Arrêtés municipaux

Briançon


Décrets actifs


Historique des décrets

Spoiler:

Citation :

Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3,40 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le onzième jour du mois de mars MCDLVIII.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les habitants de Briançon,

Qu'il soit su que le conseil ducal a validé les modifications des arrêtés municipaux demandées par la bourgmestre de Briançon suivantes.

Citation :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3,80 écus et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Seuls les forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon ont le droit d'acheter le bois mis en vente sur le marché.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Citation :

Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3,30 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le onzième jour du mois de mars MCDLVIII.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième de juillet mil quatre cent cinquante et huit.

les décrets précédents:
- Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon
- Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

sont donc modifiés.

Si vous voulez mettre à jour:


Décrets en vigueur à Briançon:

Citation :

Arrêté municipal sur la vente et l'achat de kilos de minerai de fer et de haches

Article 1
1.a Les kilos de minerai de fer en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.b Les haches à aiguiser à 180 écus vendues par le maire sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.c Les haches à 200 écus sont exclusivement réservées à la mairie.
1.d Les forgerons achetant les haches non aiguisées à 180 écus de la mairie ont l'obligation de rendre les haches aiguisées dans les 3 jours suivant l'achat.
1.e Il est strictement interdit pour toute personne à l'exception des forgerons qui rendent une hache aiguisée et de la mairie de vendre des haches à 200.00 écus.

Article 2
Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie au chef d'escroquerie.

Citation :

Arrêté municipal pour Briançon

Article 1

1.a Les pelotes de laines en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux tisserands et à la mairie de Briançon.

1.b Les peaux en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux tisserands, aux forgerons et à la mairie de Briançon.

1.c Toute infraction aux articles 1a et 1b pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 2

Toute personne vendant une pelote de laine ou une peau à une personne qui ne remplit pas les critères de l'article 1 sans en avertir la prévôté pourra être poursuivie pour escroquerie.

Citation :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3,80 écus et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Seuls les forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon ont le droit d'acheter le bois mis en vente sur le marché.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Citation :

Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3,30 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le onzième jour du mois de mars MCDLVIII.

Citation :

Décret sur les sacs de blé réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à 12 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Tout ces décrets sont il encore en vigueur ou non ? modifiés ?

merci c'est noté

Citation :

Au Peuple lyonnais-dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'approbation du décret pour la ville de Briançon, cité ci-dessous. Ce décret prendra donc effet à compter du mardi vingt-neuf mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante,

Le Conseil Ducal.


Citation:
Décret sur les SACS de BLE réservés à Briançon

Seuls les meuniers de Briançon et la mairie sont autorisés à acheter les sacs de blé mis en vente sur le marché.
Une dérogation est faite pour les bléiculteurs ayant besoin de semences. Ces derniers sont autorisés à acheter un sac à cette fin.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le cinquième jour du mois de mai 1460

Mise à jour des décrets/arrêtés en application à Briançon

Citation :

Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

Les stères de bois mis en vente à 3,50 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trente-et-unième jour du mois de juillet MCDLIX.

Citation :

Décret sur les SACS de MAÏS réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trente-et-unième jour du mois de juillet MCDLIX.

Citation :

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville Briançon,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité les trois décrets proposés par la mairie de Briançon concernant le prix maximum de vent sur le sac de blé, la stère de bois et le sac de maïs.

Les trois décrets sont donc valides et peuvent être appliqués dès aujourd'hui.

Il s'agit des trois décrets suivants :

Citation :

Décret sur les sacs de blé réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à 11,40 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.

Citation :

Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

Les stères de bois mis en vente à 3,80 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.

Citation :

Les sacs de maïs mis en vente à 2,80 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.