VA/F37/HT - Lexibur (C)

Citation :

Accusé:[Lexibur]
Victime: [Conseil Ducal]
Officier en charge: [Zoyas d'Azayes, Prévôt]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [15 Juillet de l'an 1457], les conseillers ducaux Liscencar et Plumedange ont mis en place une mesure de sécurité supplémentaire. Celle-ci demandait aux maires de fournir le nom et le nombre de leurs miliciens. Pour 1) Mettre en place une défense correcte et 2) Pour leur envoyer le guide du milicien et ainsi avoir leurs évènements pour les rapports de la maréchaussée. [Lexibur] refuse malgré les diverses relances du Capitaine Pénélope de Barsac et du Prévôt Zoyas d'Azayes depuis cette période de fournir ses miliciens. Malgré ma dernière relance et les nombreux avertissements de Pénélope il n'a pas changé de position, je me vois donc dans l'obligation d'ouvrir ce dossier.

La loi:

Citation :

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Citation :

Citation :

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[Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Haute Trahison].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

[Zoyas d'Azayes], [Prévôt des maréchaux].

merci à tous de me dire si mon premier dossier est complet, s'il faut rajouter d'autres choses etc.. (j'attends des screens de relances que je rajouterais au dossier)

Citation :

En ce jour du 15 octobre 1457,

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

En outre nous le condamnons à effectuer 10 jours de travaux d'intérêts généraux dans les mines du Duché dont la preuve (screen des salaires) devra être fournie en la salle publique de justice à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm.

Ces TIG sont à effectuer sous un délai de 1 mois à compter de ce jugement, faute de quoi, Messire Lexibur, vous serez poursuivi pour Non-Application de Peine.

Pas de HT, Boune...Juste un TAOP....

Non çà a été requalifié par le Juge...Lis le verdict

Citation :

Toutefois, l�accusation et à fortiori, une condamnation, au motif d�incurie sont basées sur un refus de répondre à une sollicitation du Conseil. Hors, aucun écrit officiel ni déclaration, publique ou non, du Conseil ne peut être clairement établie. Si il apparaît évident et de l�aveu même de l�accusé, qu�il à refusé de se plier à une injonction du Prévôt et du Capitaine, cela n�en fait pas pour autant une sollicitation officielle du Conseil et ce, même si les différents Conseillers Ducaux ont pu se retrouver consultés de manière informelle à postériori de la mesure décidée par Dame Plumedang, prévôt du moment et messire Licenscar.

Au vu des éléments, nous ne pouvons prononcer une condamnation au motif de Haute Trahison. Cependant, l�attitude et les choix inconsidérés de messire Lexibur ont clairement mis en péril la sécurité du Duché en jetant un doute sur la gestion des effectifs des forces de défense. Il a ensuite aggravé son cas en insultant publiquement notre Prévôt. Ces agissements ne resteront donc pas sans réponses.

En conséquence, nous requalifions le chef d�accusation en Trouble à l�Ordre Public et en déclarons messire Lexibur coupable. Nous le condamnons à purger une peine de prison de 1 jour. En outre nous le condamnons à effectuer 10 jours de travaux d'intérêts généraux dans les mines du Duché dont la preuve (screen des ......etc