Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
TV Led XIAOMI MI TV A2 50” 4K UHD Android TV
Voir le deal
329.99 €

 

 Ports et routes maritimes

Aller en bas 
+12
Sagaben
dame-isabeau
AyorLeo
Antoine de Sevillano
Phelim
Arwel
Akmer
Terwagne
Walan
Adrienne
Hazram
Anne de Culan
16 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant
AuteurMessage
Akmer

Akmer


Nombre de messages : 749
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/11/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 18:30

Quelques petites modifications ont été apporté :

Citation :
Une ère nouvelle s’annonce, celle où un Trio composé du Lyonnais-Dauphiné, du Comté du Languedoc et de la Provence libre, dans une volonté de prospérité économique, définissent devant Aristote l’Entente Rhodanienne Economique, dicte E.R.E.

Article Premier : Préambule.

I. L’Entente Rhodanienne Economique, dicte E.R.E. est une société de transport sécurisé, placée sous l'autorité du Trio fondateur, qui en assure la direction comme défini dans l'Article quatrième. Elle est cependant dotée de moyens militaires propres.

II. Les trois provinces fondatrices définissent cette entité à travers la présente charte. Elles s’assureront de son bon fonctionnement tout en lui apportant tous les moyens nécessaires comme défini afin que l’E.R.E soit un réel instrument de prospérité économique.

III. L’E.R.E. se voit attribuer le statut d’entité indépendante dès sa création. Ainsi aucune décision politique, militaire ou économique d’une des provinces fondatrices ne saurait interagir directement ou indirectement avec le fonctionnement ou les objectifs de l’E.R.E. Par conséquent les trois provinces fondatrices ne sauraient utiliser l’E.R.E. à des fins autres que celles prévues par la présente charte. Inversement l’E.R.E. ne saurait représenter extérieurement les intérêts des trois provinces, ou d’une des trois provinces, de par son statut d’entité indépendante.

Article deuxième : De sa fonctionnalité économique.

I. Afin de doter l’E.R.E. de réels moyens, les trois provinces fondatrices s’engagent à la subventionner. Ainsi chaque province fournira à parts égales liquidités et matières premières afin de construire tous les types de bateaux qui se verront nécessaires, de les approvisionner et de les entretenir. En cas de difficultés économiques d'une des provinces fondatrices, les autres provinces s'engagent à adapter leurs apports afin que ceux-ci puissent toujours être versés, à part égale, à l'entité. Tout manquement à cette règle fondamentale autorisera des sanctions comme prévues dans l’article sixième alinéa V. de la présente charte

II. L’E.R.E. a pour objectif d’assurer le transport par voie d’eau des marchandises des trois provinces fondatrices. Les trois provinces s’engagent à utiliser cette entité comme seul et unique moyen de transport maritime vers leurs partenaires économiques.

III. Les trois provinces s’engagent à autoriser le passage de tous les bateaux sous pavillon de l’E.R.E. sur leur territoire, et ce en tout temps.

IV. En raison du but premier de l’E.R.E., aucune taxe ne pourra être demandée aux trois provinces fondatrices pour le transport de leurs marchandises. Les trois provinces fondatrices s'engagent à ne pas réclamer de taxes d'apontage à l'ERE.

V. Afin que l’E.R.E. soit des plus efficaces, chaque transport de marchandises d’une des trois provinces fondatrices fera l'objet d'une déclaration au siège de l'ERE, afin que l’état des bateaux, leur disponibilité et leur situation géographique soient connus de ses dirigeants.

VI. Chaque province fondatrice peut utiliser comme elle l’entend les moyens de l’E.R.E., tant que les modalités décrites et sitipulées par la présente charte sont respectées, en fonction des disponibilités des bateaux et de l'aval des autres provinces fondatrices. Les demandes de mise à disposition des bateaux seront servies dans l'ordre chronologique. Chaque province du Trio s’engage à renoncer à faire appel à l’E.R.E. si cela risque de se révéler nuisible à l'ERE ou de compromettre son intégrité économique ou militaire.

VII. Les trois provinces n’ont aucun droit de propriété sur les bateaux de l'ERE. Les subventions sont considérées comme des dons faits à l’entité pour son bon fonctionnement. Cependant l’E.R.E. en elle-même reste bien une propriété commune au Trio.

VIII. Une des trois provinces fondatrices, peut si elle le souhaite, acheter un bien à l’E.R.E, le prix étant fixé par les deux autres provinces.

IX. Tous les bénéfices faits par l’E.R.E., comme dans la possibilité décrite dans l’article cinquième, serviront en premier lieu à la construction, à l’approvisionnement et à l’entretien des bateaux. Après accord de toutes les provinces fondatrices, il se peut que ces mêmes bénéfices soient partagés en parts égales et distribués aux parties dirigeantes, si cela ne compromet pas l’efficacité économique de l’E.R.E. La décision sera prise par le Conseil du Rhône défini dans l'article cinquième.

X. La vocation première de l'ERE est le transport de marchandises, mais l’E.R.E. permet à des particuliers d’embarquer sur ses navires en compagnie des membres d’équipage à aux conditions suivantes :
- Que la place ne manque pas,
- Que les embarqués n’aient pas de casier judiciaire, et soient uniquement animés d’une volonté de voyager rapidement,
- Que leurs ports de destinations soient sur la route empruntée par le navire qui les a pris à son bord,
- Qu’ils ne représentent aucun danger ni pour l’E.R.E. et ni pour leur ville, province d’arrivée.
Le Conseil du Rhône est seul décisionnaire.
Si ces conditions sont satisfaites, alors les embarqués devront payer une taxe de _____.

Article troisième : De sa fonctionnalité militaire.

I. Dans un souci de sécurité, et afin d’acheminer les marchandises le plus rapidement possible tout en garantissant qu’elles arrivent bien à bon port, le Trio s’engage à doter l’E.R.E. de moyens militaires. Est considéré comme moyen militaire dans la présente charte tout navire de guerre construit grâce aux subventions ou aux bénéfices propres de l'ERE.

II. L’article deuxième alinéa VII. s’applique également aux moyens militaires.

III. Le trio s’engage, à travers les décisions du Conseil du Rhône, à utiliser ses moyens militaires dans l’unique but d’assurer la sécurité des navires marchands.

IV. Est considéré comme ennemi de l’E.R.E. justifiant l'intervention de ses navires de guerre, tout groupe de pirates, tout groupe criminel qui aurait pour but de nuire aux navires marchands de cette même entité.

Dans la possibilité où une autre province pourrait essayer de nuire militairement aux navires de l’E.R.E., le Trio s’engage à protéger et à raisonner la province belliqueuse afin de garantir la sécurité des navires marchands. Mais en aucun cas l’E.R.E. ne possède la prérogative de se défendre elle-même contre une province reconnue.

Article quatrième : De son fonctionnement interne.

I. L’E.R.E. est composée de deux corps. Le premier se décompose en deux conseils, le conseil du Rhône, et le conseil des marins. Le second corps regroupe tous les marins, et autres personnes au service de l’E.R.E.

II. Le conseil du Rhône est le conseil décisionnel de l’E.R.E. Il est composé de 6 personnes. Chaque province nomme, de la façon qu'elle trouve la meilleure, deux "chef marins" chargés de représenter leur province dans tous les votes du conseil. Se partageant l'ensemble des tâches administratives, ils restent en contact permanent avec leurs Conseils respectifs afin d'être informés de toutes leurs volontés.

III.1. Le conseil des marins est le conseil exécutif, qui fait tout pour appliquer les ordres du conseil du Rhône, et s’occupe des taches quotidiennes afin que l’E.R.E. reste une entité efficace.

III.2. Chaque commandant de bateau et chef de port se voit donner un jeu de clefs pour ce conseil afin d’y recevoir les ordres à exécuter.

III.3. Ce conseil des marins vise à donner aux "chefs marins" toutes les informations leur permettant de les faire remonter à leur conseils respectifs pour que les décisions soient prises dans les plus brefs délais.

IV. Comme stipulé par l’article deuxième alinéas V. Et VI. quand une des provinces fondatrices souhaite faire appel à l’E.R.E. elle doit obligatoirement déposer un dossier au conseil du Rhône par le biais de ces "chefs marins" afin de préciser :
- Le nombre de bateaux nécessaire comprenant bien sûr les navires marchands et de guerre
- La marchandise transportée
- La destination

V. Comme stipulé dans l’article suivant, l’E.R.E. peut transporter des marchandises d’une autre province que celles membres du Trio. Dans un tel cas, le conseil du Rhône dans son intégralité doit se prononcer favorablement afin de permettre un tel transport.

VI. Pour toutes les questions importantes, seul un vote regroupant l’unanimité du conseil du Rhône permet d’y répondre favorablement ou non. Le conseil du Rhône devra faire preuve d’objectivité, ne devant apercevoir que les aspects économiques de la chose.

Article cinquième : De son ouverture économique.

I. L’E.R.E. de par son statut d’entité indépendante, peut, après concertation comme stipulé dans l’article quatrième alinéa V., assurer le transport de marchandises d’autres provinces que les trois fondatrices. Ainsi l’E.R.E. ouvre ses services à l’extérieur, et permet à un tiers état d’acheminer ses marchandises grâce aux bateaux de l’E.R.E.

II. Dans une telle situation, plusieurs conditions doivent être respectées :
- Les deux partenaires économiques doivent autoriser le passage des navires, qu’ils soient marchands ou militaires, de l’E.R.E. sur leurs voies navigables, tout en les autorisant à amarrer.
- La province demandeuse doit s’acquitter d’une taxe qui ne saurait dépendre ni de la quantité, ni du produit en lui-même, mais bien de la distance séparant les deux partenaires économiques.
- En effet : _____ (grille des taxes^^)

III. Hors les trois provinces fondatrices, aucune province ne peut espérer prétendre à un poste de dirigeant de l’E.R.E., et donc à intégrer de façon totale l’E.R.E.

Article sixième : De la conclusion.

I. Cette présente charte ne saurait être modifiée qu’à la condition ultime où les trois provinces fondatrices seraient d’accord concernant les modifications à apporter.

II. Si dans la possibilité où une des provinces fondatrices venait à demander à quitter l’E.R.E., il lui faudrait alors en faire part aux deux autres provinces. Si son départ venait à être confirmé, alors l’E.R.E. s’efforcerait de poursuivre sa mission et la présente charte ne s’appliquerait plus qu’aux deux provinces fondatrices. L’E.R.E conserverait également tous les biens et la fortune investit par la province sortante, qui ne pourra en aucun cas, exiger un quelconque remboursement.

III. Cette charte prend effet dès sa publication dans les trois provinces fondatrices.

IV. Tout élargissement du nombre de provinces qualifiées comme fondatrices par la présente charte, c'est-à-dire qui apposerait son scel, fera l’objet d’un vote du conseil du Rhône qui devra se prononcer à l’unanimité afin de déterminer si l’E.R.E. peut ou non accueillir une autre province.

V. Si une des provinces fondatrices ou signataires venait, de façon avérée, à ne pas respecter une clause de la présente charte, alors les autres provinces auraient tout droit, après un vote majoritaire préalable du conseil du Rhône, de la sanctionner économiquement.

Pour le Lyonnais-Dauphiné :

Pour le Comté du Languedoc :

Pour la Provence libre :

Surtout on continue à en parler !


Dernière édition par Akmer le Lun 23 Nov 2009 - 21:03, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 20:36

Dans l'ensemble, ça me parait bien.

Juste une petite coquille que j'ai repérée : "souhaite faire appelle à l’E.R.E." dans le 4.IV (désolé, elle m'a sauté aux yeux ^^)
Revenir en haut Aller en bas
Akmer

Akmer


Nombre de messages : 749
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/11/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 21:04

Corrigé *sifflote*

J'avais cru comprendre que vous aviez des soucis avec les noms, est ce toujours le cas messire ?
Revenir en haut Aller en bas
Adrienne

Adrienne


Nombre de messages : 3836
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 08/03/2009

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 22:08

J'approuve les modifications apportées à la charte.
Revenir en haut Aller en bas
Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 22:42

Toujours du mal avec les noms, mais comme je n'ai rien de mieux à proposer qui me vient d'emblée à l'esprit et pas vraiment envie de me creuser la tête à chercher, je n'en ferai pas tout un plat s'ils restent.
Revenir en haut Aller en bas
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeMar 24 Nov 2009 - 13:02

Ca me convient...
Revenir en haut Aller en bas
Phelim

Phelim


Nombre de messages : 9994
Age : 36
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/09/2005

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeMar 24 Nov 2009 - 15:21

Je trouve que c'est un peu tôt pour un tel traité.
Revenir en haut Aller en bas
Anne de Culan

Anne de Culan


Nombre de messages : 3977
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/10/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeMar 24 Nov 2009 - 15:38

Ce sera mieux quand le Languedoc en aura passé un avec l'Alliance des Pyrénées ?
Revenir en haut Aller en bas
Akmer

Akmer


Nombre de messages : 749
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/11/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeMar 24 Nov 2009 - 20:44

Comme le dit la chancelière, on pourra dire qu'on aurait du faire une telle chose quand il sera trop tard. Plus tôt se sera fait, mieux se sera !
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeMar 24 Nov 2009 - 23:44

Si vous le dites...
Revenir en haut Aller en bas
Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
Age : 36
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeMer 25 Nov 2009 - 2:01

Citation :
V. Comme stipulé dans l’article suivant, l’E.R.E. peut transporter des marchandises d’une autre province que celles membres du Trio. Dans un tel cas, le conseil du Rhône dans son intégralité doit se prononcer favorablement afin de permettre un tel transport.

J'ai un petit souci avec ca, ca va faire trainer les choses, que pensez vous d'une notification de la part du membre transporteur de la source et destination de la marchandise, rendue impossible si la majorité des représentants des duchés a l'ERE se prononcent contre?

Citation :
III. Hors les trois provinces fondatrices, aucune province ne peut espérer prétendre à un poste de dirigeant de l’E.R.E., et donc à intégrer de façon totale l’E.R.E.

Un autre souci avec ca, nos relations ne sont aucunement destinées a demeurer statique, aussi une adhésion et une égale représentation de la savoie devrait etre envisagé, bien qu'au vu de leur relation avec la Provence, je doute que la chose les interresse.

Je n'ai pas vu de clauses permettant aux duchés d'exclure un autre membre par vote majoritaire, ce qui me paraitrait pourtant nécessaire pour éviter de rendre ce texte obsolète en raison d'antagonisme entre deux provinces.

Sinon, très bon travail, j'ai hâte de rejoindre le Languedoc dans une entité nous rapprochant un peu plus.

D'ailleurs, ils sont en période électorale, croisons les doigts pour qu'Amor(inéligibles) n'obtienne pas la majorité.
Revenir en haut Aller en bas
Akmer

Akmer


Nombre de messages : 749
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/11/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeMer 25 Nov 2009 - 11:49

Effectivement cette alinéa III. n'a rien à faire ici, surtout que le le dernier article le contredit, il est donc à modifier. Pour votre première remarque, je m'excuse, mais je n'ai absoulment rien compris ! Mais le but de cette article est bien de dire que les provinces fondatrices doivent effectivement être toutes d'accord pour permettre un transport.

La charte modifiée :

Citation :
Une ère nouvelle s’annonce, celle où un Trio composé du Lyonnais-Dauphiné, du Comté du Languedoc et de la Provence libre, dans une volonté de prospérité économique, définissent devant Aristote l’Entente Rhodanienne Economique, dicte E.R.E.

Article Premier : Préambule.

I. L’Entente Rhodanienne Economique, dicte E.R.E. est une société de transport sécurisé, placée sous l'autorité du Trio fondateur, qui en assure la direction comme défini dans l'Article quatrième. Elle est cependant dotée de moyens militaires propres.

II. Les trois provinces fondatrices définissent cette entité à travers la présente charte. Elles s’assureront de son bon fonctionnement tout en lui apportant tous les moyens nécessaires comme défini afin que l’E.R.E soit un réel instrument de prospérité économique.

III. L’E.R.E. se voit attribuer le statut d’entité indépendante dès sa création. Ainsi aucune décision politique, militaire ou économique d’une des provinces fondatrices ne saurait interagir directement ou indirectement avec le fonctionnement ou les objectifs de l’E.R.E. Par conséquent les trois provinces fondatrices ne sauraient utiliser l’E.R.E. à des fins autres que celles prévues par la présente charte. Inversement l’E.R.E. ne saurait représenter extérieurement les intérêts des trois provinces, ou d’une des trois provinces, de par son statut d’entité indépendante.

Article deuxième : De sa fonctionnalité économique.

I. Afin de doter l’E.R.E. de réels moyens, les trois provinces fondatrices s’engagent à la subventionner. Ainsi chaque province fournira à parts égales liquidités et matières premières afin de construire tous les types de bateaux qui se verront nécessaires, de les approvisionner et de les entretenir. En cas de difficultés économiques d'une des provinces fondatrices, les autres provinces s'engagent à adapter leurs apports afin que ceux-ci puissent toujours être versés, à part égale, à l'entité. Tout manquement à cette règle fondamentale autorisera des sanctions comme prévues dans l’article sixième alinéa V. de la présente charte

II. L’E.R.E. a pour objectif d’assurer le transport par voie d’eau des marchandises des trois provinces fondatrices. Les trois provinces s’engagent à utiliser cette entité comme seul et unique moyen de transport maritime vers leurs partenaires économiques.

III. Les trois provinces s’engagent à autoriser le passage de tous les bateaux sous pavillon de l’E.R.E. sur leur territoire, et ce en tout temps.

IV. En raison du but premier de l’E.R.E., aucune taxe ne pourra être demandée aux trois provinces fondatrices pour le transport de leurs marchandises. Les trois provinces fondatrices s'engagent à ne pas réclamer de taxes d'apontage à l'ERE.

V. Afin que l’E.R.E. soit des plus efficaces, chaque transport de marchandises d’une des trois provinces fondatrices fera l'objet d'une déclaration au siège de l'ERE, afin que l’état des bateaux, leur disponibilité et leur situation géographique soient connus de ses dirigeants.

VI. Chaque province fondatrice peut utiliser comme elle l’entend les moyens de l’E.R.E., tant que les modalités décrites et sitipulées par la présente charte sont respectées, en fonction des disponibilités des bateaux et de l'aval des autres provinces fondatrices. Les demandes de mise à disposition des bateaux seront servies dans l'ordre chronologique. Chaque province du Trio s’engage à renoncer à faire appel à l’E.R.E. si cela risque de se révéler nuisible à l'ERE ou de compromettre son intégrité économique ou militaire.

VII. Les trois provinces n’ont aucun droit de propriété sur les bateaux de l'ERE. Les subventions sont considérées comme des dons faits à l’entité pour son bon fonctionnement. Cependant l’E.R.E. en elle-même reste bien une propriété commune au Trio.

VIII. Une des trois provinces fondatrices, peut si elle le souhaite, acheter un bien à l’E.R.E, le prix étant fixé par les deux autres provinces.

IX. Tous les bénéfices faits par l’E.R.E., comme dans la possibilité décrite dans l’article cinquième, serviront en premier lieu à la construction, à l’approvisionnement et à l’entretien des bateaux. Après accord de toutes les provinces fondatrices, il se peut que ces mêmes bénéfices soient partagés en parts égales et distribués aux parties dirigeantes, si cela ne compromet pas l’efficacité économique de l’E.R.E. La décision sera prise par le Conseil du Rhône défini dans l'article cinquième.

X. La vocation première de l'ERE est le transport de marchandises, mais l’E.R.E. permet à des particuliers d’embarquer sur ses navires en compagnie des membres d’équipage à aux conditions suivantes :
- Que la place ne manque pas,
- Que les embarqués n’aient pas de casier judiciaire, et soient uniquement animés d’une volonté de voyager rapidement,
- Que leurs ports de destinations soient sur la route empruntée par le navire qui les a pris à son bord,
- Qu’ils ne représentent aucun danger ni pour l’E.R.E. et ni pour leur ville, province d’arrivée.
Le Conseil du Rhône est seul décisionnaire.
Si ces conditions sont satisfaites, alors les embarqués devront payer une taxe de _____.

Article troisième : De sa fonctionnalité militaire.

I. Dans un souci de sécurité, et afin d’acheminer les marchandises le plus rapidement possible tout en garantissant qu’elles arrivent bien à bon port, le Trio s’engage à doter l’E.R.E. de moyens militaires. Est considéré comme moyen militaire dans la présente charte tout navire de guerre construit grâce aux subventions ou aux bénéfices propres de l'ERE.

II. L’article deuxième alinéa VII. s’applique également aux moyens militaires.

III. Le trio s’engage, à travers les décisions du Conseil du Rhône, à utiliser ses moyens militaires dans l’unique but d’assurer la sécurité des navires marchands.

IV. Est considéré comme ennemi de l’E.R.E. justifiant l'intervention de ses navires de guerre, tout groupe de pirates, tout groupe criminel qui aurait pour but de nuire aux navires marchands de cette même entité.

Dans la possibilité où une autre province pourrait essayer de nuire militairement aux navires de l’E.R.E., le Trio s’engage à protéger et à raisonner la province belliqueuse afin de garantir la sécurité des navires marchands. Mais en aucun cas l’E.R.E. ne possède la prérogative de se défendre elle-même contre une province reconnue.

Article quatrième : De son fonctionnement interne.

I. L’E.R.E. est composée de deux corps. Le premier se décompose en deux conseils, le conseil du Rhône, et le conseil des marins. Le second corps regroupe tous les marins, et autres personnes au service de l’E.R.E.

II. Le conseil du Rhône est le conseil décisionnel de l’E.R.E. Il est composé de 6 personnes. Chaque province nomme, de la façon qu'elle trouve la meilleure, deux "chef marins" chargés de représenter leur province dans tous les votes du conseil. Se partageant l'ensemble des tâches administratives, ils restent en contact permanent avec leurs Conseils respectifs afin d'être informés de toutes leurs volontés.

III.1. Le conseil des marins est le conseil exécutif, qui fait tout pour appliquer les ordres du conseil du Rhône, et s’occupe des taches quotidiennes afin que l’E.R.E. reste une entité efficace.

III.2. Chaque commandant de bateau et chef de port se voit donner un jeu de clefs pour ce conseil afin d’y recevoir les ordres à exécuter.

III.3. Ce conseil des marins vise à donner aux "chefs marins" toutes les informations leur permettant de les faire remonter à leur conseils respectifs pour que les décisions soient prises dans les plus brefs délais.

IV. Comme stipulé par l’article deuxième alinéas V. Et VI. quand une des provinces fondatrices souhaite faire appel à l’E.R.E. elle doit obligatoirement déposer un dossier au conseil du Rhône par le biais de ces "chefs marins" afin de préciser :
- Le nombre de bateaux nécessaire comprenant bien sûr les navires marchands et de guerre
- La marchandise transportée
- La destination

V. Comme stipulé dans l’article suivant, l’E.R.E. peut transporter des marchandises d’une autre province que celles membres du Trio. Dans un tel cas, le conseil du Rhône dans son intégralité doit se prononcer favorablement afin de permettre un tel transport.

VI. Pour toutes les questions importantes, seul un vote regroupant l’unanimité du conseil du Rhône permet d’y répondre favorablement ou non. Le conseil du Rhône devra faire preuve d’objectivité, ne devant apercevoir que les aspects économiques de la chose.

Article cinquième : De son ouverture économique.

I. L’E.R.E. de par son statut d’entité indépendante, peut, après concertation comme stipulé dans l’article quatrième alinéa V., assurer le transport de marchandises d’autres provinces que les trois fondatrices. Ainsi l’E.R.E. ouvre ses services à l’extérieur, et permet à un tiers état d’acheminer ses marchandises grâce aux bateaux de l’E.R.E.

II. Dans une telle situation, plusieurs conditions doivent être respectées :
- Les deux partenaires économiques doivent autoriser le passage des navires, qu’ils soient marchands ou militaires, de l’E.R.E. sur leurs voies navigables, tout en les autorisant à amarrer.
- La province demandeuse doit s’acquitter d’une taxe qui ne saurait dépendre ni de la quantité, ni du produit en lui-même, mais bien de la distance séparant les deux partenaires économiques.
- En effet : _____ (grille des taxes^^)

III. Hors les trois provinces fondatrices, aucune province ne peut espérer prétendre à un quelconque pouvoir ou influence sur les décisions prises concernant l’ouverture économique del’entité.

Article sixième : De la conclusion.

I. Cette présente charte ne saurait être modifiée qu’à la condition ultime où les trois provinces fondatrices seraient d’accord concernant les modifications à apporter.

II. Si dans la possibilité où une des provinces fondatrices venait à demander à quitter l’E.R.E., il lui faudrait alors en faire part aux deux autres provinces. Si son départ venait à être confirmé, alors l’E.R.E. s’efforcerait de poursuivre sa mission et la présente charte ne s’appliquerait plus qu’aux deux provinces fondatrices. L’E.R.E conserverait également tous les biens et la fortune investit par la province sortante, qui ne pourra en aucun cas, exiger un quelconque remboursement.

III. Cette charte prend effet dès sa publication dans les trois provinces fondatrices.

IV. Tout élargissement du nombre de provinces qualifiées comme fondatrices par la présente charte, c'est-à-dire qui apposerait son scel, fera l’objet d’un vote du conseil du Rhône qui devra se prononcer à l’unanimité afin de déterminer si l’E.R.E. peut ou non accueillir une autre province.

V. Si une des provinces fondatrices ou signataires venait, de façon avérée, à ne pas respecter une clause de la présente charte, alors les autres provinces auraient tout droit, après un vote majoritaire préalable du conseil du Rhône, de la sanctionner économiquement.

Pour le Lyonnais-Dauphiné :

Pour le Comté du Languedoc :

Pour la Provence libre :


Dernière édition par Akmer le Jeu 26 Nov 2009 - 19:28, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Anne de Culan

Anne de Culan


Nombre de messages : 3977
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/10/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeMer 25 Nov 2009 - 21:11

Je ne comprends pas non plus votre première remarque, Messire Hazram. Embarassed
Revenir en haut Aller en bas
Phelim

Phelim


Nombre de messages : 9994
Age : 36
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/09/2005

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeMer 25 Nov 2009 - 21:39

Anne de Culan a écrit:
Ce sera mieux quand le Languedoc en aura passé un avec l'Alliance des Pyrénées ?

On aura qu'à faire comme eux. Mr. Green

En fait, si on a moins besoin de bateau que la provence, on devra subventionner quand même leur bateau à ce que je lis. Surtout que nous allons payer pour les bateaux maritimes du Languedoc et de la Provence alors que nous, nous n'en n'aurons pas utilité.

Bref, je reste perplexe et je peux pas me prononcer, pour moi, ça demande de trop se lancer dans l'avenir pour que j'en sache quoique soit de s'il nous faut un traité comme ça ou pas.
Revenir en haut Aller en bas
Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
Age : 36
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeMer 25 Nov 2009 - 21:44

Le V.III est toujours là et m'embête toujours x)

Pour ce qui est de la première remarque, on va faire une mise en exemple rapide.

Imaginons que Jean Michel (il est partout, ce magnat!) est CaC de Bourgogne et a besoin d'acheminer des denrées en CH au plus vite. Il accepte de payer l'affrêtement d'un navire au LD pour que ses marchandises voyagent plus vite sur le Rhône.

Le problème, c'est qu'Arwel la huitième, CaC du LD, doit demander l'approbation d'Amor le poilu, représentant de Provence a l'ERE pour transporter les marchandises Bourguignonnes en CH.

Or, Amor le poilu deteste plus que tout la bourgogne depuis que la duchesse de Bourgogne a une nouvelle fois critiqué la provence. Il empeche donc un transport qui ne passe pas par son territoire pour des motifs qui ne nous concernent pas.

D'où ma proposition qu'un blocage d'un transport de marchandise étrangère doit etre soutenu par la majorité des membres de l'ERE au lieu de soumettre l'acceptation d'un transport de marchandise étrangère a l'accord de l'unaminité de l'ERE.


Pour revenir sur les sanctions, on voit dans la proposition une possibilité des "sanctions économiques", le projet couvrant plus que ca je trouve que ce serait bien d'etendre ca a l'exclusion de l'ERE sous condition d'un vote majoritaire.

Je suis pas sur d'etre plus clair Embarassed
Revenir en haut Aller en bas
Anne de Culan

Anne de Culan


Nombre de messages : 3977
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/10/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeMer 25 Nov 2009 - 23:37

Phelim a écrit:
Anne de Culan a écrit:
Ce sera mieux quand le Languedoc en aura passé un avec l'Alliance des Pyrénées ?

On aura qu'à faire comme eux. Mr. Green

C'est ce qu'on est en train de faire, mais avant eux. Et en prévoyant une clause d'exclusion.

Phelim a écrit:
En fait, si on a moins besoin de bateau que la provence, on devra subventionner quand même leur bateau à ce que je lis. Surtout que nous allons payer pour les bateaux maritimes du Languedoc et de la Provence alors que nous, nous n'en n'aurons pas utilité.

Pourquoi ? Vous ne voulez plus faire de commerce avec l'Italie ? On vend de la pierre à 11 écus, pourtant, en République de Gênes.




@ Hazram

Oui, c'est un peu plus clair. Je crois que je vois l'idée, du moins Embarassed Dites-moi si j'ai bien compris : vous préféreriez remplacer
Citation :
Comme stipulé dans l’article suivant, l’E.R.E. peut transporter des marchandises d’une autre province que celles membres du Trio. Dans un tel cas, le conseil du Rhône dans son intégralité doit se prononcer favorablement afin de permettre un tel transport.
par
Citation :
Comme stipulé dans l’article suivant, l’E.R.E. peut transporter des marchandises d’une autre province que celles membres du Trio. Le Conseil du Rhône peut, à la majorité, s'opposer à un un tel transport.
J'ai bon ? ^^


Je ne suis pas trop pour une exclusion de l'ERE, en revanche. Le Trio en est la base, et le garant. Même chose pour le V.3.
Le choix du Languedoc et de la Provence, à l'exclusion de la Savoie et de la Bourgogne, ne s'est pas fait au hasard.
Pour le Languedoc, je pense que c'est évident, c'est notre allié et ce serait bien que ça le reste.
Pour la Provence plutôt que la Bourgogne ou la Savoie : nous avons besoin (voir réponse à Phelim) d'une ouverture maritime. Nous avons besoin de ne pas risquer une attaque dans le dos.
La Bourgogne balance sans cesse entre soutien au DR et soutien aux ennemis plus ou moins déclarés du DR (Berry + Artois + Anjou + Bretagne). A mon avis, elle n'est pas fiable.
La Savoie, c'est le SERG. D'autre part, elle a passé en août (et plus ou moins en catimini) une alliance économique, culturelle ... et militaire totale (défensive et offensive, avec 3 jours de délai de réaction.)
Revenir en haut Aller en bas
Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Nov 2009 - 0:08

Sans compter qu'on n'a aucun lien maritime avec la Bourgogne, de toute manière, qui n'a qu'un bout de Loire passant par chez elle.
Revenir en haut Aller en bas
Phelim

Phelim


Nombre de messages : 9994
Age : 36
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/09/2005

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Nov 2009 - 0:11

Bien, bien, je me range à vos arguments Anne. Vous savez trouver les mots qui faut tsss.
Revenir en haut Aller en bas
Anne de Culan

Anne de Culan


Nombre de messages : 3977
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/10/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Nov 2009 - 0:44

Pas pour tout le monde...
Avec ce que je viens d'apprendre ce soir, j'en connais une qui a au moins un pied dans la tombe.
Revenir en haut Aller en bas
Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
Age : 36
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Nov 2009 - 0:51

[ https://www.youtube.com/watch?v=y8Kyi0WNg40 ]

Oui, c'était ca l'idée.
Revenir en haut Aller en bas
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Nov 2009 - 3:13

Edit : j'ai rien dit, je viens de trouver toute seule la réponse à ma question. Embarassed
Revenir en haut Aller en bas
Anne de Culan

Anne de Culan


Nombre de messages : 3977
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/10/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Nov 2009 - 23:37

Avons-nous l'aval du Conseil pour faire part de l'idée au Languedoc et à la Provence ?
Revenir en haut Aller en bas
Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Nov 2009 - 23:55

Pour moi c'est bon
Revenir en haut Aller en bas
Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
Age : 36
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeVen 27 Nov 2009 - 0:10

De même.
Revenir en haut Aller en bas
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitimeVen 27 Nov 2009 - 1:49

Itou.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Ports et routes maritimes - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 2 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Ports et routes maritimes
Revenir en haut 
Page 2 sur 4Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant
 Sujets similaires
-
» [Patrouille Valence-Vienne] S11 : Valence, du 13 au 20.
» Des brigands sur nos routes
» [rp]Sur les routes du duché...
» Sécurité sur les routes
» Sécurité des routes du LD

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office des Affaires Etrangères :: Office diplomatique-
Sauter vers: