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 Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)

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Plumedange

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MessageSujet: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeMar 8 Sep 2009 - 15:15

*Plume venait de remettre les clefs à Lame et elle lui ouvrait maintenant la porte de sa salle de classe.
Elle pénétra à l'intérieur, l'invita à faire de même et lui montra un pupitre.*


-Je vous propose de vous installez, je vais aller chercher votre instructeur.

*Ceci dit, elle sortit et partit à la recherche de Lion qui serait sûrement ravit de reprendre ses cours.*
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
lame

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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeMar 8 Sep 2009 - 18:21

Lame avait suivie plume a travers de multiple couloir pour enfin arrivé dans une salle qui sent la poussière.
Elle remercia Plume avant qu'elle ne parte et fila ouvrir la fenêtre pour profité du soleil et surtout aérer la salle.

Puis elle s'installa a une table et attendit tranquillement.
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lion20031111

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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeMar 8 Sep 2009 - 23:47

lion aperçu plume qui le cherchais pour reprendre les cours , une recrue de Montélimar certainement.En entrant lion aperçu lame et fût ravie d'avoir une recrue de Montélimar .



bonjour lame

je sais que tu me connais déjà mais je commence par me présenter, je suis Lion20031110 Lieutenant de Montélimar , citoyen d'honneur de cette ville et instructeur dans cette école.Avant de commencer les cours j'aimerais que tu te présente et comment tu envisage l'avenir dans la prévôté
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lame

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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeMer 9 Sep 2009 - 13:58

Lame sourit et se présenta :

Bonjour.
Je suis Lame du Roi, je viens de Montélimar,
et j'envisage l'avenir dans la prévôté en apportant mon aide a la ville et a mes concitoyens.
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeJeu 10 Sep 2009 - 12:17

nous allons commencer ce cours par comment faire un screen


Citation :
Les Screens


Première partie: (Apprentissage des captures d'écran)


Pour bien commencer, je vais vous apprendre à faire un "Screen"

Tout d'abord explication.

Comment fait-on un Screen?
Pour faire un Screen, il faut appuyer sur la touche "imprécran" de votre clavier.

Ou est la touche "imprécran", je ne la trouve pas.
La touche "imprécran" se situe ici: Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Claviervw0

J'ai Mac et je trouve pas la touche!

Pas de panique!
Vous devez faire comme sa:
Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Capturedcransurmacbz2
Si vous voyez pas ce qui a écrit...Cliquez => Ici

J'ai appuyé sur la touche "imprécran", mais rien ne se passe, ou est ma "photo"?
Lorsque vous faite sa, la "photo" est enregistrée par votre ordinateur. Il vous faut ouvrir paint.

Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Paintgb5

Vous avez maintenant ceci devant les yeux:
Cliquez => Ici

Vous n'avez plus qu'à appuyer sur les touches:
"Ctrl" + "v"
Pour voir la "Photo" apparaître.

Vous avez maintenant autre chose sous les yeux.
Cliquez => Ici

Voilà, vous savez faire un screen ^^

Deuxième partie: (Héberger une image)


J'ai fait des images, mais je n'arrive pas à les mettre sur le forum, comment faire?

Pour héberger vos images, il faut aller sur un hébergeur.
Je vous conseille imageshack, il est simple, clair et vous devriez pouvoir l'utiliser sans soucis.
Voici le lien: Imageshack
Il y aussi mabul qui est très simple d'utilisation, voici le lien: Mabul

J'ai cliqué, mais je vois pas comment faire...
Comme je vous l'ai dit, Imageshack s'utilise très facilement.
Cliquez sur "Parcourir"(bouton entouré de rouge ^^)
Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Parcourireg4

Une autre fenêtre va s'ouvrir. Choisissez alors votre image et cliquez sur ouvrir.
Ensuite, il vous faudra appuyer sur le bouton "Host it".

Une autre page va s'ouvrir, ou vous aurez pleins de liens.

Lequel dois-je prendre?
Vous devez prendre celui de tout en haut écrit à côté de: "Direct link to image"
Puis, vous devez mettre les balises Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Direct link to image et voilà!

vous avez des questions


Dernière édition par lion20031111 le Sam 12 Sep 2009 - 18:12, édité 1 fois
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lame

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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeJeu 10 Sep 2009 - 13:29

Lame écouta avec attention prit quelques notes et sourit.

"Aucune question, enfin sauf une mais qui relève plus de la précision,
dois-je vous faire une capture?"
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lion20031111

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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeJeu 10 Sep 2009 - 15:16

[b]en effet j'aimerais que vous me fassiez un screen de votre fiche[/b]
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeJeu 10 Sep 2009 - 15:57

Lame s'appliqua a faire une belle image et la tendit a Lion

Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Mini_090910040147716164422011
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeJeu 10 Sep 2009 - 22:37

très bien cela étant fait , je vais vous posez une série de question a laquelle vous devez surement connaitre.

1.qui est le gouverneur actuel?
2.comment se nomme notre duché?
3.Qu'est-ce qu'une médiation et combien de temps dure t-elle?
4.Citez moi les villes qui composent notre duché.
5.Citez moi les grades de la prévôté, du grand patron jusqu'au bas de l'échelle.
6.Quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?
6.Quel est l'actuel prévôt des maréchaux? et quelles sont ses fonctions?
7.qui est le grand officier de l'école
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeVen 11 Sep 2009 - 13:23

1.le gouverneur est Ka_de_brugeliete

2.Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

3. La médiation

c'est Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.

4.Briançon, Dié, Embrun, Lyon, Montélimar, Valence et Vienne.

5. Gouverneur, prévot des maréchaux, lieutenant de la prévoté et sergent.

6(1).quand on se trouve face a un cas de récidive, nous pouvons mettre la personne concernée en prison ou posé une amende.

6(2). C'est Zoyas Elle est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.

7. Le grand officier est Plumedange.
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeSam 12 Sep 2009 - 15:43

très bien , maintenant vous allez me trouver tous les cas d'escroquerie avec les textes de lois qui s'y rapporte
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeSam 12 Sep 2009 - 16:15

Lame hocha la tête et alla cherche le Code pénal du LD dans l'armoire, elle en sortir un grimoire poussiéreux et l'ouvris a la page dite.
Puis elle le lut a Lion.


Citation :
V.4 : Escroquerie


V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

V.4.a.ii : Des menus

Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Tout propriétaire qui proposera des menus dont la somme du prix des ingrédients excèdera la somme des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné pour ces mêmes ingrédients sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

V.4.e : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeSam 12 Sep 2009 - 18:20

dite moi de quoi il s'agit et monter moi le dossier complet
Citation :
Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Sanstitre3zpi
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeSam 12 Sep 2009 - 18:44

Ceci est une escroquerie. Voici donc le dossier.

Citation :

Accusé:Janyc
Victime:Lion20031111
Officier en charge: Lameduroi

Les faits:
Le 21-07-09, Sire/dame Janyc a vendu un sac de blé au dessus de la grille.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
Citation :
Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Sanstitre3zpi

La loi:
Citation :
Citation:
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Salutation,

Je me présente, je suis Lameduroi,apprenti sergent. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de un sac de blé à 13,10 écus à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12,85 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Montélimar et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Lameduroi, Apprentie Sergent.
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeSam 12 Sep 2009 - 19:02

très bon dossier sauf que la victime et la mairie de dié , encore une question avant de passer a autre chose.
que faite vous si il ne répond pas a l'offre de médiation que vous lui avez envoyez et dans un autre cas vous remarquez que c'est un étranger quelle démarche entreprenez vous
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeDim 13 Sep 2009 - 12:16

Si la personne ne répond pas a la démarche, je suppose qu'on l'attaque en justice pour escroquerie.
Et si c'est un étranger, il doit avoir l'autorisation du maire pour faire du commerce, en cas contraire, il sera mené devant les tribunaux.


Lame n'était pas vraiment sure de sa réponse.
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeLun 14 Sep 2009 - 0:03

lion écouta lame et se mit a sourire en lui disant:

c'est très bien , mais donner moi le dépôt de plainte rempli au cas d'escroquerie
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lame

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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeLun 14 Sep 2009 - 13:27

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lameduroi, apprenti Sergent.

Lame tendit la feuille a Lion, en espérant que c'était ça.
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeMar 15 Sep 2009 - 0:31

[i]très bien , maintenant donnez moi tout les cas de trouble a l'ordre public avec texte de loi qui si rapporte[/i]
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeMar 15 Sep 2009 - 1:36

*Plume toqua à la porte.*

-Excusez moi de vous déranger Instructeur, mais je voulais vous dire de ne pas finir l'enseignement de votre recrue aussi rapidement.
Vous savez que nous leur enseignons la patience aussi à travers cette école et vous allez un peu trop vite là.


*Elle marqua une pause.*


-Mettez la moi un peu sur le terrain qu'elle mette en application votre enseignement.
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeMar 15 Sep 2009 - 14:24

Lame fouina une fois encore dans un gros manuel et trouva la loi en question.
Alors comme trouble a l'ordre publique il y a : la présentation d'une candidature non conforme a une élection, le cumul des charges, les attitudes des conseillers ducaux si elles sont indignes.

Citation :

III.5 : Trouble à l'Ordre Public
III.5.a : Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.

III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.

III.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Il y a egalement la violence.

Citation :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Les problèmes de marché, douanes et violation du droit de commerce.


Citation :
V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.a : De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.
Citation :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Je ne sais pas s'il faut que je vous ajoute les peines encourue, donc je les mets au cas ou.
Citation :

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 5 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)


Après avoir fini son travaille Lame écoutât Plume et fut un peu déçue, la patience elle en avez mais pas si on la fessait dormir dehors pendant trois jours. Elle haussa les épaules et accepta.
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeMar 15 Sep 2009 - 23:45

c'est très bien ça , nous allons mettre les cours de coté afin que vous vous fassiez de l'expérience sur le terrain et mettre en pratique les cours appris,noous reprendrons d'ici peux
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeMer 16 Sep 2009 - 15:49

Lame sourit et remercia son instructeur qui fessait du bon travail, très pédagogue.
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeLun 21 Sep 2009 - 0:03

il me manque un cas de trouble a l'ordre public le dernier en date , donnez moi le
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitimeLun 21 Sep 2009 - 12:59

Citation :
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 10 Septembre 1457 avec violence avérée, messire Phdb sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise

On vous accuse d'avoir volé la somme de 40 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://www.imageshotel.org/images/PhdbParis/lyon.jpg

L'accusé se nomme Aldemart.
C'est le dernier trouble a l'ordre publique porter devant le tribunal du duché.
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MessageSujet: Re: Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)   Formation  suspendue- Lameduroi (Montélimar) Icon_minitime

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