LY// Escroquerie - Tomek [Attente pour médiation]

La fiche:

Spoiler:

Les faits:
En les dates de Juillet, Août,Septembre et Octobre 1457 le Sire Tomek n'a pas payé ses impôts pour la taverne suivante: Auberge du Bluffeur Lyonnais.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

AUCUNE PREUVE de payement N'A ÉTÉ DONNÉ DEPUIS Juillet 1457,

Citation :

V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné doit s'acquitter chaque semaine d'une taxe au duché.

Attendu
que leur "feuille d'impôt professionnel à payer" relève la date limite
de paiement et le montant à payer, les propriétaires de taverne devront
fournir, la preuve qu'ils s'acquittent de leurs versements.
Cette
preuve sera apportée par une copie (screen) de leur "feuille d'impôt
professionnel à payer" adressée deux fois par mois aux agents de la
Prévôté de la ville.
Les remises des dites copies devront se faire entre le 10 et le 15 de chaque mois, et entre le 25 et le 30 de chaque mois.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Citation :

V.4 :
Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir
sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte.
Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son
établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se
verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

V.4.a.ii : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le
servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.


V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable
d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche
de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe
de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre
ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur
taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté
financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur
taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir
les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.



Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour,

D'après la loi suivante:
V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné doit s'acquitter chaque semaine d'une taxe au duché.

Attendu
que leur "feuille d'impôt professionnel à payer" relève la date limite
de paiement et le montant à payer, les propriétaires de taverne devront
fournir, la preuve qu'ils s'acquittent de leurs versements.
Cette
preuve sera apportée par une copie (screen) de leur "feuille d'impôt
professionnel à payer" adressée deux fois par mois aux agents de la
Prévôté de la ville.
Les remises des dites copies devront se faire entre le 10 et le 15 de chaque mois, et entre le 25 et le 30 de chaque mois.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Vous
êtes invité en tant que propriétaire de taverne à me fournir une copie
de votre "feuille d'impôt professionnel" du mois de Juillet, Aout, septembre, octobre 1457, dans les 48 prochaines heures.

[Screen daté de la fenêtre dans "Chez moi"]

Pour toutes questions, je reste à votre disposition.

Cordialement,
Elva. Casaviecchi de Tassin de la Demi-Lune, stagière à la maréchaussée en charge des tavernes.

Réponse de ?

Et ? lui a t'on expliqué comment payer?
Au vu du dernier courrier, on voit bien qu'il ne s'agit pas de mauvaise foi.
Pourquoi le mettre en procés!

Même avis, le dossier est incomplet. Si on ne lui explique pas comment payer, comment peut-il faire ?

Je vais engager une conciliation pour cette affaire, en lui donnant 48H et les explications pour ce faire

Au cas où, il faudrait aussi le screen de la taverne

Courrier envoyé au pseudo de Tomek

Citation :

Bonjour,

Un dossier de plainte m’est parvenu pour non paiement des taxes de taverne correspondant à la période de Juillet à Novembre.
Or, votre missive à la prévôté a été portée à ma connaissance et semble t’il, on ne vous en a pas expliqué le mode de paiement.
Aussi, je vous accorde un délai supplémentaire de 48H pour vous en acquitter avant d’engager un procès.
Ce serait fort dommage que le casier judiciaire de messire Tomek soit entaché à cause d’une méprise.
Voici donc les explications nécessaires ;

-Pour se rendre en foire Ducale, vous devez vous connecter via la V2:/ http://old.lesroyaumes.com/old/EcranPrincipal.php?l=0 /(l’ancienne interface).

-Aller au duché
- Se rendre au château
-puis accéder à la foire du comté

Là vous achèterez un pain à 156,55 correspondant aux impayés de juillet à Octobre.
Une taxe de 50 écus étant prélevée automatiquement pour tout achat sur la foire, elle sera comptabilisée pour le paiement de Novembre

Il ne vous restera plus qu’à me faire parvenir le screen comme preuve de votre achat.

Cordialement

Dame Isabeau De Hauterives
Procureur du LD

Citation :

Expéditeur : Tomek
Date d'envoi : 2009-11-29 09:48:11

Bonjour.

En effet, ce procdé m'avait déjà été expliqué par Messire Heardrako...
Mais je ne peux le faire.
Si pour ne pas avoir de problème avec la justice, je peux fermer ma taverne avec laquelle je ne fais pas autant de bénéfice que je dois payer de taxe.

Cordialement,

Tomek

HRP: comme déjà dit à Headrako, je n'ai pas accès à la V2 depuis déjà des mois. A chaque connexion, j'ai un beug sur IE et Mozilla...

J'ai proposé une autre solution, qu'il passe par le marché local
Léo, tu peux voir avec Colombine?

Je n'ai pas eu de réponses, à savoir si le pain lui a bien été proposé via le marché de Lyon par Colombine
Léo étant malade les derniers temps..

Il faudrait voir si quelque chose a été fait à ce sujet, sinon que la prévoté voit avec Elorane.

Cela fait au moins 5 fois que je demande à la prévôté si la médiation a abouti

Toujours pas de réponses

Bon je classe dans les en suspend, ils viendront réclamer au besoin