dépôt des preuves d'application des peines

Bonjour,

voici une partie de ma peine, je continue à travailler à la mine, quand les conditions me le permettent :



La suite va arriver


Bonne journée

Citation :

De : Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
A : Lemarquis dit "de fouettefesse"

Bonsoir,

C'est une manière particulière de procéder à l'application de votre peine, mais je vous accorde cette dérogation.

Affaire Lemarquis contre Lyonnais-Dauphiné, verdict du 17 novembre 1462

Peine suivie :
- 2 journées de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché

Preuves fournies :
- 26/11/1462 14:37 : Vous avez donné 30 écu(s) à la ville de Lyon.
- 17/11 20:45 : Le Comté embauche Lemarquis pour 20,00 écus

Considérons donc cette affaire comme close et votre peine appliquée.

Cordialement,

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice, le 8 décembre 1462

Citation :

De : Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
A : Fridolin

Bonsoir,

C'est une manière particulière de procéder à l'application de votre peine et de nous en « fournir » les preuves, mais dans ma grande mansuétude, je vous accorde cette dérogation.

Affaire Fridolin contre Lyonnais-Dauphiné, verdict du 6 décembre 1462
Affaire Fridolin contre Lyonnais-Dauphiné, verdict du 3 janvier 1463

Peine suivie :
- 10 journées de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché
- 35,25 écus de dons à la Ville de Lyon

Preuves fournies :
28/12/1462 15:39 : Vous avez gagné 7,84 écus en travaillant à la mine.
21/12/1462 00:13 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
20/12/1462 01:01 : Vous avez gagné 7,84 écus en travaillant à la mine.
19/12/1462 14:57 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
18/12/1462 15:43 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
08/01/1463 14:06 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
07/01/1463 13:39 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
07/01/1463 10:22 : Vous avez donné 36 écu(s) à la ville de Lyon.
06/01/1463 15:32 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
05/01/1463 16:30 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
04/01/1463 18:30 : Vous avez gagné 15,00 écus en travaillant à la mine.
03/01/1463 19:38 : Vous avez gagné 7,84 écus en travaillant à la mine.
02/01/1463 20:24 : Vous avez gagné 7,84 écus en travaillant à la mine.
01/01/1463 19:40 : Vous avez gagné 7,84 écus en travaillant à la mine.

Considérons donc ces deux affaires comme close et votre peine appliquée.
Rappelons toutefois que vous êtes sous le coup d'une peine d'inéligibilité jusqu'au 10 mars 1463 inclus.

Considérons enfin que dans l'hypothèse où vous retourneriez devant le Tribunal - ce que nous ne souhaitons pas - nos successeurs auront tout loisir de proscrire les peines alternatives et s'en tenir à des peines classiques.

Cordialement,

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice, le 19 janvier 1463

Citation :

De : Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
A : Paul_Aimik

Salutations,

Voici le détail du suivi de l'application de votre peine concernant l'affaire Paul_Aimik contre Lyonnais-Dauphiné, verdict du 6 décembre 1462

Peine suivie :
- 5 journées de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché
- régularisation de 60 écus d'impayés de taxes taverne

Synthèse des preuves fournies, conservées au Tribunal du Lyonnais-Dauphiné :
Le 16/12/1462 : 4*1h de TIG
Le 15/12/1462 : 16*1h de TIG + 6h de TIG = 22h de TIG
Le 14/12/1462 : 16*1h de TIG + 6h de TIG = 22h de TIG
Le 13/12/1462 : 16*1h de TIG
Le 12/12/1462 : 12*1h de TIG + 6h de TIG = 18h de TIG
Le 11/12/1462 : 9*1h de TIG
Le 10/12/1462 : 3*1h de TIG
Le 9/12/1462 : 11*1h de TIG
Le 8/12/1462 : 15*1h de TIG
Le 7/12/1462 : 17*1h de TIG + 6h de TIG = 23h de TIG
Le 6/12/1462 : 1h de TIG

Après consultation du Bailli et du registre des impayés de taxes de tavernes, il s'avère qu'au 16 janvier 1462 vous aviez régularisé toutes vos taxes précédentes.

Considérons donc cette affaire comme close et votre peine appliquée

Cordialement,

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice, le 22 janvier 1463