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 BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C)

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elisabeth 1964

elisabeth 1964


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MessageSujet: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C)   BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Icon_minitimeVen 27 Nov 2009 - 10:09

Date : 27/11/1457
Accusé:Benorgon
Agent en charge : Elisabeth1964

Offre d'embauche illégale preuve:

BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) 091127101509117781

Fiche d'état civil:

BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) 091127101549801787



Loi enfreinte:

Citation :
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Courrier d'avertissement envoyé à Benorgon:

Citation :
Bonjour,


Votre offre d'emploi est illégale.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum



Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable d'esclavagisme. Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon Nème champ' puis annuler.


Cordialement,

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.


Dernière édition par elisabeth 1964 le Lun 4 Jan 2010 - 8:46, édité 2 fois
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elisabeth 1964

elisabeth 1964


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MessageSujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C)   BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Icon_minitimeVen 27 Nov 2009 - 19:51

Je viens de constater qu'il y a eu embauche.

Preuve:

BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) 091127075243852912

Fiche de la victime:

BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) 091127075329557172

Courrier envoyé à l'employeur:
Citation :


Bonjour,

Vous avez embauché Ermine pour un travail non qualifié, moyennant 15 écus. Il s'agit d'une embauche frauduleuse.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous propose une médiation afin de vous éviter un dépôt de plainte. Il s'agira pour vous d'acheter une miche de pain au prix de 12 écus.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,

Lieutenant Elisabeth1964 de Briançon

Courrier envoyé à l'esclave:
Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'une embauche frauduleuse de la part de Benorgon.En effet, il vous a embauché pour un travail non qualifié.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.

Je me tiens à disposition pour toute question.

Cordialement,

Lieutenant Elisabeth1964.
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elisabeth 1964

elisabeth 1964


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MessageSujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C)   BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Icon_minitimeVen 27 Nov 2009 - 19:53

Courrier reçu:

Citation :
Expéditeur : Benorgon
Date d'envoi : 2009-11-27 17:23:12
Salute ma Eli namouw !

Ca va depuis le temps ?

Désolé j'ai posté mon offre se matin avant d'aller travailler j'ai fait ça vite mais apparement n'importe comment.. Du coup j'ai déjà embauché quelqu'un. Garde moi la médiation au chaud car je ne suis pas à Bri en se moment :s

Gros BiSoux !

Benou
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elisabeth 1964

elisabeth 1964


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MessageSujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C)   BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Icon_minitimeLun 30 Nov 2009 - 17:58

Courrier reçu de Dame Ermine:

Citation :
Expéditeur : Ermine
Date d'envoi : 2009-11-27 20:50:50
je suis squelletique..et j'ai besoin d'un salaire au dessus de 15 écus
je prends ce qu'il se présente
je ne suis pas là pour vérifier
je ne fais pas partie de votre conseil municipal
si vous avez quelque chose à dire..ce que je comprends..faites le auprès de messire Benorgon..un ami de votre cité..je pense qu'il connait vos lois mieux que moi
belle soirée à vous Dame
Erm

Ma réponse:

Citation :
Bonjour Dame,


je comprends votre situation précaire mais sachez que j'exerce la loi dans notre beau village montagnard et qu'elle est la même pour tout le monde.

Il est certain que je me suis déjà adresser au sieur Benorgon ami de longue date qui lui a très bien compris son erreur.

Je vous rappelle qu'à l'avenir vous devez vérifier si l'offre d'emploi est légale.

Je vous souhaite la bonne journée.

Bien à vous.

Elisabeth lieutenant de la prévôté.
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elva.

elva.


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Localisation IG : Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C)   BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Icon_minitimeLun 7 Déc 2009 - 20:22

Récidive
le 7dec 1457

BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Bernor10


Citation :
Bonjour,

Vous avez fait un offre d'emploi illégale.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
**- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.**
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum


Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas
contraire, vous seriez coupable de trouble à l'ordre public et encourez une chance
de voir le juge de près.

Pour annuler, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon champ' puis annuler l'offre d'emploi.

Cordialement

Elva. Casaviecchi, Sergent à la prévoté de Briançon

Citation :
messire,

Pour la deuxième fois en peu de temps vous avez enfrein la loi de l'emploi en engageant une personne sans qualification, j'envois donc directement votre dossier au procureur.

Elva. Casaviecchi,Sergent à la prévoté de Briançon
La même dame:

BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Benorg10

Je renvoie une lettre à Ermine:
Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'une embauche frauduleuse pour la deuxième fois malgré nos avertissement, de la
part de Benorgon, encore.En effet, il vous a embauché pour un travail non
qualifié.

JE VOUS RAPPELLE POUR LA DERNIÈRE FOIS, la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Et ajoute la lois ducale brisé:

V.3.b : Esclavage passif

Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.

Je me tiens à disposition pour toute question.

Cordialement,

Sergent Elva. Casaviecchi
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elva.

elva.


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Date d'inscription : 25/08/2009

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MessageSujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C)   BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 18:26

Citation :
Expéditeur : Ermine
Date d'envoi : 2009-12-07 23:41:21oh oh
c'est auprès de messire benorgon de voir ce souci
moi j'ai besoin de manger
j'ai plus de force et c'était le seul travail dans mes capacités
ceci dit
il ne demandait aucun qualification pour un salaire de 15 écus..où est le mal
je ne vous suis pas...
salutations
Ermine
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AyorLeo

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MessageSujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C)   BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 16:41

Transmis
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elisabeth 1964

elisabeth 1964


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MessageSujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C)   BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Icon_minitimeLun 4 Jan 2010 - 8:46

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
En ce jour du 2 Janvier 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives, allons, au nom du gouverneur et de son peuple rendre jugement à l'encontre du sieur Benorgon

Attendu les arguments des deux parties
Vu que le prévenu a reconnu les faits
Vu que la procure souligne la récidive

Attendu le délit de faible importance

Nous, juge du Lyonnais Dauphiné, déclarons le sieur Benorgon coupable d�esclavagisme et le condamnons, en réparation du préjudice causé, à une peine d�intérêt général de 2 jours dans les mines ducales.

Preuve devra en être fournie à la salle publique de justice avant le 10 Décembre à cette adresse :


https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C)   BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Icon_minitime

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