Annonces du Premier Secretaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Messire Yelmir à la charge de Secrétaire d'Etat de Normandie afin de pallier à la démission de Damoiselle Mabelle. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant Normands afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Briançon, le 24ème jour du mois d'août de l'an mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous renvoyons Messire Guillaume Théodore Umondel de Virloinval, Seigneur de Saint-Laurent-du-Buisson. Son attitude par bien des points plus que contestable et une tendance certaine au conflit et à la polémique auront eu raison de ma patience.
Que tous sachent en Bourgogne que sa succession est dès à présent ouverte.
Faict à Briançon, le 12 ème jour du mois de Septembre mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse de Guines et d'Avesnes, Vicomtesse de Lens, Baronne de Saint Nicolas et Dame d'Anzy à la charge de Secrétaire d'Etat d'Artois. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de l'Arois afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict sur les routes du Lyonnais Dauphiné, le 26ème jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Esyllt Catarina de la Louveterie-Juliani Monfort à la charge de Secrétaire d'Etat de Bourgogne. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de Bourgogne afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Lyon, le 4ème jour du mois d'octobre mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Messire Doudou de la Mirandole, Vicomte de Tourcoing, Baron d'Artevelde et Seigneur d'Audernarde à la charge de Secrétaire d'Etat de Flandres. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant flamand afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict sur les routes, le 9ème jour du mois d'octobre mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que sachent, tous présents et à venir,

Que, nous nommons messire Ztneik de Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint Germain-sur-Avre et Secrétaire d’Etat en charge de la province d’Alençon, Chef de cabinet pour les provinces du Domaine Royal, id est,

Alençon, Champagne, Maine, Orléans, et Normandie.

Faict en la ville de Tournai, le 17 du moys d’Octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1458.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d’Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Léana Esterazza Gambiani de Valrose à la charge de Secrétaire d'Etat d'Orléans. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant d'orléans afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Dunkerque, le 9ème jour du mois de Novembre mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Sébastien Pierre de Bellcastell-Plantagnêt. à la charge de Secrétaire d'Etat de Toulouse. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de Toulouse afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Dunkerque, le 18 ème jour du mois de Novembre mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Messire Raithuge, Seigneur de la Vallouise à la charge de Secrétaire d'Etat du Lyonnais Dauphiné. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du Lyonnais Dauphinois afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Dunkerque, le 18 ème jour du mois de Novembre mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Ludilau du Ried, Vicomtesse de Châteauneuf-en-Thymerais et Dame de Coulonces, à la charge de Secrétaire d'Etat d'Alençon. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant d'Alençon afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Dunkerque, le 22ème jour du mois de Novembre mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Messire Calis à la charge de Secrétaire d'Etat du Rouerge. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du Rouergue afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Dunkerque, le 26 ème jour du mois de Novembre mil quatre cent cinquante-huit.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

De nous Argael Devirieux dict « le Fier » Premier Secrétaire d’Etat

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut.

Que la volonté exprimée par les Archives a trouvé écho favorable de la Curia Régis.

Que ce jour, nul n’ignore l’avenir des Archives de France qui, ce jour, s'intègrent au Secrétariat d'État sous la responsabilité du Premier Secrétaire d’État.

Que nous émettons le souhait que cela puisse faire avancer de manière favorable et constructive cet office.

Qu’à compter d’aujourd’hui, nous souhaitons longue vie aux Archives Royales de France.

Qu’afin que nul n’ignore rien du nouvel office royal, veuillez trouver la charte régissant les Archives Royales de France.

Citation :

Charte des Archives Royales de France


Préambule :


Les Archives Royales, relevant du Secrétariat d’État, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, ont pour mission de collecter, classer, conserver et communiquer les casiers judiciaires ainsi que les élus municipaux, ducaux, comtaux ou régents qui font l'Histoire des Provinces du Royaume de France.

Les Archives Royales déclarent se donner en vue de son fonctionnement, la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après.



I. De l’institution des Archives Royales : statut et organisation.


• Section 1. Statut.
  
  Article I.1.1. Du statut des Archives Royales.
  Les Archives Royales sont composées d'Archivistes politiques et judiciaires.
  
  Les Archivistes politiques sont chargés de recenser les élus municipaux et comtaux ou ducaux dans un registre. Ils doivent en outre répertorier chaque fait précis se passant dans leur province (révolte, ville sans maire, ville passée en ville-franche...).
  
  Les Archivistes judiciaires sont chargés de fournir la copie de tous les procès ayant été jugés dans leur province. Ils sont en outre chargés de fournir des archives à jour, sans erreur, en stipulant les décès des condamnés dès qu'ils surviennent.
  
  Article I.1.2. Du siège des Archives Royales.
  Les Archives Royales siègent en l'Ermitage de Saint Antoine de Galamus, dans les locaux de la Tour Rekkared de Síarr.
  
  Article I.1.3. Du Grand Archiviste de France.
  Les Archives Royales sont dirigées par le Grand Archiviste de France, nommé et révoqué par le Premier Secrétaire d'État.
  Il représente l'Institution, nomme et révoque les Archivistes en accord avec le Conseil d'Administration, et s'assure d'une bonne tenue de la globalité des locaux.
  
  Article I.1.4. Du Vice-Grand Archiviste de France.
  Le Vice-Grand Archiviste de France seconde le Grand Archiviste de France. Il est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration.
  Il a les mêmes prérogatives et missions que celui-ci en cas d'absence. De plus, il s'occupe du fonctionnement interne et pallie aux absences.
  




• Section 2. De l’Organisation interne des Archives Royales.
  
  Article I.2.1. Du Conseil d'Administration.
  Il est composé du Grand Archiviste de France, du Vice Grand Archiviste de France et des Chefs de Région.
  
  Le Conseil d'Administration a en charge la bonne tenue de l'organisation interne des Archives Royales. Son travail consiste à évaluer son fonctionnement et proposer à travers des discussions, des axes de travaux, pour apporter des solutions en cas de problème.
  
  Article I.2.2. - Des Chefs de Région.
  Les Chefs de Régions sont nommés et révoqués par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration. Tout chef de région rejoint le Conseil d'Administration.
  Ils ont en charge la mise à jour des archives vacantes sous leur tutelle et se doivent de répondre aux attentes des archivistes en les aidant ou les conseillant suivant leurs besoins.
  
  Article I.2.3. - Des Archivistes.
  Dans chacune des provinces du Royaume peuvent être nommés deux Archivistes. Chaque Archiviste dépend des Archives de France, il n'est donc ni révoqué ni nommé par les Grands Feudataires.
  De plus, une telle charge sous-entend des responsabilités dont celle de représenter un Office Royal. A ce titre, nul Archiviste n'est au-dessus des lois de par son statut. Il se doit donc de respecter la Justice et surtout les Institutions en place.
  
  
  Alinéa I.2.3.1 : Archiviste Politique.
  Les archivistes politiques sont chargés de tenir à jour les registres des élus municipaux et comtaux/ducaux de leur Province d'affectation en y notifiant l'accession et toute information importante.
  
  Alinéa I.2.3.2 : Archiviste Judiciaire.
  Les archivistes judiciaires sont chargés de ranger tous les procès ayant eu lieu dans leur Province d'affectation par le nom du coupable afin de permettre un accès rapide pour les travailleurs juridiques des Provinces (Procureur et Juge).
  
  En cas de vacance, l'intérim est assuré par le Chef de Région ou à défaut par le Vice-Archiviste de France.
  
  Article I.2.4. – De la nomination des Archivistes.
  L'Archiviste est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration.
  
  Le Grand Archiviste de France, avec le Conseil d'Administration, peut nommer parmi les Archivistes 5 Chefs de Régions, l’un pour le Domaine royal et les quatre autres pour les provinces rattachées à la Couronne de France hors du Domaine royal.
  
  Article I.2.5. – Des qualités requises.
  Le plus grand devoir de l'archiviste est l'honnêteté et l'impartialité : ne jamais transformer ce savoir, uniquement le restituer dans les meilleures conditions, d'où une grande rigueur.
  
  Article I.2.6. – De l’obligation de résidence.
  L'Archiviste doit impérativement résider dans la Province dont il a la charge, exceptés les Chefs de Région, le Vice-Archiviste de France et l'Archiviste de France qui peuvent se charger d'un office vacant.



II – Du rôle d'Archiviste : Devoirs et prérogatives.


Art. II.1 - Des Devoirs.

Alinéa II.1.1 : De la Collecte.
L'Archiviste a pour rôle de collecter les renseignements concernant les résultats des élections et révoltes municipales, ducales ou comtales, ainsi que des dossiers juridiques provinciaux rédigés par les greffiers des palais de justice.

Alinéa II.1.2 : Du Classement.
L'Archiviste a pour rôle de classer l'information en sa possession dans les salles des Archives Royales.

Alinéa II.1.3 : De la Conservation.
L'Archiviste a pour rôle de conserver ces travaux afin de permettre à tout citoyen du Royaume de France d'avoir accès à l'information.

Alinéa II.1.4 : De la Communication.
L'Archiviste a pour rôle la diffusion des actes des Archives Royales. Il doit servir de lien avec les élus Provinciaux afin d'obtenir les informations dont il a besoin, les féliciter, mais également pour signaler les records de mandats municipaux ainsi que l'investissement des Bourgmestres.

Art. II.2 - Des Prérogatives.

Alinéa II.2.1 : De l'expression des doléances.
L'Archiviste a pour rôle d'informer le Conseil d'Administration des doléances des élus du Royaume de France concernant les Archives Royales afin que réponses leurs soient apportées.

Alinéa II.2.2 : Des sanctions de l’obligation de confidentialité.
Toute diffusion de document non-scellé, toute doléance non rapportée, toute archive falsifiée et tout comportement abusif non-respectueux des Archives Royales, pourront faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre de l'Archiviste insuffisamment scrupuleux, conformément au droit royal.

Faict le 28 Novembre 1458 à la Curia Régis

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'État

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Messire Angel Von Wittelsbach, à la charge de Secrétaire d'Etat de Gascogne. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de Gascogne afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict sur les routes, le 8 ème jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante-neuf.


Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Messire Ricco à la charge de Secrétaire d'Etat du Périgord-Angoumois. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du Périgord-Angoumois afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict sur les Routes de France, le 8ème jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante-neuf.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Adeline de Courcy dicte Deedee, à la charge de Secrétaire d'Etat de Normandie. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de Normandie afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Tournai, le dixième jour du mois de Janvier mil quatre cent cinquante-neuf.

Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Cléopatre2, à la charge de Secrétaire d'Etat de l'Armagnac et Comminges. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant de l'Armagnac et Comminges afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Dunkerque, le 14 ème jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante-neuf.


Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Alandrisse de Montbazon-Navailles, Comtesse de Pézenas, Baronne de Pouget et Dame de Beuil, à la charge de Secrétaire d'Etat du Languedoc. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du Languedoc afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Lisieux, le 19 ème jour du mois de février mil quatre cent cinquante-neuf.


Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

Citation :

Nous Argael Devirieux, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous révoquons Messire Angel Von Wittelsbach, de sa charge de Secrétaire d'Etat de Gascogne pour absence injustifiée et travail insuffisant bien loin de ses engagements initiaux.

Faict au Mans, le 25 ème jour du mois de fevrier mil quatre cent cinquante-neuf.


Sa Seigneurie Argael Devirieux
Premier Secrétaire d'Etat

[/quote]

Citation :

De nous Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secretaire d'Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Qu'il soit su que le Secretariat d'Etat recherche des officiers Royaux pour:

• Les Provinces du Nord:
  
  *Anjou
  *Artois
  *Bourgogne
  *Poitou

• Les Provinces du Sud:
  
  *Bearn
  *Gascogne
  *Guyenne
  *Languedoc
  *Lyonnais Dauphiné
  *Rouergue
  *Toulouse

Nous ne soulignerons jamais assez l'importance d'un sens de la communication et du travail de groupe. Les candidatures seront à envoyer à notre personne
jusqu'au vingt et un mars de l'an mil quatre cent cinquante neuf.

Que le Très Haut protège la France,

Faict à Nimes,
Le quinze mars mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Depuis quelque temps, le Secrétariat d'Etat se voit dépourvu de Chefs de Cabinet. C'est donc avec un grand honneur que je nomme en ce jour des personnes qui je le sais, seront des tenants nécessaire à l'évolution de cette office. Une nouvelle impulsion est en marche, ils en sont la parfaite représentation:

• Chef de Cabinet pour les Provinces du Nord Hors Domaine Royal:
  Nous nommons Kref de Laborde, Vicomte de la Guerche, Baron de Tauxigny, Secrétaire d'Etat pour la Touraine.

• Chef de Cabinet pour les Provinces du Sud Hors Domaine Royal:
  Nous nommons Cleopatre2, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et Comminges.

• Chef de Cabinet pour les Provinces du Domaine Royal:
  Nous nommons Ysa De Lucas d'Airain, Duchesse de Jouarre, Baronne de Coulommiers, Dame de Brainville et Dame de Mathusalem, Secrétaire d'Etat pour la Champagne.

Nul doute que ces Officiers seront pleinement remplir leurs tâches.

Que le Très Haut protège le Royaume de France,

Faict à Nimes,
Le quinze mars de l'an mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Qu'il soit su qu'en ce jour nous nommons au poste de Secrétaire d'Etat les personnes suivantes:

• Pour les Provinces du Nord:
  
  *Anjou: Gilles De Carpadant

• Pour les Provinces du Sud:
  
  *Armagnac et Comminges: Arthur Pendragon
  *Lyonnais Dauphiné: Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner
  *Guyenne: Eoghan de Dénéré-Malines
  *Toulouse: Salvaire d'Irissarri

Ils sont attendus dans les bureaux du Secrétariat d'Etat dans les plus brefs délais.Nous remercions pour les nombreuses candidatures que nous avons reçu. Et esperons que ces personnes motivées, trouveront rapidement une place auprès des institutions qui régissent notre beau Royaume de France.

Nous afficherons d'ici peu, les provinces encore vacantes.

Faict à Nimes,
Le 22 mars de l'an mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secretaire d’Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation,

Qu’il soit su qu’en ce jour, nous prenons acte de la démission de Forcehung au poste de Secretaire d’Etat auprès du Limousin et de la Marche. Nous lui souhaitons une bonne continuation et esperons que ces problèmes personnelles se résoudront au plus vite.

Que le Très Haut veille sur lui,

Faict à Nimes,
Le 24 mars, de l’an mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation,

En ce jour, nous annonçons que Flavien de Rochechard se voit confier la tâche de Secrétaire d’Etat auprès de la Gascogne. Nous lui souhaitons la bienvenue au sein de notre Office. Il prendra sa fonction une fois son serment fait.

Faict à Nimes,
Le 24 mars, de l’an mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Nous remercions une nouvelle fois toutes les candidatures que nous avons reçues pour notre Office. Nous rappelons que certaines provinces se voient encore dépourvues de Secrétaire d’Etat.

• Pour les Provinces du Nord :
  *Artois
  *Limousin et de la Marche

• Pour les Provinces du Sud :
  *Béarn
  *Rouergue

Les candidatures sont ouvertes jusqu’au 31 mars 1459.

Faict à Nimes,
Le 24 mars, de l’an mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’en ce jour, nous prenons acte de la démission de Messire Ricco au poste de Secrétaire d’Etat pour le Périgord Angoumois. Nous le remercions pour le travail effectué, ainsi que son dévouement pour sa Province. Nous espérons que le futur lui sera bénéfique.

De ce fait, sa charge est ouverte pour le recrutement. Que ceux souhaitant postuler adresse une missive motivée à notre attention.

Faict à Nimes,
Le 27 mars de l’an mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’en ce jour, nous nommons Della de Volvent et d'Amahir-Euphor au poste de Secrétaire d'Etat auprès de la Bourgogne. Elle est attendue au sein de l'office afin de prêter serment. Nous lui souhaitons une grande reussite au sein du Secrétariat d'Etat.

Faict à Montpellier,
Le 30 mars de l’an mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’en ce jour, nous nommons Morphée La Barreau poste de Secrétaire d'Etat auprès du Languedoc. Elle est attendue au sein de l'office afin de prêter serment. Nous lui souhaitons une grande reussite au sein du Secrétariat d'Etat.

Faict à Uzès,
Le 06 avril de l’an mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Afin de s'assurer que les Archives Royales de France restent dynamiques. Dans l'optique de maintenir une volonté infatigable, la charte concernant cet office a été modifié.

Citation :

Article I.1.3. Du Grand Archiviste de France.
Les Archives Royales sont dirigées par le Grand Archiviste de France, nommé et révoqué par le Premier Secrétaire d'État.
Il représente l'Institution, nomme et révoque les Archivistes en accord avec le Conseil d'Administration, et s'assure d'une bonne tenue de la globalité des locaux.

En:

Citation :

Article I.1.3. Du Grand Archiviste de France.
Les Archives Royales sont dirigées par le Grand Archiviste de France, choisi par le Premier Secrétaire d'État pour une période de 4 mois. Un vote à titre indicatif sera fait au sein du Conseil d'Administration des Archives Royales afin de guider au mieux le choix de celui-ci.
Le Premier Secrétaire d'Etat se réserve le droit de le révoquer à tout moment.

Il représente l'Institution, nomme et révoque les Archivistes en accord avec le Conseil d'Administration, et s'assure d'une bonne tenue de la globalité des locaux.

Faict à Montélimar,
Le 07 avril de l’an mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

Charte des Archives Royales de France


Préambule :


Les Archives Royales, relevant du Secrétariat d’État, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, ont pour mission de collecter, classer, conserver et communiquer les casiers judiciaires ainsi que les élus municipaux, ducaux, comtaux ou régents qui font l'Histoire des Provinces du Royaume de France.

Les Archives Royales déclarent se donner en vue de son fonctionnement, la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après.



I. De l’institution des Archives Royales : statut et organisation.


• Section 1. Statut.
  
  Article I.1.1. Du statut des Archives Royales.
  Les Archives Royales sont composées d'Archivistes politiques et judiciaires.
  
  Les Archivistes politiques sont chargés de recenser les élus municipaux et comtaux ou ducaux dans un registre. Ils doivent en outre répertorier chaque fait précis se passant dans leur province (révolte, ville sans maire, ville passée en ville-franche...).
  
  Les Archivistes judiciaires sont chargés de fournir la copie de tous les procès ayant été jugés dans leur province. Ils sont en outre chargés de fournir des archives à jour, sans erreur, en stipulant les décès des condamnés dès qu'ils surviennent.
  
  Article I.1.2. Du siège des Archives Royales.
  Les Archives Royales siègent en l'Ermitage de Saint Antoine de Galamus, dans les locaux de la Tour Rekkared de Síarr.
  
  Article I.1.3. Du Grand Archiviste de France.
  Les Archives Royales sont dirigées par le Grand Archiviste de France, choisi par le Premier Secrétaire d'État pour une période de 4 mois. Un vote à titre indicatif sera fait au sein du Conseil d'Administration des Archives Royales afin de guider au mieux le choix de celui-ci.
  Le Premier Secrétaire d'Etat se réserve le droit de le révoquer à tout moment.
  
  Il représente l'Institution, nomme et révoque les Archivistes en accord avec le Conseil d'Administration, et s'assure d'une bonne tenue de la globalité des locaux.
  Article I.1.4. Du Vice-Grand Archiviste de France.
  Le Vice-Grand Archiviste de France seconde le Grand Archiviste de France. Il est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration.
  Il a les mêmes prérogatives et missions que celui-ci en cas d'absence. De plus, il s'occupe du fonctionnement interne et pallie aux absences.
  




• Section 2. De l’Organisation interne des Archives Royales.
  
  Article I.2.1. Du Conseil d'Administration.
  Il est composé du Grand Archiviste de France, du Vice Grand Archiviste de France et des Chefs de Région.
  
  Le Conseil d'Administration a en charge la bonne tenue de l'organisation interne des Archives Royales. Son travail consiste à évaluer son fonctionnement et proposer à travers des discussions, des axes de travaux, pour apporter des solutions en cas de problème.
  
  Article I.2.2. - Des Chefs de Région.
  Les Chefs de Régions sont nommés et révoqués par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration. Tout chef de région rejoint le Conseil d'Administration.
  Ils ont en charge la mise à jour des archives vacantes sous leur tutelle et se doivent de répondre aux attentes des archivistes en les aidant ou les conseillant suivant leurs besoins.
  
  Article I.2.3. - Des Archivistes.
  Dans chacune des provinces du Royaume peuvent être nommés deux Archivistes. Chaque Archiviste dépend des Archives de France, il n'est donc ni révoqué ni nommé par les Grands Feudataires.
  De plus, une telle charge sous-entend des responsabilités dont celle de représenter un Office Royal. A ce titre, nul Archiviste n'est au-dessus des lois de par son statut. Il se doit donc de respecter la Justice et surtout les Institutions en place.
  
  
  Alinéa I.2.3.1 : Archiviste Politique.
  Les archivistes politiques sont chargés de tenir à jour les registres des élus municipaux et comtaux/ducaux de leur Province d'affectation en y notifiant l'accession et toute information importante.
  
  Alinéa I.2.3.2 : Archiviste Judiciaire.
  Les archivistes judiciaires sont chargés de ranger tous les procès ayant eu lieu dans leur Province d'affectation par le nom du coupable afin de permettre un accès rapide pour les travailleurs juridiques des Provinces (Procureur et Juge).
  
  En cas de vacance, l'intérim est assuré par le Chef de Région ou à défaut par le Vice-Archiviste de France.
  
  Article I.2.4. – De la nomination des Archivistes.
  L'Archiviste est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration.
  
  Le Grand Archiviste de France, avec le Conseil d'Administration, peut nommer parmi les Archivistes 5 Chefs de Régions, l’un pour le Domaine royal et les quatre autres pour les provinces rattachées à la Couronne de France hors du Domaine royal.
  
  Article I.2.5. – Des qualités requises.
  Le plus grand devoir de l'archiviste est l'honnêteté et l'impartialité : ne jamais transformer ce savoir, uniquement le restituer dans les meilleures conditions, d'où une grande rigueur.
  
  Article I.2.6. – De l’obligation de résidence.
  L'Archiviste doit impérativement résider dans la Province dont il a la charge, exceptés les Chefs de Région, le Vice-Archiviste de France et l'Archiviste de France qui peuvent se charger d'un office vacant.



II – Du rôle d'Archiviste : Devoirs et prérogatives.


Art. II.1 - Des Devoirs.

Alinéa II.1.1 : De la Collecte.
L'Archiviste a pour rôle de collecter les renseignements concernant les résultats des élections et révoltes municipales, ducales ou comtales, ainsi que des dossiers juridiques provinciaux rédigés par les greffiers des palais de justice.

Alinéa II.1.2 : Du Classement.
L'Archiviste a pour rôle de classer l'information en sa possession dans les salles des Archives Royales.

Alinéa II.1.3 : De la Conservation.
L'Archiviste a pour rôle de conserver ces travaux afin de permettre à tout citoyen du Royaume de France d'avoir accès à l'information.

Alinéa II.1.4 : De la Communication.
L'Archiviste a pour rôle la diffusion des actes des Archives Royales. Il doit servir de lien avec les élus Provinciaux afin d'obtenir les informations dont il a besoin, les féliciter, mais également pour signaler les records de mandats municipaux ainsi que l'investissement des Bourgmestres.

Art. II.2 - Des Prérogatives.

Alinéa II.2.1 : De l'expression des doléances.
L'Archiviste a pour rôle d'informer le Conseil d'Administration des doléances des élus du Royaume de France concernant les Archives Royales afin que réponses leurs soient apportées.

Alinéa II.2.2 : Des sanctions de l’obligation de confidentialité.
Toute diffusion de document non-scellé, toute doléance non rapportée, toute archive falsifiée et tout comportement abusif non-respectueux des Archives Royales, pourront faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre de l'Archiviste insuffisamment scrupuleux, conformément au droit royal.

Faict à Montélimar,
Le 07 Avril mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,

A tous ceux qui pouront ou se feront lire,

Qu’il soit su que Val1 a demissionné de son poste de Grand Ambassadeur Royal. Que par conséquence cette charge est vacante. En vue de redonner un nouvel essort à cet office, nous annonçons que toutes les personnes connaissant parfaitement la diplomatie, sont conviées à se porter candidates.

Il est important d’afficher des qualités exemplaires telle que la motivation, la disponibilité et la réactivité.

Que le Très Haut protège la France,

Faict à Montélimar,
Le 07 Avril de l’an mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’en ce jour, nous nommons Esyllt Catarina de la Louveterie-Juliani Monfort, au poste de Secrétaire d'Etat auprès du Limousin et de la Marche. Elle est attendue au sein de l'office afin de prêter serment.

Faict à Montelimar,
Le 08 Avril de l’an mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :

De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’en ce jour, nous nommons Gauvhin Plantagenêt de Montfort-Balmyr, au poste de Secrétaire d'Etat auprès du Poitou. Il est attendu au sein de l'office afin de prêter serment.

Faict à Montelimar,
Le 09 Avril de l’an mil quatre cent cinquante neuf,