VA/F42/ TAOP - Empereur (C)

Date : 13/11/1457
Accusé :Empereur
Victime : Sergent bounette
Agent en charge: Sergent Bounette

Fiche:



Faits : Le sieur Empereur a sommè le grand officier de la prévôté ( qui est moi même) de quitter la ville immédiatement alors que je suis en fonction dans cette ville. Non satisfait de menaces et d'insultes il a assené un coup de poêle sur ma tête.
D'autres preuves sont à la disposition du tribunal

Preuves :














[b] J'ajoute quelque propos que ce sieur clame en taverne régulièrement




LOI :

Citation :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre publique

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette , sergent et Grand officier de la prévôté

Citation :

Expéditeur : Empereur
Date d'envoi : 2009-11-15 18:49:06
Ma très chère Bounette, ca ne me pose aucun problème dites moi le lieu et l'heure.
Si c'est dans une autre ville que Valence, je ne pourrai hélas comparaître.

Je suis impatient de comparaitre, le tribunal m'attend comme son héros !

Avec ma profonde inamitié

L'Empereur de Valence

Transmis

Citation :

En ce jour du 28 novembre 1457.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.