Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Disney Lorcana Chapitre 3 : où acheter le ...
Voir le deal

 

 DI/D25/TAOP - Espoir (C)

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

DI/D25/TAOP - Espoir (C) Empty
MessageSujet: DI/D25/TAOP - Espoir (C)   DI/D25/TAOP - Espoir (C) Icon_minitimeVen 21 Aoû 2009 - 11:47

Citation :

Accusé:[Espoir]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Plume]

La fiche:
Citation :
DI/D25/TAOP - Espoir (C) Ficheespoir


Les faits:
L'individu demeure depuis [5] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [16/08/1457] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [16/08/1457] et un rappel le [19/08/1457].

La preuve:
Citation :
[Espoir, Valence (envoyer le 16/08/1457) Valence => Pas bougé => Dié=> Embrun (courrier de rappel le 19) => Die]

La loi:
Citation :

Citation :
A tous et à toutes

Nous, Phelim de Tassin la Demi Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Nous, Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné,



Au vu du nombre anormalement élevé de brigands présents en Lyonnais-Dauphiné et afin de garantir la sécurité des villes et des sujets, qu'il soit su que l'état de siège est décrété à ce jour.

Rappelons une partie de l'article de loi en vigueur concernant l'état de siège :

Citation :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Faict le seizième jour du mois d'Août de l'an mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim de Tassin la Demi Lune,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Pénélope de Barsac,Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône,
Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.

Le dépôt de plainte:
Citation :
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour TAOP.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plume, Prévôt des maréchaux.


Dernière édition par Plumedange le Dim 6 Sep 2009 - 14:57, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

DI/D25/TAOP - Espoir (C) Empty
MessageSujet: Re: DI/D25/TAOP - Espoir (C)   DI/D25/TAOP - Espoir (C) Icon_minitimeSam 22 Aoû 2009 - 18:55

Transmis
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
zoyas

zoyas


Nombre de messages : 3114
Age : 48
Localisation IG : embrun
Date d'inscription : 26/03/2007

DI/D25/TAOP - Espoir (C) Empty
MessageSujet: Re: DI/D25/TAOP - Espoir (C)   DI/D25/TAOP - Espoir (C) Icon_minitimeVen 4 Sep 2009 - 14:39

tenshikuroi a écrit:
Verdict. Coupable.

Tenshikuroi a écrit:
En ce jour du 27 Août 1457,

Nous,
Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur
et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant messire
Espoir .

Au vu des preuves fournies par l'accusation il apparaît
évident que vous n'avez pas quitté le Lyonnais-Dauphiné dans les délais
autorisés lors d'un état de siège.

Toutefois, puisque le Procureur semble accorder crédit à vos excuses, la cour saura se montrer clémente.

En conséquence, nous vous déclarons coupable de Trouble à l'Ordre public et vous condamnons à une amende de 5 écus.

Ainsi soit-il.

A Archiver Plumette merci ! Razz
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





DI/D25/TAOP - Espoir (C) Empty
MessageSujet: Re: DI/D25/TAOP - Espoir (C)   DI/D25/TAOP - Espoir (C) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
DI/D25/TAOP - Espoir (C)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DI /**/ TAOP - Espoir [COUPABLE]ARCHIVE
» TAOP- Espoir [ COUPABLE] (ARCHIVE)
» taop/guakamolle//speculation// taop
» LY/E30/ TAOP - _v_per_vendetta_ [C]
» TAOP - BasileusAlexandros

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Dié-
Sauter vers: