| BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) | |
|
|
Auteur | Message |
---|
elisabeth 1964

Nombre de messages : 632 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 07/03/2008
 | Sujet: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Ven 27 Nov 2009 - 10:09 | |
| Date : 27/11/1457 Accusé:Benorgon Agent en charge : Elisabeth1964 Offre d'embauche illégale preuve:  Fiche d'état civil:  Loi enfreinte: - Citation :
- V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum Courrier d'avertissement envoyé à Benorgon: - Citation :
- Bonjour,
Votre offre d'emploi est illégale.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) : - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable d'esclavagisme. Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon Nème champ' puis annuler.
Cordialement,
Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.
Dernière édition par elisabeth 1964 le Lun 4 Jan 2010 - 8:46, édité 2 fois | |
|
 | |
elisabeth 1964

Nombre de messages : 632 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 07/03/2008
 | Sujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Ven 27 Nov 2009 - 19:51 | |
| Je viens de constater qu'il y a eu embauche. Preuve:  Fiche de la victime:  Courrier envoyé à l'employeur: - Citation :
Bonjour,
Vous avez embauché Ermine pour un travail non qualifié, moyennant 15 écus. Il s'agit d'une embauche frauduleuse.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) : - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Je vous propose une médiation afin de vous éviter un dépôt de plainte. Il s'agira pour vous d'acheter une miche de pain au prix de 12 écus.
Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.
Cordialement,
Lieutenant Elisabeth1964 de Briançon Courrier envoyé à l'esclave: - Citation :
Bonjour,
Vous avez été victime d'une embauche frauduleuse de la part de Benorgon.En effet, il vous a embauché pour un travail non qualifié.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) : - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.
Je me tiens à disposition pour toute question.
Cordialement,
Lieutenant Elisabeth1964. | |
|
 | |
elisabeth 1964

Nombre de messages : 632 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 07/03/2008
 | Sujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Ven 27 Nov 2009 - 19:53 | |
| Courrier reçu: - Citation :
- Expéditeur : Benorgon
Date d'envoi : 2009-11-27 17:23:12 Salute ma Eli namouw !
Ca va depuis le temps ?
Désolé j'ai posté mon offre se matin avant d'aller travailler j'ai fait ça vite mais apparement n'importe comment.. Du coup j'ai déjà embauché quelqu'un. Garde moi la médiation au chaud car je ne suis pas à Bri en se moment :s
Gros BiSoux !
Benou | |
|
 | |
elisabeth 1964

Nombre de messages : 632 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 07/03/2008
 | Sujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Lun 30 Nov 2009 - 17:58 | |
| Courrier reçu de Dame Ermine:
- Citation :
- Expéditeur : Ermine
Date d'envoi : 2009-11-27 20:50:50 je suis squelletique..et j'ai besoin d'un salaire au dessus de 15 écus je prends ce qu'il se présente je ne suis pas là pour vérifier je ne fais pas partie de votre conseil municipal si vous avez quelque chose à dire..ce que je comprends..faites le auprès de messire Benorgon..un ami de votre cité..je pense qu'il connait vos lois mieux que moi belle soirée à vous Dame Erm Ma réponse: - Citation :
- Bonjour Dame,
je comprends votre situation précaire mais sachez que j'exerce la loi dans notre beau village montagnard et qu'elle est la même pour tout le monde.
Il est certain que je me suis déjà adresser au sieur Benorgon ami de longue date qui lui a très bien compris son erreur.
Je vous rappelle qu'à l'avenir vous devez vérifier si l'offre d'emploi est légale.
Je vous souhaite la bonne journée.
Bien à vous.
Elisabeth lieutenant de la prévôté. | |
|
 | |
elva.

Nombre de messages : 74 Localisation IG : Lyonnais-Dauphiné Date d'inscription : 25/08/2009
 | Sujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Lun 7 Déc 2009 - 20:22 | |
| Récidive le 7dec 1457 - Citation :
- Bonjour,
Vous avez fait un offre d'emploi illégale.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) : **- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.** - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable de trouble à l'ordre public et encourez une chance de voir le juge de près.
Pour annuler, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon champ' puis annuler l'offre d'emploi.
Cordialement
Elva. Casaviecchi, Sergent à la prévoté de Briançon - Citation :
- messire,
Pour la deuxième fois en peu de temps vous avez enfrein la loi de l'emploi en engageant une personne sans qualification, j'envois donc directement votre dossier au procureur.
Elva. Casaviecchi,Sergent à la prévoté de Briançon
La même dame:  Je renvoie une lettre à Ermine: - Citation :
Bonjour,
Vous avez été victime d'une embauche frauduleuse pour la deuxième fois malgré nos avertissement, de la part de Benorgon, encore.En effet, il vous a embauché pour un travail non qualifié.
JE VOUS RAPPELLE POUR LA DERNIÈRE FOIS, la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) : - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Et ajoute la lois ducale brisé:
V.3.b : Esclavage passif Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public. A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.
Je me tiens à disposition pour toute question.
Cordialement,
Sergent Elva. Casaviecchi | |
|
 | |
elva.

Nombre de messages : 74 Localisation IG : Lyonnais-Dauphiné Date d'inscription : 25/08/2009
 | Sujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Mar 8 Déc 2009 - 18:26 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Ermine
Date d'envoi : 2009-12-07 23:41:21oh oh c'est auprès de messire benorgon de voir ce souci moi j'ai besoin de manger j'ai plus de force et c'était le seul travail dans mes capacités ceci dit il ne demandait aucun qualification pour un salaire de 15 écus..où est le mal je ne vous suis pas... salutations Ermine Répondre Supprimer (Pour supprimer un courrier, cochez la case et cliquez sur "Supprimer") | |
|
 | |
AyorLeo

Nombre de messages : 1244 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 10/10/2008
 | Sujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Sam 19 Déc 2009 - 16:41 | |
| | |
|
 | |
elisabeth 1964

Nombre de messages : 632 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 07/03/2008
 | Sujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) Lun 4 Jan 2010 - 8:46 | |
| - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. En ce jour du 2 Janvier 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives, allons, au nom du gouverneur et de son peuple rendre jugement à l'encontre du sieur Benorgon
Attendu les arguments des deux parties Vu que le prévenu a reconnu les faits Vu que la procure souligne la récidive
Attendu le délit de faible importance
Nous, juge du Lyonnais Dauphiné, déclarons le sieur Benorgon coupable d�esclavagisme et le condamnons, en réparation du préjudice causé, à une peine d�intérêt général de 2 jours dans les mines ducales.
Preuve devra en être fournie à la salle publique de justice avant le 10 Décembre à cette adresse :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm
Affaire suivante ! Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. | |
|
 | |
Contenu sponsorisé
 | Sujet: Re: BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C)  | |
| |
|
 | |
| BR/E03/Esclavagisme - Benorgon (C) | |
|