MO/C45/ TAOP - Sylvains26 (C)

Fiche du contrevenant:




texte de loi concernant l'infraction:

Citation :

V.2.c des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de points de caractéristique.
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Les faits:
Dans la journée du 12/10/1457, Sir Sylvains26 a embauché Sir Diegodenormandie et Dame Fystion pour un emploie non qualifié.


Preuve








Médiation proposée:

Citation :

Bonjour,

Votre offre d'emploi est illégale.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable d'esclavagisme. Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon Nème champ' puis annuler.


Cordialement,

Steffy1236, Sergente de Montélimar.

Envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposait.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Steffy1236, Sergente de Montélimar

tranmsis

Citation :

Expéditeur : Sylvains26
Date d'envoi : 2009-10-30 17:13:08

bonjour steffy, je sort de retraite et viens juste de lire vos messages, simplement je travail deja dans mon echoppe aujourd'hui, je doit retourner en retraite, je vous envoi la preuve à mon retour.

cordialement sir sylvains26

Citation :

En ce jour du 6 janvier 1458.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement à l'encontre de Sylvains26, accusé d'avoir porté une embauche illégale.

Vu les arguments apportés.

Attendu de la gravité des faits qui sont reprochés à l'accusé.

Attendu qu'il ne daigne pas se présenter icelieu.

Nous condamnons Sylvains26 à payer une amende de 5 écus.

La séance est levée

!