VA/F43/ Escroquerie - Zaina]devenue logille[ (C)

Date :23/09/1457
Accusé : Zaina
Officier en charge : sergent Bounette

Fiche :




Faits :
Zaina vend du bois au dessus du seuil ducal et sans autorisation du maire de valence. Zaina est morte mais s'est connecté hier encore .

Preuves :





Loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Citation :

Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de valence un stère de bois à 13.95 écus. Je vous l'ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 4.50 écus par arrêté municipal , de plus aucune autorisation du maire vous a été donné pour vendre quoi que ce soit sur le marché. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

>Vous reprenez le stère que j'ai remis en vente.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Sergent Bounette

Citation :

Expéditeur : Zaina
Date d'envoi : 2009-09-30 12:32:18
Grrrrrrrrrr (Desole sais ma fille je lui est dit de arété vous vous les bien me la rendre svp ) je suis desolé Dame Embrun

Citation :

Expéditeur : Zaina
Date d'envoi : 2009-09-30 12:35:36
Elle à vais remi le boit à 13écus

Répondre

Il faudrait que tu remette un stère de bois à 13.95 pour aboutir à la médiation , tu fais la médiation Phi ? de toute façon je vais lui répondre que c'est toi qui a repris la charge du dossier

Citation :

Bonjour dame ,

Elle avait mis le bois à 13.95 .

J'étais en remplacement à Valence et suis à Montélimar en ce moment , j'ai demandé au sergent Phitrea de prenne ce dossier en charge et aussi de remettre sur le marché un stère au même prix que vous rachèterez.

Cordialement

Sergent Bounette d'Embrun

Okok, je gere tout ce beau monde.

Mediation echouée, l'inculpée est morte, je transmet.

Transmets pas inutile de faire un procès pour une presque morte . à surveiller quand même

Code:

Dernière connexion le 07 Octobre 2009 à 04h43

J'avais un doute, lorsque j'ai vu qu'elle etait morte, je met de coté, merci.

Pas morte du tout à transmettre

Citation :

Dernière connexion le 11 Octobre 2009 à 04h37

transmis

Citation :

Dernière connexion le 09 Novembre 2009 à 04h49

Et pas de procès en vue

Fiche de Zaine le 25/11 :



Elle s'est foutue en retraite maintenant.

Citation :

En ce jour du 29 novembre 1457,

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.