VA/F40/ Esclavagisme - Vb [C]

Date : 01/09/1457
Accusé : Vb
Victime :Tijo2607
Agent en charge : sergent Bounette

Fiches




fait : embauche illégale à 12 écus.

Preuves:





Loi:

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché pour un salaire de 12 écus sieur Tijo2607 , Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous propose une médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal
J’attends une réponse positive de votre part avant de vous exploser la démarche à suivre.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement

Sergent Bounette

Citation :

Bonjour

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Sieur Vb . En effet, il vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation qui vous fera regagner votre préjudice.
J’attends votre réponse afin de vous expliquer la démarche à suivre. J’attends de vous une réponse positive.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales, cela pourrait vous rendre coupable d’esclavagisme passif.
La mine offre un salaire de 15 écus ( hors de la ville >travaux )

Je me tiens à disposition pour toute question.

Cordialement,

Sergent Bounette en poste à Valence

Ok, lancement de la médiation, par contre, Bounette, peut être pourrais tu pour les prochains cas te servir de la fameuse lettre posée dans le dossier d'à côté :

Citation :

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une
médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le
marché des joueurs au prix de [X] écus, soit [X]
écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à
gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre
victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je
vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà
de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une
plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Ainsi, toute la prévôté aura la même procédure...

Merci !

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette sergent d'Embrun.

transmis

Coupable