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 LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE

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dame-isabeau
tenshikuroi
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tenshikuroi

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MessageSujet: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 27 Aoû 2009 - 18:15

Reçu aujourd'hui par pigeon. Je le confie à vos bons soins.

Citation :
Expéditeur : Feldra
Date d'envoi : 2009-08-27 17:40:55
Bonjour Messire Le Juge,
Je ne savais pas à qui m'adresser, voilà, je menomme Feldra et je viens de Montpensier, je passais par Lyon pour aller à Vienne où je m'apprêtais à déménager mais en entrant dans votre ville, je me suis faite attaquée et rackettée par Messire Jacouille_fripouille. Il m'a tout pris : plus de 900 écus, de la nourriture, une barque et deux petites échelles avant de ma laisser pour morte dans un champ.
En me réveillant ce matin, je me suis rendue compte que j'étais en prison pour cause de vagabondage ... Je n'ai plus, même pas de la nourriture pour manger aujourd'hui ...
Je suis déspérée, pouvez-vous m'aider ? Je souhaiterais porter plainte contre ce Messire, je demande juste qu'il me rendre ce qu'l me doit.
J'attend votre réponse avec impatience, en vous souhaitant une bonne fin de journée. Je vous prie de croire en ma sincérité et n mon profond désarrois.

Dame Feldra
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 27 Aoû 2009 - 18:42

J'envois un courrier de suite pour compléments d'informations.
Si c'est sous la juridiction Dauphinoise et que nous ayons les éléments rapidement, le procés doit être ouvert en urgence ce soir avant que le brigand ne se déplace.
On se voit pour cela Fontvell?


Citation :
Ma Dame, bonsoir

Le juge nous a bien transmis votre plainte pour brigandage, cependant nous avons besoin de quelques éléments indispensables pour pouvoir entamer une procédure.

Voici les éléments dont nous avons besoin :
· -(Screen) de l’événement
· -Déclaration de l’endroit exact de l’agression
· -(Screen) de l’inventaire fait au moment du déplacement ou à défaut certification sur l’honneur de l’inventaire des marchandises dérobées.
· -citation des noms des témoins éventuels

Sans votre cas, il nous faut savoir d’où vous veniez afin de déterminer l’endroit exact de l’agression.
Si vous veniez du Bourbonnais Auvergne, sur quel nœud avez vous été attaquée, le plus proche de Montbrisson ou de celui de Lyon ?

Vous pouvez poster ces éléments au château de Lyon à cette adresse ou me les faire parvenir par MP

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-de-plaintes-pour-brigandage-t19053.htm

Faites diligence car dans ce genre d'affaires, la rapidité est primordiale, et la justice Dauphinoise mettra tout en oeuvre pour que ce crime ne reste pas impuni.

cordialement

D.Isabeau
Procureur adjoint du L.D
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Fontvell

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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 27 Aoû 2009 - 18:57

J'ai reçu le même mesage de cette Dame, je l'ai aussi transmis à Zozo...
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 27 Aoû 2009 - 19:21

non, inutile, dans les cas de brigandage, les plaintes peuvent être déposées directement au procureur sans passer par la prévôté, justement pour que cela soit plus rapide


Citation :
III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle
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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 27 Aoû 2009 - 21:43

J'attends les screens alors ?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 27 Aoû 2009 - 23:20

Voila , voilou, on a les éléments
L'affaire est donc sous notre juridiction
Pour ma part, c'est ma politique personnelle, je favorise le remboursement à la victime d'où la médiation suivante que j'ai mise au point, au moment de l'accusation , en l'occurence, moment idéal pour cette affaire , maintenant , je conseille de par mon expérience, j'informe, à vous de me dire si vous êtes d'accord, si je prends en charge cette affaire ou pas. si vous voyez cela autrement, je m'adapte à tout moi^^

réponse de lavictime

Citation :
Expéditeur : Feldra
Date d'envoi : 2009-08-27 22:12:53

Bonsoir Dame, déjà merci pour votre rapidité.
Voilà les informations que je peux vous transmettre :

- je me suis faite agressée sur le noeud le plus proche de Lyon par Messire Jacouille_fripouille, donc dans ce duché.

- je n'ai pas de "screen" de mon inventaire avant l'agression mais je peux vous certifier sur l'honneur que j'avais en ma possession plus de 900 écus (environ 911 si je me souviens bien), 1 barque, 4 maïs, 1 bâton et 2 petites échelles

- voilà le "screen" de mes évenementsLY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE 888598rr

- malheureusement, comme je voyageais seule, je n'ai pas de témoin

Je reste à voter disposition et vous remercie encore pour votre investissement dans mon affaire.
Je vous souhaite une bonne fni de soirée.

Dame Feldra

ce que je ferai dans ce cas , vu la somme volée

Citation :
Bonjour X

Je vous informe que je viens de déclencher un procès à votre encontre pour brigandage sur la personne de X
Toutefois, si vous acceptez de dédommager la victime à la hauteur de (montant à estimer) je m'engage à demander dans mon réquisitoire 1 écu symbolique.
En cas de refus il sera demandé au juge une peine à la hauteur du délit. Pour rappel, voici les peines encourues dans le Lyonnais Dauphiné pour brigandage:

Citation :
VI.4.b : Brigandage Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive, - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Vous avez 48H pour décider et agir en conséquence en prenant contact avec la victime.

Cordialement
XXXX
Procureur du Lyonnais Dauphiné


Courrier à la victime en parallèle

Citation :
Bonjour Y

Un courrier a été envoyé à votre agresseur X lui proposant une remise de peines en échange d’une indemnité de (montant à estimer) qu’il doit vous reverser.

L’accusé dispose de 48H pour vous contacter et agir en conséquences
Je vous remercie de me faire part rapidement du bon déroulement de la transaction.

Cordialement

XXXX
Procureur du Lyonnais Dauphiné

A vous de décider chef Laughing désolé si vous avez cru que c'était de tout repos! hé hé, vous vous êtes fait avoir
le gars faut le coincer ce soir! là si il bouge c'est foutu, aprés c'est les cj et plus aucune chance pour la victime , donc c'est votre décision qui donnera l'issue de ce procés
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 28 Aoû 2009 - 0:19

Je suis pour le dédommagement de la victime. C'est ce qui me parait le plus juste. Isa, envois les courriers et on ouvre un procès.
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Fontvell

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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 28 Aoû 2009 - 6:45

pas moyen d'avoir un screen plus gros ? scratch
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zoyas

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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 28 Aoû 2009 - 13:56

le dossier d'anas :

Accusé:[Jacouille_fripouille]
Victime: [Feldra]
Officier en charge: [Anastasie]


Titre: Jacouille_fripouille - Brigandage - 27/08/1457

Faits : agression sur le noeud le plus proche de Lyon par Messire Jacouille_fripouille.

Fiche de l'accusé :
LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Preuvefichey

Preuves :

LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE 888598rr

Courriers :

Citation :
Expéditeur
:
Feldra
Date d'envoi : 2009-08-27 17:44:00Bonjour Madame Le Prévôt,
Je ne savais pas à qui m'adresser, voilà, je me nomme Feldra et je
viens de Montpensier, je passais par Lyon pour aller à Vienne où je
m'apprêtais à déménager mais en entrant dans votre ville, je me suis
faite attaquée et rackettée par Messire Jacouille_fripouille. Il m'a
tout pris : plus de 900 écus, de la nourriture, une barque et deux
petites échelles avant de me laisser pour morte dans un champ.
En me réveillant ce matin, je me suis rendue compte que j'étais en
prison pour cause de vagabondage ... Je n'ai plus rien, même pas de la
nourriture pour manger aujourd'hui ...
Je suis déspérée, pouvez-vous m'aider ? Je souhaiterais porter plainte
contre ce Messire, je demande juste qu'il me rendre ce qu'il m'a dérobé.
J'attend votre réponse avec impatience, en vous souhaitant une bonne
fin de journée. Je vous prie de croire en ma sincérité et en mon
profond désarrois.

Dame Feldra

Citation :
Bonsoir,

Je
viens vers vous car j'ai appris que vous aviez eu des soucis lors de
votre arrivée à Lyon. Pour pouvoir poursuivre en justice votre
agresseur, il me faudrait quelques renseignements tel que la
description de la personne, le lieux exacte de votgre agression

(HRP: un screen de vos évènements)

Pour ce qui est de votre perte, je l ai déjà via le courrier que vous avez envoyé au Prévot.

Je vous remercie de me faire parvenir cela au plus vite pour attraper votgre agression avant toute fuite.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon

Citation :
Expéditeur : Feldra
Date d'envoi : 2009-08-27 22:17:13

Bonsoir Dame, déjà merci pour votre rapidité.
Voilà les informations que je peux vous transmettre :

- je me suis faite agressée sur le noeud le plus proche de Lyon par Messire Jacouille_fripouille, donc dans ce duché.

-
je n'ai pas de "screen" de mon inventaire avant l'agression mais je
peux vous certifier sur l'honneur que j'avais en ma possession plus de
900 écus (environ 911 si je me souviens bien), 1 barque, 4 maïs, 1
bâton et 2 petites échelles

- voilà le "screen" de mes évenementsLY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE 888598rr

- malheureusement, comme je voyageais seule, je n'ai pas de témoin

Je reste à voter disposition et vous remercie encore pour votre investissement dans mon affaire.
Je vous souhaite une bonne fin de soirée.

Dame Feldra

Citation :
Bonjour,

Je vous informe qu'une procédure judiciaire est ouverte contre vous pour Brigandage contre Dame Feldra.

Vous devrez vous présenter au tribunal pour témoigner sur cette agression.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de Lyon
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 28 Aoû 2009 - 18:35

Trop tard il est reparti à Montbrisson.
Je prépare la cj , et je tente quand même la médiation.
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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 28 Aoû 2009 - 19:41

Préparation de la cj:

courrier au procureur Magkrav

Citation :
Procureur, bonsoir

Dans le cadre de nos accords de coopération judiciaire, je vous prie, au nom du Lyonnais Dauphiné, d’ester en justice à l’encontre du sieur jacouille _fripouille qui s’est rendu coupable de trouble à l’ordre public, selon l’acte d’accusation sous cité.
Je vous informe que j’engage également une médiation auprès de l’accusé afin de tenter une indemnisation partielle à la victime qui influera sur mon réquisitoire
Merci de me tenir informée de l’évolution du procès afin que je vous le fasse parvenir le moment venu.

Cordialement

Dame Isabeau
Procureur adjoint du LD


l'acte d'acusation:


Citation :
En ce jour du 28 Août 1457 , Nous, DameIsabeau , procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné, de part la coopération judiciaire qui nous lie au Bourbonnais Auvergne, demandons, au nom du duc et de son peuple au procureur Magakrav l’ouverture d’un procès pour brigandage à l’encontre du sieur Jacouille_fripouille
Le ministère public souhaite ,avant toute chose , attirer l’attention du prévenu sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de le défendre parmi la liste suivante.

- dame Espoire
- messire Akmer
- messire Pouilleux
- messire Demons
- messire Shinji

Nous, dameIsabeau, vous accusons, sieur Jacouille_fripouille d’avoir agressé le 27 Août 1457 dame Feldra au lieu dit de Ste Foy entre Montbrisson et Lyon, lieu sous juridiction dauphinoise
On vous accuse d'avoir dérobé la somme de 900 écus, ainsi qu’une barque, 2 petites échelles, quelques maïs et un bâton comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Preuvefeldra



Ainsi que le témoignage de la victime:

Citation :
Dames et Messires de la Cour, si je suis devant vous aujourd'hui c'est pour vous faire part de mon affaire. Voilà, je voyagerais tranquillement avec toutes mes affaires car je m'apprêtais à déménager. Je venais du BA et me rendais à Vienne. Mais en arrivant à Lyon, je me suis faite violemment attaquée Messire Jacouille_fripouille, ce dernier m'a dépouillée de tous mes biens, me laissant pour morte non loin de là.
Je réclame seulement qu'il me rende mes affaires, ne serait-ce que pour m'aider à me remettre de cette facheuse rencontre ...
Je vous remercie de m'avoir écoutée et reste à votre disposition aussi longtemps q'uil le faudra.

Dame Feldra



Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.

Dossier transmis le 29 Août, copie au prévôt Naudéas


Dernière édition par dame-isabeau le Sam 29 Aoû 2009 - 19:26, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 29 Aoû 2009 - 8:33

désolé j'ai été très pris HRP hier et cela va être pareil aujourd'hui ...
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Ce n'est pas grave, je fais ce que je peux pour aider, je suis là pour ça en même temps Laughing

Juste si possible, valider aujourd'hui les deux procés que j'ai préparés hier
Merci
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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 30 Aoû 2009 - 19:01

courrier de médiation envoyé ce jour à jacouille_fripouille

Citation :
Bonjour sieur

Je vous informe que je viens de déclencher un procès à votre encontre pour brigandage sur la personne de dame Feldra
Toutefois, si vous acceptez de dédommager la victime à la hauteur de 700 écus sur les plus de 1000 écus estimés, je m'engage à demander dans mon réquisitoire 1 écu symbolique.
En cas de refus il sera demandé au juge une peine à la hauteur du délit. Pour rappel, voici les peines cumulables encourues dans le Lyonnais Dauphiné pour brigandage:
Citation:
VI.4.b : Brigandage Peuvent-être requis selon la gravité du cas:- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive, - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus, - et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. - et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.


Vous avez 48H pour décider et agir en conséquence en prenant contact avec la victime.

Cordialement
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Procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné


courrier à la victime:


Citation :
Bonjour dame Feldra

Un courrier a été envoyé à votre agresseur jacouille_fripouille lui proposant une remise de peines en échange d’une indemnité de 700 écus qu’il doit vous reverser.

L’accusé dispose de 48H pour vous contacter et agir en conséquences
Je vous remercie de me faire part rapidement du bon déroulement de la transaction.

Cordialement

D.Isabeau
Procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné


Dernière édition par dame-isabeau le Lun 31 Aoû 2009 - 21:05, édité 1 fois
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Citation :
Expéditeur : Jacouille_fripouille
Date d'envoi : 2009-08-31 20:58:57

Bonjour Dame Dameisabeau

Pour commencer, je ne lui ais pas brigandé 1000 écus .
Ensuite, ce n'est pas de ma faute car je me suis trompé de touche !!
De plus elle ne devais pas trasporter cet argent . Tans pis pour elle
Pour finir je lui ais accordé ma confiance
Bien à vous et au plaisir de vous réécrire
Jacouille
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Si c'est pas du foutage de gueule caractérisé çà !!!!
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 31 Aoû 2009 - 23:42

[HRP]
Qu'est-ce que ça peut m'agacer les rôlistes à la noix qui "se trompent de touche" en guise de défense...
[/HRP]
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Oh à qui le dis tu!!

Je me demande si je vais pas me tromper de touches aussi en tapant le nombre de jours de prison à celui là! Rolling Eyes

Je vais préparer mon réq avec les peines maximum et tenter ma dernière cartouche en expliquant au juge son refus de coopérer pour tenter une dernière médiation à ce niveau.
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MessageSujet: Re: LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE   LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) -  Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 20:43

Monsieur le juge , voici ce que j'ai préparé et demande pour accord avant d'envoyer, dans le cadre de la cj , et , de plus appuyer envers votre confrére, si vous êtes d'accord, ma demande de peine



COURRIER AU PROCUREUR MALGAKRAV

Citation :
Bien le bonjour, procureur

Ma proposition de médiation auprès du dénommé jacouille_fripouille , ayant échoué, au nom de la cour de justice Dauphinoise, j’aimerai tenter une dernière action judiciaire selon nos lois.
Je vous envoie d’ors et déjà mon réquisitoire, car je doute fortement que ce triste sire vienne témoigner à la barre.
Et je demanderai au juge en accord avec celui du LD de bien vouloir tenter une ultime médiation afin, qu’entre autres, la plaignante soit indemnisée à hauteur de 75% environ
.

Mon réquisitoire :

Citation :
Messire procureur, je vous serai grée de lire devant la noble cour et le juge du Bourbonnais Auvergne, le réquisitoire que, moi, Dame Isabeau, procureur adjoint, au nom de la justice Dauphinoise, je vous transmets ce jour.

Votre honneur, l’affaire que vous aurez à juger est somme tout assez simple.
l’accusé est coupable et je détiens ces aveux qu’il m’a fait en
refusant délibérément la médiation d’indemnisation à la victime proposée comme il est de coutume dans notre duché.
Je vous prie de porter au dossier la preuve suivante :

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Cet homme ose, avec affront, prétendre dans un premier temps qu’il s’agit d’une erreur !!! peut t’on qualifier les coups qu’il a volontairement infligés à la victime au point de la laisser inanimée dans un champ comme une erreur ?
S’en suit des explications vagues de touches auxquelles j’avoue, malgré mes années d’université, m’avoir rien compris, cet homme est t’il pêcheur ? je n’y vois aucun rapport avec notre affaire.
Ensuite , et c’est là que cela devient intéressant, je vous laisse apprécier :
Citation :
De plus elle ne devais pas trasporter cet argent . Tans pis pour elle

Ah que voilà une belle phrase de défense et…d’aveu

C’est une évidence ! il faudrait interdire aux braves gens de circuler sur nos routes avec leurs économies, leur interdire de déménager pour rejoindre leur famille, leur interdire même de sortir du village !!!
Le royaume de notre bon roi est t’il devenu celui des hommes de peu de foi et de loi ?
Que nenni ! Tout honnête sujet se doit d’être protégé et le crime ne vaincra pas.

En dernier lieu, je vous passerai sur la phrase narquoise que pour moi je considère comme une insulte à la justice du royaume .
Je cite :
Pour finir je lui ais accordé ma confiance.

Que nous importe ces états d’âme ! n’est ce pas de la provocation de penser, après avoir dérobé 900 écus et environ pour 100 de plus de marchandises : j’estime ma victime et je suis quitte !
Je sens comme une certaine ironie qui, j’en suis sure, ne vous échappera pas.

Votre honneur, pour toutes ces raisons je demanderai un châtiment exemplaire envers ce brigand qui doute et porte en dérision le bras pourtant armé de la justice .

-Attendu que l’accusé, selon l’article IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage s’est rendu incontestablement, coupable selon ses aveux, de brigandage
-Attendu qu’il n’en éprouve ni remords ni ne présente aucune intention de
réparer son geste

(A rajouter si non réponse de l’accusé
-Attendu que, circonstance aggravante, par la non présentation à la convocation à ce tribunal, le prévenu insulte la cour et ses dignes représentants)


Nous, Isabeau, au nom du duc et de son peuple, demandons justice et requerrons à l’encontre du sieur jacouille_fripouille

6 jours de prison
300 écus d’amende
700 écus d’indemnisation à la victime


COURRIER AU JUGE SILEC


Citation :
Monsieur le juge,

J’ai transmis un courrier au procureur, dans le cadre ne nos coopérations judiciaires, faisant état de mon réquisitoire, au nom de la justice dauphinoise à l’encontre du sieur jacouille_fripouille ressortissant auvergnat.
Notre demande et notre but étant de favoriser avant tout, l'indemnisation à la victime
Vous n’êtes pas sans ignorer que notre duché, depuis quelques mois fait l’objet d’incessantes menaces de bandes organisées et de menus fretins qui dépouillent sans relâche les honnêtes gens malgré l’état d’alerte du duché.
Nous voulons donner un exemple de sévérité afin que cesse ces méfaits, aussi nous comptons sur votre collaboration pour appuyer dans notre sens, sachant que, suivant nos lois dauphinoises , les peines en cas de brigandages sont les suivantes :

VI.4.b : Brigandage Peuvent-être requis selon la gravité du cas:- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive, - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus, - et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. - et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Et d'autre part, nous comptons sur votre collaboration , au vu de la peine maximale requise comme moyen de persuasion, a d’user d’ une ultime médiation pour obtenir un compromis entre les deux protagonistes, à savoir une indemnisation correcte envers la victime en échange d’ une peine réduite pour l’accusé

En vous remerciant de l'attention que vous porterez à ce dossier,
Mes respects

D.Isabeau
procureur adjoint du LD





Dernière édition par dame-isabeau le Jeu 3 Sep 2009 - 0:13, édité 2 fois
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parfait
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Nikel ce réquisitoire Isa. Incisif et intransigeant, j'aime !

Par contre, j'aimerais que tu ne requières que 6 jours de prison. En vertu de la Charte du Juge, un niv. 2 ne doit pas prendre plus de 6 jours de prison. Pas la peine de risquer d'être casser en appel. Sinon, c'est parfait pour moi. Tu peux envoyer.

De mon coté, j'envoie un courrier au Juge du B.A. pour appuyer ton offre de médiation.
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Lettre au Juge Silec

Citation :
Bonjour Votre Honneur,

Je me présente, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné. C'est en confrère que je vous contacte concernant l'affaire Jacouille_fripouille qui fait l'objet d'une coopération judiciaire entre nos deux Duchés.

Vous recevrez sous peu le réquisitoire mené par notre Procureur adjointe, Dame Isabeau. Elle accompagne cela d'un courrier à votre attention pour vous expliquer le but de ses réquisitions. Nous aimerions en effet que, vu la somme spoliée, la victime soit correctement indemnisée. J'appuie donc totalement son effort qui consiste à demander une très lourde peine afin de contraindre le prévenu à préférer l'indemnisation en échange d'une réduction de peine.

C'est donc, sans vouloir influer sur votre intime conviction et votre liberté de jugement, que je me permet ce soir de vous souligner que je suis en parfait accord avec cette méthode.

Très Cordialement,
Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné.
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corrigé et expédié, merci de votre appui monsieur le juge Wink
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Réponse très rapide du Juge Silec :

Citation :
Expéditeur : Silec de Saint Nectaire
Date d'envoi : 2009-09-03 00:06:13
Messire juge , collègue.
Votre courrier me conforte dans ma conviction d'indemniser les victimes a hauteur du préjudice avec même indemnités de compensation. En cela vous rejoignez mon point de vu.

Si vous le souhaitez je vous donnerais lecture de mon jugement avant de le prononcer à la cour.

Je transmet donc vostre courrier au dossier.

Je vous adresse mes salutations du soir.

Ensuite je vous passe ma réponse qui est évidemment très amicale mais ce n'est pas la peine de mettre toute une correspondance Razz
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Ah ça fait plaisir ça tiens! Laughing


Citation :
Expéditeur : Feldra
Date d'envoi : 2009-09-08 11:37:44

Bonjour Dame,
Heureuse de constatée qu'il y a une justice dans ce royaume et qu'il existe des personnes comme vous pour la soutenir.
J'espère que cette affaire se terminera le plus positivement possible.
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