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 [Coutumier] Textes et Chartes annexes

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3 participants
AuteurMessage
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
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Localisation IG : Valence
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MessageSujet: [Coutumier] Textes et Chartes annexes   [Coutumier] Textes et Chartes annexes Icon_minitimeMar 17 Nov 2009 - 8:13

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somica

somica


Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: Re: [Coutumier] Textes et Chartes annexes   [Coutumier] Textes et Chartes annexes Icon_minitimeLun 21 Juin 2010 - 11:34

Comme je suis toujours à le rechercher celui là, je le dépose ici !

Si il gène on peut le mettre ailleurs du moment que je le retrouve Wink


Citation :
Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.
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Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

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MessageSujet: Re: [Coutumier] Textes et Chartes annexes   [Coutumier] Textes et Chartes annexes Icon_minitimeLun 21 Juin 2010 - 16:29

En ce qui me concerne cela ne me gène pas du tout Somi.

Par contre s'il y a plusieurs arrêtés municipaux pour la ville de dié, on pourra toujours créer un "topic" en ce sens
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
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MessageSujet: Re: [Coutumier] Textes et Chartes annexes   [Coutumier] Textes et Chartes annexes Icon_minitimeLun 21 Juin 2010 - 21:13

Il y en a plusieurs
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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: Re: [Coutumier] Textes et Chartes annexes   [Coutumier] Textes et Chartes annexes Icon_minitimeMar 22 Juin 2010 - 17:22

Alors bonne raison pour le faire, je vais faire cela le jour du seigneur et pour une fois éviter la mine Laughing
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MessageSujet: Re: [Coutumier] Textes et Chartes annexes   [Coutumier] Textes et Chartes annexes Icon_minitime

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