Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Manga Fire Force : où commander le Tome 34 Fire ...
Voir le deal
11.50 €

 

 VI/B52/Escroquerie - Crao (C)

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
vanesfagg

vanesfagg


Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009

VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Empty
MessageSujet: VI/B52/Escroquerie - Crao (C)   VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Icon_minitimeJeu 15 Oct 2009 - 23:52

Accusé: Crao
Officier en charge: Vanesfagg
Date: 15/10/1457


La fiche:

VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Fichecrao


Les faits:

A plusieurs reprises le sir Crao a mis en vente du poisson au dessus du prix maximum comme en témoigne les preuves ci dessous.

VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Achatpoissonacraoa19ecu
VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Achatdun2emepoissonacra
VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Vente2poissonsacraoa19e
VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Achatpoissonacraoa1855e
VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Ventepoissonacraoa1855ep

Des médiations lui ont donc était proposées et il les a acceptées.

Courriers :

Citation :


Salutation,

Je me présente, je suis Vanesfagg, Lieutenante de Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un poisson a 19 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 18.50 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher Je vous demanderais aussi de retirer du marché vos autres produits illégaux si vous en avez.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement , vanesfagg Lieutenante de Vienne


Citation :


Salutation,

Bon je me présente plu vous savez qui je suis. Je vous envoye cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre, encore, une infraction à nos lois, encore....

En effet, vous êtes accusé encore une fois de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un poisson a 19 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 18.50 écus.

Je commence a me demander si vous vous foutez de moi ou si vous testez juste ma patience.

Donc je vous propose une dernière médiation, je vous demande donc DE RACHETER LES 2 POISSONS A 19 écus. Et je vous conseille de répondre favorablement a cette offre. A moins que vous ayez décidé de collectionner les procès (il y'en a déjà un en cours pour la taxe de votre taverne ne croyez pas que ca a été oublié)

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

vanesfagg Lieutenante de Vienne


Citation :
Salutation,

Bon, vous êtes a nouveau accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un poisson a 18.55 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 18.50 écus, chose que je vous ai déjà signalée.
Je vous informe que vous avez épuisé ma patience c'est donc la dernière médiation que je vous propose. A votre prochaine infraction vous recevrez directement le courrier de dépôt de plainte et votre dossier sera transmis au juge

en attendant je vous demande de racheter le poisson a 18.55 écus et de retirer toute vos marchandises frauduleuses

Je vous conseille fortement de répondre positivement à cette médiation si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne


Les faits:

Cependant il n'a pas tenu compte de mon dernier avertissement et a récidivé le 15 octobre en vendant un poisson à 18.55 écus

Comme en témoigne la preuve ci-dessous:

VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Achatpoissoncraoa1855ec


La loi:

Citation:
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus


Courrier de dépôts de plaintes :

Citation :


Bonjour,

Je pense vous avoir assez prévenu concernant le prix du poisson et les riques que vous encouriez à le vendre au dessus du prix maximum autorisé.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.


Cordialement , vanesfagg Lieutenante de Vienne


Dernière édition par vanesfagg le Sam 21 Nov 2009 - 1:30, édité 5 fois
Revenir en haut Aller en bas
vanesfagg

vanesfagg


Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009

VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Empty
MessageSujet: Re: VI/B52/Escroquerie - Crao (C)   VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Icon_minitimeJeu 15 Oct 2009 - 23:55

Je rajouterais le dernier courrier demain (il est sur mon PC au bureau) mais en gros je lui disait que c'etait la dernière médiation que je lui proposais et que la prochaine fois je le mettais en procès directe

Donc j'aimerais un avis avant d'envoyer le courrier de dépôts de plaintes.

Merci

Edit : Courrier ajouté
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Empty
MessageSujet: Re: VI/B52/Escroquerie - Crao (C)   VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 14:00

récidive à transmettre

Bounette se demande ou est le Prévôt ces dernier temps
Revenir en haut Aller en bas
vanesfagg

vanesfagg


Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009

VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Empty
MessageSujet: Re: VI/B52/Escroquerie - Crao (C)   VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 14:17

courrier de dépôts de plainte envoyé.

Merci Boune
Revenir en haut Aller en bas
vanesfagg

vanesfagg


Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009

VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Empty
MessageSujet: Re: VI/B52/Escroquerie - Crao (C)   VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 20:30

Citation :
Expéditeur : Crao
Date d'envoi : 2009-10-16 20:16:06
je t'emmene sur ma barque, je te ligote,je te mets un sac sur la tete, je t'accroche au bout de l'hameçon, pour pécher un gros poisson que je revendrai sur le marché à 18.55 voir plus.chploc...oups ...ploufffff... arghhhh!!!

cordialement,crao pécheur de thons et gros méchant a ses occasions.

bonne nuit AAHHAAAA
Revenir en haut Aller en bas
zoyas

zoyas


Nombre de messages : 3114
Age : 48
Localisation IG : embrun
Date d'inscription : 26/03/2007

VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Empty
MessageSujet: Re: VI/B52/Escroquerie - Crao (C)   VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 20:48

humour morbide mais j'aime bien

transmis Razz
Revenir en haut Aller en bas
AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Empty
MessageSujet: Re: VI/B52/Escroquerie - Crao (C)   VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Icon_minitimeVen 20 Nov 2009 - 22:47

Coupable
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Empty
MessageSujet: Re: VI/B52/Escroquerie - Crao (C)   VI/B52/Escroquerie - Crao (C) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
VI/B52/Escroquerie - Crao (C)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» VI/B51/Escroquerie - Crao (C)
» VI/B73/ escroquerie-Haradukutakamate [C]
» VI /*Isa*/ Ecroquerie - Crao [COUPABLE] ARCHIVE
» VI//TAOP récidive - Crao // non application des peines [COUPABLE] - ARCHIVE
» VI/B69/ escroquerie-Haradukutakamate [C]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Vienne-
Sauter vers: