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 Annonces de la Grande Prévôté de France

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Ka Devirieux
Kederick
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Kederick

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MessageSujet: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMar 13 Oct 2009 - 19:14

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Ainsi que le permettent les textes royaux concernant les attributions des Grands Officiers, une nouvelle Charte de le grande Prévôté de France a été edifiée et vient annuler et remplacer la précédente.

La précédente charte avait été édifiée par Sebbe de Valrose qui avait entrepris un travail colossal pour fixer les attributions de l'office. Dans un souci d'allègement, notre prédecesseur Pisan d'Harcourt avait émis le souhait de voir cette charte reprise et réaménagée. C'est aujourd'hui chose faite. Cependant même s'il s'agit essentiellement d'une réecriture de la précédent version il convient de noter deux changements :
  • le premier qui consiste en une modification du traitement des dossiers suspectibles d'être instruits en Hautre Cour de Justice avec consultation préalable du Chancelier de France
  • le second, qui voit les status internes de la Garde Royale modifiés pour permettre son expansion et son dynamisme.


Cette charte, disponible ci dessous, prend effet immédiatement.


Faict à Paris, le 7 ème jour d'Octobre de l'an MCDLVII,

Althiof de Marigny
Grand Prévost de France

Annonces de la Grande Prévôté de France Gprvtor

Citation :
Charte de la Grande Prévôté de France




1. La Grande Prévôté de France

1.1. Son rôle

La Grande Prévôté est responsable conjointement avec la Connétablie de France de la sécurité intérieure du Royaume de France en collaboration avec l’ensemble des provinces du Royaume et en particulier le Domaine Royal. Elle est la garante du maintien de l’ordre public, de la cohésion et la coordination des forces de l’ordre et des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois. Elle a également à charge la protection rapprochée de la famille royale en toutes circonstances et la gestion des enquêtes sur les Grands Feudataires, Pairs et Grands Officiers de France.

1.2. Ses attributions

Les missions de la Grande Prévôté de France sont nombreuses et ses attributions peuvent varier suivant les provinces du royaume. Ainsi, la Grande Prévôté de France :

  • A pour devoir d’assurer la protection physique de la famille royale en tous lieux et toutes circonstances.
  • Doit veiller aux intérêts de la Couronne de France, ce qui inclut l’identification et la livraison à la justice de mouvements antiroyalistes et de traîtres à la couronne.
  • Est seule habilitée à ouvrir et mener une enquête dans n’importe quelle province du royaume sur la personne d’un Pair, Grand Officier, Cardinal, Duc ou Comte régnant dans pour des actions menées par ces derniers durant leur règne, ceci dans le but de déterminer si la saisie de la Haute Cour de Justice est requise.
  • Prend la direction de toute enquête relevant de l’intégrité du Royaume de France. La qualification d’une telle situation est du seul ressort du Roy, de la Reyne de France ou du Grand Maître de France.
  • A tous pouvoirs d’intervention pour permettre l’accomplissement de la Justice Royale, ce qui inclut notamment la traque d’individus suspectés de trahison ou de complot contre la Couronne de France, leur garde et leur livraison en convoi à la Justice Royale.


La Haute Cour de Justice est compétente pour les procès à l’encontre d’un Duc ou Comte régnant, Grand Officier, Pair ou Cardinal. Ainsi en cas d’ouverture d’enquête contre une de ces personnes, suite à décision du Grand Prévôt ou après réception d’une plainte, l’avis du Chancelier est requis quant à l’intérêt et la nécessité de poursuivre l’enquête à la vue des éléments à la disposition de la Grande Prévôté. En cas de réponse négative, l’affaire est classée.

Les témoignages, preuves et éléments de preuves recueillis par la Grande Prévôté peuvent être présentés devant tout tribunal françois. Libre ensuite au juge de la cour d'en évaluer normalement la pertinence pour rendre son verdict.

1.3. Son organisation interne

Pour assurer sa mission, la Grande Prévôté de France est dotée de cinq offices : la Prévôté de l’Hôtel du Roy, la Prévôté Royale des Provinces Vassales, la Prévôté de Paris, la Garde Royale, et les Services de Renseignements.


2. Le Grand Prévôt de France

Il dirige la Grande Prévôté de France et est à ce titre responsable de la planification et de l’accomplissement de sa mission.

Le Grand Prévôt de France est habilité à mener enquête en personne sur l’ensemble du territoire françois. Il peut également mandater tout membre de son office afin d’agir en ces lieux et places.
Le Grand Prévôt de France décide seul sur la base des éléments à sa disposition d’ouvrir ou non une enquête, sauf ordre contraire du Roy, de la Reyne ou du Grand Maître de France.
Tout François est par ailleurs libre de déposer plainte auprès du Grand Prévôt de France.
Le Grand Prévôt de France est aussi en charge, en coordination avec le Connétable de France, des missions relevant de la sécurité intérieure.

Le Grand Prévôt de France a également le devoir de pourvoir chacun des postes suivant afin d'assurer le bon fonctionnement de son Office : Prévôt de l'Hôtellerie Royal, Prévôt de Paris, Prévôt Royal des Provinces Vassales, Commandeur des Services Secrets, Chef douanier du Domaine Royal.


3. Les offices de la Grande Prévôté

3.1. La Prévôté de l'Hôtellerie Royale

3.1.1. Son rôle et ses attributions

Les services de la Prévôté de l'Hôtellerie Royale font le lien entre la Grande Prévôté et le Domaine Royal afin de mettre en place une politique commune de sécurité, notamment par une meilleure information douanière.

La Prévôté de l'Hôtellerie a le devoir de porter assistance aux prévôtés du Domaine Royal en faisant la demande. Cette assistance peut dépasser les limites de la mission première de la Grande Prévôté mais ne peut jamais outrepasser les limites de compétences de la prévôté requérante.

La Prévôté de l'Hôtellerie a tout pouvoir pour intervenir librement, dans le cadre de sa mission, sur les terres du Domaine Royal. Ainsi sous réserve de disposer d’une autorisation royale, elle est habilitée à réquisitionner les moyens et les hommes des prévôtés locales, les plaçant ainsi sous son autorité directe, dans l’unique but de résoudre la situation à l’origine du mandat.

3.1.2. Le Prévôt de l’Hôtellerie Royale

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté de l’Hôtellerie Royale. Il est le second du Grand Prévôt et de ce fait, en cas d'absence de ce dernier, il le remplacera à la tête de la Grande Prévôté. Sa mission première est d'assurer la sécurité de la population du Domaine Royal et de prévenir toute révolte sur ces terres.

3.1.3. Organisation interne

Pour l'aider dans sa mission, le Prévôt de l’Hôtellerie Royale peut recruter et nommer par ses soins un adjoint, sur avis du Grand Prévôt. Il est également secondé du Prévôt de Paris et du Chef douanier du Domaine Royal.

3.1.4. La Douane Royale

3.1.4.1. Le rôle de la douane

La Douane Royale collecte les données de tous les douaniers du Domaine Royal pour avoir dans les plus brefs délais les différents mouvements de population dans ces provinces. Ceci afin d’alerter les provinces Domaine Royal et prévenir d'éventuelles menaces ou pour repérer et arrêter les brigands sur les terres du Roy.

3.1.4.2. Le Chef douanier du Domaine Royal

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour gérer le service des douanes du Domaine Royal et travaille conjointement avec les Chef douaniers de chaque duché et comté du Domaine Royal. Il assure une liaison permanente avec le Prévôt de l'Hôtellerie Royale donc il est l’un des assistants en lui apportant régulièrement des rapports sur ses activités.

3.1.4.3. Organisation interne

En plus du Chef douanier, le service des douanes royales est constitué de plusieurs fonctionnaires : un pour chacune des cinq provinces du Domaine Royal. Ils sont nommés par leur propre province (en général le prévôt en personne ou la personne responsable des douanes) et servent de relai entre leur service de douane et celui du Domaine Royal en y faisant la synthèse quotidienne des rapports de leurs douaniers.


3.2. La Prévôté de Paris


3.2.1. Son rôle et ses attributions

La Prévôté de Paris a pour mission d’assurer la cohésion et la coordination des forces de l’ordre, et l’intégrité des intérêts de la Couronne de France de la cité de Paris et dans toute l'Ile de France. Elle doit assurer l’ordre public et la protection de la famille royale dans la capitale de Sa Majesté le Roy de France, en s’appuyant sur les membres du Guet Royal et une partie de la Garde Royale détachée directement sous les ordres du Prévôt de Paris. Elle doit également superviser les Prisons Royales.

3.2.2. Le Prévôt de Paris

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté de Paris. Sa mission première est d’assurer l’ordre dans la cité de Paris et ses environs, par le biais du Guet de Paris placé sous ses ordres. En cela il a le statut de Prévôt Royal et voit sa juridiction portée sur l’ensemble de l’Ile de France.

En cas de besoin il organise avec le Grand Prévôt de France et le Capitaine de la Garde Royale, la protection des membres de la famille royale dans la capitale. Il a également à charge la gestion des trois Prisons Royales situées dans la capitale.

3.2.3. Organisation interne

La Prévôté de Paris se divise donc en trois organes.

3.2.3.1. Le Guet Royal

Le Guet Royal, dirigé par le Gardien de la ville, est sous les ordres directs du Prévôt de Paris. Ses membres ainsi que le Gardien de la ville, sont recrutés sur dossier et nommés par les soins du Prévôt de Paris après concertation avec le Grand Prévôt de France.

Le Guet Royal est chargé de protéger la cité parisienne, de constater les infractions à la Loi, d'en rechercher les auteurs et de rassembler les preuves tant qu'aucune information n'est ouverte. Une l’information ouverte, il exécute les délégations des juridictions d'instruction et défère à leurs réquisitions.

Le Gardien de la ville aura pour fonction de veiller au bon déroulement des enquêtes, et, de gérer et coordonner les patrouilles menées dans la juridiction parisienne.

3.2.3.2. La Garde Royale

Les effectifs de la Garde Royale détachés à la Prévôté de Paris doivent assurer la protection de la famille royale durant leurs déplacements dans la capitale. Le Grand Prévôt de France, le Prévôt de l'Hôtellerie Royale, le Prévôt de Paris et le Capitaine de la Garde Royale se réunissent pour déterminer les gardes qui feront partis de l'escorte et définissent après avoir obtenu l'accord du Roy et du Grand Maître de France le trajet de l'escorte.

3.2.3.3. Les Prisons Royales

Au sein de la ville de Paris, la Prévôté dispose de trois prisons que sont la Conciergerie, le Grand-Châtelet et la Prison Saint-Lazare. Elles sont sous l'autorité directe du Prévôt de Paris, qui doit, pour en assurer la sécurité, se charger d'y trouver des geôliers.


3.3. La Prévôté Royale des Provinces Vassales

3.3.1. Son rôle et ses attributions

Les services de la Prévôté Royale des Provinces Vassales font le lien entre la Grande Prévôté et les provinces hors Domaine Royal afin de les aider en matière de sécurité intérieure.

La Prévôté des Provinces Vassales a cependant moins de liberté que dans le Domaine Royal. Ainsi la Grande Prévôté devra obtenir l’autorisation d’une province pour toutes actions ou enquêtes menées sur le territoire de ladite province, à l’exception des enquêtes concernant le duc ou comte régnant de la province ou relevant de l’intégrité du royaume.

Ainsi, la Prévôté Royale des Provinces Vassales peut :

  • apporter des conseils aux différents prévôts du royaume.
  • sur autorisation du la Curia Regis ou ordre royal, porter assistance aux autorités provinciales en faisant la demande. Cette assistance peut dépasser les limites de la mission primaire de la Grande Prévôté de France mais ne pourra jamais outrepasser les limites de compétences de la Prévôté requérante.
  • avec accord du Grand Prévôt et autorisation de la province concernée, lancer une enquête sur n'importe quelle personne, puisque chaque habitant du royaume peut déposer plainte directement auprès de la Grande Prévôté. Cette enquête sera menée avec l'aide des services de sécurité des provinces concernées ou déléguées entièrement à ces provinces si elles sont jugées compétentes pour cela.
  • décharger une province d’enquêtes exceptionnelles (nobles, conseillers ducaux,…), dans l’objectif d’aborder et de traiter les dossiers en toute neutralité. Les Ducs ou Comte régnants doivent pour cela, après consultation de leur conseil respectif, faire officiellement appel à la Grande Prévôté de France au nom leur propre Prévôté.


3.3.2. Le Prévôt Royal des Provinces Vassales

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté Royale des Provinces Vassales. Sa mission première est de veiller au bon fonctionnement de son office et de coordonner les missions de la Grande Prévôté dans les différentes provinces du royaume.

3.3.3. Organisation interne

Pour l’aider dans sa mission, le Prévôt Royal des Provinces Vassales peut recruter et nommer par ses soins au maximum deux adjoints, sur avis du Grand Prévôt. Si deux adjoints sont nommés, une découpe géographique des duchés et comtés hors Domaine Royal est effectuée pour répartir équitablement le travail entre eux.


3.4. La Garde Royale

3.4.1. Son rôle et ses attributions

La Garde Royale est le corps d'élite de Sa Majesté le Roy de France. Commandée par le Capitaine de la Garde, elle est composée d'hommes et de femmes volontaires et souhaitant servir la Couronne et a pour mission première d'assurer la protection de la famille royale en tous temps, tous lieux, et toutes conditions.

Elle se doit d'assurer les intérêts du Royaume de France et sa souveraineté dans toute son étendue et ne se limite donc pas au seul Domaine Royal. Elle se doit d'être le corps d'armes privilégié de la Grande Prévôté pour faire valoir la Justice Royale et a également pour mission d'appliquer les lettres de cachets.

Une part de l’effectif de la Garde Royale est détachée sous les ordres du Prévôt de Paris afin d’assurer la protection des membres de la famille Royale de France ainsi que de la sécurité de la ville. Si le besoin s'en fait ressentir le Prévôt de Paris peut à tout moment réquisitionner des membres supplémentaires.

Pour assurer sa mission dans tout le royaume, la Garde Royale est chargée :

  • d’appliquer les décisions du pouvoir Royal en matière judiciaire ou militaire,
  • d’arrêter les personnes portant atteinte à l’intégrité du Royaume De France,
  • de protéger les biens appartenant au Royaume de France,
  • d’aider à la protection des Duchés et Comtés du royaume,
  • de chasser les brigands sur le territoire de France.

En temps de mobilisation, la Garde Royale peut former une armée dirigée par son Capitaine et placée alors sour les ordres de la Connétablie de France ou former des lances intégrées à d'autres armées de l'Ost Royal.

Pour avoir une efficacité optimale la Garde se doit de compter au maximum deux nobles par province françoise.

3.4.2. Le Capitaine de la Garde Royale

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Garde Royale.

Sa mission première est de protéger la famille royale, ainsi que le Royaume de France dans toute sa superficie. Il établit avec le Grand Prévôt la liste des hommes réquisitionnés pour les différentes missions de la Garde Royale.

3.4.3. Les Lieutenants du Roy

Les Lieutenants de la Garde Royale sont nommés par le Capitaine de la Garde Royale après avis du Grand Prévôt de France. Ils doivent être issus de la noblesse de mérite françoise et à ce titre ont la fonction d’officier. Ils ont pour mission de gérer la commanderie régionale à laquelle ils sont attachés, d'assister le capitaine dans l'organisation et la coordination des missions et de gérer les recrutements régionaux.

3.4.4. Les Gardes du Corps du Roy

Le Gardes du Corps de la Garde Royale sont issus de la noblesse de mérite françoise et à ce titre ont la fonction d’officier. Ils sont rattachés à la commanderie de leur région et peuvent prétendre au grade de Lieutenant. Seuls les officiers sont habilités à en porter les ornements officiels de la Garde Royale.

3.4.5. Les Gardes Royaux

Le poste de Garde Royal est accessible à tous Français manquant la volonté de servir la Garde Royale et la Couronne de France. Ils sont rattachés à la commanderie de leur région.


Dernière édition par Kederick le Dim 15 Nov 2009 - 17:12, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMar 13 Oct 2009 - 19:15

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Nous sommes heureux d'annoncer le retour de Dame Arianrod de Cénorel dont l'absence n'était heureusement due qu'à quelques légers soucis personnels qui appartiennent désormais au passé. Elle retrouve son poste de Capitaine de la Garde Royale avec effet immédiat.

Nous tenons à remercier Messire Valnor qui a assuré l'intérim au pied levé et le remercions ainsi que tous les Gardes Royaux pour l'excellent et discret travail qu'ils ont effectué à l'occasion du bal royal.

Nous actons par la même la démission de Messire Lekaiser qui a souhaité se consacrer pleinement à son poste de Connétable de France et annonçons avec regret le décès d'Airwolf de Grimbergen et présentons nos sincères condoléances à sa famille et ses proches.

Faict à Paris, le 8 ème jour d'Octobre de l'an MCDLVII,

Althiof de Marigny
Grand Prévost de France

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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeVen 20 Nov 2009 - 9:24

Citation :
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;


J'ai été informé que circulaient actuellement dans le royaume des listes se disant être des listes noires royales de la Grande Prévosté de France. Je ne puis que m'élever face à cet état de fait et je ne cautionne aucune de ces listes que je considère sans valeur aux yeux de mon office. La Grande Prévosté de France n'a aucune liste noire, quel que soit le sens qui puisse lui être prêté, aucune liste à disposition de toutes les provinces permettant de cautionner la mort ou la mise au arret sur la base de faits supposés et non prouvés.

La Grande Prévosté met à la disposition des prévosts du royaume des locaux afin qu'ils puissent échanger leurs informations. Depuis près d'un an existe un projet consistant à surveiller les principaux bandits du royaume sur la base de faits avérés et reconnus et qui peine à trouver ses marques en raison d'une tendance encore trop commune visant à inscrire sur des listes des noms sur simple déclaration et sans preuves avérées. Dans l'objectif commun d'avancer sur ce projet, certaines provinces ont échangé sur leurs listes. Nous les remercions d'ailleurs pour leur participation. Néanmoins à aucun moment un travail de compilation n'a été fait par un officier de la Grande Prévosté pour faire une liste royale utilisable par tous."

En aucun cas la Grande Prévosté ne saurait être responsable de l'utilisation de ces listes transmises et encore moins de la mise en ennemi des personnes qui y sont présentes. Libre à chaque duché de prendre la réponsabilité de leur utilisation et d'assumer les conséquences des erreurs qui peuvent y figurer. Je suis profondément indigné de voir que certaines provinces qui font le choix de les utiliser sans meme demander accord des provinces dont les document de travail sont issus tentent de se cacher derrière mon office et de justifier leur décision en les présentant comme des listes royales. A chaque liste est associée le nom d'un dépositaire, sa province d'origine et une date de dépôt. Ceci n'est pas anodin et c'est par là la première étape pour que cessent les absurdités de ne plus savoir ni pourquoi ni comment des noms sont inscrits sur ces listes.


Faict à Paris le 17ème jour de novembre MCDLVII,

Althiof de Marigny,
Grand Prévost de France.

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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeJeu 3 Déc 2009 - 19:01

Citation :
Nous, Bourguignon de Sorel, Prévost de Paris, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Faisons savoir que les membres du Guet

Dame Cassandres et Dame Alteaultima

sont confirmées dans leur fonction au sein de la Prévosté de Paris.
En revanche les anciens membres de mon office n'ayant pas répondu à l'appel lancé ne sont des aujourd'hui,
plus comptés comme membre du Guet Royal.


Faict à Orléans le 25 Novembre de l'an de grasce 1457

Bourguignon de Sorel,
Prévost de Paris
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Althiod de Marigny,
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeJeu 3 Déc 2009 - 19:08

Citation :
Nous, Bourguignon de Sorel, Prévost de Paris, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Suite au recrutement lancer pour la Prévosté de Paris nommons:
    Le Baron Azdrine de Vissac au poste de Gardien de la Ville

    Monseigneur Odoacre, Geôlier de la Prison Royale de la Conciergerie

    Le Sieur Ayorleo, membre du Guet Royal
    Le Sieur Lefilsdisable, membre du Guet Royal
    Le Sieur Eriadan, membre du Guet Royal
    Le Sieur Nicolas_Eymerich, membre du Guet Royal


Nous invitons les nouveaux officiers à se rendre dans les locaux de la Prévosté de Paris

Faict à Orléans le 30 Novembre de l'an de grasce 1457

Bourguignon de Sorel,
Prévost de Paris
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeJeu 3 Déc 2009 - 19:09

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, et Arianrod de Cénorel, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Nommons Theran de Terrail et Warthe de Rochechard, Gardes Royaux. Ils seront affectés à la commanderie du Midi regroupant le Bearn, la Guyenne, l'Armagnac et Comminges, la Gascogne, le Rouergue et Toulouse.


Fait à Paris, le deuxième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante sept.


Althiof de Marigny,
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeDim 6 Déc 2009 - 16:51

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, et Arianrod de Cénorel, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Nommons

Messire Kaoticgroup Destoiponts Seigneur de la Verladiere Garde du Corps du Roy. Il sera affecté à la commanderie du Centre sous le commandemant du Lieutenant du Roy le Vicomte de Montaigu, Jason de Prie Montpoupon

Messire Umondel de Virloinval, Garde Royal. Il sera affecté à la commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne

Fait à Paris, le quatrième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante sept.


Althiof de Marigny,
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMar 22 Déc 2009 - 12:31

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, et Arianrod de Cénorel, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Nommons

Messire Gamling de la Croix de Bramafan, Seigneur de Montéléger Garde du Corps du Roy. Il sera affecté à la commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne.

Messire Mark Tegael Hautfort de Carpadant-Cheroy, Garde Royal. Il sera affecté à la commanderie du Ponant regroupant le Poitou, l'Anjou, le Berry, la Touraine, Le Limousin et le Périgord Augoumois sous le commandement du Lieutenant du Roy le Baron de Montmoreau, Comte D'Aubeterre, Valnor de Lande Morte.

Fait à Paris, le seizieme jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante sept.


Althiof de Marigny,
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 24 Fév 2010 - 11:33

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, et Arianrod du Moutier
de Cénorel, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,
salut ;



Nommons



Messire Umondel de Virloinval, Seigneur de Saint Laurent du
Buisson Lieutenant du Roy. Il dirigera la Commanderie du Levant
regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné
et la Bourgogne.





Damoiselle Majda_eulalie de Shaggash, Dame de Couffoulens
Garde du Corps du Roy. Elle sera affectée à la commanderie du
Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais
Dauphiné et la Bourgogne sous le commandement du Lieutenant du Roy le
Seigneur de Saint Laurent du Buisson, Umondel de Virloinval.





Damoiselle Stephandra Garde Royale, elle sera
affectée à la commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne,
le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne sous le commandement
du Lieutenant du Roy le Seigneur de Saint Laurent du Buisson, Umondel
de Virloinval.





Messire Fallgor de Warenghien, Garde Royal. Il sera
affecté à la commanderie du Midi regroupant le Bearn, la Guyenne,
l'Armagnac, la Gascogne, le Rouergue et Toulouse.









Fait à Paris, le vingt-quatrième jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante huit.





Althiof de Marigny,

Grand Prévot de France




Annonces de la Grande Prévôté de France Gprvtor



Arianrod du Moutier de Cénorel

Baronne d'Ouillie, Dame d'Huest

Capitaine de la Garde Royale


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 24 Fév 2010 - 11:34

Citation :
Nous, Bourguignon de Sorel, Prévost de Paris, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.



Faisons savoir que nous remettons les clefs de la Prévosté de Paris, à
notre adjoint, le Baron Azdrine de Vissac le temps de notre absence
hors du Royaume de France.



Ainsi donc pour le bon fonctionnement de la Prévosté de Paris, le
Gardien de la ville sera chargé de la bonne gestion de notre office
jusqu'à notre retour en terre française.



Faict le 25 Janvier 1458 sur les routes Provençales



Bourguignon de Sorel,

Prévost de Paris


Annonces de la Grande Prévôté de France Bourguignonjaunebo5fw8



En accord avec le Grand Prévost de France



Althiof de Marigny,

Grand Prévost de France


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 24 Fév 2010 - 11:34

Citation :
De nous, Althiof de Marigny, Grand Prévost de France, et Pl@$m de Montfaucon, Chancelier de France,



A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;





Nos prédécesseurs Louis-Hubert d'Harlegnan et Pisan d'Harcourt avaient
il y a près d'un an de cela donné quelques précisions quant à la
pertinence des dossiers déposés auprès de nos offices. Force est de
constater aujourd’hui que ce message a été oublié et qu’il est grand
temps de mettre certaines choses au clair. Nous avons reçu ces derniers
temps de nombreuses plaintes qui s’avéraient peu concluantes en vue
d’une instruction en Haute Cour de Justice dus à la faiblesse des
accusations, aux preuves manquantes et non pertinentes, aux jugements
hâtifs ou aux éléments en dehors de notre champ de compétence.


Les grands offices ne sont pas des instruments à disposition des sujets
du royaume leur permettant de régler leurs comptes et d’alimenter leurs
querelles politiques dont nous n’avons que faire. Ces agissements
ralentissent le processus normal des instances judiciaires royales et
nous empêchent de traiter les plaintes sérieuses dans un délai
raisonnable. Car dans l’idéal de servir au mieux la Justice de Sa
Majesté le Roy de France, nous prenons le temps d’étudier toutes les
requêtes pour déterminer qui est apte à mener l’enquête ou instruire le
procès, informer les dépositaires et leur donner conseils et avis
objectifs.



Nous ne tolérons pas que certains sujets tentent de se cacher
derrières nos offices et de faire de la justice royale la complice de
leurs vengeances personnelles et règlements de compte politiques. Nous
entendons donc que ces agissements cessent immédiatement. Il y a
quelques mois de cela la Grande Prévôté avait pris des mesures
restrictives à l’encontre du Comté de Toulouse. Ainsi toute plainte
déposée à l'encontre d'un sujet toulousain et en dehors du champ de
compétence de la Grande Prévôté, ne concernant donc ni les régnants ni
la sécurité du royaume, sera irrémédiablement refusée et renvoyée à son
dépositaire sans aucune forme d'analyse. La Grande Prévôté se réservant
également dorénavant le droit de refuser toute demande d'aide ou
d'assistance de la part du Comté de Toulouse quand bien même elle
aurait été convenablement formulée au regard de la charte de l'office.


Nous annonçons donc que suite aux derniers événements ces mesures sont
maintenues et étendues au Comté des Flandres. Les institutions royales
ne sont pas des tavernes où l’on siffle le tenancier pour être servi.
La politesse et un minimum de forme dans les dossiers sont de rigueur.
Afin de permettre de rentrer rapidement dans le vif de l’enquête et de
faire une analyse en vue de rendre avis, il est nécessaire que la
plainte comporte un motif valable s’appuyant sur des articles de lois
ciblés, des faits précis et datés, des éléments de preuve judicieux et
pertinents, ainsi qu’une liste de témoins potentiels avec dans l’idéal
des témoignages déjà apportés au dossier.


Nous rappelons d’ailleurs que tous les faits relatifs au domaine
spirituel en particulier les ruptures de trêve dominicale ne sont pas
de notre ressort.



Si malgré tout les abus devaient perdurer nous saurions prendre de
nouvelles mesures restrictives. Car si nos offices sont seuls habilités
à mener enquête et instruire les procès contre les ducs et comtes
régnants notamment, le travail d’investigation réalisé pour donner un
avis neutre et objectif au sujet de plaintes souvent délicates à
traiter dans les provinces en raison des protagonistes et des faits
reprochés, peut très bien devenir un simple travail de vérification et
de mise en forme ce qui ne servirait sans doute pas les dossiers dans
l’optique d’un procès en Haute Cour de Justice.





Faict à Paris le 1er jour de février MCDLVIII,



Althiof de Marigny,

Grand Prévôt de France


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Pl@$m de Montfaucon,

Chancelier de France


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeVen 12 Mar 2010 - 14:31

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, et Arianrod du Moutier de Cénorel, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Nommons


Dame Legowen de Nivrim, Dame de Chaptuzat, Garde du Corps du Roy . Elle sera affectée à la commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne sous le commandement du Lieutenant du Roy le Seigneur de Saint Laurent du Buisson, Umondel de Virloinval.

Messire Kamharley d'Avidson, Seigneur d'Anglès, Garde du Corps du Roy . Il sera affecté à la commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne sous le commandement du Lieutenant du Roy le Seigneur de Saint Laurent du Buisson, Umondel de Virloinval.

Messire Nothias de Noùmerchat, Garde Royal. Il sera affecté à la commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne sous le commandement du Lieutenant du Roy le Seigneur de Saint Laurent du Buisson, Umondel de Virloinval.

Messire Romuald MacCornell, Garde Royal. Il sera affecté à la commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne sous le commandement du Lieutenant du Roy le Seigneur de Saint Laurent du Buisson, Umondel de Virloinval.



Damoiselle Dorennor, Garde Royale . Elle sera affectée à la commanderie du Ponant regroupant le Poitou, l'Anjou, le Berry, la Touraine, Le Limousin et le Périgord Augoumois sous le commandement du Lieutenant du Roy le Baron de Montmoreau, Comte D'Aubeterre, Valnor de Lande Morte.

Messire Ricco, Garde Royal . Il sera affecté à la commanderie du Ponant regroupant le Poitou, l'Anjou, le Berry, la Touraine, Le Limousin et le Périgord Augoumois sous le commandement du Lieutenant du Roy le Baron de Montmoreau, Comte D'Aubeterre, Valnor de Lande Morte.



Dame Mitijo, Garde Royale . Elle sera affectée à la commanderie du Centre regroupant les provinces du Domaine Royal (Alençon, Champagne, Normandie, Maine, Orléans) sous le commandement du Lieutenant du Roy le Vicomte de Montaigu, Jason de Prie Montpoupon.

Messire Yedis , Garde Royal . Il sera affecté à la commanderie du Centre regroupant les provinces du Domaine Royal (Alençon, Champagne, Normandie, Maine, Orléans) sous le commandement du Lieutenant du Roy le Vicomte de Montaigu, Jason de Prie Montpoupon.



Damoiselle Alix_du_vivier, Garde Royale. Elle sera affectée à la commanderie du Midi regroupant le Bearn, la Guyenne, l'Armagnac et Comminges, la Gascogne, le Rouergue et Toulouse.


Avons appris le décès du Garde du Corps du Roy Messire Gamling de la Croix de Bramafan, Seigneur de Montéléger, aussi La Grande Prévoté de France ainsi que tous les membres de la Garde Royale apportons tout notre soutien à sa famille et ses amis, que son âme repose en Paix aux cotés du Tout Puissant.




Fait à Paris, le huitième jour du mois de mars mil quatre cent cinquante huit.


Althiof de Marigny,
Grand Prévot de France


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Arianrod du Moutier de Cénorel
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMar 23 Mar 2010 - 22:19

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Ainsi que le permettent les textes royaux concernant les attributions des Grands Officiers, une nouvelle Charte de le Grande Prévôté de France a été édifiée et vient annuler et remplacer la précédente.

Suite à la réforme de la Garde Royale qui voit aujourd'hui ses effectifs composés de nobles comme de roturiers, des modifications se sont avérées nécessaires pour ne point gêner ce renouveau de la garde. A cette occasion plusieurs corrections ou oublis ont été faits dans le reste du texte ainsi qu'une précision sur la notion d'enquête policière. En effet, la Grande Prévôté est habilitée à enquêter sur le domaine pénal mais les procédures héraldiques restent quoi qu'il arrive de la compétence de la Hérauderie de France. Elle peut néanmoins donner un avis sur une demande d'appel d'une décision héraldique étant donné que ces appels sont traités en Haute Cour de Justice d'après les statuts actuels.

Après validation par les membres de la Curia Regis, cette charte a été présentée durant 10 jours aux Feudataires des provinces du royaume afin qu'ils valident cette charte ou fassent part de leurs souhaits de modification.

Etant précisé qu'un silence valait force d'acceptation, se sont exprimés favorablement les comtés d'Armagnac et Comminges, d'Artois, des Flandres, du Maine, de Toulouse, et les duchés d'Anjou, du Bourbonnais-Auvergne, de Bourgogne, et du Lyonnais-Dauphiné. Des questions ont été posées mais aucune demande de modification n'a été formulée.

Cette charte, disponible ci dessous, prend donc effet immédiatement.


Faict à Paris, le 23ème jour de Mars de l'an MCDLVIII,

Althiof de Marigny
Grand Prévost de France

Annonces de la Grande Prévôté de France Gprvtor

Citation :
          Charte de la Grande Prévôté de France


1. La Grande Prévôté de France

1.1. Son rôle

La Grande Prévôté est responsable conjointement avec la Connétablie de France de la sécurité intérieure du Royaume de France en collaboration avec l’ensemble des provinces du Royaume et en particulier le Domaine Royal. Elle est la garante du maintien de l’ordre public, de la cohésion et la coordination des forces de l’ordre et des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois. Elle a également à charge la protection rapprochée de la famille royale en toutes circonstances et la gestion des enquêtes sur les Grands Feudataires, Pairs et Grands Officiers de France.

1.2. Ses attributions

Les missions de la Grande Prévôté de France sont nombreuses et ses attributions peuvent varier suivant les provinces du royaume. Ainsi, la Grande Prévôté de France :

  • A pour devoir d’assurer la protection physique de la famille royale en tous lieux et toutes circonstances.
  • Doit veiller aux intérêts de la Couronne de France, ce qui inclut l’identification et la livraison à la justice de mouvements antiroyalistes et de traîtres à la couronne.
  • Est seule habilitée à ouvrir et mener une enquête policière dans n’importe quelle province du royaume sur la personne d’un Pair, Grand Officier, Cardinal, Duc, Comte ou Gouverneur en exercice pour des actions menées par ces derniers durant leur règne, ceci dans le but de déterminer si la saisie de la Haute Cour de Justice est requise.
  • Prend la direction de toute enquête relevant de l’intégrité du Royaume de France. La qualification d’une telle situation est du seul ressort du Roy, de la Reyne de France ou du Grand Maître de France.
  • A tous pouvoirs d’intervention pour permettre l’accomplissement de la Justice Royale, ce qui inclut notamment la traque d’individus suspectés de trahison ou de complot contre la Couronne de France, leur garde et leur livraison en convoi à la Justice Royale.


La Haute Cour de Justice est compétente pour les procès à l’encontre d’un Duc, Comte ou Gouverneur en exercice, Grand Officier, Pair ou Cardinal. Ainsi en cas d’ouverture d’enquête contre une de ces personnes, suite à décision du Grand Prévôt ou après réception d’une plainte, l’avis du Chancelier est requis quant à l’intérêt et la nécessité de poursuivre l’enquête à la vue des éléments à la disposition de la Grande Prévôté. En cas de réponse négative, l’affaire est classée.

Les témoignages, preuves et éléments de preuves recueillis par la Grande Prévôté peuvent être présentés devant tout tribunal françois. Libre ensuite au juge de la cour d'en évaluer normalement la pertinence pour rendre son verdict.

1.3. Son organisation interne

Pour assurer sa mission, la Grande Prévôté de France est dotée de cinq offices : la Prévôté de l’Hôtel du Roy, la Prévôté Royale des Provinces Vassales, la Prévôté de Paris, la Garde Royale, et les Services de Renseignements.


2. Le Grand Prévôt de France

Il dirige la Grande Prévôté de France et est à ce titre responsable de la planification et de l’accomplissement de sa mission.

Le Grand Prévôt de France est habilité à mener enquête policière en personne sur l’ensemble du territoire françois. Il peut également mandater tout membre de son office afin d’agir en ses lieux et places.
Le Grand Prévôt de France décide seul sur la base des éléments à sa disposition d’ouvrir ou non une enquête, sauf ordre contraire du Roy, de la Reyne ou du Grand Maître de France.
Tout François est par ailleurs libre de déposer plainte auprès du Grand Prévôt de France.
Le Grand Prévôt de France est aussi en charge, en coordination avec le Connétable de France, des missions relevant de la sécurité intérieure.

Le Grand Prévôt de France a également le devoir de pourvoir chacun des postes suivant afin d'assurer le bon fonctionnement de son Office : Prévôt de l'Hôtellerie Royal, Prévôt de Paris, Prévôt Royal des Provinces Vassales, Commandeur des Services Secrets, Chef douanier du Domaine Royal, Capitaine de la Garde Royale.


3. Les offices de la Grande Prévôté

3.1. La Prévôté de l'Hôtellerie Royale

3.1.1. Son rôle et ses attributions

Les services de la Prévôté de l'Hôtellerie Royale font le lien entre la Grande Prévôté et le Domaine Royal afin de mettre en place une politique commune de sécurité, notamment par une meilleure information douanière.

La Prévôté de l'Hôtellerie a le devoir de porter assistance aux prévôtés du Domaine Royal en faisant la demande. Cette assistance peut dépasser les limites de la mission première de la Grande Prévôté mais ne peut jamais outrepasser les limites de compétences de la prévôté requérante.

La Prévôté de l'Hôtellerie a tout pouvoir pour intervenir librement, dans le cadre de sa mission, sur les terres du Domaine Royal. Ainsi, sous réserve de disposer d’une autorisation royale, elle est habilitée à réquisitionner les moyens et les hommes des prévôtés locales, les plaçant ainsi sous son autorité directe, dans l’unique but de résoudre la situation à l’origine du mandat.

3.1.2. Le Prévôt de l’Hôtellerie Royale

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté de l’Hôtellerie Royale. Il est le second du Grand Prévôt et de ce fait, en cas d'absence de ce dernier, il le remplacera à la tête de la Grande Prévôté. Sa mission première est d'assurer la sécurité de la population du Domaine Royal et de prévenir toute révolte sur ces terres.

3.1.3. Organisation interne

Pour l'aider dans sa mission, le Prévôt de l’Hôtellerie Royale peut recruter et nommer par ses soins un adjoint, sur avis du Grand Prévôt. Il est également secondé du Prévôt de Paris et du Chef douanier du Domaine Royal.

3.1.4. La Douane Royale

3.1.4.1. Le rôle de la douane

La Douane Royale collecte les données de tous les douaniers du Domaine Royal pour avoir dans les plus brefs délais les différents mouvements de population dans ces provinces. Ceci afin d’alerter les provinces Domaine Royal et prévenir d'éventuelles menaces ou pour repérer et arrêter les brigands sur les terres du Roy.

3.1.4.2. Le Chef douanier du Domaine Royal

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour gérer le service des douanes du Domaine Royal et travaille conjointement avec les Chef douaniers de chaque duché et comté du Domaine Royal. Il assure une liaison permanente avec le Prévôt de l'Hôtellerie Royale donc il est l’un des assistants en lui apportant régulièrement des rapports sur ses activités.

3.1.4.3. Organisation interne

En plus du Chef douanier, le service des douanes royales est constitué de plusieurs fonctionnaires : un pour chacune des cinq provinces du Domaine Royal. Ils sont nommés par leur propre province (en général le prévôt en personne ou la personne responsable des douanes) et servent de relai entre leur service de douane et celui du Domaine Royal en y faisant la synthèse quotidienne des rapports de leurs douaniers.


3.2. La Prévôté de Paris

3.2.1. Son rôle et ses attributions

La Prévôté de Paris a pour mission d’assurer la cohésion et la coordination des forces de l’ordre, et l’intégrité des intérêts de la Couronne de France de la cité de Paris et dans toute l'Ile de France. Elle doit assurer l’ordre public et la protection de la famille royale dans la capitale de Sa Majesté le Roy de France, en s’appuyant sur les membres du Guet Royal et une partie de la Garde Royale détachée directement sous les ordres du Prévôt de Paris. Elle doit également superviser les Prisons Royales.

3.2.2. Le Prévôt de Paris

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté de Paris. Sa mission première est d’assurer l’ordre dans la cité de Paris et ses environs, par le biais du Guet de Paris placé sous ses ordres. En cela il a le statut de Prévôt Royal et voit sa juridiction portée sur l’ensemble de l’Ile de France.

En cas de besoin il organise avec le Grand Prévôt de France et le Capitaine de la Garde Royale, la protection des membres de la famille royale dans la capitale. Il a également à charge la gestion des trois Prisons Royales situées dans la capitale.

3.2.3. Organisation interne

La Prévôté de Paris se divise donc en trois organes.

3.2.3.1. Le Guet Royal

Le Guet Royal, dirigé par le Gardien de la ville, est sous les ordres directs du Prévôt de Paris. Ses membres, ainsi que le Gardien de la ville, sont recrutés sur dossier et nommés par les soins du Prévôt de Paris après concertation avec le Grand Prévôt de France.

Le Guet Royal est chargé de protéger la cité parisienne, de constater les infractions à la Loi, d'en rechercher les auteurs et de rassembler les preuves tant qu'aucune information n'est ouverte. Une fois l’information ouverte, il exécute les délégations des juridictions d'instruction et défère à leurs réquisitions.

Le Gardien de la ville aura pour fonction de veiller au bon déroulement des enquêtes, et, de gérer et coordonner les patrouilles menées dans la juridiction parisienne.

3.2.3.2. La Garde Royale

Les effectifs de la Garde Royale détachés à la Prévôté de Paris doivent assurer la protection de la famille royale durant leurs déplacements dans la capitale. Le Grand Prévôt de France, le Prévôt de l'Hôtellerie Royale, le Prévôt de Paris et le Capitaine de la Garde Royale se réunissent pour déterminer les gardes qui feront partis de l'escorte et définissent, après avoir obtenu l'accord du Roy et du Grand Maître de France, le trajet de l'escorte.

3.2.3.3. Les Prisons Royales

Au sein de la ville de Paris, la Prévôté dispose de trois prisons que sont la Conciergerie, le Grand-Châtelet et la Prison Saint-Lazare. Elles sont sous l'autorité directe du Prévôt de Paris, qui doit, pour en assurer la sécurité, se charger d'y trouver des geôliers.


3.3. La Prévôté Royale des Provinces Vassales

3.3.1. Son rôle et ses attributions

Les services de la Prévôté Royale des Provinces Vassales font le lien entre la Grande Prévôté et les provinces hors Domaine Royal afin de les aider en matière de sécurité intérieure.

La Prévôté des Provinces Vassales a cependant moins de liberté que dans le Domaine Royal. Ainsi la Grande Prévôté devra obtenir l’autorisation d’une province pour toutes actions ou enquêtes menées sur le territoire de ladite province, à l’exception des enquêtes concernant le duc, comte ou gouverneur régnant de la province ou relevant de l’intégrité du royaume.

Ainsi, la Prévôté Royale des Provinces Vassales peut :

  • apporter des conseils aux différents prévôts du royaume.
  • sur autorisation du la Curia Regis ou ordre royal, porter assistance aux autorités provinciales en faisant la demande. Cette assistance peut dépasser les limites de la mission primaire de la Grande Prévôté de France mais ne pourra jamais outrepasser les limites de compétences de la prévôté requérante.
  • avec accord du Grand Prévôt et autorisation de la province concernée, lancer une enquête policière sur n'importe quelle personne, puisque chaque habitant du royaume peut déposer plainte directement auprès de la Grande Prévôté. Cette enquête sera menée avec l'aide des services de sécurité des provinces concernées ou déléguées entièrement à ces provinces si elles sont jugées compétentes pour cela.
  • décharger une province d’enquêtes exceptionnelles (nobles, conseillers ducaux,…), dans l’objectif d’aborder et de traiter les dossiers en toute neutralité. Le Duc, Comte ou Gouverneur régnant doit pour cela, après consultation de leur conseil respectif, faire officiellement appel à la Grande Prévôté de France au nom leur propre prévôté.


3.3.2. Le Prévôt Royal des Provinces Vassales

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté Royale des Provinces Vassales. Sa mission première est de veiller au bon fonctionnement de son office et de coordonner les missions de la Grande Prévôté dans les différentes provinces du royaume.

3.3.3. Organisation interne

Pour l’aider dans sa mission, le Prévôt Royal des Provinces Vassales peut recruter et nommer par ses soins au maximum deux adjoints, sur avis du Grand Prévôt. Si deux adjoints sont nommés, une découpe géographique des duchés et comtés hors Domaine Royal est effectuée pour répartir équitablement le travail entre eux.

3.4. La Garde Royale

3.4.1. Son rôle et ses attributions

La Garde Royale est le corps d'élite de Sa Majesté le Roy de France. Commandée par le Capitaine de la Garde, elle est composée d'hommes et de femmes volontaires et souhaitant servir la Couronne et a pour mission première d'assurer la protection de la famille royale en tous temps, tous lieux, et toutes conditions. Sa devise est "Mon corps pour le Roy".

Elle se doit d'assurer les intérêts du Royaume de France et sa souveraineté dans toute son étendue et ne se limite donc pas au seul Domaine Royal. Elle se doit d'être le corps d'armes privilégié de la Grande Prévôté pour faire valoir la Justice Royale et a également pour mission d'appliquer les lettres de cachets.

Une part de l’effectif de la Garde Royale est détachée sous les ordres du Prévôt de Paris afin d’assurer la protection des membres de la famille Royale de France ainsi que de la sécurité de la ville. Si le besoin s'en fait ressentir le Prévôt de Paris peut à tout moment réquisitionner des membres supplémentaires.

Tous ses membres ont le titre d'officier royal et peuvent arborer les ornements et la devise de la Garde Royale.

Pour assurer sa mission dans tout le royaume, la Garde Royale est chargée :

  • d’appliquer les décisions du pouvoir Royal en matière judiciaire ou militaire,
  • d’arrêter les personnes portant atteinte à l’intégrité du Royaume De France,
  • de protéger les biens appartenant au Royaume de France,
  • d’aider à la protection des Duchés et Comtés du royaume,
  • de chasser les brigands sur le territoire de France.


En temps de mobilisation, la Garde Royale peut former une armée dirigée par son Capitaine et placée alors sour les ordres de la Connétablie de France ou former des lances intégrées à d'autres armées de l'Ost Royal.

Pour avoir une efficacité optimale la Garde se doit de compter au maximum huit nobles par province françoise afin de pouvoir constituer une lance à tout moment.

3.4.2. Le Capitaine de la Garde Royale

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Garde Royale parmi les lieutenants et doit être issus de la noblesse de mérite françoise.

Sa mission première est de protéger la famille royale, ainsi que le Royaume de France dans toute sa superficie. Il établit avec le Grand Prévôt la liste des hommes réquisitionnés pour les différentes missions de la Garde Royale.

3.4.3. Les Lieutenants du Roy

Les Lieutenants de la Garde Royale sont nommés par le Capitaine de la Garde Royale après avis du Grand Prévôt de France. Ils doivent être issus de la noblesse de mérite françoise. Ils ont pour mission de gérer la commanderie régionale à laquelle ils sont attachés, d'assister le capitaine dans l'organisation et la coordination des missions et de gérer les recrutements régionaux.

3.4.4. Les Gardes du Corps du Roy

Les Gardes du Corps de la Garde Royale sont issus de la noblesse de mérite françoise. Ils sont rattachés à la commanderie de leur région et peuvent prétendre au grade de Lieutenant.

3.4.5. Les Gardes Royaux

Le poste de Garde Royal est accessible à tout Français marquant la volonté de servir la Garde Royale et la Couronne de France. Ils sont rattachés à la commanderie de leur région.
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeDim 18 Avr 2010 - 22:20

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, et Arianrod du Moutier de Cénorel, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Nommons


Dame Célestine de la Croix de Bramafan, Garde Royale. Elle sera affectée à la commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne sous le commandement du Lieutenant du Roy le Seigneur de Saint Laurent du Buisson, Umondel de Virloinval.



Fait à Paris, le vingtième jour du mois de mars mil quatre cent cinquante huit.


Althiof de Marigny,
Grand Prévot de France


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 21 Avr 2010 - 8:35

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, et Arianrod du Moutier-Cénorel, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Nommons


Dame Rose du Ried dicte MissRose, Duchesse de Trun, Vicomtesse de Flers, Baronne de Saint Germain sur Avre, Garde du Corps du Roy. Elle sera affectée à la commanderie du Centre regroupant les provinces du Domaine Royal (Alençon, Champagne, Normandie, Maine, Orléans), sous le commandement du Lieutenant Sire Jason de Prie-Montpoupon.


Sire Balarion de Créans Verne, Seigneur de Merens, Garde du Corps du Roy. Il sera affectée à la commanderie du Midi regroupant le Bearn, la Guyenne, l'Armagnac, la Gascogne, le Rouergue et Toulouse.

Sire Angel Von Wittelsbach (IG: angel_wittelsbach), Garde Royal. Il sera affectée à la commanderie du Midi regroupant le Bearn, la Guyenne, l'Armagnac, la Gascogne, le Rouergue et Toulouse.

Sire Tolanhdruth, Garde Royal. Il sera affectée à la commanderie du Levant regroupant le Bearn, la Guyenne, l'Armagnac, la Gascogne, le Rouergue et Toulouse sous le commandement du Lieutenant Messire Umondel de Virloinval.



Faisons savoir également que Messire Kaoticgroup Destoiponts et Dame Lauriane de Prie Montpoupon deviennent Gardes Royaux.



Déclarons et attestons ici que Messire Mark Tegael Hautfort de Carpadant-Cheroy n'est plus Officier Royale en tant que Garde Royal depuis le trentième jour du mois de mars de l’an mil quatre cent cinquante huit.




Ayant relu et approuvé ceci, le revêtons de nostre sceau, à Paris le dix-neuvième jour du mois d'avril de l’an mil quatre cent cinquante huit. .



Althiof de Marigny,
Grand Prévot de France


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMar 27 Avr 2010 - 10:23

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


En début de cette année, nous apprenions avec beaucoup de peine le décès de Messire Philippe II d'Appérault, dict Seprian59, Prévost de l'Hostellerie Royale. Son travail durant de longs mois et à diverses charges au sein de la Grande Prevosté fut précis et exemplaire et nous tenons à l'en remercier et à adresser nos condoléances à sa famille et ses proches. Son adjointe, Dame Manoncoeur, a alors su prendre la relève et terminer une enquête délicate en Champagne. Son travail lui vaut aujourd'hui d'être nommée Prevost de l'Hostellerie Royale.

Nous actons également les démissions de Dame Jades de Montbazon-Navailles, Adjoint au Prévost Royal des Provinces Vassales, qui nous quitte pour raisons personnelles et nous lui souhaitons bonne continuation, ainsi que celle de Messire Bourguignon de Sorel, Prévost de Paris, qui est appelé à prendre d'autres fonctions au sein du Duché d'Orléans et nous l'en félicitons. Nous perdons là un officier de grande valeur. Il conserve toutefois ses accès le temps pour lui de clore une dernière enquête.

Nous faisons savoir que les candidatures pour les postes de Prévost de Paris, d'Adjoint au Prévost de l'Hostellerie Royale et d'Ajoint au Prévost Royal des Provinces Vassales sont dès à présent ouvertes.

Les candidatures motivées doivent êtres transmises par missive respectivement à moi-même, Manoncoeur, Prévost de l'Hostellerie Royale, et Beths de Montfort-Balmyr, Prévost Royal des Provinces Vassales. Une expérience d'un poste relatif à la sécurité d'un duché ou comté est préférable.

Le dépôt des candidatures est ouvert jusqu'au 9 mai inclus et n'est pas limité à un seul poste ni par des conditions d'ordre résidentielles.

Nous rappelons également que le Guet de Paris et la Garde Royale recrutent de façon permanente.


Faict à Paris, le 26ème jour d'Avril de l'an MCDLVIII,

Althiof de Marigny
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeVen 4 Juin 2010 - 23:01

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, et Arianrod de Cénorel, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Nommons


Dame Stephandra du Moutier, Dame de Bellemare, Lieutenant du Roy. Elle dirigera la Commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne, remplacant ainsi Messire Umondel de Virloinval, Seigneur de Saint Laurent du Buisson devant ainsi Garde Du Corps du Roy.


Avons appris le décès de la Garde Royale Dame Célestine de la Croix de Bramafan, aussi La Grande Prévoté de France ainsi que tous les membres de la Garde Royale apportons tout notre soutien à sa famille et ses amis, que son âme repose en Paix aux cotés du Tout Puissant.


Ayant relu et approuvé ceci, le revêtons de nostre sceau, à Paris le vingt-septième jour du mois de mai de l’an mil quatre cent cinquante huit. .



Althiof de Marigny,
Grand Prévot de France

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Arianrod de Cénorel
Baronne d'Ouillie,
Dame d'Huest et de Saint Martin d'Abbat
Capitaine de la Garde Royale

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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 3 Nov 2010 - 16:27

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, Manoncoeur et Beths de Montfort-Balmyr, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Nous avons appris avec beaucoup de peine il y a quelques semaines le décès de Coleen, Chef-douanier du Domaine Royal. Il aura oeuvré pendant de longs mois au sein de la Grande Prévôté et nous perdons là une personne de grande valeur. Au nom de tous les officiers de la Grande Prévôté, nous présentons nos condoléances à sa famille et ses proches.

Nous avons donc profité de la campagne de recrutement pour pourvoir également ce poste et sommes heureux d'annonces les nominations suivantes :


  • Dame Kalimalice d’Austrasie est nommée Prévôt de Paris,
  • Messire Carles d'Oktharloc de Carguignan, dict Corbeaunoir, est nommé Adjoint au Prévôt des Provinces Vassales,
  • Dame Rose du Ried, dicte MissRose, est nommée Adjointe au Prévôt de l'Hôtellerie Royale,
  • Dame Beatrice Madeleine, dicte Bettym, est nommée Chef-douanier du Domaine Royal.


Nous annonçons également avec tristesse la démission Azdrine de Vissac, Gardien de la ville de Paris, pour raisons personnelles. Nous lui souhaitons bonne continuation et d'apprécier enfin le repos qu'il a bien mérité. Un Gardien de la Ville sera prochainement nommé suite aux prises de fonctions du nouveau prévôt de la capitale.

Nous rappelons également que le Guet de Paris et la Garde Royale recrutent de façon permanente. Si vous êtes intéressés, contactez respectivement le Prévôt de Paris Kalimalice d'Austrasie ou le Capitaine de la Garde Royale Arianrod de Cénorel du Moutier.


Faict à Paris, le 16ème jour de Juin de l'an MCDLVIII,

Althiof de Marigny
Grand Prévost de France

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Beths de Montfort Balmyr,
Prévost Royal des Provinces Vassales

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Et

Manoncoeur,
Prévost de l'Hostellerie Royale
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 3 Nov 2010 - 16:27

Citation :
Nous, Kalimalice d’Austrasie, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Nous faisons savoir que les candidatures pour les postes de gardien de la ville, membres du guet, et geôliers des prisons de notre Roy sont dès à présent ouvertes.

Les candidatures motivées doivent êtres transmises par missive à moi-même.
Nulle expérience n’est demandée si ce n’est de la motivation.

Le dépôt des candidatures est ouvert sans limite de temps, le recrutement étant permanent au sein du guet.

Faict à Paris, le 21ème jour de juin de l'an MCDLVIII,

Kalimalice d’Austrasie
Prevôt de Paris

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Althiof de Marigny,
Grand Prévost de France
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Citation :
Nous, Kalimalice d’Austrasie, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Fraichement nommée attestons que font toujours partis du Guet Dame Cassandre, Messire Lefilsdisabel, Messire Nicolas_Eymerich ainsi que les geoliers des Prisons Royales de la Conciergerie, Monseigneur Odoacre, et du Grand-Châtelet, Messire Thithili.

Faict à Paris, le 22ème jour de juin de l'an MCDLVIII,

Kalimalice d’Austrasie,
Prevôt de Paris
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 3 Nov 2010 - 16:28

Citation :
Nous, Althiof de Marigny et Arianrod du Moutier-Cénorel, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Nommons,

Sires Alexandre_le_grand et Niccollo Macchiavelli di Prato, dict Nicolas de Firenze ou Nicolas.df, Gardes Royaux. Ils seront affectés à la commanderie du Centre regroupant les provinces du Domaine Royal (Alençon, Champagne, Normandie, Maine, Orléans), sous le commandement du Lieutenant du Roy Sire Jason de Prie-Montpoupon.

Sire Damiàn. Castel Vilar de la Duranxie, Garde Royal. Il sera affecté à la commanderie du Midi regroupant le Bearn, la Guyenne, l'Armagnac, la Gascogne, le Rouergue et Toulouse sous le commandement du Capitaine de la Garde Royale Dame Arianrod de Cénorel, Baronne d’Ouillie.

Sire Keiv974, Garde Royal. Il sera affecté à la commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne sous le commandement du Lieutenant du Roy Dame Stéphandra du Moutier, Dame de Bellemare.

Sire Anth0 de Minas Tirith, Garde Royal. Il sera affecté à la commanderie du Ponant regroupant le Poitou, l'Anjou, le Berry, la Touraine, Le Limousin et le Périgord Augoumois sous le commandement du Lieutenant du Roy le Baron de Montmoreau, Comte D'Aubeterre, Valnor de Lande Morte.


Annonçons que Sire Theran de Terrail est promu Garde du Corps du Roy suite à son annoblissement au rang de Seigneur de Montiron, pour lequel par ailleurs nous le félicitions.


Déclarons et attestons ici que Damoiselle Majda_eulalie de Shaggash, Baronne d’Exat et Dame de Couffoulens, n'est plus Officier Royaleen tant que Garde du Corps du Roy suite à sa démission le douzième jour du mois de mai de l’an mil quatre cent cinquante huit.

Avons appris avec peine le décès du Garde du Corps du Roy Dame Lauriane de Prie Montpoupon, Dame de La Roche. La Grande Prévôté de France ainsi que tous les membres de la Garde Royale apportons tout notre soutien à sa famille et ses amis, que son âme repose en Paix aux cotés du Tout Puissant.



Ayant relu et approuvé ceci, le revêtons de nostre sceau, à Paris le sixième jour du mois de juillet de l’an mil quatre cent cinquante huit.

Althiof de Marigny,
Grand Prévot de France

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Arianrod du Moutier de Cénorel
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 3 Nov 2010 - 16:28

Citation :
Nous, Althiof de Marigny et Arianrod du Moutier-Cénorel, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Nommons,

Sire Jacklepetit de Virloinval , Garde Royal. Il sera affecté à la commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne sous le commandement du Lieutenant du Roy Dame Stéphandra du Moutier, Dame de Bellemare.


Déclarons et attestons ici que Sire Nothias de Noùmerchat, n'est plus Officier Royal suite à sa démission le treizième jour du mois de Juillet de l’an mil quatre cent cinquante huit.



Ayant relu et approuvé ceci, le revêtons de nostre sceau, à Paris le vingt quatrième jour du mois de juillet de l’an mil quatre cent cinquante huit.

Althiof de Marigny,
Grand Prévot de France

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Arianrod du Moutier de Cénorel
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 3 Nov 2010 - 16:28

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Nommons, par la présente, Stéphandra du Moutier, Dame de Bellemare et actuelle Lieutenant du Roy affectée à la Commanderie du Levant, au poste de Capitaine de la Garde Royale dont elle assurait à merveille l'intérim en l'absence d'Arianrod de Cénorel du Moutier, au couvent depuis près de deux mois et demi désormais.

C'est avec beaucoup de peine que nous avons du nous résoudre à ce changement car si la Garde Royale est ce qu'elle est aujourd'hui c'est grace au travail effectué depuis plus de deux ans par le Capitaine Arianrod. Nous ne pourrons jamais suffisamment la remercier pour cela et espérons de tout coeur que sa retraite au couvent ne sera pas définitive.

Au nom de tous les officiers de la Grande Prévôté de France, nous lui exprimons notre plus profonde gratitude. Elle reste Garde du Corps du Roy, attachée à la Commanderie du Centre, puisqu'elle est retournée en Normandie. Il ne pourrait en être autrement.


Faict à Paris, le 3ème jour de Septembre de l'an MCDLVIII,

Althiof de Marigny
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 3 Nov 2010 - 16:28

Citation :
Nous, Althiof de Marigny, et Stephandra du Moutier, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Nommons Dame Gaelle, Garde Royale. Elle sera affectée à la commanderie du Levant regroupant le Bourbonnais Auvergne, le Languedoc, le Lyonnais Dauphiné et la Bourgogne, sous le commandement du Capitaine de la Garde Royale, Stephandra du Moutier, Dame de Bellemare.

Annonçons que Dame Mitijo de Labeylie est promue Garde du Corps du Roy suite à son anoblissement au rang de Dame du Plessis-Vaubel, pour lequel par ailleurs nous la félicitions.

Déclarons et attestons ici que Sire Kamharley d'Avidson, Seigneur d'Anglès, n'est plus Officier Royale en tant que Garde du Corps du Roy suite à son absence injustifiée.


Fait à Paris, le troisième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante huit.


Stephandra du Moutier
Dame de Bellemare
Capitaine de la Garde Royale


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 3 Nov 2010 - 16:28

stephandra a écrit:
Nous, Althiof de Marigny, et Stephandra du Moutier, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Nommons Sire Pierre_louis, Garde Royal. Il sera affectée à la commanderie du Ponant regroupant le Poitou, l'Anjou, le Berry, la Touraine, Le Limousin et le Périgord Angoumois, sous le commandement du Lieutenant du Roy, Messire Valnor de Lande Morte.

Nommons Sire Salahed d'August, Seigneur de Tartereau, Garde du corps du Roy. Il sera affectée à la commanderie du Centre regroupant les provinces du Domaine Royal (Alençon, Champagne, Normandie, Maine, Orléans), sous le commandement du Lieutenant du Roy, Messire Jason de Prie-Montpoupon.

Nommons Sire Cengi de Khairi, Garde Royal. Il sera affectée à la commanderie du Centre regroupant les provinces du Domaine Royal (Alençon, Champagne, Normandie, Maine, Orléans), sous le commandement du Lieutenant du Roy, Messire Jason de Prie-Montpoupon.

Nommons Sire Anthoyne de la Louveterie, Garde Royal. Il sera affectée à la commanderie du Ponant regroupant le Poitou, l'Anjou, le Berry, la Touraine, Le Limousin et le Périgord Angoumois, sous le commandement du Lieutenant du Roy, Messire Valnor de Lande Morte.


Fait à Paris, le vingt et unième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante huit.


Stephandra du Moutier
Dame de Bellemare
Capitaine de la Garde Royale


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France Icon_minitimeMer 3 Nov 2010 - 16:29

Citation :
De Kalimalice d’Austrasie, Prévôt de Paris, au peuple françois,

La Prévôté de Paris fait peaux neuves et s’installe provisoirement dans la ville de Paris. (Forum 2 > Ville de Paris > Prévôté de Paris) en attendant le réaménagement de la forteresse du Grand Chatelet, notre quartier général historique.

Pour assurer son rôle le prévôt recrute des membres assurant la sécurité intérieure de la ville. Leur devise : « Vigilat ut quiescant » (elle veille pour qu'ils reposent). Les membres du guet ont pour mission la sécurité de la ville de Paris et la sécurité de cérémonies officielles. Les geoliers quand à eux tortureront et surveilleront les prisonniers.

Allons toi paysans de tes campagnes ou nobles en mal d’activité, rejoins la capitale et viens rejoindre cet office royal, tu pourras patrouiller dans Paris dans ton bel uniforme ou bien garder les prisons du Roy.
Si tu te sens une Ame de Royaliste, une envie de protéger ton Roy envoie moi tes motivations, tes propositions. J’examinerai ta candidature et tu seras convoqué à la prévôté pour un entretien.

Certes que quelques connaissances dans le domaine de la prévôté sera un atout mais en aucun cas un pré-requis.

Les postes à pourvoir sont :
• Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris
• des Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale


Faict à Paris, le 22ème jour de septembre de l'an MCDLVIII,

Kalimalice d’Austrasie,
Prevôt de Paris

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