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 Formation -Vive (Vienne )

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bounette

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MessageSujet: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeSam 26 Sep 2009 - 18:54

Voici votre salle Dame vive . Je vous vois impatiente d'entamer votre formation . Nous avons un petit soucis d'instructeur en ce moment je vais de suite commencer à vous donner les cours.
Je suppose que vous savez faire une capture d'écran

Voici le travail de tous les jours que vous aurez à faire une fois en poste

le contrôle douanier

Tous les jours, le chef maréchal de la veille établit le rapport des Arrivées et Départs, à déposer au Bureau de la Douane. Il y notera les Groupes Présents ainsi que les personnes croisées au cours de sa garde de la veille.

Utiliser le Lavabo, à la rubrique Villageois

La surveillance du marché :

Vérifier tous les jours les produits du marché et repérer les non-respects des prix.

la surveillance des offres d'emploi :


Vérifier chaque jour le tableau des offres d'emploi à la mairie. Relever les offres illégales.

La bibliothèque est a votre disposition ,il y a tous les livres et corpus dont vous aurez besoin, alors n’hésitez surtout pas à vous en servir. ( j'ai le coutumier à mettre à jour )

Une petite mise en bouche pour démarrer


1) qu'est ce qu'une preuve?
2) qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?
3) quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?
4) à quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir ?
5) citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de cha
cun?


Dernière édition par bounette le Lun 7 Juin 2010 - 20:04, édité 2 fois
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Vive

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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeLun 28 Sep 2009 - 20:53

Je n'aurai aucun souci pour les captures d'écran dame Bounette, voici votre questionnaire dûment rempli, j'espère que......
Vive laissa sa phrase en suspens, soudain une appréhension l'envahissait mais il n'y avait plus qu'à guetter les réactions de dame Bounette et attendre son verdict


1)qu'est ce qu'une preuve?
-Preuve = copie = copie d'écran = screen.

2) qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?
-La médiation entamée par les membres de la Prévôté grâce aux courriers-types a pour but de faciliter la résolution des délits, voir d’indemniser la victime.
-Celle ci dure 48 heures, en cas d’absence de réponse (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) une plainte pourra être déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.

3) quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?
-En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.
-L'agent en charge du dossier peut le transmettre directement au tribunal et seul celui ci peut prendre la décision de la peine de l'accusé.

4) à quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir ?
Le dossier servira, si la médiation a échouée, à démontrer la faute commise et à fournir les preuves pour le procès.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés -envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier- devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.

Le dossier sera construit avec :
-Le titre (selon l’infraction)
-Le nom de l’accusé
-Le nom de la victime
-Le nom de l’officier en charge du dossier
-La copie (screen) de la fiche de l’accusé
-Le détail des faits reprochés à l’accusé, selon la loi xxx
-Les preuves de l’infraction (screens)
-Les copies de courriers envoyés et reçus.

5) citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?
[En médiation] => Dossier en cours de médiation
[A transmettre] => Dossier à remettre au procureur par le Prévôt
[Transmis] => Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur
[A classer] => A mettre dans les archives du poste de police de la ville.
[A archiver] => Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge.
Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".
[En procès] => Lorsque le dossier est instruit.
[Autres termes] => Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeMar 29 Sep 2009 - 14:03

Bounette lu la copie de vive puis releva la tête


Bien, pour le dossier, rajoutez aussi la date et pour les preuves le témoignage dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus est aussi une preuve
Passons à la suite

* Citez-moi le texte de loi correspondant aux embauches.
* Quelles sont les exceptions au principe de la réglementation réprimant l’esclavagisme ?
* Expliquez-moi ce qu’est l’esclavagisme passif?
* Puis enfin imaginez que vous êtes à la mairie, vous constatez sur le panneau des embauches une offre pour un emploi ne demandant pas de qualifications rémunéré à 17 écus . Qu'en pensez-vous? Et que faites-vous?
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 10:39

Voici mon parchemin dame Bounette


* Citez-moi le texte de loi correspondant aux embauches.
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

* Quelles sont les exceptions au principe de la réglementation réprimant l’esclavagisme ?
Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

* Expliquez-moi ce qu’est l’esclavagisme passif?
V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

* Puis enfin imaginez que vous êtes à la mairie, vous constatez sur le panneau des embauches une offre pour un emploi ne demandant pas de qualifications rémunéré à 17 écus . Qu'en pensez-vous? Et que faites-vous?
-Toute embauche d’un ouvrier non qualifié est interdite et est considérée comme une entrave au bon fonctionnement des mines.
La personne ayant passé cette offre d’emploi sera poursuivie pour trouble à l’ordre public. (V.2.c des offres d'emploi)

-J’entame sans attendre la procédure de médiation afin que l’offre soit retirée du panneau d’affichage de la mairie et repassée en respectant la loi sur les embauches.
-Dans la négative, le dossier suivra son cours en vue d’un procès pour esclavagisme et si un ouvrier à accepté cette offre illégale il aura courrier pour esclavagisme passif et trouble à l’ordre public en cas de récidive.
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 10:50

Parfait

Bounette prit deux parchemins qu’elle tendit à Vive

Formation  -Vive  (Vienne ) Darkskyoffres

Formation  -Vive  (Vienne ) Darkskyembauches

Bien maintenant, que voyez-vous sur ces parchemins ? que représente ces preuves ? et si c’est une infraction montez moi le dossier complet en me citant tout les cas de figures aux quels vous pourriez être confrontée.
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeMar 6 Oct 2009 - 20:16

N'ayez pas d'inquiétude dame Bounette, je n'ai pas eu vraiment le temps de me pencher sérieusement sur les deux derniers parchemins mais je compte bien travailler dessus et vous rendre mes conclusions très prochainement.
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeMar 6 Oct 2009 - 20:41

Prenez votre temps Dame Vive
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeJeu 8 Oct 2009 - 13:36

Voici dame Bounette et merci de votre patience


Il s’agit là d’offres qui relèvent de la peine pour esclavagisme actif pour messire Darksky, et d’esclavagisme passif pour Lara08 et Lisem.
Messire Darksky doit annuler ces deux offres et les repasser soit pour 18 points de qualification à 20 écus minimum, soit pour 6 à 10 points maximum, je lui envoie un premier courrier.


-I-
Bonjour Messire Darksky,

Vous venez de déposer ce jour deux offres d’emploi non conformes à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier vos offres en conséquence selon cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier vos offres, une médiation vous sera proposée pour le remboursement des victimes qui auront postulé à ces offres. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous
Vive, Sergente de Vienne



-II-
Des ouvrières ayant postulé sur ces embauches il est maintenant impossible pour Messire Darksky d’annuler ses offres, je lui propose donc une médiation et lui envoie un nouveau courrier.

Bonjour Messire Darksky,

Vous avez embauché dame Lara08 le 26/09/1457 pour un salaire de 17 écus écus, ainsi que dame Lisem le 26/09/1457 pour un salaire de 17 écus. Or ces embauches ne sont pas conformes à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 19,00 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné des deux salaires auxquels vous avez embauché afin d'indemniser vos victimes.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Vive, Sergente de Vienne


-QUESTION : Faut-il monter deux dossiers et donc faire deux courriers de médiation puisqu’il y a 2 victimes ? (Auquel cas je devrais mettre en vente deux miches de pain à 6,50 écus + 3 écus pour chaque dossier).



-III-
En parallèle, je consulte les archives des procès pour vérifier si dame Lara08 et dame Lisem sont ou pas des esclaves passives récidivistes
-Si elles ne sont pas esclaves passives récidivistes j’envoie à chacune le courrier suivant :


Bonjour dame (nom)

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauchée pour un salaire illégal de 17 écus au lieu de 20 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Vienne :

Grille Salariale :
- Aucune embauche à moins de 6 points de caractéristique
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenue d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusée de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6.50 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 3 écus, donc pour un total de 9,50 écus, ceci correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous,
Vive, Sergente de Vienne



-Si l’une des victimes, voir les deux, s’avèrent être esclaves passives récidivistes j’envoie le courrier suivant :

Bonjour dame (nom),

Pour la seconde fois, vous avez enfreint la loi en acceptant une offre d'emploi illégale.

Vous encourez des poursuites en vertu de cet article :
V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Je vous rappelle quand même la grille salariale légale de notre duché :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
La dissuasion de l'esclavagisme passe aussi par la lutte contre ceux qui acceptent d'être des esclaves.

Il n'y aura pas de rappel à l'ordre, à la prochaine infraction, vous recevrez un avis de dépôt de plainte.

Bien à vous,
Vive, Sergente de Vienne



-IV-
J'ouvre un dossier Esclavagisme que je titre : [En mediation]


Dossier esclavagisme [En médiation]

Accusé:Darksky
Victime: Lara08
Officier en charge: Vive


-Copie de la fiche du contrevenant Darksky (screen)

Les faits:
Le 26/09, Messire Darksky a embauché Dame Lara08 pour un salaire de 17 écus pour un emploi demandant 18 points de qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.

-Copie du courrier d'avertissement envoyé


Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous:
-Copie de la preuve de l'offre illégale (screen)
-Copie de la preuve de l'embauche (screen)

La loi V.3.a : Esclavage actif
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
-Copie du courrier de médiation
-Copie du courrier envoyé à l'esclave



Dame Bounette, selon votre réponse à ma question au paragraphe -II- concernant le fait qu’il y a deux victimes: j’ouvre un deuxième dossier pour la deuxième victime ou bien je cumule les deux embauches frauduleuses sur le même dossier.


-V-
Si la médiation n’a pas aboutie au bout des 48 heures de délai légal ce dossier sera à remettre au Procureur par le Prévôt.
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeDim 11 Oct 2009 - 15:00

Bounette avait pris un peu de retard à l'école ( arf avec ses forums actifs qui sont toujours en maintenance)

Parfait , passons à le leçon suivante citez moi les différentes formes d'escroqueries en me donnant les textes de loi
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeJeu 15 Oct 2009 - 20:22

J'ai bien la dernière leçon sous le coude dame Bounette, ne vous inquiétez pas je vais vous rendre ma copie mais avec retard (problème temps libre hrp)
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 8:54

Je m'inquiète pas Dame vive

(problème temps libre hrp c'est un peu pareil pour moi)
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeVen 30 Oct 2009 - 19:51

Voici mon parchemin dame Bounette

FORMES D’ESCROQUERIE :
1-Sur les tavernes
-Les menus : Contrôle de l’approvisionnement et des prix
-Les taxes : Paiement à vérifier

2-Sur le marché
-La spéculation
-Le dépassement des prix maximaux

3-Commerce intérieur
-Régulation
-Marchands ambulants
-Marchandises réservées

5-Les mandats
-Refus de rendre un mandat municipal ou ducal
-Usage illégal de mandat

6-L’impôt
-Refus de s’en acquitter

*****
V.4 : Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel. (TAOP)

V.4.a.ii : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Tout propriétaire qui proposera des menus dont la somme du prix des ingrédients excèdera la somme des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné pour ces mêmes ingrédients sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


V.4.e : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour escroquerie.

VI.4 PEINES ENCOURUES :
VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 5 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 18:20

Bien , passons à la pratique , vous passez sur le marché . Que constatez vous et que faites vous ?

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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeSam 12 Déc 2009 - 19:41

Désolée de tant tarder dame Bounette, la fin d'année approche à grands pas et j'ai bien peur de ne pouvoir terminer ces études qu'en 1458 mais je ne baisse pas les bras et vous rendrais compte de mes observations concernant le marché.
Je profite de ce rapide passage pour vous souhaiter de bonne fêtes de fin d'année Very Happy
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeSam 12 Déc 2009 - 19:49

Merci Dame Vive BOnne fin d'année à vous aussi.Mais il faut que vous sachiez qu'un agent doit être présent tout les jours une fois en poste .
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeLun 14 Déc 2009 - 19:24

Soyez sans inquiétude dame Bounette, je l'ai bien compris.
(Juste que ces derniers temps mon temps hrp est plus que pris et dans le commerce avec les fêtes qui arrivent je ne suis pas sortie de l'auberge Very Happy )

Joyeux Noël santa
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitimeDim 7 Fév 2010 - 19:50

Souhaitez vous toujours faire une formation Dame Vive ?
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MessageSujet: Re: Formation -Vive (Vienne )   Formation  -Vive  (Vienne ) Icon_minitime

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