LY /**/ TAOP - Romualex [Relaxé]ARCHIVE

Citation :

Accusé:[Romualex]
Victime: [Duché]
Officier en charge: [Anastasie]

Titre: Romualex - TAOP - 24/08/1457

Faits :
n'a pas obeis aux ordres qui étaient de partir du Duché sous 2 jours

La loi :

Citation :

A tous et à toutes

Nous, Phelim de Tassin la Demi Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Nous, Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné,


Au vu du nombre anormalement élevé de brigands présents en Lyonnais-Dauphiné et afin de garantir la sécurité des villes et des sujets, qu'il soit su que l'état de siège est décrété à ce jour.

Rappelons une partie de l'article de loi en vigueur concernant l'état de siège :

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Faict le seizième jour du mois d'Août de l'an mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim de Tassin la Demi Lune,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Pénélope de Barsac,Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône,
Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.

Fiche de l'accusé :



Preuves :

Citation :

Romualex, courrier le 18/8/1457 Lyon naturalisé à lyon rappel le 20/8/1457 => dépot de plainte le 24/08/1457

Courriers :

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour TAOP.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Anastasie, sergent de la prévoté de lyon

Pourquoi un Lyonnais devrait-il quitter le Duché ?

parcequ'il s'est installé en LD aprés la fermeture des frontières , comme la plupart des brigands font pour se noyer dans la masse et pis paceque c'est interdit et que c'est pas bien et pis parceque c'est souvent les innocents qui ont tort!

Procès lancé

Citation :

En ce jour du 3 septembre 1457,

Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Tenshikuroi à l�encontre de Messire Romualex
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) de n'avoir pas quitter dans le délai prescrit le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Vu l�article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Avant de lancer mon réquisitoire, je voudrai savoir si ce garçon à un CJ ailleurs....
S'il est blanc comme neige, je demanderai la clémence...

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je plaide non coupable votre honneur.
Vous me demandez de quitter Lyon alors que j'y suis citoyen. Vous me demandez de quitter Lyon car je ne possède pas de propriété.

Lorsque j'ai quitté Tournai pour devenir Lyonnais, j'ai du laisser là bas mon unique propriété. Je suis parti sans le sou et arrivé à Lyon sans le sou. Votre ville m'a bien plu et je vous ai demandé de devenir Lyonnais et vous avez accepté. Mais évidement je n'ai jamais pu acheter de propriété et encore pas aujourd'hui. Pourtant, j'ai travaillé pour votre ville, en allant à la mine. J'ai été enrolé par la sénéchaussée, j'ai même travaillé à l'église. Je n'ai jamais semé de désordre et aujourd'hui vous me chassez. Pour allez où? Pour recommencer à errer et essayer de faire ma vie ailleur. Me faire voler le peu que je posssède comme il m'est déjà arrivé. Suis-je condamné à être un vagabond, un banni ?

Je vous demande de revoir votre decision votre honneur. Je n'ai jamais caussé le moindre trouble. Je ne demande qu'à pouvoir payer mes impots dans votre ville. Pour ceci, je dois posseder des terres ou un échoppe. Laisser moi juste le temps d'ammasser suffisement d'argent pour m'en offrir une.

si je suis venu à Lyon, c'est pour rechercher mes origines car des indices m'ont guidé jusqu'ici. Je n'en sais pas plus depuis mais j'ai bon espoir. Votre ville m'inspire et ici doivent débuter mes investigations.

Maintenant, si vous maintenez votre accusation et me condamnez, j'abdiquerai.. Je jugerai que je n'ai rien à faire dans votre ville ni dans votre royaume.Vous n'enttendrez plus parler de Romualex. Ni en bien ni en mal.

Font ? Des nouvelles d'une éventuelle CJ ? Si c'est pas le cas, tu pourras requérir.

Pas de nouvelles...Avons nous des accords avec la Flandre ?

Ouip. On a un traité de CJ avec la Flandre

http://mercurol.darkbb.com/traites-de-cooperation-judiciaire-f34/traite-de-cooperation-judiciaire-avec-la-flandre-t256.htm

Je viens d'envoyer une missive au Proc des Flandres

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Messer Romualex, je crois en votre bonne foi et j'ai reçu de bons rapports de moralité vous concernant...
Je demanderai donc à Messer le Juge de se montrer indulgent en vous recommandant cependant d'être dorénavant plus attentif à nos lois.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense

voici votre honneur la deuxième plaidoirie de la défense:

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je vous en remercie. Croyez en ma bonne foie. Je ne demande qu'à payer mes impots dans notre bonne ville de Lyon. J'ai enfin pu avoir un metier ici. Je suis forgeron et j'ai cru savoir que cette ville a besoin de couteaux et de seaux. Je me prépare à en fabriquer et à en mettre sur le marché. J'espere que d'ici peu je pourrai enfin m'acheter un champs dans les entourages. A ce moment là enfin je crierai ma joie d'etre enfin lyonnais à part entière

Debrinska greffier

Verdit : Relaxe

Citation :

En ce jour du 15 octobre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Romualex.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé de Trouble à l’ordre public pour n’avoir pas respecté les délais prescrits pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné alors que le Duché était en état de siège et de s’être fait naturaliser Lyonnais dans l’intervalle.

Attendu que sa présence en notre Duché en plein état de siège et pendant une durée excédant la limite légale ne souffre aucun doute.
Attendu que l’accusé a effectivement emménagé en la ville de Lyon pendant l’état de siège.

Toutefois,
Attendu que l’accusé à montré tout les signes d’une bonne intégration à notre Duché, et que nous disposons de rapport de moralités positifs.

Décidons de relaxer l’accusé en lui conseillant toutefois de prendre garde au bon respect de nos lois.


Ainsi soit-il.

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