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 Ports et routes maritimes

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AuteurMessage
colombine d'Albon

colombine d'Albon


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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 15:38

Arles est en Provence, si je ne me trompe.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 17:02

Bien sûr que c'est en Provence... !

Se demande pourquoi il ne l'avait pas vu...

Merci bien, dame Prévôt.
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Kernos

Kernos


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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 18:00

Et quelques cantons helvétiques également, ainsi qu'un port naturel en Franche-Comté.
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http://domaine-rouvray.forumperso.com/
Sagaben

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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Nov 2010 - 7:09

Un essai de traité maritime a été proposé par l'ambassadrice du Languedoc. C'est une ébauche. Vous êtes invités à venir discuter à Mercurol.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeDim 14 Nov 2010 - 19:53

Je me permets de vous relancer...
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeJeu 18 Nov 2010 - 18:31

Encore une fois...?
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Invité
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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 0:32

Tous les conseillers??
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeMar 23 Nov 2010 - 14:17

Ca va faire 15 jours, et je n'ai toujours aucune réaction de la part du conseil. Qu'on dise merde au Languedoc, mais qu'au moins on leur dise quelque chose!

http://mercurol.darkbb.com/traites-f168/traite-maritime-languedoc-t2895.htm
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 12:56

Rolling Eyes
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeDim 19 Déc 2010 - 16:43

Je vous donne ça, on ne sait jamais que ça pourrait vous servir...

Citation :
Ports et routes maritimes - Page 4 Peuple10


30

--------------------------------------------------------------------------------

Alandrisse a écrit:
Citation:

Nous Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, reconnue légitimement par le peuple au titre de Comtesse du Languedoc.

A tous qui la présente liront ou se feront lire !

Décrétons qu'à partir du 15 Décembre 1458 dans le cadre la législation portuaire en Languedoc, suite au précédent décret ratifié par la Vicomtesse Laurine et validé à l'époque par sa Grandeur Malkav, modifions ce qui suis:


Qu'il soit su de tout capitaine de navire et de son équipage :

•que les autorisations d'accostage pour n'importe quel port languedocien, naturel, constructible ou construit, sont à demander au Conseil militaire dans les locaux libres d'accès en la Capitainerie Languedocienne ( http://chateau-montpellier.discutforum.com/demandes-d-accostage-f133 ).

•qu'une absence de réponse ou de demande de complément d'information dans un délai de 24 heures indique une acceptation implicite.

•que nous vous recommandons, afin de réduire les délais de réponse, de déposer vos demandes dès la planification de votre voyage. La demande stipulera l'objet du voyage, le nom des passagers et des membres d'équipage et la durée estimée de l'amarrage, une estimation de la date d'arrivée ainsi qu'une notion signifiant que vous avez pris connaissance du décret en cours concernant les ports.

•que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales languedociennes sans délai.

•que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau languedocien ne peut quitter le territoire du Comté sans prévenir et ce en la Capitainerie Languedocienne, en clôturant la demande d'accostage.

•que la mise en vente d'un bateau dans un port languedocien est soumise à autorisation comtale.

Que les modalités concernant les taxes portuaires seront sujettes aux points suivants :

•que les taxes d'amarrage des ports languedociens seront prélevée dans les 24h suivant l'accostage selon le tarif suivant :
•3 écus par jour

•5 écus à partir du 10ème jour

La durée servant de base au calcul est celle annoncée à l'arrivée par le capitaine.
Tout dépassement de la durée d'occupation annoncée devra refaire l'objet d'une demande 24h avant le jour de départ annoncé. Et tout dépassement du temps d'occupation prévu sans accord du comté sera sanctionné d'une amende et éventuelle d'une mise en procès.

•que tout propriétaire d'un bateau languedocien peut décider d'un port d'attache dans le comté. Quand ce bateau sera dans son port d'attache, les taxes d'amarrage seront de 1 écu par jour et de 3 écus à partir du 10 ème jour. Avant d'accoster dans son port d'attache, le capitaine devra en faire la demande décrit ci au dessus.


•que tout capitaine justifiant d'un travail quotidien à la mine pendant la duré d'occupation de l'anneau pourra demander un remboursement de la taxe versée à raison d'un écu par jours de mine. La demande devant être déposée suite à la demande d'accostage dans ce même bureau 24h avant le jour de départ.


•qu'en seront exonérés :
•les bateaux entrant au port pour les deux premiers jours d'amarrage.

•les bateaux en réparation dont les matériaux nécessaires sont achetés au Comté, uniquement durant lesdites réparations.

•les bateaux mis à l'eau depuis moins de trois jours dans leur port de construction.

•les bateaux de toutes personnes qui ne peuvent quitter le Comté pour diverses raisons tel que mandat de maire, mandat comtal ou mobilisation dans une armée en défense du comté.

•d'autres exonérations sur autorisation comtale, totales ou partielles seront possibles, étudiées au cas par cas particulièrement en cas d'échanges ou de contrats commerciaux, culturels ou militaires.


•que les taxes seront perçues auprès des chefs de port par l'achat d'une denrée surtaxée.


Que toute contrevenance à ce présent décret pourra faire l'objet de poursuites judiciaires selon une gradation laissée à la libre appréciation du Procureur du Languedoc et une peine en adéquation aux faits laissée à l'appréhension du Juge du Languedoc.

Fait à Montpellier le 14ème jour du mois de Décembre de l’an de Grâce 1458

Coccycrep, conseillère aux affaires maritimes a modifié
Sa Grandeur Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz a ratifié


Ports et routes maritimes - Page 4 Sceaul10

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penelope

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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeDim 19 Déc 2010 - 16:52

Il était temps
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Ka Devirieux

Ka Devirieux


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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeDim 19 Déc 2010 - 17:08

c'est encore très procédurier tout ça didjou
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Arwel

Arwel


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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitimeLun 20 Déc 2010 - 1:57

Comme d'ahbitude quand il s'agit de traités... et après ils se demandent pourquoi on ne se précipite pas pour aller les lire...
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MessageSujet: Re: Ports et routes maritimes   Ports et routes maritimes - Page 4 Icon_minitime

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