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 NOTE POUR LE PROC

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AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


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Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: NOTE POUR LE PROC   NOTE POUR LE PROC Icon_minitimeDim 30 Aoû 2009 - 21:20

Comme on ne s’est pas vu pour les explications du fonctionnement de la justice, je vous fais un petit topo proc, des choses que vous devez savoir, d’autres peut être pas, vous ferez le tri..
Je vais essayer d’être claire

Le prévôt poste donc les affaires dans le bureau du proc, si tout est ok et que le proc juge le dossier recevable on fait l’acte d’accusation , ( pas seulement IG) on le copie et on le transfère dans les dossiers en cours au moment où on le lance IG sans oublier d’appeler le témoin de l’accusation, généralement l’agent de la maréchaussée pour les escroqueries
Ou la victime pour les brigandages.
On a le droit à deux témoins le 1er donc à l’ouverture du procès et suivant la première défense on peut en appeler un autre ou le même
Tous les dossiers de TAOP doivent être recopiés et postés au barreau des avocats
On suit alors le déroulement et on recopie les minutes (vu qu’on a pas de greffier)
NB : pour les affaires que je prends en charge, je mets à valider dans le titre pour que vous les postiez ig
De même pour le suivi : à mentionner dans le titre réq/à juger etc..

Il y a à la cour quelques adresses utiles telles que celui de la "justice renaissante" où sont entreposés les casiers judiciaires, pas très à jour par manque de greffier mais cela évite de chercher dans les dossiers jugés.

A savoir que la récidive est passible du double de la peine et que généralement la maréchaussée nous signale ces cas mais que cela n’est pas toujours valable car l’affaire précédente a pu faire l’objet d’un abandon de poursuites, l’accusé a pu être relaxé, ce qui peut donc être récidive pour eux ne l’est pas forcément pour la justice.

Les affaires de brigandage, trahison et haute trahison doivent être traitées en priorité et le plus rapidement possible avant la fuite du territoire surtout pour les brigands.

Si ce n’est pas le cas et qu’il est dans un autre duché, nous devons faire une coopération judiciaire (les traités sont à Mercurol liste des duchés concernés plus haut) qui relève d’un déroulement bien particulier
Voir l’affaire Nola

Et important, le procureur peut, tout comme le juge proposer une médiation à l'accusé 'pour indemniser une victime de brigandage par ex en échange d'une demande de peine réduite.

Bon je crois que pour commencer cela ira, si vous avez des questions, n’hésitez pas,

PS : j’ai fais 4 procès à valider dont brigandages, à mettre IG le plus vite possible
Merci
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