zoyas
Nombre de messages : 3114 Age : 48 Localisation IG : embrun Date d'inscription : 26/03/2007
| Sujet: MO /**/ TAOP - Thomas72 Ven 16 Oct 2009 - 20:32 | |
| accusé: Thomas72 victime: Antonio18 infraction: violence physique officier en charge: Steffy1236, Sergente de Montélimar texte de loi concernant l'infraction: - Citation :
- IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. les faits: Dans la journée du 08/10/1457, Sir Thomas72 se trouvais en compagnie de Sir Antonio18 en taverne. Sans raison, Sir Thomas72 a frapé la victime Antonio18. preuve fiche du contrevenant envoie dépôt de plainte - Citation :
- Bonjour,
Vous avez eu des actes de violence physique envers Messire Antonio18.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Steffy1236, Sergente de Montélimar. - steffy1236 a écrit:
-
- Citation :
- Expéditeur : Thomas72
Date d'envoi : 2009-10-15 18:49:38
je ne comprend pas je lui ais rien fait
Je lui ai répondu.
- Citation :
- Bonsoir,
Tout d'abord, on dit bonjour ou bonsoir par pur politesse. Ensuite, nous avons des preuves que vous avez eu des actes de violence physique envers messire Antonio18. Vous devrez vous expliquez avec le tribunal.
Cordialement
Steffy1236, Sergente de Montélimar. - steffy1236 a écrit:
-
- Citation :
- Expéditeur : Thomas72
Date d'envoi : 2009-10-16 08:03:05
bonjour cest quand jai fait ces jeste
Je lui ai répondu:
- Citation :
- Bonjour,
Je vois que vous vous améliorez. Vous avez fait ce geste dans la journée du 08.10.1457. Il y avait même des témoins!
Cordialement
Steffy1236, Sergente de Montélimar. | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: MO /**/ TAOP - Thomas72 Lun 23 Nov 2009 - 11:31 | |
| rholala, la tolérance, il a douze ans le gamin...
Franchement, les procés coutent de l'argent, et ce sir Antonio m'a l'air bien procédurier, 2 plaintes de suite pour des faits qui méritent juste un rappel à l'ordre. | |
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Antoine de Sevillano
Nombre de messages : 3182 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/09/2006
| Sujet: Re: MO /**/ TAOP - Thomas72 Lun 23 Nov 2009 - 19:20 | |
| Et alors, des gens plus jeunes que lui réussissent à bien mener leur jeu.
Mais c'est vrai qu'instruire un procès pour ça, c'est abusé. | |
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| Sujet: Re: MO /**/ TAOP - Thomas72 | |
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