DI /E06/ Escroquerie - Tamok (Sans suite)

Citation :

Accusé: Tamok
Victime: Mairie de Dié
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Sieur Tamok refuse de s'acquitter de l'impôt de 5 écus lever par la Mairie de Dié du 19 au 26 octobre 1453

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

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La loi:

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V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Une première relance lui a donc été envoyée. Voici le courrier:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Nopus, Sergent de Dié.

Vous avez du retard dans le paiement de vos impôts.
Selon la loi, le refus de s'acquitter de ces taxes font de vous un escroc, et vous pourriez être amené à comparaitre en temps que tel devant le tribunal.

Cette même loi prévois de vous faire parvenir au préalable deux relance.
Je vous prie de prendre cette missive comme étant la première.

Je vous rappelle la marche à suivre pour les payer : Moi => Vous avez des impôts à payez => Impôts fonciers: commune de Dié => Payer
Je vous rappelle également que les règles sont disponibles en mairie de la ville et en gargote dauphinoise.

Cordialement,
Nopus.

réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Tamok
Date d'envoi : 2009-10-07 22:31:13
Huhuh...
Huhuhuhuhuh...

Huhuhuhuhuhuhuh...

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré la précédente missive du sergent Nopus

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille d'agir en conséquence.

Cordialement,

Sergent Bounette

Citation :

Expéditeur : Tamok
Date d'envoi : 2009-11-18 07:11:02
Dame Bounette,

Je vous saurais gré, très chère, d'attendre en même temps que moi la réponse à ma demande de dérogation auprès de votre bien-aimée Gouverneur.
Au risque de paraître impertinent, je souhaiterais vous signifier mon mépris pour votre métier consistant à inquiéter l'ancêtre délabré que je suis pour de telles sottises, particulièrement quand la réputation de ma fortune envolée circule dans le Royaume entier. Si mes 9 deniers pouvaient me rendre solvables de ma dette, croyez-moi, je ne paierais de toute façon toujours pas.

Dans l'espoir que votre infinie clémence puisse vous donner clairvoyance, je vous salue bien bas,
Tamok.

Citation :

aucune réponse du conseil à transmettre

Citation :

Bonjour,

Je n'ai aucune nouvelle de votre de dérogation .

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Sergent Bounette

C'est aux ville de mettre ca au tribunal, on a plus la main la dessus il me semble

Citation :

Tamok entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 139
Argent : 892

Tamok ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 14 Juillet 2010 à 04h27

Transmis mais jamais eu de nouvelle de cette histoire