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 BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C)

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3 participants
AuteurMessage
elisabeth 1964

elisabeth 1964


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MessageSujet: BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C)   BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) Icon_minitimeVen 27 Nov 2009 - 11:06

Date :28/11/1457
Accusé :Fredchef .
Officier en charge :Lieutenant Elisabeth1964

Faits :

Vendait du bois à 5,10 écus.

Fiche d’état civil :

BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) 091127111115438986

Preuve :

BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) 091127110916906368

Loi enfreinte:

Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois: 3.80 écus (prix de vente par la mairie: 4.51 écus)
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Courrier de médiation envoyé au sieur Fredchef :

Citation :
Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de Briançon des stères de bois à 5.10 écus. Je vous en ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 3.80 écus (prix de vente par la mairie: 4.51 écus). Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

Vous retirerez de la vente votre autre stères de bois, comme ceci: Village> Marché> Vos ordres d'achat et de vente> Annuler

Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous rachetiez la stère de bois saisie.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Lieutenant Elisabeth de Briançon.


Dernière édition par elisabeth 1964 le Lun 4 Jan 2010 - 8:50, édité 3 fois
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elva.

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MessageSujet: Re: BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C)   BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) Icon_minitimeMar 1 Déc 2009 - 16:25

Et ça continue, je vous donne mon achat aujourd'hui. Le 01 dec. 1457.

BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) Fredch10

Je me demande s'il travail pour avoir tout ce bois, ou s'il les achètes et les revends plus chère?
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elisabeth 1964

elisabeth 1964


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MessageSujet: Re: BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C)   BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) Icon_minitimeMar 1 Déc 2009 - 19:55

Bonjour Dame et oui je le savais qu'il s'agissait de ce sieur étant donné que je n'avais reçu aucune réponse de sa part je me doutais bien qu'il n'avait pas enlevé sa marchandise. mais dites-moi à quelle titre postez-vous dans mes dossiers??


Nouveau courrier de médiation avant dépôt de plainte envoyé!!! Twisted Evil
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elva.

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MessageSujet: Re: BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C)   BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) Icon_minitimeMar 1 Déc 2009 - 21:46

Juste afin de ne pas faire le travail 12 fois ^^.

Je vous remet cette preuve de plus.
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elisabeth 1964

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MessageSujet: Re: BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C)   BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) Icon_minitimeMer 2 Déc 2009 - 20:53

Sachez juste,qu'avant de faire des achats au nom de votre mandat vous devez déjà vérifier si un autre agent a déjà monter le dossier.

Autre chose j'ignorai complètement que vous avez étiez nommé à Briançon,d'ailleurs il me semble vous avoir vu au chateau pour une nomination pour Lyon donc voilà pourquoi mon étonnement.
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elisabeth 1964

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MessageSujet: Re: BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C)   BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) Icon_minitimeJeu 3 Déc 2009 - 17:19

pas de nouvelles courrier de dépôt de plainte:

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais de plus vous avez récidivé le 2 décembre avec une autre embauche frauduleuse.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Elisabeth1964.
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AyorLeo

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MessageSujet: Re: BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C)   BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) Icon_minitimeLun 7 Déc 2009 - 22:52

Transmis
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elisabeth 1964

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MessageSujet: Re: BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C)   BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) Icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 20:03

Porté mon témoignage en ce jour.
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elisabeth 1964

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MessageSujet: Re: BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C)   BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) Icon_minitimeLun 4 Jan 2010 - 8:49

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour du 20 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, Juge gelé du Duché enneigé du Lyonnais-Dauphiné, allons, dans le froid, rendre notre jugement à l'encontre deu sieur Fredchef.
Nous rappelons au préalable qu'il est accusé d'avoir vendu du pain trop cher.

Vus les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu que les preuves sont indiscutables.

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits.

Attendu, circonstance aggravante, qu'il s'agit de sa énième récidive.

Attendu, circonstance aggravante, qu'il ose nous réunir en ce jour dans le froid.

Vu le décret briançonnais du 30 mai 1457 - ah, Qu'il faisait chaud à cette époque ! -.

Nous le condamnons en grelottant à se geler pendant une journée dans nos geôles dépourvues de système de chauffage, en plus d'une amende de 30 écus.

Et toc !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 30 écus.
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MessageSujet: Re: BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C)   BR/E04/Escroquerie - Fredchef (C) Icon_minitime

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