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 Annonces de la Grande Prévôté de France

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Ka Devirieux
Kederick
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeDim 19 Fév 2012 - 20:54

Citation :
A Llyr di Maggio d'Astralgan,

A Nouchka Dubrowsky d'Andreï,

A Scoldt d'Escayrac,


A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Salut ;

A la suite de la plainte déposée par Nouchka Dubrowsky d'Andreï et Scoldt d'Escayrac, enquête a été menée par la Grande Prévôté de France, en grande partie par les soins de Rose du Ried, alors prévôt de l'hôtellerie royale.
Nous rendons à présent les conclusions dans cette affaire.

La plainte déposée par Nouchka Dubrowsky d'Andreï et par Scoldt d'Escayrac l'est aux motifs de meurtre et de non respect de l'annonce de la Curia Regis datée du vingt-neuvième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1459, pour l'attaque menée par l'armée "Ad Honores" sur la personne d'Aelia Dubrowsky d'Andreï ayant entraîné la mort d'icelle. L'armée « Ad Honores » étant une armée tourangelle dirigée par Burin_Khazad, reconnue comme légitime par les autorités tourangelles et donc obéissant aux ordres ducaux, lors d'une annonce datée du trentième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1460, la responsabilité du Régnant de l'époque,Llyr di Maggio d'Astralgan, se trouve donc engagée.

Cette plainte repose sur l'article 17 du livre II, du Coutumier berrichon :


Citation :
Sur l’ordre public

17) Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)




et sur le non respect de l'annonce de la Curia Regis datée du vingt-neuvième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1459:


Citation :
Nous, Grands Officiers de la Curia Regis,

A vous, Georges le Poilu, Régnant du Berry,
A vous, LLyr di Maggio et d'Astralgan, Duc de Touraine,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Salut.

Faisons savoir que les Berrichons n'ont donc pas respecté la volonté de Sa Majesté la Reyne, Béatrice de Castelmaure-Frayner, comme exprimée dans ladite annonce, à savoir de lui présenter un autre personne de leur choix pour qu'allégeance soit reconnue et non persévérer dans la fidélité au duc d'Aigurande, dont l'allégeance a été refusée par Sa Majesté,

Que l'initiative tourangelle ne doit nullement être une guerre ouverte contre le Berry, mais bien une action menée contre le Régnant du Berry, dépositaire illégal d'un pouvoir dont Sa Majesté l'a privé par son annonce du 27ème jour du cinquième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf,

Que toute attaque dirigée contre la population berrichonne ne peut être défendue par nous, car contraire tant aux volontés de Sa Majesté qu'aux usages d'une guerre juste, seule une action dirigée contre le seul duc d'Aigurande, occupant illégitime du siège ducal, étant légitime,

Que nous pouvons, mettre à votre disposition un diplomate pour trouver au plus vite un accord pour mettre fin à tout ceci.

Puisse le Très Haut protéger la Couronne.

Faict à Paris, le 29ème jour du 6ème mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.

Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Grandmaitredefrancejayj4Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Cdfjaunejp6Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Kirorh10
Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Chancelleriejaunesa4Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 SceausurintendantjauneAnnonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Se_or10


qui tombe sous le coup de l'article 221-11-1 des Statuts de la Haute Cour de Justice :


Citation :
Art. 221-11-1 : De la compétence primaire

La Haute Cour de Justice est compétente pour juger toute infraction au droit royal commise sur le territoire de l’Ile-de-France.

L'infraction au droit royal comprend tout acte portant préjudice au Roy ou ses domaines, à la famille royale, aux Pairs de France et aux Grands officiers.



Les faits sont les suivants :
Le vingt-neuvième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1459, les Grands Officiers de la Curia Regis déclarent que l'intrusion armée tourangelle est justifiée par la fait de devoir renverser George le Poilu, non reconnu comme Régnant légitime par Feue Sa Majesté Beatrice de Castelmaure. Ils précisent également qu'ils ne défendront pas une attaque dirigée contre la population berrichonne.
Sa Seigneurie Llyr Llyr di Maggio d'Astralgan précise la volonté tourangelle quant au Berry dans une annonce : « Nos soldats sont donc entrés au Berry dans le seul et unique intérêt du peuple berrichon, afin que sa lutte contre le Régent félon aboutisse.

Rappelons donc que la seule la destitution du Poilu nous intéresse. Ainsi, aucune hostilité n’a été et ne sera jamais envisagée contre les institutions générales du Berry.

Rappelons que le peuple berrichon n’est victime que d’une seule chose : l’entêtement stupide et meurtrier de son dirigeant, appelé explicitement à quitter le trône par la Reyne. »

Dans la nuit du premier au deux juillet de l'an de Grâce 1460, Aelia Dubrowsky d'Andreï, se rendant à Bourges pour des affaires commerciales, croise la route de l'armée tourangelle "Ad Honores". Les soldats l'attaquent et la laissent mortellement blessée au sol. Un homme est également retrouvé, gisant à ses côtés, son nom est Kingsley.
Selon le dépôt de plainte, le corps de la jeune femme représentait pas moins de vingt-huit lacérations dues aux armes des hommes de troupes.
Aelia Dubrowsky d'Andreï succombe à ses blessures le troisième jour du mois de juillet de l'an de Grâce 1460. , la soeur de la plaignante, Nouchka Dubrowsky d'Andreï, suite à une attaque volontaire causée par les armées tourangelles alors qu'elle se rendait à Bourges, en Berry.
Le sieur Kingsley, lui, réchappe de la mort, et certifie que c'est bien l'armée tourangelle qui a porté l'attaque.

Ce qu'a établi l'enquête :

L'armée « Ad Honores » dirigée par Burin_Khazad, est présentée comme obéissant aux ordres ducaux, lors d'une annonce ducale tourangelle datée du trentième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1460 :

« Rappelons que les troupes tourangelles battant pavillon royal sont entrées en réponse à plusieurs lettres de Berrichons, demandant explicitement un soutien armé pour que le Poilu soit détrôné.
Nos soldats sont donc entrés au Berry dans le seul et unique intérêt du peuple berrichon, afin que sa lutte contre le Régent félon aboutisse. »

Le premier jour du mois de juillet de l'an de Grâce 1460, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Baron de Buzançais, Seigneur de la Beausse, Héraut du Berry, dans une lettre ouverte à feue sa Majesté Beatrice de Castelmaure, dénonce les agressions commises par l'armée « Ad Honores » :

« Durant les nuits des 28 et 29 juin, au moins quatre berrichons ont été sauvagement abattus par l'armée dirigée par Burin_Khazad, dont la Secrétaire d'Etat en Berry, laissés comme morts sur les chemins du Berry, mais ramenés par des paysans locaux pour panser aux mieux leurs blessures. »

Il apparaît donc que l'armée « Ad Honores » frappait sans distinction, qui croisait sa route.
Rose du Ried, prévôt de l'hôtellerie royale au moment du dépôt de plainte, a pu déterminer qu'Aelia Dubrowsky d'Andreï était effectivement décédée à la suite de ses blessures.

Dans son témoignage, Sa Seigneurie Llyr di Maggio d'Astralgan a précisé que la destination de l'armée « Ad Honores » était connue et considère les blessures infligées comme des dommages collatéraux :

« les dommage collatéraux se mettant dans la marche d'une armée alors que destination a été promulgué ne serait que défaire acte d'une volonté manifeste de vouloir nous nuire au demeurant »

Et a fait référence à la Trêve signée de la main de Sa Majesté Nebisa de Malemort, le vingt-septième jour du mois de novembre de l'an de Grâce 1459, considérant que les actes de guerre ne peuvent tomber sous le coup d'un procès.

Pour conclure,
Concernant l'accusation de meurtre, l'agression par l'armée « Ad Honores » sur la personne d'Aelia Dubrowsky d'Andreï a entraîné la mort d'icelle.
Ce meurtre se situe dans le cadre d'une offensive armée dans un territoire truffé de forces hostiles. Les déclarations de l'époque font état d'une offensive justifiée par le fait de devoir détrôner un Régnant félon, mais également du fait que la population berrichonne se devait d'être préservée.
Il est à préciser que l'armée « Ad Honores » ne battait pas pavillon royal, mais pavillon tourangeau,

Concernant l'accusation de ne pas avoir respecté la déclaration de la Curia Regis, l'armée « Ad Honores » frappait, selon les éléments recueillis, sans distinction, toute personne se trouvant sur son passage.

Concernant la demande de déclarer félon, Llyr di Maggio d'Astralgan, il appartient seulement à Sa Majesté de prononcer pareille sentence.

Cet avis est soumis au Chancelier de France,Terwagne Méricourt, seule compétente, en concertation avec la Pairie, à prendre la décision d'une instruction auprès de la Haute Cour de Justice. Elle sera alors libre de suivre ou non l'avis exprimé ici et d'instruire un procès.
Nous restons à la disposition des parties pour fournir l'ensemble des éléments du dossier si nécessaire.
Nous considérons à présent l'enquête close en ce qui concerne la Grande Prévôté de France.

Faict à Paris le dix-neuvième jour du mois de février de l'an de Grâce 1460.


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeDim 19 Fév 2012 - 22:02

Citation :
Nous,

Xollir Enparlëor, Prévôt Royal des Provinces Vassales,

annonçons par la présente la nomination de la dénommée Evanescence à la Prévôté des Provinces Vassales, où elle contribuera à établir la sécurité des bonnes villes du royaume.

Puisse le Très-Haut l'assister dans cette noble tâche.

Faict à Paris le 18e du mois de février de l'an de Grâce 1460.
Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Xollircopie

Nous, Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,
Par la présente approuvons et apposons notre scel,


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeDim 19 Fév 2012 - 22:42

Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Avisderecherche

Citation :

A ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Salut,

Nous, Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

Signifions par la présente que le dénommé G.rom est activement recherché par les services de la Grande Prévôté de France.

Quiconque pourrait transmettre des informations à son sujet est prié de nous contacter par missive ou de se présenter dans les locaux de la Grande Prévôté.

Faict à Paris le dix-neuvième jour du mois de février de l'an de Grâce 1460.


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeLun 20 Fév 2012 - 1:20

Je transmets à la Prévôté, sait on jamais.
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeLun 5 Mar 2012 - 22:25

[rp]
Citation :

A Alexandre De Chéroy,

A Atolchamb de Riveroy, Capitaine royal du duché d’Orléans, seigneur de Moncay,

A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Salut ;


A la suite de la demande que vous avez formulée concernant les événements survenus la nuit du cinquième au sixième jour du mois de janvier 1460, aux portes de Montargis, enquête a été menée par la Grande Prévôté de France.

Nous transmettons à présent les conclusions dans cette affaire du sieur Emerick, adjoint au prévôt de l'Hôtellerie royale

La difficulté de cette enquête a reposé sur le fait que l'un des protagonistes a refusé de répondre aux questions posées.
Nous ne disposons d'aucune preuve directe, mais les blessures infligées à lady Zywiec amènent de sérieuses présomptions.

Les services de la Grande Prévôté restent à disposition des différentes parties de cette affaire pour toute information supplémentaire ou pour consultation des pièces du dossier.

Faict à Paris le quatrième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


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[/rp]


Citation :

A Melior de Lioure Grand Prévost de France,

Salut ;

A la suite des demandes faites par le duc d'Orléans et le Capitaine orléanais Atolchamb afin de déterminer les responsabilités concernant l'affrontement entre les armées **Memento Mori** et Ubi maior minor cessat, dans la nuit du cinquième au sixième jour du mois de janvier 1460, à Montargis, nous avons mené une enquête.


Nous rendons à présent les conclusions dans cette affaire.

Les faits sont les suivants :

D'après les témoignages recueillis, l'armée Ubi maior minor cessat est arrivée dans la ville de Montargis dans la nuit du cinquième au sixième jour du mois de janvier 1460, où se tenait déjà l'armée **Memento Mori**, un combat les a opposées causant de grands dégâts dans l'armée fraîchement arrivée à Montargis.

Ce qu'a établi l'enquête :

Lors de cette enquête, nous avons interrogé le capitaine Atolchamb, le prévost Alienor28, les soldats Fred109 et Guendoloena, Dame kahhlan, intendante de l'armée **Memento Mori**, Namaycush qui ne nous a pas répondu, Dame Isabeau, chef de l'armée Ubi maior minor cessat, et le soldat Lysithee., qui n'a pas répondu.

Dame Isabeau a déclaré dans son témoignage à la Grande Prévôté de France qu'elle avait ajoutée l'armée **Memento Mori** comme une armée amie et qu'elle avait seulement mis le sieur Yaniskabyl en ennemi.
Elle a reconnu avoir suivi une demande ducale, s'exprimant ainsi :

Citation :

Mais suite à la demande du prévot Dame alienor, notre voyage de gien à montargis s'est fait avec la dite armée afin de tenter d'attraper un brigand qui sevissait sur les routes orléanaises, le sieur Yaniskabyl.

Avant de quitter Gien, je me suis assurée (comme chaque soir pendant la guerre contre le ponant) que l'armée basée a montargis menée par le sieur namay-cush était bien en "amie" ( elle l'était d'ailleurs depuis la demande de dame Kahhlan d'Aydindril Salmo Salar le 6 decembre).



Dame Isabeau a indiqué avoir écrit à Namaycush pour connaître les raisons de ce combat, et toujours selon son témoignage, Namaycush l'aurait accusée de ne pas donné les ordres corrects à ses soldats. Concluant :

Citation :
Je confirme et je maintiens que ce jour fatidique

Toutes les armées ennemies, tous les perso ennemis avaient été retirés de mon armée dès la prise de la mine en touraine qu'avait l'anjou. La trève était signée et le Duc Lexhor m'avait demandé de le faire.

En amis; il y avait toutes les armées amies, dame kalimalice les avaient mises à la prevoté plus les demandes du prevot (dont celle de namay)

Je n'avais en ennemi que le sieur Yaniskabyl.
Sachant que je rentrais à montargis j'ai reverifié ma liste d'armées amies, l'armée de namay y était bien.

Donc aucune intention belliqueuse de ma part.


Nous avons donc demandé le témoignage de l'intendante de l'armée **Memento Mori** puisque Namaycush ne nous avait pas répondu, laquelle a affirmé que l'armée Ubi maior minor cessat est venue "engager le combat" contre la leur, ajoutant :

Citation :
Nous n’avons pas essuyé de perte de notre côté et nous avons déploré les pertes de nos alliés l’armée Ubi maior minor cessat, sans comprendre ce qui s’était passé et ce qui leur avait pris.
Nous nous retrouvions dès lors dans une position délicate et fortement peiné, et c’est empreint d’une grande tristesse que nous avons quitté ce village de Montargis où nous avions reçu un accueil des plus chaleureux, le huitième jour de janvier 1460.


Lors de cette enquête, nous avons pris connaissance du fait que lady Zywiec, noble anglaise s'était fait grièvement blesser durant un combat qu'avait engagé l'armée **Memento Mori** contre sa personne en date du vingt-huitième jour du mois de janvier 1460.

Pour conclure,

Le témoignage apporté par Isabeau. de Saint Perran certifie que l'armée **Memento Mori** était bien considérée comme amie, quant aux directives données par Namaycush, nulle indication n'a été donnée à ce sujet. Néanmoins, les blessures subies par lady Zywiec laissent présumer que l'armée **Memento Mori** pouvait frapper sans distinction les gens qui se trouvaient sur sa route, ce que d'aucuns nomment une armée faucheuse.

L'enquête de la Grande Prévôté de France s'arrête ici,
Faict à Paris le troisième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.

Emerick,
Adjoint au Prévost de l'Hôtellerie Royale.
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeLun 12 Mar 2012 - 22:11

Citation :

A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De nous, Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

Salutations.

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche de Pana :

  • Sa Grandeur Crysania l'Abramada est bien baptisée dans la religion aristotélicienne, baptême célébré par Monseigneur Ijargor le 28 Novembre 1458 dans la Cathédrale de Rodez d'après les Registres de l'Eglise Aristotélicienne ;
  • Ses titres de noblesse sont reconnus par la Herauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires de Rouergue et du Lyonnais-Dauphiné ;
  • Elle n'a pas été reconnue coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France, son casier étant vierge en Rouergue où elle réside, en Guyenne où elle a vécu un temps à la connaissance des prévôts concernés, et vierge dans tout le Royaume.


En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable.

Faict à Paris le douzième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


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Citation :

Citation :
Titres

Crysania l'Abramada :

Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Crysan12




Citation :
Baptême

Baptême célébré par Monseigneur Ijargor le 28 Novembre 1458 dans la Cathédrale de Rodez


Citation :
Casier judiciaire : vierge
Citation :
A, Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

De, Niceaux , Prévôt du Rouergue,

Je vous confirme que le casier de Sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse du Pont de Camarès, dame d'Armieux et de Villefranche de Panat , dans le Rouergue , est vierge.

C'est une personne de grande qualité qui a su aidé son comté à de nombreuses reprises et fait preuve d'un grand coeur.

J'espere que vous accéderez favorablement à sa demande.

Fait a Rodez le 27 fevrier de l'an de grâce 1460

Niceaux
Prévôt du Rouergue


Citation :
A Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

De nous Aradiia de La Duranxie, Prévôt de Guyenne,



Salutations,

Par la présente, nous vous faisons savoir que Sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse du Pont de Camarès, dame d'Armieux et de Villefranche de Panat, détient un casier judiciaire vierge en Guyenne.

Je vous prie d’agréer, Dame le Grand Prévôt de France, l’expression de ma haute considération.



Faict à Bordeaux le neuvième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeMer 22 Aoû 2012 - 17:30

Citation :
De moi, Stéphandra Dandolo du Moutier, adjoint prévôt des Provinces Vassales,
A Vous, La Très Noble assemblée des Pairs,

Salutations et paix!

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour d'Anthémios de Deliancourt, dict Lekaiser, Baron de Massy, et de Lalinde.
• Le Baron d'Anthémios de Deliancourt, dict Lekaiser, est bien baptisé dans la religion aristotélicienne, baptême célébré par Lexhor d'Amahir le 15 novembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante sept en la Chapelle Saint-Valentin du domaine d'Andéol;
• Ses titres de noblesse sont reconnus par la Herauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires concernés en Périgord et ile de France;
• Il n'a pas été reconnu coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier étant vierge en Périgord où il réside, et à la connaissance du prévôt du Périgord vierge dans tout le Royaume de France.


En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable


Respectueusement ,

Faict à Paris le quatrième jour du mois d'aout MCDLX
Stéphandra Dandolo du Moutier, adjoint prévôt aux provinces vassales
Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Sceaus13


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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeMer 22 Aoû 2012 - 17:31

Citation :

Citation :

Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Lekais10
  • Baronnie de Lalinde (fief de mérite)
  • Baronnie de Massy (fief de mérite)


Citation :
Je soussigné Lexhor d'Amahir, certifie avoir baptisé en ma qualité de Diacre messire Anthémios de Déliancourt, dict Lekaiser le 15 novembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante sept en la Chapelle Saint-Valentin du domaine d'Andéol.

Faict au Domaine d'Andéol le 15 novembre 1457.
Lexhor d'Amahir.

Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 LexhorVert


Citation :


Expéditeur : Elsamarie
Date d'envoi : 23/07/1460 - 20:02:44
Titre : Re: bonser
Nous Elsamarie, prévot du comté de Périgord Angoumois, attestons par la présence que Messire Lekaiser, n'a, à notre connaissance eu aucun souci de justice au sein du Royaume de France

Fait le 23 juillet de l'année 1460 pour servir à qui de droit

Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Sceauelsajaune


Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Signat10

J'espére que cette fois si ça ira mieux, et je m'excuse du retard apporté dans la réponse

Amitiés à vous

Elsamarie
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeMer 22 Aoû 2012 - 17:32

Citation :
A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De moi, Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France

Salutations.

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour sa Grâce Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency, Vicomte de Fronsac, et Baron de Chécy,
• Sa Grâce Bourguignon de Sorel est bien baptisé dans la religion aristotélicienne, baptême célébré par Inoen le 17 septembre 1454 par Inoen en l’église de Blois ;
• Ses titres de noblesse sont reconnus par la Hérauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires de l’Orléanais ;il est à noter qu’une erreur s’est glissée dans sa fiche mais dans le courrier de Sa Grâce Keridil d'Amahir-Eupho fait bien mention de Beaugency ;
• Il n'a pas été reconnu coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier étant vierge en Orléanais où il réside et à la connaissance du prévôt de l’Orléanais vierge dans tout le Royaume de France.


En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable.

Faict à Paris le seizième jour du mois d’août de l'an de Grâce 1460.

Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeMer 22 Aoû 2012 - 17:33

Citation :
Nous Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France,

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Nommons Pattricia dame de la Force,garde du Corps du Roy au poste de Capitaine de la Garde Royale, au moment de laisser cette responsabilité pour prendre d'autres charges, nous avons souhaité laisser la Garde Royale en de bonnes mains, choix a été rapidement établi de manière indubitable en sa personne.

De part son expérience, de son investissement et du respect de ces compagnons de la garde, nous ne doutons pas qu'elle mènera de la meilleure manière qui soit les missions qui lui seront confiées, nous lui souhaitons réussites dans ses nouvelles fonctions.

Faict à Paris le 20 jour du mois d'août de l'an de grâce MCVDLX

Stéphandra Dandolo du Moutier

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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 18:05

Citation :
Nous, Amory de Lucas, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous acceptons, la démission de Kelso Declervaux et de Celtic_de_Vandimion, membre du Guet de Paris, qui nous quittent pour raisons personnelles. Nous les remercions pour leur travail réalisé lors de leur mandature et leur souhaitons une excellente réussite pour la suite de leurs engagements !


Nous tenons dès lors à rappeler que la Prévôté de Paris recrute de façon permanente et que les postes à pourvoir sont :

Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris

Geôliers : Gardiens des prisons de la capitale

Le dépôt des candidatures est ouvert sans limite de temps, le recrutement étant permanent au sein du guet, ainsi qu’un casier judiciaire vierge.

Faict à Paris, le 1 er jour de Septembre de l'an 1460

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Prévôt de Paris

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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeSam 22 Sep 2012 - 10:13

Citation :
A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De nous, Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France,

Salutations.

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour sa Grâce Pierre du Val de Loire dicte P3r3v3rt, Duc de Montlouis et d’Azay le Ridel , Baron de Maurepas et de Saint-Cyr sur Loire , seigneur de Sainte Cécile .


• Sa Grâce Pierre du Val de Loire est bien baptisée dans la religion aristotélicienne, baptême célébré le 03 août 1456, par Lapinus en l'église Notre Dame à Loches;
• Ses titres de noblesse sont reconnus par la Hérauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires de Touraine, Ile de France et Berry ;
• Il n'a pas été reconnu coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier étant vierge en Orléanais où il réside, ainsi qu'en Berry et à la connaissance du prévôt de l’Orléanais vierge dans tout le Royaume de France.


En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable.

Faict à Paris le vingtième et unième jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1460.

Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France
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Citation :
Citation :

Titres

Pierre du Val de Loire dicte P3r3v3rt, Duc de Montlouis et d’Azay le Ridel , Baron de Maurepas et de Saint-Cyr sur Loire , seigneur de Sainte Cécile .

(Blason en cours)



Citation :

Baptême

Baptême célébré le 03 août 1456, par Lapinus à Loches.

Citation :

Casier judiciaire: vierge

Citation :

De moi, Joachim_, Baron de Candes Saint-Martin, Seigneur de Fargot, Prévôt de Touraine,
A vous, Dame Stéphandra Dandolo du Moutier, adjoint prévôt aux provinces vassales,


Salut,

Sa Grace Pierre du Val de Loire, dict P3r3v3rt, se détient aucun casier judiciaire en Touraine.
Je n'ai pas connaissance d'un quelconque fait, sinon des actes de guerre, pour le Roy.

Que le très haut veille sur vous,

Joachim_ de Fargot, Prévôt de Touraine.

Citation :
Le bonsoir Dame,

En effet, votre première demande ne m'étais point parvenue. Mon pigeonnier est parfois trop encombrée. J'eus ensuite, beaucoup de travail ces dernières semaines veuillez donc je vous prie excuser cette réponse plus que tardive.

Les archives du ministère ne comportent point de dossiers au nom du tourangeau P3r3v3rt ce qui laisse à penser que son casier judiciaire est vierge en Berry bien qu'il en soit apparemment l'ennemie ayant été Duc lors de la régence. Je n'ai donc point de réelles informations à son sujet à vous fournir et en suis croyez le bien, confuse.

En espérant que cela vous aidera tout de même
Seiko, prévôste du Berry.
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeVen 19 Oct 2012 - 18:45

Citation :
De nous, Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France
Au nom du Roy de France
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Salutations,

Par la présente nous annonçons la démission de Sieur Albin Dalembert (IG: Albin.) de sa charge d'enquêteur au sein de la grande prévôté d France.
Nous le remercions pour son travail et son investissement et lui souhaitons succès et réussites dans tout ce qu'il décidera d'entreprendre par la suite.

Nous nommons Sieur Erasme de Cardevac d'Havrincourt (ig Erasme) enquêteur au sein de notre office, savons qu'il saura y trouver sa place et s'y investir.


Faict au Louvre
ce quatorziesme d'octobre MCDLX
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeMar 16 Juil 2013 - 16:35

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Ayant pris connaissance de la vacance des fonctions de Prévôt Royal des Provinces vassales et d'Adjoint au Prévôt Royal des Provinces vassales, nous ouvrons ce jour ces charges aux candidatures.

    Tous les loyaux et fidèles sujets du Royaume de France sont en droit de briguer l'une de ces charges. Ils nous enverront leurs dossiers de candidature* jusqu'au 22 juillet 1461. Ces dossiers seront étudiés et suivis d'entretiens.

    Pour rappel, le Prévôt Royal des Provinces vassales:

    - assure le lien entre la Grande Prévôté et les prévôtés du Royaume;
    - gère un office à part entière;
    - apporte conseils aux différents prévôts du royaume;
    - porte assistance aux autorités provinciales en faisant la demande, sur ordre du Monarque ou de la Curia Regis;
    - peut lancer une enquête policière sur n'importe quelle personne, avec l'accord du Grand Prévôt de France et l'autorisation des autorités de la province concernée.

    L'Adjoint au Prévôt Royal des Provinces vassales:

    - assiste le Prévôt Royal des Provinces vassales dans sa tâche;
    - remplace le Prévôt Royal des Provinces vassales en cas d'absence de ce dernier.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 15 juillet 1461.



    Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 100730123311389346486979
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[*à envoyer à Actarius (nom IG)]
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeVen 2 Aoû 2013 - 23:52

Citation :
Nous, Amory de Lucas, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;
Attestons que nous avons retenu comme membre du Guet de Paris, Messire Anthonin de Lucas . Nous lui souhaitons bonne chance dans sa fonction et c'est avec joie que nous l'accueillons parmi nous.

Nous tenons dès lors à rappeler que la Prévôté de Paris recrute de façon permanente et que les postes à pourvoir sont :

•Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris

•Geôliers : Gardiens des prisons de la capitale

Aussi, si vous êtes intéressé, n'hésitez pas à me faire parvenir vos candidatures (IG : amory).

Faict à Paris, le 16 Juillet de l'an 1461,
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Prévôt de Paris
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeVen 2 Aoû 2013 - 23:53

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Nous actons à regret la démission de Pattricia La Canéda, Dame de la Force, de ses fonctions de Capitaine de la Garde Royale. Nous respectons néanmoins son choix, la remercions chaleureusement pour son investissement et lui présentons nos meilleurs voeux.

    Puisque la prestigieuse Garde Royale ne saurait rester longtemps sans commandement, puisque les dispositions légales de la Charte de la Grande Prévôté Royale, nous avons demandé et obtenu dérogation pour élever le Lieutenant Tolanhdruth de Sars, Seigneur de Saint Léger du Houley, au grade de Capitaine de la Garde Royale.

    Nous lui souhaitons pleine réussite dans ses nouvelles fonctions.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 18 juillet 1461.



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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeSam 3 Aoû 2013 - 0:05

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 20 janvier 1461, une enquête a été ouverte par nos services à la suite d'une demande émanant de Messire Gabriel Von Wittelsbach, alors Chancelier de France, "pour établir les responsabilités des manquements ayant entrainé" la fermeture de trois dossiers, destinés à être instruits en Haute Cour de Justice, par la Chancellerie de France malgré les avis du Grand Prévôt de France et de la Très Noble Assemblée des Pairs de France.




      Les faits reprochés:

      La Chancellerie de France aurait traité avec négligence trois dossiers destinés à être instruits en Haute Cour de Justice provoquant leur classement sans suite sur ordre royal le 22 octobre 1460.

      Les faits établis par l'enquête:

      L'enquête sur le dossier "Yvain de Lioure VS Leepo d'Urden", déposé en date du 30 juin 1459 a duré 199 jours et a été menée sous la mandature de deux Grands Prévôts de France. Les conclusions données encourageaient à une poursuite de la procédure en Haute Cour de Justice. La prise de position de la Très Noble Assemblée des Pairs a pris 14 jours et débouché sur les mêmes conclusions. Après 267 jours, soit au 22 octobre 1460, moment où le dossier a été classé sans suite, le procès en Haute Cour de Justice n'avait pas commencé, mais était prêt à être lancé. Durant ce temps, trois Chanceliers de France se sont succédé. Par ailleurs, la prise en charge du dossier s'est faite sous trois règnes et deux régences. Seul le Grand Maître de France était en fonction du début à la fin du traitement de ce dossier par les Institutions Royales de France.

      L'enquête sur le dossier "Istanga de Lendelin VS Thiberian Baccard", déposé en date du 6 septembre 1459 a duré 137 jours et a été menée sous la mandature de deux Grands Prévôts de France. Les conclusions données encourageaient à une poursuite de la procédure en Haute Cour de Justice. La prise de position de la Très Noble Assemblée des Pairs a pris 13 jours et débouché sur les mêmes conclusions. Après 262 jours, soit au 22 octobre 1460, moment où le dossier a été classé sans suite, le procès en Haute Cour de Justice n'avait pas commencé, mais était prêt à être lancé. Durant ce temps, trois Chanceliers de France se sont succédé. Par ailleurs, la prise en charge du dossier s'est faite sous deux règnes et une régence. Seul le Grand Maître de France était en fonction du début à la fin du traitement de ce dossier par les Institutions Royales de France.

      L'enquête sur le dossier "Ghell d'Hell VS Thiberian Baccard", déposé en date du 10 septembre 1459 a duré 139 jours et a été menée sous la mandature de deux Grands Prévôts de France. Les conclusions données encourageaient à une poursuite de la procédure en Haute Cour de Justice. La prise de position de la Très Noble Assemblée des Pairs a pris 11 jours et débouché sur les mêmes conclusions. Après 262 jours, soit au 22 octobre 1460, moment où le dossier a été classé sans suite, le procès en Haute Cour de Justice n'avait pas commencé, mais était prêt à être lancé. Durant ce temps, trois Chanceliers de France se sont succédé. Par ailleurs, la prise en charge du dossier s'est faite sous deux règnes et une régence. Seul le Grand Maître de France était en fonction du début à la fin du traitement de ce dossier par les Institutions Royales de France.

      La chronologie établie par notre prédécesseur à cette charge, Dame Stephandra Dandolo du Moutier, et complétée par nos soins, ainsi que les pièces et témoignages tendent à montrer que les responsabilités des manquements sont partagées et non pas seulement au sein de la Chancellerie de France.

      En conclusion

      Nous nous refusons à désigner un responsable en particulier, mais nous ne nous montrerons pas pour autant complaisant avec les négligences avérées qui ont engendré le classement de ces trois affaires avant leur instruction en Haute Cour de Justice. Ainsi, il apparaît que les enquêtes auraient pu être menées plus rapidement au sein de la Grande Prévôté de France, que les Chanceliers de France successifs auraient pu porter ces affaires devant la Haute Cour de Justice avec bien plus de célérité. De même, le Grand Maître de France, les Dauphins, les Monarques auraient pu encadrer avec plus de rigueur les Chanceliers de France nouvellement nommés. En somme, l'issue inacceptable de ces trois cas relève d'une faillite à plusieurs échelons, d'une négligence collective.



    Nous ne saurions nous contenter de ces conclusions sans porter plus avant la réflexion et les leçons à tirer afin que de tels manquements ne se reproduisent plus. Tout sujet du Royaume de France est en droit d'attendre des Institutions Royales de France qu'elles traitent ses demandes en gardant à l'esprit que ces Institutions ne sont pas des armes ou des esclaves. Il appartient donc au Grand Prévôt de France de veiller à ce que l'enquête se déroule dans un délai raisonnable, quand bien même il peut arriver que le recueil de témoignages et de preuves soit fastidieux. Rien ne l'empêche dans ces cas de figure à communiquer sur ces difficultés afin que des solutions puissent être trouvées. Il appartient au Chancelier de France de traiter en priorité les "vieux" dossiers et de faire en sorte que le temps de traitement, d'instruction reste raisonnable. Il appartient au Grand Maître de France, au Dauphin d'encadrer les Grands Officiers, de les responsabiliser, de les aider à établir des priorités et de se tenir au courant de ce qu'il se passe dans les Grands Offices. Il appartient au Monarque de veiller à ce que les Institutions de son Royaume répondent à leurs devoirs de manière satisfaisante.

    L'enquête est considérée comme close par nos services.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 20 juillet 1461.



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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeSam 3 Aoû 2013 - 0:17

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Les candidatures pour les fonctions de Prévôt Royal des Provinces vassales et d'Adjoint au Prévôt Royal des Provinces vassales sont désormais clauses.

    Nous remercions Dame Jusoor de Blanc-Combaz, Messire Kantin Aymeric de Mialans, Messire Ricco et Messire Albin d'Ar Sparfel pour leurs missives. Nous les convoquerons dans la semaine pour des entretiens, à l'issue desquels nous prendrons une décision.

    Nous profitons de ce courrier pour relever Mestra Evanescence du Bord du Lac de ses fonctions de membre de la Prévôté des Provinces vassales chargée de la sécurité. Nous la remercions et lui souhaitons une bonne continuation.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 23 juillet 1461.



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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeDim 11 Aoû 2013 - 11:34

Citation :
    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 16 mars 1461, une enquête a été ouverte par nos services sur demande royale à la suite d'un courrier de Messire Elwhin de Quincy de Belle-Rivière concernant les agissement de Dame Mel de Kerdoret, alors Comtesse légitime du Rouergue.



      Les faits reprochés:

      Dame Mel de Kerdoret aurait procédé à des nominations douteuses au poste de bailli et de Commissaire du Commerce, fonctions dont auraient usé Mestre Ratatouille et Messire Kimi de La Touraille pour détourner des marchandises à leur profit personnel.

      Les faits établis par l'enquête:

      La plainte, les témoignages contradictoires et les pièces recueillis par les enquêteurs de la Grande Prévôté de France et de notre prédécesseur à cette charge, Dame Stephandra Dandolo du Moutier, permettent d'établir que, les 23 et 24 février 1461, Mestre Ratatouille et Messire Kimi de La Touraille ont effectivement usé de leur fonction pour détourner à leur profit personnel des marchandises d'une valeur de plusieurs milliers d'écus. Cela ne fait pas l'ombre d'un doute à la lumière des éléments à notre disposition.

      Les nominations effectuées le 22 février par Dame Mel de Kerdoret répondent en tout point aux lois du Rouergue. Mestre Ratatouille et Messire Kimi de La Touraille ont tous deux postulé à des postes économiques et se sont vu attribuer ainsi leur charge de manière logique et cohérente, de même que les autres conseillers, selon leurs compétences et leur aspiration. Les témoignages concordent sur le fait qu'au moment de leur nomination, nul doute n'existait sur leur probité. De même, nous avons connaissance d'aucun élément concret permettant d'établir que Dame Mel de Kerdoret nourrissait des soupçons au sujet de Mestre Ratatouille avant sa nomination.

      Dès lors que Dame Mel de Kerdoret a eu un doute sur la probité de Mestre Ratatouille, elle l'a relevé de ses fonctions à l'aube du 25 février 1461, faute d'avoir pu le faire le 24 février 1461 en raison de la fermeture des bureaux dans l'après-midi, et l'a fait mettre en accusation pour Haute Trahison le 25 février 1461.

      Aucun témoignage, aucune preuve ne permet d'affirmer que Dame Mel de Kerdoret n'ait pas agi de bonne foi et en conformité avec les lois du Rouergue.

      En conclusion

      Il n'y a, selon nous, pas motif à poursuivre Dame Mel de Kerdoret devant la Haute Cour de Justice du Royaume de France, ainsi que l'a souligné notre prédécesseur.



    L'enquête est considérée comme close par nos services. Il appartient désormais au Chancelier de France de suivre notre avis ou non, ainsi que prévu dans l'article 221-31-5 "De la fin de l’instruction" des Statuts de la Haute Cour de Justice.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 6 août 1461.



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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeDim 11 Aoû 2013 - 11:34

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Nous actons à regret les démissions de Argawaen Dehuit de Malemort, Seigneur de Lugan & Cosnac, de Bermude de Shanley et d'Ouranos de leurs fonctions au sein de la Garde Royale.

    Nous respectons néanmoins leur choix, les remercions chaleureusement pour leur investissement, leur courage, leur dévouement et leur présentons nos meilleurs voeux pour la suite.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 6 août 1461.



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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeDim 11 Aoû 2013 - 11:46

Citation :
    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 28 avril 1461, une enquête a été ouverte par nos services à la suite d'une plainte de Messire Asti de Saint Aubin Routot, alors Duc légitime de Normandie, à l'encontre de Messer Hec Desbaumes.




      Les faits reprochés:

      Messer Hec Desbaumes aurait calomnié et proféré des menaces contre Messire Asti de Saint Aubin Routot

      Les faits établis par l'enquête:

      La plainte, les témoignages contradictoires et les pièces reçus ne permettent pas d'établir avec exactitude tous les faits, même après étude approfondie.

      En date du 14 décembre 1460, Messer Hec Desbaumes demande un laisser-passer afin de rentrer chez lui. Au lendemain, le laisser-passer lui est accordé par Messire Leda de Vire, alors Duc légitime de Normandie. Le 18 décembre 1460, l'armée royale "Grand Pavois de Normandie", commandée par Messer Aegidius de Tancarville, agresse Messer Hec Desbaumes. L'agression a été reconnue, revendiquée même et n'a débouché à notre connaissance sur aucune procédure judiciaire.

      En date du 18 janvier 1461, Mestra Cin Desbaumes et son fils Ephemeride Desbaumes sont victimes d'une agression de la même armée, commandée par le même homme. Tous deux bénéficiaient également d'un laisser-passer. Les faits ont là encore reconnus par le coupable.

      Ces deux affaires ont été portées à la connaissance de la Connétablie et sont à notre connaissance demeurées sans suite.

      Le 15 mars 1461, Dame Anya de Puycharic est agressée par la même armée, qui n'est plus royale, commandée par le même homme. La justice locale n'est pas saisie. Le 22 avril 1461, Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz rend décision d'arbitrage, condamne l'agression mais considère que justice a déjà été rendue dans les faits.

      A la suite de cette déclaration, Messer Hec Desbaumes a tenu publiquement des propos véhéments à l'encontre de Messire Asti de Saint Aubin Routot, alors Duc légitime de Normandie. Les accusations de mensonge, certaines menaces sont incontestables. Les insultes sont, elles, sujettes à interprétation, tout comme le manque de respect à l'égard de Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz et les éventuelles accusations contre la Couronne de France. Les paroles ont été maintenues par l'accusé et réaffirmées. Aucune rétractation, aucune excuse, ne sont à verser au dossier.

      En conclusion

      Comme souligné par notre prédécesseur, Dame Stephandra du Moutier Dandolo, cette plainte relève de la justice locale et n'entre pas dans le cadre d'une procédure en Haute Cour de Justice. Il nous est néanmoins apparu primordial de conclure officiellement cette enquête et de mettre en lumière les faits.



    Les plaintes supplémentaires, que voulaient déposer Messire Asti de Saint Aubin Routot et Messer Hec Desbaumes, ne déboucheront sur aucune procédure étant donné qu'elles relèvent elles aussi de la justice locale. A toutes fins utiles, nous répétons que la Grande Prévôté de France ne saurait être utilisée comme une arme. Chaque enquête demande du temps et de l'investissement. Les conflits personnels ne doivent pas mobiliser des forces à n'en plus finir.

    Si nous considérons l'enquête dans le cadre de cette plainte comme close, nous n'en demeurons pas moins perplexe sur certains éléments. Il reste des zones d'ombre dans les procédures sur des plaintes à l'encontre de Messer Aegidius de Tancarville qui doivent selon nous faire l'objet d'une nouvelle enquête pour établir d'éventuels manquements. Une demande en ce sens sera faite à Sa Majesté Nicolas de Firenze.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 9 août 1461.



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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeLun 26 Aoû 2013 - 15:43

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Dame Syrielle de Ried, Dame de Beauvais-en-Perche, est nommée à la fonction d'enquêtrice de la Grande Prévôté de France. Nous lui souhaitons bonne chance dans cette charge.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 20 août 1461.



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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeLun 26 Aoû 2013 - 15:53

Citation :
    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    Monseigneur Erasme de Cardevac d'Havrincourt, Vicomte de Cornelhan, Seigneur d'Aussat est nommé à la fonction d'enquêteur de la Grande Prévôté de France. Nous lui souhaitons bonne chance dans cette charge.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 25 août 1461.



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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeDim 8 Sep 2013 - 18:48

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 8 juin 1461, une enquête a été ouverte par nos services à la suite d'une plainte de Dame Shanessa Souveraine de Valdesti de La Duranxie.




      Les faits reprochés:

      Une lance composée de Dame Shanessa Souveraine de Valdesti de La Duranxie, de Messire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach et de Demoiselle Cassandre Solstice de Castelcerf de Malmort aurait subie une attaque le 17 mai 1461 par l'armée royale "de Sang et de Feu", menée par Messire Enzo de Montbray-Sempère.

      Les faits établis par l'enquête:

      Tous les témoignages reçus confirment qu'en date du 17 mai 1461, la lance composée de Dame Shanessa Souveraine de Valdesti de La Duranxie, de Messire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach et de Demoiselle Cassandre Solstice de Castelcerf de Malmort a bel et bien été attaquée par l'armée royale "de Sang et de Feu", menée par Messire Enzo de Montbray-Sempère à Auch.

      Au moment des faits, la Gascogne était en état de guerre et la ville d'Auch assiégée. Le conflit opposait les troupes de la Couronne de France aux troupes ouvertement déclarées hostiles à la Couronne de France. Jugeant qu'un risque d'approvisionnement des combattants opposés à la Couronne de France existait, le Connétable a donné ordre de barrer la route de la ville assiégée par la force si nécessaire.

      Les éléments en possession de la Grande Prévôté de France ne permettent pas d'établir avec exactitude si oui ou non le risque était avéré ou non. Il apparaît néanmoins que les liens de Messire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach avec la compagnie "Memento Mori" étaient clairement établis par la Connétablie de France et qu'elle avait ainsi de bonnes raisons de croire que la marchandise transportée servirait d'une manière ou d'une autre aux défenseurs de la ville assiégée.

      En conclusion

      Les faits et les témoignages corroborent que l'armée royale "de Sang et de Feu" a répondu à des ordres qui ne sont pas en contradictions avec les mission des armées royales et du Haut Commandement des armées royales, telles que définies dans les articles II.1.1.2 et III.1 de la Charte de l'Ost Royal. Une procédure devant la Haute Cour de Justice nous apparaît donc comme inappropriée.



    Nous considérons l'enquête menée par nos services comme close. Néanmoins, nous tenons à souligner que selon nous des précautions supplémentaires auraient pu être prises pour bien faire comprendre les risques encourus par les victimes de l'attaque. Nous pensons à un courrier de mise en garde, une annonce officielle ou tout autre moyen qui aurait permis aux victimes de savoir que si elles tentaient le passage, elles seraient combattues. La guerre amène des choix difficiles, des décisions qui doivent parfois être prises tard dans la nuit, mais toutes les précautions doivent être prises pour éviter que le sang coule inutilement et à plus forte raison lorsqu'il s'agit de celui d'un Officier Royal, puisque Dame Shanessa Souveraine de Valdesti de La Duranxie occupe la fonction de Garde du Corps Royal.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 30 août 1461.



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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitimeDim 22 Sep 2013 - 21:45

Citation :

    Nous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Portons à la connaissance de toutes et tous, présents et à venir, l'annonce suivante.


    En date du 21 août 1461, une enquête a été ouverte pour vérifier la validité de la candidature de Messire Aldin de Thau, Comte de Balma, à la Très Noble Assemblée des Pairs, présentée par Messire Eric Aymercah, alors Comte de Toulouse.


      De cette enquête, il ressort que Messire Aldin de Thau a bel et bien été baptisé selon les rites aristotéliciens le 18 décembre 1456.

      Il apparaît également que le titre de Comte de Balma de Messire Aldin de Thau est bien reconnu par la Hérauderie Royale, ainsi que l'atteste le registre héraldique de la Province de Toulouse.

      Messire Aldin de Thau n’a pas été reconnu coupable de haute trahison ou de trahison par la justice du Royaume de France. Son casier est vierge de toute condamnation dans la Province de Toulouse où il réside.


    La candidature de Messire Aldin de Thau apparaît donc comme parfaitement recevable.


    Parce que les écrits, pareils au Phénix, ne meurent pas,
    Nous signons et apposons notre scel en ce 15 septembre 1461.



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    Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Gprvtor
Citation :
ANNEXE - PIECES DU DOSSIER

I. Certificat de baptême

    Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Certif10


II. Titre de Noblesse

    Citation :
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,


      Savoir faisons à tous présents et à venir :

      Qu'en vertu des coutumes et lois héraldiques royales, validons et contresignons la demande de messire Aldin de Thau, comte sortant de Toulouse, quant à l'élévation de la Vicomté de Balma en Comté.

      Qu'après recherches héraldiques dûment étayées et validées, confirmons que le fief de Balma est bien fief mouvant du comté de Toulouse.

      Et qu'en conséquence de quoi, messire Aldin de Thau se voit élevé au rang de Comte de Balma et portera comme de coutume, après prime allégeance en bonne et due forme, "de Gueules, à la crosse d'or posée en barre, accompagnée d'une mitre d'argent garnie d'or en chef et d'une croix cléchée, vidée et pommetée de douze pièces d'or en pointe" , soit après dessin :

      Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Balma11

      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le 4ième jour de Janvier de l'an de grâce MCDLX.

    Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Signatureuj
    Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Sceauingeor
    - copie du registre héraldique de la Province de Toulouse


III. Casier judiciaire

    Citation :
    De Godefroid de Bouillon, Seigneur de Noncesse
    A Sa Grandeur, Amellyne d’Angemont, Comtesse de Toulouse


    En tant que Prévot du Comté de Toulouse, certifie par la présente que le casier judiciaire du Comte de Balma, sa Grandeur Aldin de Thau est vierge de toutes condamnations.
    Je reste à votre disposition pour tout autre renseignement complémentaire.

    Respectueusement,

    Godefroid de Bouillon
    Prévôt du Comté de Toulouse
    Citation :
    De nous, Eric aymercah, Prévot des maréchaux,
    A vous, Actarius d'Euphor, Grand Prévôt de France,

    Nous recevons bien votre pli, mais avec grande surprise, car nous vous avons répondu le lendemain même du précédent, en vous répondant avec précision qu'effectivement le Comte de Balma, Aldin de Thau, est bien résident en toulousain et ce depuis sa naissance en la bonne ville de foix.

    Nous vous confirmons également que le casier judiciaire du Comte de Balma est parfaitement vierge de toute faute.

    Je vous remercie de bien accuser réception de ma réponse et je doute pas que vous trouviez mon précédent pli qui a du se méler à d'autres courriers reçus par vos services au même moment.

    Veuillez recevoir mes sincères salutations,

    Eric aymercah
    Prévot des maréchaux
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MessageSujet: Re: Annonces de la Grande Prévôté de France   Annonces de la Grande Prévôté de France - Page 4 Icon_minitime

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