VA/**/ Brigandage - Blondinet [COUPABLE] - ARCHIVE

Accusé:Blondinet, Hellsing, Pierre
Victime: Emilie_la_belle, Ciara.n, Loran_le_tendre, Aurele
Officier en charge: sergent Natchoum



Faits: agression entre Vienne et valence sur la lace suivante.



Fiche des l'accusés:








Fiche de la victime









Preuves





Loi:

Citation:
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courriers :
Citation:

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour Trouble à l'ordre publique pour de l'agression sur les personnes de Ciara.n, Loran_le_tendre, Emilie_la_belle, Aurele .

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Natchoum sergent

Citation :

En ce jour du 19 Novembre 1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre, à l’encontre du sieur Blondinet

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé et dépouillé avec l'aide de deux complices , le 17 Novembre 1457 dames Emilie_la belle, Ciara, sieurs Loran_le tendre et Auréle sur le lieu dit de Romans entre Vienne et 7 Novembre Valence , lieu sous juridiction Dauphinoise.

La cour notera que conformément à nos accords de coopération judiciaire établis avec la Franche comté, la procure plaidera la récidive
II-III. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

On vous accuse de les avoir dépouillé de leur bourse et d'avoir volé entre autres, une épée, une douzaine de pains ainsi que du bois comme en témoigne les plaintes des victimes
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://images.imagehotel.net/3mibxwcaiq.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

l'accusation appelle Aurele
l'accusation appelle Loran_le tendre

L'accusation a appelé Emilie_la_belle à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Emilie avait reçu sa convocation pour le procès de l'un de ses présumés agresseurs. Elle se rendit donc au tribunal afin de témoigner. Lorsqu'elle vit l'homme sur le banc d'accusation, sa gorge se noua. Aucun doute, ce regard elle l'aurait reconnu entre mille. Il faisait bien parti de ceux qui l'avaient dépouillée.
Elle s'avança devant le juge et le salua d'un signe de tête avant de prendre la parole*

Poup... ahemmm ... pardon .... Messire le juge, la nuit de lundi à mardi, alors que je rentrais chez moi en compagnie de mes amis, nous avons été agressé par trois hommes qui nous ont dépouillé de tous nos biens. Pour ma part, j'avais très peu d'écus sur moi, la seule chose de valeur que j'avais étant surtout mon épée que j'avais laissée sur mon cheval au profit d'un bâton.
Je ne saurais vous dire lequel des trois l'a prise. Tout ce que je sais, c'est que cet homme là-bas est bien l'un d'eux. Son regard .... oui c'est bien l'un d'eux.

*Elle en eut un frisson dans le dos et s'arrêta de parler, ignorant s'il fallait encore ajouter quelque chose.*

L'accusation a appelé Aurele à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Aurèle fût appelé à la barre pour son témoignage suite à l'agression et au rackette qu'il avait subit en compagnie d'Emilie et de ses amis.
Le pauvre, qu'allait-il pouvoir dire sachant qu'il avait reçu un coup sur la tête, n'ayant pas eu le temps de réagir et de voir quoique ce se soit des visages de leurs agresseurs.
Timidement, il s'avança.*

Messire le juge, Dame le procureur.
Il va m'être difficile de reconnaître mes agresseurs sachant que j'ai été assommé juste avant de me faire dépouiller. Je n'ai rien vu venr et n'ai donc pu voir si c'était bien cet homme.
Mais je pense que Dames Emilie, Ciara et Messire Loran pourront vous en dire plus.
Mais une chose est sûre, j'avais sur moi du bois et quelques écus, et à mon réveil, ils m'avaient tout prit.

*Aurèle s'éloigne en saluant le juge et le procureur et laissa place aux autres.

Citation :

Votre honneur , vous avez ici à juger 3 malfrats notoires qui ont sévi sur nos terres et dépouillés quatre honnêtes citoyens.
Ruinant notamment l’un deux en lui dérobant ses économies de toute une vie.

Acte lâche qui ne demande aucune indulgence de notre part.
Je souligne à votre attention , monsieur le juge, que ces trois malfrats n’ont primo, pas respecté l’obligation de rester sur les terres dauphinoises le temps de leur procès,
Ils n’ont pas davantage répondu à leur convocation ici même avant de s’enfuir comme des pleutres.
Deusio, une conciliation leur a été proposée à tous trois par la procure, à savoir : un versement compensatoire aux victimes les plus touchées en échange d’une demande de peine allégée.
Aucun de ces trois individus n’a daigné répondre et engager la négociation en ce sens.

Aussi, l’accusation demande à ce que ces faits soient pris en considération comme circonstances aggravantes.

Au vu de la culpabilité évidente de ces trois prévenus que sont les dénommés Hellsing, Blondinet et Pierre
Au vu de leurs antécédents qui les placent comme récidivistes
Au vu des circonstances aggravantes sus citées
l’accusation requiert pour chacun d’entre eux

Une amende de 300 écus
4 jours de prison ferme

1ère défense coupée

Citation :

En ce jour du 12 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, alons rendre notre jugement à l'encontre du Sieur Blondinet.

Vu les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu du comportement méprisant de l'accusé envers la Cour, en refusant ses invitations.

Attendu que le brigandage en groupe est un acte lâche et vil.

Vu l'article IV.3 du coutumier.

Nous jugeons le Sieur Blondinet coupable de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons à une peine de trois jours de prison, et 198 écus d'amende.

La séance est levée. Gardes ! Emmenez-le !

-3j prison
-198e amende

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