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 TRAHISON// Conchobar

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dame-isabeau

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MessageSujet: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeMar 10 Nov 2009 - 22:41

Accusé:Conchobar

Officier en charge: Headkro



Titre: Conchobar - TAOP - 05/11/1457

Faits : Révolte mairie

Fiche de l'accusé :

TRAHISON// Conchobar Conchobar

Preuves : TRAHISON// Conchobar Revolte

Loi

Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Courriers :

Citation :
Bonjour Conchobar

Vous avez tenté de prendre la mairie de Lyon d'assaut dans la nuit du 04/11/1457 au 05/11/1457

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Headkro, lieutenant de la prévôté de Lyon
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeMar 10 Nov 2009 - 22:44

Citation :
En ce jour du 9 Novembre 1457,

Nous, dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre à l’encontre de messire Conchobar

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 4 Novembre au 5 Novembre 1457

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img683/4586/revolte.jpg

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense


L'accusation a appelé Headkro à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Headkro s'avance dans le tribunal, en uniforme et s'installe à la barre.

"Bonjour à tous, madame le juge,

Pour ceux qui ne me connaitraient pas, je suis Headkro, lieutenant de la prévoté de lyon, en charge de la surveillance de la ville cette nuit la.
Voila comment à ça s'est passé. Je faisais ma ronde de nuit tranquillement, comme d'habitude. En passant près de la Mairie de Lyon, vers les 4h du matin, j'ai entendu du bruit près de l'entrée principale. J'ai vu un homme vêtu de vert rôder dans le noir et tenter de pénétrer dans la mairie. Je me suis donc approché tout doucement par derrière lui, tout occupé qu'il était à tenter de crocheter la porte du batiment, et j'ai réussi à lui mettre la main au collet.
L'accusé n'a pas tenté de nier les faits qui lui étaient reprochés et m'a même demandé ce qu'il risquait comme peine.

Voila voila, je vous laisse, j'ai du travail"

Headkro repartit donc dans son bureau suivre ses autres affaires en cours
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Espoire

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeMer 11 Nov 2009 - 6:57

Voilà une première affaire pour toi Nv68

Faut écrire à l'accusé, lui dire que tu es avocat, que s'il veut tu peux le représenter, que c'est gratuit bien sûr...
S'il accepte, il devra t'appeler à la barre comme témoin, sinon tu ne pourras pas plaider.
Et s'il accepte, ne te précipite pas sur tout, parles-en ici d'abord, de ce que tu vas faire.

A toi de jouer pour le convaincre Wink
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Nv68

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeMer 11 Nov 2009 - 9:51

Bien compris, Dame. Je me mets en rapport avec lui tout de suite et vous tiendrez avisé à chaque étape.

EDIT: Ci-joint copie du courrier envoyé


TRAHISON// Conchobar Courie10
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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeMer 11 Nov 2009 - 23:46

Voici la réponse de mon premier client...

Citation :
Expéditeur : Conchobar
Date d'envoi : 2009-11-11 22:55:06
Le 11 Novembre 1457

Cher sire,

Merci de votre offre, je dois avouer que je n'ai ni les compétences ni le temps de préparer seul une défense efficace. Je serai donc heureux d'être représenté par un professionnel.

Mais d'après ce que j'ai compris, le temps presse. L'acte d'accusation est daté du 9 Novembre et je n'avais que deux jours pour préparer la "plaidoirie". Ce sera donc trop tard demain, et je ne peux me permettre de veiller.

Comme j'ignore totalement les coutumes de ce Duché et les subtilités de l'instruction judiciaire, si vous n'avez pas le temps de répondre à cette missive j'en enverrai une autre au Juge en demandant plus de temps, et j'ajouterai quelques lignes en ce sens à la place de cette fameuse plaidoirie.

J'espère ne pas me tromper, mais si c'est le cas, il serait préférable que nous ayons une discussion, que ce soit en taverne ou par MéSaNge ( lacasak@msn.com )

Sincérement vostre,

Conchobar MacNessa

PS: En tant qu'homme de loi, pourriez-vous me dire ce que risque quelqu'un accusé de trahison?
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Nv68

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeJeu 12 Nov 2009 - 0:36

Je vois deux angles d'attaques:
- l'acte d'accusation fait état d'un délit de trahison, alors que le Lieutenant de la Prévôté accuse mon client de trouble à l'ordre publique. Le délais imparti n'a pas permis à mon client de préparer convenablement sa défense. Les droits de la défense n'ayant pas été respectés, je demande le classement de l'affaire pour vice de procédure. Gonflé mais résultat pas du tout garanti.
- J'appuie sur les circonstances atténuantes (pauvreté du client, erreur de pointage, premier délit...) et sur le fait que mon client reconnait les faits et demande un accord pour alléger au maximum sa peine, avec promesse d'excuses en place publique.
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shinji

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeJeu 12 Nov 2009 - 9:41

Pas mal comme défense. :) Pour le vice de procédure, tu as raison de tenter mais le juge ayant le pouvoir de requalifier un acte d'accusation, le vice de procédure ne sera pas retenu.

Pour la deuxiéme partie de ta défense, je crois en effet qu'il n'y a que çà à faire car ce genre de procés est bien rodé et le poid de l'avocat n'est pas de trop face au procureur.
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Nv68

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeJeu 12 Nov 2009 - 11:25

J'ai bien envie de forcer sur la première solution!
D'abord parce que je ne risque rien, l'accord apparaissant alors comme un aveu d'impuissance de ma part.
Ensuite, parce que si j'obtiens le vice pour procédure, j'y gagne une jurisprudence.
Enfin, je pourrais toujours changer mon arc d'épaule et exposer les circonstances atténuantes pour chercher un accord.

Par contre, concrètement, comment cela va t-il se passer pour déposer? Il y un lieu spécifique ou tout se passe par mésanges interposées?
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeJeu 12 Nov 2009 - 16:51

Pour déposer, tu demandes à ton client de t'appeler à la barre.

Concernant ta défense :

Citation :
l'acte d'accusation fait état d'un délit de trahison, alors que le Lieutenant de la Prévôté accuse mon client de trouble à l'ordre publique.

Erreur de la prévôté, aucun vice dans le procès Wink

Citation :
Le délais imparti n'a pas permis à mon client de préparer convenablement sa défense. Les droits de la défense n'ayant pas été respectés, je demande le classement de l'affaire pour vice de procédure.

Tout de le monde à deux jours, c'est réglementaire.
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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeJeu 12 Nov 2009 - 18:06

Merci pour la précision, Pouilleux. Je sais bien tout ça.
Comme je l'ai dit, je ne pense pas que le vice de procédure soit accordé, d'autant que seul le Proc peut qualifier ou re-qualifier un délit. Mais qui ne tente rien n'a rien.
En outre le but est surtout de me permettre de rebondir sur une transaction, un accord favorable à mon client.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeJeu 12 Nov 2009 - 18:12

Citation :
Vostre Honneur, messieurs les jurés,

Je serai bref, en effet et comme je l'explique à Vostre Honneur dans un pigeon que vous n'avez peut-être pas encore reçu, je n'ai été en communication pigeonnière avec un avocat du Duché que ce soir-même. Ce jour étant je crois la fin du délai pour la première plaidoirie de la défense, étant donné qu'en tant qu'étranger je ne connais strictement rien aux lois du Dauphiné et commme je n'ai toujours pas rencontré directement mon avocat, je demande respectueusement à Vostre Honneur et à la Cour un délai supplémentaire pour préparer ma défense. Cela n'aura je l'espère pas d'incidence sur le verdict final.

J'ai terminé

délai accordé, j'attends votre plaidoirie cher maître Wink
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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeJeu 12 Nov 2009 - 18:15

Je viens de relancer mon client et l'ai informé de mes lignes de défenses, Votre Honneur.
J'attends son accord pour formaliser ma plaidoirie et me présenter devant vous.
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shinji

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeJeu 12 Nov 2009 - 21:32

Par contre, évite de mettre tes éléments de défense ici car le méchant juge et la cruelle procure rodent dans le coin. What the fuck ?!? What the fuck ?!?

Reste en contact avec ton client ou ta tutrice par Mésange.

Donc comme l'a dis antoine, soit tu demande à ton client de t'appeler à la barre, soit tu lui envoie ta plaidoirie et tu parle à sa place (il fait un copier coller de ta plaidoirie).
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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeJeu 12 Nov 2009 - 21:58

Merci du tuyau Shinji.
Je mets la dernière main à ma plaidoirie et je l'envoie à Espoire pour validation.


EDIT 22:45 : Voilà, j'ai transmis à Espoire pour correcetion
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Espoire

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeVen 13 Nov 2009 - 11:00

Je vois que ça travaille ici :)

Par contre Nv je n'ai rien reçu Confused

Edit: reçue, juste deux ou trois petites choses à modifier ou rajouter et c'est bon, on se voit sur Mésange Wink
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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeDim 15 Nov 2009 - 21:01

Bon! Je crois que le premier round est pour moi. cheers Pas mécontent de moi, sur ce coup là Mr.Red
Faut pas que je me loupe sur le second round rambo


EDIT du 16/11: j'aimerai beaucoup poster ma seconde plaidoirie, mais je ne peux pas ^^
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeMar 17 Nov 2009 - 14:55

Citation :
Mais ... Mais ... Où va-t-il ? Gardes ! Rattrapez-le !
Non ? Tant pis, nous jugerons en conséquence.

En ce jour du 17 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par les différentes parties.

Attendu que l'accusé ne nie pas avoir tenté de s'infiltrer dans la Mairie.

Attendu des circonstances atténuantes apportés par la défense.

Attendu du comportement insultant envers la Cour et de la fuite de l'accusé en plein procès.

Vu l'article IV.1.b.iii du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, jugeons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, le Sieur Conchobar coupable de trahison. En conséquence, nous le condamnons à payer 5 écus de remboursement des dégâts causés aux portes de la Mairie et à revenir passer une semaine dans les mines dauphinoises, et ce avant le 2 décembre 1457. De plus, en conséquence de la fuite récente de l'accusé, nous le condamnons à passer trois jours en prison, ou qu'il soit. Après quoi, et après être revenu en Dauphiné, entre deux jours à la mine, il viendra en gargote et sera livré aux bons soins de notre bourrel, Maitre Philibert. Il devra s'y rendre avant le 25 novembre 1457.

La séance est levée. Maitre Nv, vous transmettrez mon discours à votre client lorsque nous l'aurons retrouvé.

- 5 écus
- 7 jours dans les mines
- 3 jours de prison
- torture par le bourrel
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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeMar 17 Nov 2009 - 18:06

Bon! Shocked Ben, la seconde manche je me la mets bien profond grâce à mon client.... pukel
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Espoire

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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitimeMar 17 Nov 2009 - 18:26

Pas grave, tu as bien travaillé pour ton premier procés, on va t'en trouver un autre maintenant Wink
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MessageSujet: Re: TRAHISON// Conchobar   TRAHISON// Conchobar Icon_minitime

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