Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
TV LED 32” Continental Edison CELED32SAHD24B3
Voir le deal
139.99 €

 

 Ports et routes maritimes

Aller en bas 
+12
Sagaben
dame-isabeau
AyorLeo
Antoine de Sevillano
Phelim
Arwel
Akmer
Terwagne
Walan
Adrienne
Hazram
Anne de Culan
16 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant
AuteurMessage
Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


Nombre de messages : 3182
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeVen 27 Nov 2009 - 18:57

Idem.
Revenir en haut Aller en bas
Adrienne

Adrienne


Nombre de messages : 3836
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 08/03/2009

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeVen 27 Nov 2009 - 19:52

Bien sur.
Revenir en haut Aller en bas
AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeVen 27 Nov 2009 - 22:16

Allons-y
Revenir en haut Aller en bas
Phelim

Phelim


Nombre de messages : 9994
Age : 36
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/09/2005

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeSam 28 Nov 2009 - 19:05

Youhou !
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeDim 29 Nov 2009 - 13:36

Pour ma part, j'émettrais une réserve en ce qui concerne la Provence.

De ce que j'en sais, leur situation économique n'est pas au mieux et ne s'arrange pas.

J'ai eu aussi une information comme quoi la provence aurait déclaré depuis hier, toute vente de bois hors la loi sur leur terre.
Ce genre de procédés pour se garantir un monopole des constructions de bateaux me semblant quelque peu ......
Vous y mettrez le terme que vous voulez :)

Maintenant ce n'est que mon humble avis...
Revenir en haut Aller en bas
Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeMar 19 Jan 2010 - 9:56

Ce projet est-il encore envisageable dans la situation actuelle ? Je suppose que non mais bon, je demande quand même.

Si ce n'est pas le cas, des objections à ce qu'il serve de base pour un "traité" d'organisation des ports interne au LD (puisque il me semble qu'un certain nombre d'idées présentes dedans peuvent s'y appliquer quand même) ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeMar 19 Jan 2010 - 11:41

Est ce que ce projet avait été soumis aux duchés concerné comme le montre l'accord des anciens conseillers au préalables?
Revenir en haut Aller en bas
Akmer

Akmer


Nombre de messages : 749
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/11/2008

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeMer 20 Jan 2010 - 15:40

Tss je m'en occupe ^^. Le Languedoc a des soucis, la Provence aussi, et c'est peu dire. Donc on est au point mort dans les négociations "officielles", car je parle beaucoup de ça avec d'autres personnes susseptibles d'être dans le procahin conseil Languedocien, pour accélérer un peu. En Provence, il était très emballé, j'espère qu'ils le resteront.

Je peux vous dire que que ce projet est mon deuxième grand projet, et que je ferais tout pour l'achever. Certes il a été repoussé, mais ce n'est qu'un léger contre-temps. Mais ne pensez pas que je ne fais rien, disons que je suis plutôt actif, mais en cachette ^^.
Revenir en haut Aller en bas
Akmer

Akmer


Nombre de messages : 749
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/11/2008

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeLun 15 Fév 2010 - 19:16

Discussion qui est sur le point de prendre fin avec le languedoc. Normalement, sauf grosse surprise, ils sont d'accord avec nous à quelques points prêts. Ne manquera plus que de voir avec la provence.

Pour mémoire, voici le etxte qui est discuté :

Citation :
Une ère nouvelle s’annonce, celle où un Trio composé du Lyonnais-Dauphiné, du Comté du Languedoc et de la Provence libre, dans une volonté de prospérité économique, définissent devant Aristote l’Entente Rhodanienne Economique, dicte E.R.E.

Article Premier : Préambule.

I. L’Entente Rhodanienne Economique, dicte E.R.E. est une société de transport sécurisé, placée sous l'autorité du Trio fondateur, qui en assure la direction comme défini dans l'Article quatrième. Elle est cependant dotée de moyens militaires propres.

II. Les trois provinces fondatrices définissent cette entité à travers la présente charte. Elles s’assureront de son bon fonctionnement tout en lui apportant tous les moyens nécessaires comme défini afin que l’E.R.E soit un réel instrument de prospérité économique.

III. L’E.R.E. se voit attribuer le statut d’entité indépendante dès sa création. Ainsi aucune décision politique, militaire ou économique d’une des provinces fondatrices ne saurait interagir directement ou indirectement avec le fonctionnement ou les objectifs de l’E.R.E. Par conséquent les trois provinces fondatrices ne sauraient utiliser l’E.R.E. à des fins autres que celles prévues par la présente charte. Inversement l’E.R.E. ne saurait représenter extérieurement les intérêts des trois provinces, ou d’une des trois provinces, de par son statut d’entité indépendante.

Article deuxième : De sa fonctionnalité économique.

I. Afin de doter l’E.R.E. de réels moyens, les trois provinces fondatrices s’engagent à la subventionner. Ainsi chaque province fournira à parts égales liquidités et matières premières afin de construire tous les types de bateaux qui se verront nécessaires, de les approvisionner et de les entretenir. En cas de difficultés économiques d'une des provinces fondatrices, les autres provinces s'engagent à adapter leurs apports afin que ceux-ci puissent toujours être versés, à part égale, à l'entité. Tout manquement à cette règle fondamentale autorisera des sanctions comme prévues dans la présente charte.

II. L’E.R.E. a pour objectif d’assurer le transport par voie d’eau des marchandises des trois provinces fondatrices. Les trois provinces s’engagent à utiliser cette entité comme seul et unique moyen de transport maritime vers leurs partenaires économiques.

III. Les trois provinces s’engagent à autoriser le passage de tous les bateaux sous pavillon de l’E.R.E. sur leur territoire, et ce en tout temps.

IV. En raison du but premier de l’E.R.E., aucune taxe ne pourra être demandée aux trois provinces fondatrices pour le transport de leurs marchandises. Les trois provinces fondatrices s'engagent à ne pas réclamer de taxes d'apontage à l'ERE.

V. Afin que l’E.R.E. soit des plus efficaces, chaque transport de marchandises d’une des trois provinces fondatrices fera l'objet d'une déclaration au siège de l'ERE, afin que l’état des bateaux, leur disponibilité et leur situation géographique soient connus de ses dirigeants.

VI. Chaque province fondatrice peut utiliser comme elle l’entend les moyens de l’E.R.E., tant que les modalités décrites et sitipulées par la présente charte sont respectées, en fonction des disponibilités des bateaux et de l'aval des autres provinces fondatrices. Les demandes de mise à disposition des bateaux seront servies dans l'ordre chronologique. Chaque province du Trio s’engage à renoncer à faire appel à l’E.R.E. si cela risque de se révéler nuisible à l'ERE ou de compromettre son intégrité économique ou militaire.

VII. Les trois provinces n’ont aucun droit de propriété sur les bateaux de l'ERE. Les subventions sont considérées comme des dons faits à l’entité pour son bon fonctionnement. Cependant l’E.R.E. en elle-même reste bien une propriété commune au Trio.

VIII. Une des trois provinces fondatrices, peut si elle le souhaite, acheter un bien à l’E.R.E, le prix étant fixé par les deux autres provinces.

IX. Tous les bénéfices faits par l’E.R.E., comme dans la possibilité décrite dans l’article cinquième, serviront en premier lieu à la construction, à l’approvisionnement et à l’entretien des bateaux. Après accord de toutes les provinces fondatrices, il se peut que ces mêmes bénéfices soient partagés en parts égales et distribués aux parties dirigeantes, si cela ne compromet pas l’efficacité économique de l’E.R.E. La décision sera prise par le Conseil du Rhône défini dans l'article cinquième.

X. La vocation première de l'ERE est le transport de marchandises, mais l’E.R.E. permet à des particuliers d’embarquer sur ses navires en compagnie des membres d’équipage à aux conditions suivantes :
- Que la place ne manque pas,
- Que les embarqués n’aient pas de casier judiciaire, et soient uniquement animés d’une volonté de voyager rapidement,
- Que leurs ports de destinations soient sur la route empruntée par le navire qui les a pris à son bord,
- Qu’ils ne représentent aucun danger ni pour l’E.R.E. et ni pour leur ville, province d’arrivée.
Le Conseil du Rhône est seul décisionnaire.
Si ces conditions sont satisfaites, alors les embarqués devront payer une taxe de _____.

Article troisième : De sa fonctionnalité militaire.

I. Dans un souci de sécurité, et afin d’acheminer les marchandises le plus rapidement possible tout en garantissant qu’elles arrivent bien à bon port, le Trio s’engage à doter l’E.R.E. de moyens militaires. Est considéré comme moyen militaire dans la présente charte tout navire de guerre construit grâce aux subventions ou aux bénéfices propres de l'ERE.

II. L’article deuxième alinéa VII. s’applique également aux moyens militaires.

III. Le trio s’engage, à travers les décisions du Conseil du Rhône, à utiliser ses moyens militaires dans l’unique but d’assurer la sécurité des navires marchands.

IV. Est considéré comme ennemi de l’E.R.E. justifiant l'intervention de ses navires de guerre, tout groupe de pirates, tout groupe criminel qui aurait pour but de nuire aux navires marchands de cette même entité.

Dans la possibilité où une autre province pourrait essayer de nuire militairement aux navires de l’E.R.E., le Trio s’engage à protéger et à raisonner la province belliqueuse afin de garantir la sécurité des navires marchands. Mais en aucun cas l’E.R.E. ne possède la prérogative de se défendre elle-même contre une province reconnue.

Article quatrième : De son fonctionnement interne.

I. L’E.R.E. est composée de deux corps. Le premier se décompose en deux conseils, le conseil du Rhône, et le conseil des marins. Le second corps regroupe tous les marins, et autres personnes au service de l’E.R.E.

II. Le conseil du Rhône est le conseil décisionnel de l’E.R.E. composé de 6 personnes. Chaque province nomme, de la façon qu'elle trouve la meilleure, deux "chef marins" chargés de représenter leurs provinces dans tous les votes du conseil. Se partageant l'ensemble des taches administratives, ils restent en contacte permanant avec leur conseil respectif afin d'être informé de toutes leurs volontés.

III. Le conseil des marins est le conseil exécutif, qui fait tout pour appliquer les ordres du conseil du Rhône, et s’occupe des taches quotidiennes afin que l’E.R.E. reste une entité efficace.

III.1. Il est composé au minimum des "chefs marins", assurant ainsi la liaison entre ce présent conseil et le conseil du Rhône.

III.2. Chaque commandant de bateau et chef de port se voit donner un jeu de clefs pour ce conseil afin d’y recevoir les ordres à exécuter.

III.3. Ce conseil des marins vise à donner aux "chefs marins" toutes les informations leur permettant de les faire remonter à leur conseils respectifs pour que les décisions soient prises dans les plus brefs délais.

IV. Comme stipulé par l’article deuxième alinéas V. Et VI. quand une des provinces fondatrices souhaite faire appelle à l’E.R.E. elle doit obligatoirement déposer un dossier au conseil du Rhône par le biais de ces "chefs marins" afin de préciser :
- Le nombre de bateaux nécessaire comprenant bien sûr les navires marchands et de guerre
- La marchandise transportée
- La destination

V. Comme stipulé dans l’article suivant, l’E.R.E. peut transporter des marchandises d’une autre province que celles membres du Trio. Le Conseil du Rhône peut, à la majorité, s'opposer à un un tel transport.

VI. Pour toutes les questions importantes, seul un vote regroupant l’unanimité du conseil du Rhône permet d’y répondre favorablement ou non. Le conseil du Rhône devra faire preuve d’objectivité, ne devant apercevoir que les aspects économiques de la chose.

Article cinquième : De son ouverture économique.

I. L’E.R.E. de par son statut d’entité indépendante, peut, après concertation comme stipulé dans l’article quatrième alinéa V., assurer le transport de marchandises d’autres provinces que les trois fondatrices. Ainsi l’E.R.E. ouvre ses services à l’extérieur, et permet à un tiers état d’acheminer ses marchandises grâce aux bateaux de l’E.R.E.

II. Dans une telle situation, plusieurs conditions doivent être respectées :
- Les deux partenaires économiques doivent autoriser le passage des navires, qu’ils soient marchands ou militaires, de l’E.R.E. sur leurs voies navigables, tout en les autorisant à amarrer.
- La province demandeuse doit s’acquitter d’une taxe qui ne saurait dépendre ni de la quantité, ni du produit en lui-même, mais bien de la distance séparant les deux partenaires économiques.
- En effet : _____ (grille des taxes^^)

III. Hors les trois provinces fondatrices, aucune province ne peut espérer prétendre à un poste de dirigeant de l’E.R.E., et donc à intégrer de façon totale l’E.R.E.

Article sixième : De la conclusion.

I. Cette présente charte ne saurait être modifiée qu’à la condition ultime où les trois provinces fondatrices seraient d’accord concernant les modifications à apporter.

II. Si dans la possibilité où une des provinces fondatrices venait à demander à quitter l’E.R.E., il lui faudrait alors en faire part aux deux autres provinces. Si son départ venait à être confirmé, alors l’E.R.E. s’efforcerait de poursuivre sa mission et la présente charte ne s’appliquerait plus qu’aux deux provinces fondatrices. L’E.R.E conserverait également tous les biens et la fortune investit par la province sortante, qui ne pourra en aucun cas, exiger un quelconque remboursement.

III. Cette charte prend effet dès sa publication dans les trois provinces fondatrices.

IV. Tout élargissement du nombre de province qualifiée comme fondatrice par la présente charte, c'est-à-dire qui apposerait son scel, est fortement prohibé, mais pourra faire l’objet d’un vote du conseil du Rhône qui devra se prononcer à l’unanimité afin de déterminer si l’E.R.E. peut ou non accueillir une autre province.

V. Dans la possibilité où une des provinces fondatrices venait, de façon avérée, à ne pas respecter une clause de la présente charte, alors les autres provinces auraient tout droit, après un vote préalable du conseil du Rhône, afin de la sanctionner économiquement.

Pour le Lyonnais-Dauphiné :

Pour le Comté du Languedoc :

Pour la Provence libre :
Revenir en haut Aller en bas
Sagaben

Sagaben


Nombre de messages : 6454
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/08/2007

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeVen 6 Aoû 2010 - 9:14

Ports et routes maritimes - Page 3 Marinepub
Revenir en haut Aller en bas
Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
Age : 36
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeVen 6 Aoû 2010 - 22:18

A ce propos, les navires battant pavillon Dauphinois sont ils libres de se déplacer et d'accoster librement sur tout le Rhône?
Revenir en haut Aller en bas
Sagaben

Sagaben


Nombre de messages : 6454
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/08/2007

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeDim 8 Aoû 2010 - 14:27

Beuh... aucune idée. Tu veux que je me renseigne?

Je ne m'y connais pas bien en bateaux... On peut voir le pavillon d'un navire?
Revenir en haut Aller en bas
Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
Age : 36
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeDim 8 Aoû 2010 - 15:08

J'aimerais bien, il est surement trop tard mais proposer un transport périodique sur le rhone permettrait d'utiliser un peu nos navires...

Pour ce qui est du pavillon, j'en sais rien, mais on peux toujours annoncer aux villes que le bateau nommé d'une certaine facon appartient a notre flotte.
Revenir en haut Aller en bas
Sagaben

Sagaben


Nombre de messages : 6454
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/08/2007

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeDim 8 Aoû 2010 - 16:15

Je peux essayer de voir pour cela oui.

Donc ça concernerait la Provence, le Dauphiné, la Bourgogne et la Savoie?
Revenir en haut Aller en bas
Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeDim 8 Aoû 2010 - 17:50

Pas la Bourgogne a priori, le Rhône passe directement de Lyon à Belley
Revenir en haut Aller en bas
Sagaben

Sagaben


Nombre de messages : 6454
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/08/2007

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 19:38

Est-ce que les spécialistes de la navigation, ne pourraient pas me mettre par écrit une liste d'exigences, ou plutôt de points sur lesquels nous accorder, avant de me lancer là-dedans tête baissée?
Revenir en haut Aller en bas
Sagaben

Sagaben


Nombre de messages : 6454
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/08/2007

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 11:14

Le Conseil actuel souhaite-t-il relancer ce dossier?
Revenir en haut Aller en bas
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 14:06

Juste pour résumer à l'intention de ceux qui n'ont encore jamais entendu parler de ce projet, soumis la première fois il y a 10 mois Confused , et qui si j'ai bien tout compris concernerait le Dauphiné, la Provence et la Savoie.

Citation :
Une ère nouvelle s’annonce, celle où un Trio composé du Lyonnais-Dauphiné, du Comté du Languedoc et de la Provence libre, dans une volonté de prospérité économique, définissent devant Aristote l’Entente Rhodanienne Economique, dicte E.R.E.

Article Premier : Préambule.

I. L’Entente Rhodanienne Economique, dicte E.R.E. est une société de transport sécurisé, placée sous l'autorité du Trio fondateur, qui en assure la direction comme défini dans l'Article quatrième. Elle est cependant dotée de moyens militaires propres.

II. Les trois provinces fondatrices définissent cette entité à travers la présente charte. Elles s’assureront de son bon fonctionnement tout en lui apportant tous les moyens nécessaires comme défini afin que l’E.R.E soit un réel instrument de prospérité économique.

III. L’E.R.E. se voit attribuer le statut d’entité indépendante dès sa création. Ainsi aucune décision politique, militaire ou économique d’une des provinces fondatrices ne saurait interagir directement ou indirectement avec le fonctionnement ou les objectifs de l’E.R.E. Par conséquent les trois provinces fondatrices ne sauraient utiliser l’E.R.E. à des fins autres que celles prévues par la présente charte. Inversement l’E.R.E. ne saurait représenter extérieurement les intérêts des trois provinces, ou d’une des trois provinces, de par son statut d’entité indépendante.

Article deuxième : De sa fonctionnalité économique.

I. Afin de doter l’E.R.E. de réels moyens, les trois provinces fondatrices s’engagent à la subventionner. Ainsi chaque province fournira à parts égales liquidités et matières premières afin de construire tous les types de bateaux qui se verront nécessaires, de les approvisionner et de les entretenir. En cas de difficultés économiques d'une des provinces fondatrices, les autres provinces s'engagent à adapter leurs apports afin que ceux-ci puissent toujours être versés, à part égale, à l'entité. Tout manquement à cette règle fondamentale autorisera des sanctions comme prévues dans la présente charte.

II. L’E.R.E. a pour objectif d’assurer le transport par voie d’eau des marchandises des trois provinces fondatrices. Les trois provinces s’engagent à utiliser cette entité comme seul et unique moyen de transport maritime vers leurs partenaires économiques.

III. Les trois provinces s’engagent à autoriser le passage de tous les bateaux sous pavillon de l’E.R.E. sur leur territoire, et ce en tout temps.

IV. En raison du but premier de l’E.R.E., aucune taxe ne pourra être demandée aux trois provinces fondatrices pour le transport de leurs marchandises. Les trois provinces fondatrices s'engagent à ne pas réclamer de taxes d'apontage à l'ERE.

V. Afin que l’E.R.E. soit des plus efficaces, chaque transport de marchandises d’une des trois provinces fondatrices fera l'objet d'une déclaration au siège de l'ERE, afin que l’état des bateaux, leur disponibilité et leur situation géographique soient connus de ses dirigeants.

VI. Chaque province fondatrice peut utiliser comme elle l’entend les moyens de l’E.R.E., tant que les modalités décrites et sitipulées par la présente charte sont respectées, en fonction des disponibilités des bateaux et de l'aval des autres provinces fondatrices. Les demandes de mise à disposition des bateaux seront servies dans l'ordre chronologique. Chaque province du Trio s’engage à renoncer à faire appel à l’E.R.E. si cela risque de se révéler nuisible à l'ERE ou de compromettre son intégrité économique ou militaire.

VII. Les trois provinces n’ont aucun droit de propriété sur les bateaux de l'ERE. Les subventions sont considérées comme des dons faits à l’entité pour son bon fonctionnement. Cependant l’E.R.E. en elle-même reste bien une propriété commune au Trio.

VIII. Une des trois provinces fondatrices, peut si elle le souhaite, acheter un bien à l’E.R.E, le prix étant fixé par les deux autres provinces.

IX. Tous les bénéfices faits par l’E.R.E., comme dans la possibilité décrite dans l’article cinquième, serviront en premier lieu à la construction, à l’approvisionnement et à l’entretien des bateaux. Après accord de toutes les provinces fondatrices, il se peut que ces mêmes bénéfices soient partagés en parts égales et distribués aux parties dirigeantes, si cela ne compromet pas l’efficacité économique de l’E.R.E. La décision sera prise par le Conseil du Rhône défini dans l'article cinquième.

X. La vocation première de l'ERE est le transport de marchandises, mais l’E.R.E. permet à des particuliers d’embarquer sur ses navires en compagnie des membres d’équipage à aux conditions suivantes :
- Que la place ne manque pas,
- Que les embarqués n’aient pas de casier judiciaire, et soient uniquement animés d’une volonté de voyager rapidement,
- Que leurs ports de destinations soient sur la route empruntée par le navire qui les a pris à son bord,
- Qu’ils ne représentent aucun danger ni pour l’E.R.E. et ni pour leur ville, province d’arrivée.
Le Conseil du Rhône est seul décisionnaire.
Si ces conditions sont satisfaites, alors les embarqués devront payer une taxe de _____.

Article troisième : De sa fonctionnalité militaire.

I. Dans un souci de sécurité, et afin d’acheminer les marchandises le plus rapidement possible tout en garantissant qu’elles arrivent bien à bon port, le Trio s’engage à doter l’E.R.E. de moyens militaires. Est considéré comme moyen militaire dans la présente charte tout navire de guerre construit grâce aux subventions ou aux bénéfices propres de l'ERE.

II. L’article deuxième alinéa VII. s’applique également aux moyens militaires.

III. Le trio s’engage, à travers les décisions du Conseil du Rhône, à utiliser ses moyens militaires dans l’unique but d’assurer la sécurité des navires marchands.

IV. Est considéré comme ennemi de l’E.R.E. justifiant l'intervention de ses navires de guerre, tout groupe de pirates, tout groupe criminel qui aurait pour but de nuire aux navires marchands de cette même entité.

Dans la possibilité où une autre province pourrait essayer de nuire militairement aux navires de l’E.R.E., le Trio s’engage à protéger et à raisonner la province belliqueuse afin de garantir la sécurité des navires marchands. Mais en aucun cas l’E.R.E. ne possède la prérogative de se défendre elle-même contre une province reconnue.

Article quatrième : De son fonctionnement interne.

I. L’E.R.E. est composée de deux corps. Le premier se décompose en deux conseils, le conseil du Rhône, et le conseil des marins. Le second corps regroupe tous les marins, et autres personnes au service de l’E.R.E.

II. Le conseil du Rhône est le conseil décisionnel de l’E.R.E. composé de 6 personnes. Chaque province nomme, de la façon qu'elle trouve la meilleure, deux "chef marins" chargés de représenter leurs provinces dans tous les votes du conseil. Se partageant l'ensemble des taches administratives, ils restent en contacte permanant avec leur conseil respectif afin d'être informé de toutes leurs volontés.

III. Le conseil des marins est le conseil exécutif, qui fait tout pour appliquer les ordres du conseil du Rhône, et s’occupe des taches quotidiennes afin que l’E.R.E. reste une entité efficace.

III.1. Il est composé au minimum des "chefs marins", assurant ainsi la liaison entre ce présent conseil et le conseil du Rhône.

III.2. Chaque commandant de bateau et chef de port se voit donner un jeu de clefs pour ce conseil afin d’y recevoir les ordres à exécuter.

III.3. Ce conseil des marins vise à donner aux "chefs marins" toutes les informations leur permettant de les faire remonter à leur conseils respectifs pour que les décisions soient prises dans les plus brefs délais.

IV. Comme stipulé par l’article deuxième alinéas V. Et VI. quand une des provinces fondatrices souhaite faire appelle à l’E.R.E. elle doit obligatoirement déposer un dossier au conseil du Rhône par le biais de ces "chefs marins" afin de préciser :
- Le nombre de bateaux nécessaire comprenant bien sûr les navires marchands et de guerre
- La marchandise transportée
- La destination

V. Comme stipulé dans l’article suivant, l’E.R.E. peut transporter des marchandises d’une autre province que celles membres du Trio. Le Conseil du Rhône peut, à la majorité, s'opposer à un un tel transport.

VI. Pour toutes les questions importantes, seul un vote regroupant l’unanimité du conseil du Rhône permet d’y répondre favorablement ou non. Le conseil du Rhône devra faire preuve d’objectivité, ne devant apercevoir que les aspects économiques de la chose.

Article cinquième : De son ouverture économique.

I. L’E.R.E. de par son statut d’entité indépendante, peut, après concertation comme stipulé dans l’article quatrième alinéa V., assurer le transport de marchandises d’autres provinces que les trois fondatrices. Ainsi l’E.R.E. ouvre ses services à l’extérieur, et permet à un tiers état d’acheminer ses marchandises grâce aux bateaux de l’E.R.E.

II. Dans une telle situation, plusieurs conditions doivent être respectées :
- Les deux partenaires économiques doivent autoriser le passage des navires, qu’ils soient marchands ou militaires, de l’E.R.E. sur leurs voies navigables, tout en les autorisant à amarrer.
- La province demandeuse doit s’acquitter d’une taxe qui ne saurait dépendre ni de la quantité, ni du produit en lui-même, mais bien de la distance séparant les deux partenaires économiques.
- En effet : _____ (grille des taxes^^)

III. Hors les trois provinces fondatrices, aucune province ne peut espérer prétendre à un poste de dirigeant de l’E.R.E., et donc à intégrer de façon totale l’E.R.E.

Article sixième : De la conclusion.

I. Cette présente charte ne saurait être modifiée qu’à la condition ultime où les trois provinces fondatrices seraient d’accord concernant les modifications à apporter.

II. Si dans la possibilité où une des provinces fondatrices venait à demander à quitter l’E.R.E., il lui faudrait alors en faire part aux deux autres provinces. Si son départ venait à être confirmé, alors l’E.R.E. s’efforcerait de poursuivre sa mission et la présente charte ne s’appliquerait plus qu’aux deux provinces fondatrices. L’E.R.E conserverait également tous les biens et la fortune investit par la province sortante, qui ne pourra en aucun cas, exiger un quelconque remboursement.

III. Cette charte prend effet dès sa publication dans les trois provinces fondatrices.

IV. Tout élargissement du nombre de province qualifiée comme fondatrice par la présente charte, c'est-à-dire qui apposerait son scel, est fortement prohibé, mais pourra faire l’objet d’un vote du conseil du Rhône qui devra se prononcer à l’unanimité afin de déterminer si l’E.R.E. peut ou non accueillir une autre province.

V. Dans la possibilité où une des provinces fondatrices venait, de façon avérée, à ne pas respecter une clause de la présente charte, alors les autres provinces auraient tout droit, après un vote préalable du conseil du Rhône, afin de la sanctionner économiquement.

Pour le Lyonnais-Dauphiné :

Pour le Comté du Languedoc :

Pour la Provence libre :
Revenir en haut Aller en bas
Sagaben

Sagaben


Nombre de messages : 6454
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/08/2007

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 17:51

Je pense que ce genre de traité est beaucoup, beaucoup trop vaste pour commencer. Ne faudrait-il pas revoir nos ambitions à la baisse pour commencer. Déjà un droit de passage et d'accostage serait bien, non? Quitte à étoffer par après. Autant négocier rapidement quelque chose plutôt que de passer 4 mois (ou 10...) sur quelque chose qui ne risque pas d'aboutir. Surtout étant donné nos relations avec la Savoie et la position difficile de la Provence.
Revenir en haut Aller en bas
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 18:01

Tout à fait de cet avis, oui.

Là je ne faisais que remonter la base de la discussion pour les nouveaux arrivants. Wink
Revenir en haut Aller en bas
Kernos

Kernos


Nombre de messages : 3801
Age : 48
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 05/04/2007

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 18:20

Je n'ai pas encore lu tout dans le détail, mais ce traité me parait déjà bien lourd à lire donc à gérer ou à mettre en application...
Revenir en haut Aller en bas
http://domaine-rouvray.forumperso.com/
Sagaben

Sagaben


Nombre de messages : 6454
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/08/2007

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 9:33

[Avec les nouvelles réformes en court et celles à venir] Ne serait-il pas urgent de nous occuper de cela? Une libre circulation sur le Rhône au moins avec la Provence? Quelqu'un pourrait-il me dire par quelles villes exactement passe le fleuve?

Ne serait-il pas également intéressant de proposer des services de transports dans notre duchés pour des échanges, par exemple, entre, par exemple, la Savoie et le Languedoc? Je suppose que tout ceci est en discussion, mais je pense que, plus que jamais ce genre de routes commerciales doit être pensée.
Revenir en haut Aller en bas
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 12:08

(j'avoue n'avoir aucune idée des villes par lesquelles il passe Embarassed )

Revenir en haut Aller en bas
Kernos

Kernos


Nombre de messages : 3801
Age : 48
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 05/04/2007

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 13:25

D'après une vieille carte, le Rhône est navigable et abordable de Nîmes et Arles, à Uzès pour ce qui est de sa partie Sud. Vers le Nord, il semble que l'on puisse accoster à Belley, Genève, Lausanne et Solothurn pour ce qui est des villes, mais aussi dans quelques criques naturelles, entre Genève et Saint-Claude, entre Genève et Lausanne, entre Murthen et Fribourg, et peu avant Solothurn.
Revenir en haut Aller en bas
http://domaine-rouvray.forumperso.com/
Sagaben

Sagaben


Nombre de messages : 6454
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/08/2007

Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 14:50

Donc juste le Languedoc et la Savoie?
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Ports et routes maritimes - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 3 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Ports et routes maritimes
Revenir en haut 
Page 3 sur 4Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant
 Sujets similaires
-
» [Patrouille Valence-Vienne] S11 : Valence, du 13 au 20.
» Des brigands sur nos routes
» [rp]Sur les routes du duché...
» Sécurité sur les routes
» Sécurité des routes du LD

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office des Affaires Etrangères :: Office diplomatique-
Sauter vers: