon.

Je serai absente du LD 2 semaines ou plus, donc je ne pourrai prendre aucune affaire.

Hard? Tenshi?

Dépéchez vous, l'accusé a deja fait sa plaidoirie. j'attend que l'un de vous se décide si ca vous interresse, je ferais mon req demain soir si personne a envie de prendre l'affaire ou est refusé par l'accusé :p

Je prends, mais...

Sur le noeud entre Mâcon et Lyon... il ne peut pas être accusé de brigandage selon notre coutumier puisque le délit a été commis en Bourgogne.

Citation :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Cherche son superviseur...

Ca a bien été souligné par l'accusé d'ailleurs :p faut que je me renseigne aussi.

La chargée des affaires de brigandage bourguignonne(Faguiang) donne autorité au LD sur cette affaire.

En temps normal, ce n'est en effet pas de notre ressort et ca aurait du être une CJ.

La chargée des affaires de brigandage se croit tout permis ma parole, et puis quoi encore ?
Ce n’est pas comme ça que ça marche, si ce n'est pas de notre ressort et qu'il n'y a pas de CJ, il n'aurait jamais du y avoir de procès.

Contacte le Hard.

Après la politique fiction, la justice fiction.... Le crime est supposé être commis en bourgogne, c'est à eux d'instruire. Non seulement c'est logique mais en plus c'est ecrit noir sur blanc dans la CJ. Extrait...

Citation :

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires.
Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction.
Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.

Hard, tu peux prendre en charge sa défense, ça va aller vite car il y a un énorme vice de procédure du coup. Je vois pas comment l'accusé peux faire autrement qu'être acquitté.

S'il t'accepete comme avocat, plaide l’incompétence territoriale du tribunal.
s'il refuse conseille le de le faire

Va faire court simple et direct... J'attends l'approbation.

Citation :

*Le Montagnard arriva en Cour de Justice vêtu de la tenue d'avocat du Lyonnais-Dauphiné. Après avoir vu son client s'approcher de la barre, il s'avança à son tour:*

Messires le Juge et Procureur du Lyonnais-Dauphiné, je suis ici en tant qu'avocat de messire Seigneur_nutella.

Comme mon client vous l'a fait remarquer, les actions qu'on lui reproche ne se sont pas déroulées en terres dauphinoises. C'est écrit noir sur blanc dans le traité de coopération judiciaire qui nous lie à la Bourgogne:

"Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires.
Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction.
Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur."

Nous faisons donc face ici, ne le prenez pas mal monsieur le Juge, à une incompétence territoriale de ce tribunal à juger de cette affaire.

Nous demandons donc l'annulation de ce procès.

Personnellement j’aurai aimé que tu développes un peu plus, en tant que stagiaire tu dois nous prouver que tu sais plaider.

Et pas la peine de dire, "ne le prenez pas mal monsieur le juge" la loi et la loi et on ne doit pas avoir peur d’offenser qui que ce soit en l’appliquant.

Citation :

Expéditeur : Seigneur_nutella
Date d'envoi : 2009-08-14 17:18:31
bonjour, je vais être indisponible pendant 1 semaine, si nous pouvions reprendre le procès à partir de lundi je pense être de retour.
merci

nutella

Qu'est-ce que tu veux dire développer? Je ne vois pas la nécessité de le faire.
Je n'ai pas à le convaincre de quoique ce soit puisque c'est très clair, comme je l'ai dit, c'est écrit noir sur blanc.
Je ne vois pas quoi développer.

parce qu'on a besoin de voir tes talons en plaidoirie et qu'entant que stagiaire tu dois nous les montrer

bon d'accord, je vais travailler sur ça et en mettre une couche très épaisse pour votre bon plaisir

Ouip, fait nous plaisir et montre nous tes talents d'orateur

Sans blague... comme si mon éloquence était à prouver... *Grommelle puis soupire..* Je vous ai pas raconté comment j'ai séduit ma femme!

Citation :

*Assis aux côtés de son client qui venait tout juste de revenir après avoir fait une première plaidoirie de défense des plus honnêtes et à travers laquelle on pouvait sentir l'émotion d'un homme qui avait jadis souffert d'une injustice, le Montagnard observait l'assemblée, le Juge dans sa toge, trônant glorieusement au-dessus de tous avec non loin de lui le Procureur. L'on fit venir un témoin de l'accusation, celui-ci s'exprimant brièvement sur l'affaire... Vint le tour de l'avocat de la défense. Hardryan se leva en sa qualité d'avocat et s'avança à la barre:*

Messires le Juge et Procureur du Lyonnais-Dauphiné, je suis ici en tant qu'avocat de ce messire, Seigneur_nutella, ancien Lieutenant de Briançon.

Vous conviendrez avec moi qu'il est étonnant de trouver cet homme qui a servi le duché pendant si longtemps, et ce, de façon exemplaire au point de se mérité la distinction du Dévouement pour les villes de la part du duché, assis sur le banc de l'accusé en ce jour.

Vous conviendrez également que la désarmante honnêteté dont il fait preuve ne fait que démontrer la détresse dans laquelle il se trouve, détresse qui est le malheureux résultat des préjudices qu'il a subi antérieurement, préjudices qui ont laissé des traces indélébiles dans son esprit et dont on ne peut lui en tenir rigueur puisqu'il n'en est pas responsable.

Messires, devant les faits seuls, nous pourrions être dégoûtés de ce qu'a fait mon client. Mais le mal qu'il a causé inconsciemment n'est que le triste résultat du mal qu'il a lui-même subi et nous nous devons de le prendre en considération.

Mais avant tout, mon client a bien fait remarquer à cette noble assemblée, que les actions qu'on lui reproche ont été commises en Bourgogne et non pas dans notre beau et grand duché du Lyonnais-Dauphiné. Tel qu'il est écrit dans le Traité de coopération judiciaire nous liant à nos voisins Bourguignons, c'est le duché plaignant, soit le duché où l'infraction a été commise, donc la Bourgogne, qui devrait voir sa Cour juger de l'affaire selon les lois en vigueur dans leur duché.

Voici les articles en cause votre Honneur:

"Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires.
Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction.
Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur."

Mon client étant accusé par la justice dauphinoise et en vertu des lois de notre duché d'une infraction commise en Bourgogne, ce tribunal fait donc, en respect du traité de coopération judiciaire nous liant à nos voisins, l'objet d'une incompétence territoriale à juger de cette affaire.

En toute justice pour un homme que la vie n'a pas épargné alors que lui n'a jamais épargné les efforts pour le bien de ses concitoyens, nous demandons l'annulation de ce procès qui n'a pas de raison d'être icelieu monsieur le Juge.

*Laissant à son Honneur le soin d'examiner le Traité, le Montagnard regagna sa place et attendit la suite des choses.*

Mieux Bien rédigé et bien amené. Le fait de jouer sur le coté, blessures indélébiles c'est pas mal du tout.

où en est le procès ?

ça en est où?

Je vais voir avec le Proc si il veut faire un réquisitoire. C'est à lui d'agir... Sinon après.. c'est *hum* au Juge d'agir.

alors qui va agir?

C'est fait depuis heu.. deux jours. Relaxé.